Étienne Charles, duc de Damas-Crux (1754-1846)

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Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : 1754
Death : 1846
Note :
Militaire et homme politique
ISNI : ISNI 0000 0004 3436 868X

Activities of Étienne Charles, duc de Damas-Crux (1754-1846) (4)

Auteur du texte (4)

Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1827. Opinion de M. le duc de Damas-Crux sur l'art. 75 du projet de loi relatif à la juridiction militaire
Chambre des Pairs. Séance du 24 avril 1827. Opinion de M. le duc de Damas-Crux sur la pétition de M. le vicomte Maurice Du Parc
Chambre des Paris de France. Session de 1821. Opinion de M. le duc de Damas sur le projet de loi relatif à la police de la presse périodique
Séance du 16 août 1828. Opinion de M. le duc Étienne-Charles de Damas-Crux sur l'art. 6 du projet de loi relatif à la fixation des recettes pour l'exercice 1829

Documents about Étienne Charles, duc de Damas-Crux (1754-1846) (1)

Images (1)

Le duc de Damas-Crux, pair de France, chevalier des ordres du Roi, etc.

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