Antoine Perrier (1836-1914)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : La Rochette (Savoie), 15-04-1836
Death : Chambéry, 07-04-1914
Note :
Homme politique. - Maire de Chambéry. Député de la Savoie (1889-1900) puis sénateur de la Savoie. - Président de la chambre des avoués
ISNI : ISNI 0000 0000 0006 7548

Activities of Antoine Perrier (1836-1914) (32)

Auteur du texte (32)

Rapport... [Fixation du budget général de 1909 : Ministère de la justice ; Service des Cultes], par M. Antoine Perrier,... [3 décembre 1908.]
Rapport... [Etablissement dans la Meuse d'un chemin de fer d'intérêt local de Rembercourt-aux-Pots à Pierrefitte], par M. Antoine Perrier,...
Rapport... [Etablissement des chemins de fer d'Auch à Lannemezan, de Castelnau-Magnoac à Tarbes et d'Arreau à Saint-Lary], par M. Antoine Perrier,... [10 juillet 1910.]
Rapport... [Fixation du budget de 1909 ; Ministère de la Justice], par M. Antoine Perrier,... [3 décembre 1908.]
Rapport... [Incorporation au réseau d'intérêt général de la ligne de chemin de fer d'intérêt local d'Oran à Arzew et approbation de la convention passée pour le rachât de ladite ligne], par M. Antoine Perrier,... [12 mars 1908.]
Rapport... [Fixation du budget général de l'exercice 1909 : Budget annexe de l'Imprimerie Nationale], par M. Antoine Perrier,... [8 décembre 1908.]
Rapport... [Augmentation du nombre des magistrats dans plusieurs tribunaux de 1re instance], par M. Antoine Perrier,... [20 octobre 1908.]
Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre de Lunéville à Blamont avec embranchement sur Badonviller et sur Jolivet], par M. Antoine Perrier,... [27 février 1908.]
Rapport... [Ouverture au ministre de l'Intérieur sur l'exercice 1907, d'un crédit de 100000 francs destiné à secourir les victimes de la catastrophe des Fourneaux (Savoie)], par M. Antoine Perrier,... [5 mars 1907.]
Rapport... [Approbation de la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour l'abandon par cette compagnie de la concession de l'embranchement de l'Escarène à Lucéram de la ligue de Nice à la frontière d'Italie par Sospel], par M. Antoine Perrier,... [6 mars 1906.]
Rapport... [Approbation des Conventions signées le 6 juin 1904, entre la France et l'Italie, pour l'établissement des communications par voie ferrée entre Coni et Nice et entre Coni et Vintimille, et pour le doublement de la voie entre Menton et Vintimille], par M. Antoine Perrier,... [6 mars 1906.]
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet l'exploitation du chemin de fer de Beni-Ounif à Ben-Zireg, par M. Antoine Perrier,...
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un chemin de fer de Chorges à Barcelonnette, par M. Antoine Perrier,...
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1903 (Ministère de la Justice) par M. Antoine Perrier,... (13 mars 1903.)
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1903 (Ministère de la Justice.) (Budget annexe de la Légion d'honneur,) par M. Antoine Perrier,... (13 mars 1903.)
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Est pour régler les conditions de la substitution de cette compagnie à la compagnie du chemin de fer de Vassy à Doulevant-Le-Château, par M. Antoine Perrier,... (26 décembre 1903.)
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un chemin de fer de Moutiers à Bourg-Saint-Maurice, par M. Antoine Perrier,... (6 février 1903.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, relatif à la concession de décorations supplémentaires à l'occasion de la catastrophe de la Martinique, par M. Antoine Perrier,... (5 mars 1903.)
Rapport... (réorganisation de la télégraphie militaire), par M. Antoine Perrier,... (2 juillet 1900)
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi sur la télégraphie militaire, par M. Antoine Perrier,...
Rapport... (modification à l'article 57 de la loi du 13 mars 1875 (cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale), par M. Antoine Perrier,... (23 novembre 1900)
Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur sur l'exercice 1899, un crédit de 900,000 francs destiné à venir en aide aux populations et aux communes du département de la Savoie éprouvées par les inondations du mois de janvier 1899... présentée par MM. Antoine Perrier, Forni, Jouart, Canet, Carquet,...
Rapport fait au nom de la Commission relative au scrutin de liste chargée d'examiner la proposition de loi de M. Clapot, ayant pour objet de substituer dans les élections législatives le renouvellement partiel au renouvellement intégral, Par M. Antoine Perrier (Savoie),... (8 février 1898)
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi sur la réorganisation de la télégraphie militaire, Par M. Antoine Perrier (Savoie),... (5 mars 1898)
Proposition de loi portant ouverture, au Ministre de l'Agriculture, d'un crédit de 800.000 francs pour venir en aide aux agriculteurs et planteurs de tabacs en Savoie, victimes de la grêle,... Présentée Par M.M. Antoine Perrier, Jules Roche et Forni,... (21 Octobre 1897)
L'Armée italienne en 1895
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1896. (Budget annexe de l'Imprimerie Nationale.) Par M. Antoine Perrier,... (13 juillet 1896)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1896, (Ministère de la Justice) Par M. Antoine Perrier,... (13 juillet 1893)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1896. (Ministère de la Justice) Par M. Antoine Perrier,... (13 juillet 1895)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention relative à la vérification et au bornage de la partie de la frontière franco-suisse entre le Mont-Dolent et le lac Léman, signée à Paris, le 10 juin 1891... par M. Antoine Perrier,... (18 février 1892)
Proposition de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit de 200000 francs pour venir en aide aux victimes des récentes gelées dans le département de la Savoie... présentée par MM. Antoine Perrier, Horteur, Pierre Blanc et Carquet,... (25 juin 1891.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1886, par M. Antoine Perrier,... (21 mars 1891.)

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