Daniel Wilson (1840-1919)

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Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Paris (France), 06-03-1840
Death : Loches (Indre-et-Loire), 13-02-1919
Note :
Député d'Indre-et-Loire (3ème circonscription de Tours, 1869-1898). - A été sous-secrétaire d'État aux Finances (1879). - Gendre de Jules Grévy (1807-1891). - Impliqué dans le scandale des décorations qui entraîne la démission de son beau-père Jules Grévy, président de la République
Field : Science politique
Histoire de la France
ISNI : ISNI 0000 0000 7599 379X

Activities of Daniel Wilson (1840-1919) (127)

Auteur du texte (125)

Avis présenté au nom de la commission du budget sur la proposition de loi de M. Remoiville tendant à modifier l'article 8 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles,... par M. Wilson,... (7 mars 1887.)
Rapport supplémentaire fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à l'établissement immédiat d'une taxe complémentaire de dix francs par 100 kilogrammes sur les sucres de toute espèce et de toute origine, par M. Wilson,... (21 mars 1887.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1 ° l'annulation de crédits de l'exercice 1885 ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits de l'exercice 1886 ; 3 ° l'ouverture et l'annulation de crédits de l'exercice 1887 ; 4 ° l'ouverture et l'annulation de crédits afférents aux budgets annexes rattachés pour ordre au budget général de l'Etat ; 5 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices périmés et clos, par M. Wilson,... (1er juillet 1887.)
Rapport présenté, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à l'établissement immédiat d'une taxe complémentaire de dix fr. par 100 kilog. sur les sucres de toute espèce et de toute origine, par M. Wilson,... (25 février 1887.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le 2e projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1887, par M. Wilson,... (24 janvier 1887.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant : 1 ° l'annulation de crédits de l'exercice 1885 ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits de l'exercice 1886 ; 3 ° l'ouverture de crédits de l'exercice 1887... par M. Wilson,... (19 juillet 1887.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner les projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, adoptés avec modifications par le Sénat, portant fixation : 1 ° du budget des dépenses de l'exercice 1887 (budget ordinaire, budget sur ressources spéciales et budgets annexes rattachés pour ordre au budget général) ; 2 ° du budget des recettes et du budget des dépenses sur ressources extraordinaires du même exercice, par M. Wilson,... (26 février 1887.)
Avis présenté, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique des travaux d'amélioration de l'entrée du port de Saint-Nazaire et des chenaux qui y aboutissent ; 2 ° l'acceptation des offres financières de la Chambre de commerce de Saint-Nazaire tendant à assurer la rapide exécution des travaux, par M. Wilson,... (24 janvier 1887.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture, au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit supplémentaire de 600.000 fr. pour les frais d'exploitation du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis... par M. Wilson,... (16 décembre 1886.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant émission de rentes 3%, par M. Wilson,... (21 avril 1886.)
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique des chemins de fer de la Voulte-sur-Rhône au Cheylard, de Tournon à La Mastre et d'Yssingeaux à la Voûte-sur-Loire ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer départementaux, par M. Wilson,... (26 juin 1886.)
Avis présenté au nom de la commission du budget, sur la proposition de M. Paul Casimir-Perier, ayant pour objet d'accorder progressivement à tous les officiers assimilés des deux armées de terre et de mer retraités sous tous les régimes antérieurs aux lois des 22 juin 1878 et 5 août 1879 ainsi qu'aux veuves et aux orphelins le bénéfice des tarifs de pensions établis par ces deux dernières lois, par M. Wilson,... (19 octobre 1886.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant : 1 ° ouverture, sur l'exercice 1887, de crédits provisoires applicables aux mois de janvier et février 1887 et montant à 665.519.253 fr. ; 2 ° autorisation de percevoir pendant les mêmes mois, les impôts et revenus publics conformément aux lois existantes... par M. Wilson,... (17 décembre 1886.)
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Charente, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite d'Angoulême à Rouillac, par M. Wilson,... (11 février 1886.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des finances, sur l'exercice 1886, d'un crédit supplémentaire de 180.000 fr. concernant les pensions militaires de la marine, par M. Wilson,... (9 juillet 1886.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1887, par M. Wilson,... (16 octobre 1886.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture sur l'exercice 1887 des crédits provisoires applicables aux mois de janvier et février 1887 et montant à 665.519.253 fr. ; 2 ° autorisation de percevoir, pendant les mêmes mois, les impôts et revenus publics conformément aux lois existantes... par M. Wilson,... (14 décembre 1886.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1887, par M. Wilson,... (16 octobre 1886.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant conversion des obligations du Trésor à court terme et l'émission des rentes 3%, par M. Wilson,... (3 avril 1886.)
Chambre des députés. Discours prononcé par M. Wilson, séance du 10 juillet 1885. Discussion du projet de loi concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1886
Chambre des députés.... Discours prononcé par M. Wilson, séance du 10 juillet 1885. Discussion du projet de loi concernant les contributions directes et taxes y assimilées, de l'exercice 1886
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie des chemins de fer départementaux pour la Construction et l'exploitation provisoire des chemins de fer de la Corse, par M. Wilson,... (26 nov. 1883)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer départementaux, pour la construction et l'exploitation provisoire des chemins de fer de la Corse, par M. Wilson,... (9 juin 1883)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : ouverture au ministre des Travaux publics, sur le budget de l'exercice 1830, d'un crédit extraordinaire de 185.000 fr., destiné, d'une part, à payer au département de Seine-et-Oise une indemnité de 160.000 fr. pour la résiliation du bail de location de l'hôtel de la préfecture et, d'autre part, à couvrir les frais de restauration du mobilier faisant partie de cette location ; 2 ° annulation, au chapitre 33 du même budget, d'une somme de 131.150 fr., par M. Wilson,... (13 décembre 1879.)
Avis présenté au nom de la Commission du Budget sur : 1 ° la proposition de loi de M. Armez ; 2 ° la proposition de loi de MM. Hugot, R. Brice, Chalamet et Dubois ; 3 ° le projet de loi concernant les modifications à apporter aux lois des 2 juillet 1862 et 23 juillet 1872, qui ont établi une contribution sur les voitures et sur les chevaux, par M. Wilson, député (22 juillet 1879)
Avis présenté au nom de la commission du budget sur la proposition de loi de M. Boulard (Cher) et plusieurs de ses collègues, tendant à accorder aux communes la faculté de s'imposer extraordinairement dans le but de venir en aide aux familles nécessiteuses de soldats de la réserve ou de l'armée territoriale, pendant l'absence de leurs chefs, par M. Wilson,... (20 décembre 1879.)
Avis présenté au nom de la Commission du budget sur le projet de loi ayant pour objet le rachat de la concession de la Scarpe Inférieure, par M. Wilson, député (24 mars 1879)
Avis présenté au nom de la Commission du budget sur le projet de loi concernant : 1 ° le déclassement de l'enceinte avec forts détachés englobant les villes de Calais et Saint-Pierre ; 2 ° Ouverture d'un compte spécial pour la constatation des dépenses et des recettes de l'opération, par M. Wilson, député (22 mars 1879)
Avis présenté au nom de la Commission du budget sur les projets de loi ayant pour objet : 1 ° d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture, un crédit de 200.000 fr. sur l'Ex. 1879 ; 2 ° d'ouvrir au Ministre de l'Instruction pub. un crédit de 50.000 fr. sur l'Ex. 1879, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Sydney, par M. Wilson, député (4 mars 1879)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des Travaux publics, à assurer provisoirement l'exploitation de la ligne de Lérouville à Sedan, par M. Wilson, député (16 juillet 1879)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Fère-Champenoise à Vitry-le-François, par M. Wilson,... (13 décembre 1879.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Brieuc au Légué, par M. Wilson,... (13 décembre 1879.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général du chemin de fer d'intérêt local de Roanne à Châlon, avec embranchement sur Montchanin, par M. Wilson,... (13 décembre 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux pub. et le Syndic de la faillite de la Cie des ch. de fer de Lille à Valenciennes et prolongements, relative au rachat de la ligne de Lérouville à Sedan, par M. Wilson, député (10 juin 1879)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au classement du réseau complémentaire des ch. de fer d'intérêt général, par M. Wilson, député (15 mars 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargé d'examiner : 1 ° le projet de loi portant : 1 ° annulation de divers crédits supp. Ex. 1878 ; 2 ° ouverture à divers ministères de crédits supp. 3 ° Ouverture de crédits spéciaux ; 2 ° le projet de loi tendant à l'ouverture d'un crédit extra. de 200.000 fr. pour remédier aux dommages des inondations ; 3 ° le projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux pub. Ex. 1879, d'un crédit supp. de 400.000 fr. pour le service des régies et de l'entretien des Palais nationaux, par M. Wilson, député (15 mars 1879)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1880... par M. Wilson,... (16 décembre 1879.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget des recettes de l'exercice 1880... par M. Wilson,... (16 décembre 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'affecter une somme de 600.000 fr. aux explorations et études relatives à la mise en communication, par voie ferrée, de l'Algérie avec l'Intérieur du Soudan, par M. Wilson, député (6 déc. 1879)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1879, un crédit extraordinaire de 250.000 francs pour les dépenses de l'Exposition internationale de Melbourne, par M. Wilson,... (11 décembre 1879.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1 ° la régularisation des décrets, rendus en conseil d'Etat, qui ont ouvert des crédits à divers ministères, sur l'exercice 1879, pendant la prorogation des chambres ; 2 ° l'ouverture, pour divers ministères, de crédits supplémentaires et extraordinaires sur les exercices 1878 et 1879 ; 3 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés, par M. Wilson,... (11 décembre 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi... concernant : 1 ° l'ouverture au Ministre des Finances, sur les Exercices 1878 et 1879 d'un crédit de 20.530.978 fr. 10 c. pour le paiement des garanties d'intérêt dues au chemin de fer de l'Ouest... 2 ° l'annulation de divers crédits ouverts sur l'Exercice 1878 au Ministre des Travaux publics et montant ensemble à 17.908.142 fr., par M. Wilson, député (29 mars 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, concernant la substitution du système de la régie au système de l'entreprise dans la fabrication des monnaies, par M. Wilson, député (21 juillet 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° annulation de crédits sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de crédits extraordinaires sur l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supp. et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés, par M. Wilson, député (16 juillet 1879)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture au ministre des Postes et des télégraphes, sur l'exercice 1880, de divers crédits extraordinaires montant à 956.782 fr. 76 c. ; 2 ° annulation de pareille somme sur l'exercice 1879... par M. Wilson,... (16 décembre 1879.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture au ministre des Postes et des télégraphes, sur l'exercice 1880, de divers crédits supplémentaires montant à 320.878 fr. ; 2 ° annulation aux ministères de la Guerre et de l'Intérieur pour le même exercice de divers crédits montant à 479.000 fr., par M. Wilson,... (13 décembre 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministre des Postes et Télég. sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraord. de 396.306 fr. 65 c. pour l'établissement d'une communication sous-marine entre le continent français et la Corse ; 2 ° annulation d'un crédit de pareille somme sur l'Ex. 1878, par M. Wilson, député (29 juillet 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture de crédits supplémentaires sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de divers crédits supplémentaires relatifs à l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, par M. Wilson, député (29 mars 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture d'un crédit extraordinaire de 280.000 fr. au budget du Ministère des Finances, Ex. 1879, pour payer la 1re annuité du prix d'achat de la manufacture des tabacs de Pantin ; 2 ° annulation d'une somme de 280.000 fr. sur le crédit du Chap. LXXVI du budget du même Ministère (Ex. 1879), par M. Wilson, député (31 mai 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits supplémentaires sur l'Ex. 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de crédits supp. sur l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture et annulation de crédits supp. et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, par M. Wilson, député (28 juin 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget des recettes pour l'Ex. 1880, par M. Wilson, député (10 juin 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation, pour l'Ex. 1880, des recettes et des dépenses concernant la fabrication des monnaies et médailles, par M. Wilson, député (27 nov. 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi... portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'Ex. 1879, de crédits s'élevant à 187.060.500 fr., par M. Wilson, député (3 avril 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 300.000 fr. pour frais de transport et secours de route destinés aux personnes indigentes graciées ou amnistiées, en vertu de la loi du 3 mars 1879, par M. Wilson, député (3 avril 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances sur l'Ex. 1879, d'un crédit de 1.000.000 de fr. pour la mise à exécution de l'art. 4 de la loi du 3 août 1875, relatif à une nouvelle répartition du principal de la contribution foncière, par M. Wilson, député (31 juillet 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 900.000 fr. pour appropriation des bâtiments de l'Hôtel des monnaies de Paris, acquisition de matériel et de machines, par M. Wilson, député (21 juillet 1879)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1879, d'un crédit supplémentaire de 64.700.000 francs, pour imputer sur les ressources ordinaires du budget le remboursement du solde des emprunts faits à la Banque de France, par M. Wilson,... (11 décembre 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Postes et Télégraphes, sur l'Ex. 1879, d'un crédit supplémentaire de 40.000 fr., par M. Wilson, député (25 juillet 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit de 1.700.000 fr. au Ministre des Travaux publics, sur l'Ex. 1879 pour la réparation des dommages causés aux routes nationales par les intempéries de l'hiver 1878-79, par M. Wilson, député (15 juillet 1879)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 3.000.000 fr. au ministre des Travaux publics pour la reconstitution des chaussées des routes nationales, par M. Wilson,... (15 décembre 1879.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire au ministre des finances, sur l'exercice 1879, pour l'inscription des pensions civiles, par M. Wilson,... (11 décembre 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant règlement de la perte subie par la Banque de France du fait de la Commune insurrectionnelle de Paris, par M. Wilson député (28 juin 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'Ex. 1880, par M. Wilson, député (31 mai 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'Ex. 1880 (Ministère des Finances), par M. Wilson, député (5 avril 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi... sur les crédits supplémentaires et extraordinaires à ouvrir par décrets pendant la prorogation des Chambres, par M. Wilson, député (31 Mai 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à augmenter d'une somme de 586.000 fr. la dotation de la Chambre des députés pour les travaux à exécuter au Palais-Bourbon, par M. Wilson, député (22 juillet 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier l'art. 19 de la loi de finances du 20 déc. 1872, concernant la limitation du nombre des receveurs-percepteurs de Paris, par M. Wilson, député (28 janv. 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du budget sur le budget général des dépenses de l'Ex. 1880, par M. Wilson, député (10 juin 1879)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant autorisation de percevoir les impôts et revenus publics pendant le mois de Mars 1878, par M. Wilson, député (25 fév. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant exemption de l'impôt 5 p.% du prix de transport, du droit de statistique pour marchandises expédiées en petite vitesse par chemins de fer à destination de l'Exposition universelle et fixant le régime applicable à celles de ses marchandises qui seront livrées à la consommation, par M. Wilson, député (25 fév. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, portant fixation du Budget des dépenses de l'Exercice 1878, par M. Wilson, député (28 mars 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi... portant fixation du budget des recettes de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (21 déc. 1878)
Rapport fait au non de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° annulation d'un crédit de 90.000 fr., au titre du chap. IV du budget du Ministère de la Marine Exercice 1878 ; 2 ° ouverture d'un crédit de 90.000 fr., au titre du chap. VI du même budget et du même Exercice, par M. Wilson, député (3 juin 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des recettes pour l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (14 nov. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministère des Travaux publics, sur les Exercices 1877 et 1878, de crédits extraordinaires s'élevant à 206.400 fr. ; 2 ° annulation aux budgets des Exercices 1877, 1878, du même Ministère, d'une somme de 198.400 fr. 2 ° le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique (2e section. Beaux-Arts : 1 ° d'un crédit extraordinaire de 75.000 fr. sur l'Exercice 1877 ; 2 ° de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés au titre du même Ministère. 3 ° le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Finances, de crédits extraordinaires spéciaux, pour dépenses d'exercices périmés, par M. Wilson, député (6 juin 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur l'Exercice 1878, au Ministre de l'Intérieur, d'un crédit extraordinaire de 500.000 fr. pour la célébration de fêtes publiques pendant l'Exposition univ., par M. Wilson, député (1er juin 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1878, de crédits provisoires montant à 358.891.171 fr., par M. Wilson, député (26 fév. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° création de la dette amortissable par annuités ; 2 ° ouverture au Ministre des Travaux publics d'un crédit de 336.000 fr. pour le rachat des chemins de fer ; 3 ° autorisation pour le Ministre des Finances d'émettre pour la même somme des rentes 3% amortissables et de convertir les obligations pour travaux publics, par M. Wilson, député (1er mars 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture à divers Ministères de crédits supplémentaires et extraordinaires sur les Exercices 1877 et 1878 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'exercices clos et périmés, par M. Wilson, député (26 mars 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture à divers Ministères de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1877 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'exercices clos et périmés, par M. Wilson, député (18 fév. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture à divers Ministères de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'Exercice 1878 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'exercices clos et périmés, par M. Wilson, député (26 mars 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget général des dépenses de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (8 nov. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif au mode d'ouverture des crédits supplémentaires et extraordinaires, par M. Wilson, député (25 janv. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif au séquestre administratif du chemin de fer de Bondy à Aulnay-les-Bondy, par M. Wilson, député (4 juin 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (18 Mai 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (7 juin 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° régularisation des décrets qui ont ouvert des crédits pendant la prorogation des Chambres ; 2 ° annulation de divers crédits supplémentaires relatifs à l'exercice 1877 ; 3 ° ouverture de divers ministères de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1878 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices clos et périmés, par M. Wilson, député (5 déc. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant modification des droits d'entrée sur les tabacs dont l'importation est autorisée par l'administration pour le compte des particuliers, par M. Wilson, député (5 fév. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture en addition au chap. VI du Budget de l'Exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 125.000 fr. affecté aux dépenses relatives au phylloxera et au doryphora, par M. Wilson, député (10 déc. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture, sur l'Exercice 1878, d'un crédit extraordinaire de 60.000 fr. pour l'établissement de courses internationales au trot, pendant l'Exposition univ. de 1878, par M. Wilson, député (3 juin 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction pub. sur l'Exercice 1878, section 1er chap. VII, art. 3, d'un crédit de 45.000, applicable aux dépenses de la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lille, par M. Wilson, député (7 déc. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, d'un crédit extraordinaire pour remédier aux dommages des inondations, par M. Wilson, député (7 déc. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur sur l'Exercice 1878, d'un crédit de 5.000 fr. pour les funérailles du Cl Denfert-Rochereau, par M. Wilson, député (11 juin 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 227.226 fr. 02 c pour la réparation des dommages causés aux chemins vicinaux par les inondations de 1875 et annulant pareille somme au budget de 1877, par M. Wilson député (7 déc. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances de crédits additionnels au Budget de l'Exercice 1878, par M. Wilson, député (7 mars 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances de crédits supplémentaires et extraordinaires sur les Exercices 1877 et 1878, par M. Wilson, député (7 mars 1878)
Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 27 juillet 1870, concernant les grands travaux publics, présentée par M. Wilson, député (14 janv. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'Exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 800.000 fr. applicable au service des manufactures de l'Etat, par M. Wilson, député (14 nov. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi tendant à reporter au Budget du Ministère de l'Intérieur, un crédit de 154.483 fr. 34 c. ; 2 ° projet de loi portant : 1 ° ouverture à divers Ministères de crédits supplémentaires... 2 ° ouverture de crédits spéciaux... 3 ° projet de loi portant annulation d'un crédit de 125.000 fr. ouvert au Ministre de l'Instruction pub... 4 ° projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction pub. d'un crédit de 297.400 fr. ... par M. Wilson, député (1er juin 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'Exercice 1879, (Ministère des Finances) par M. Wilson, député (4 nov. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi ayant pour objet l'ouverture pour divers Ministères de crédits supplémentaires sur l'exercice 1877 ; 2 ° le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture, sur le budget de l'exercice 1877, de crédits extraordinaires, montant ensemble à la somme de 78.100 fr. pour les dépenses résultant de la création du service d'inspection sanitaire du bétail étranger ; 3 ° le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur des crédits supplémentaires sur l'exercice 1877... par M. Wilson, député (18 fév. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des Finances à consentir des abonnements à prix réduits, en matière de correspondance télégraphique, par M. Wilson, député (22 mars 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget général des dépenses de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (14 nov. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1878, un crédit supplémentaire de 50.000 fr., par M. Wilson, député (1er avril 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre des Finances, sur l'Exercice 1878, un crédit extraordinaire de 600.000 fr. pour la pose d'un câble télégraphique direct entre la France et la Corse, par M. Wilson, député (1er avril 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet une réforme postale, par M. Wilson, député (2 avril 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1 ° la création parmi les services spéciaux du Trésor d'un compte intitulé : Séquestre administratif des chemins de fer ; 2 ° l'ouverture au Ministre des Travaux publics, d'un crédit de 5.550.000 fr. au titre dudit compte, par M. Wilson, député (26 janv. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique des chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, par M. Wilson, député (17 mai 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget général des dépenses de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (8 nov. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur le budget de l'Exercice 1878, de crédits extraordinaires montant à la somme de 2.722.500 fr. affectés : 1 ° à l'indemnité de 10 p.% allouée pendant la durée de l'Exposition universelle aux agents de l'Etat dont les traitements ne dépassent pas 2.400 fr. ; 2 ° aux frais de représentation alloués à raison de l'Exposition, au Président de la République et aux Ministres, par M. Wilson, député (23 mars 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1 ° ouverture au Ministre des Finances, sur l'Exercice 1878, d'un crédit de 27.086.978 fr. 10 c. pour le paiement des garanties d'intérêts dues au ch. de fer de l'Ouest... 2 ° annulation de divers crédits ouverts sur le même exercice au Ministre des Travaux publics, et montant ensemble à 17.908.142 fr., par M. Wilson, député (9 déc. 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la nomenclature des services votés applicable à l'Exercice 1878, par M. Wilson, député (9 Mai 1878)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, concernant la nomenclature des services votés applicables à l'Exercice 1878, par M. Wilson, député (8 juin 1878)
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du Budget sur les logements des fonctionnaires dans les bâtiments du Domaine de l'Etat, et rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet de modifier la composition de la commission chargée de réviser les affectations d'immeubles faites aux divers services publics, par M. Wilson, député (22 janv. 1877)
Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 27 juillet 1870 concernant les grands travaux publics, présentée par MM. Wilson, Pascal-Duprat, Tassin, Belle, Richard Waddington, députés
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Wilson et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de modifier la loi du 27 juillet 1870 concernant les grands travaux publics, par M. Wilson, député (11 août 1876)
Proposition de loi du 28 juillet 1875, relative au monopole de la fabrication et de la vente des allumettes chimiques, présentée par M. Wilson, député
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur les logements des fonctionnaires dans les bâtiments du Domaine de l'Etat, par M. Wilson, député (21 novembre 1876)
Deuxième Rapport supplémentaire fait au nom de la commission d'enquête sur les chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la mise en adjudication du chemin de fer de Tours à Montluçon, par M. Wilson,... (23 mars 1874.)
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la mise en adjudication du chemin de fer de Tours à Montluçon, par M. Wilson,... (13 décembre 1873.)
Annexe au Rapport fait par M. Wilson sur le projet de loi ayant pour objet la mise en adjudication du chemin de fer de Tours à Montluçon. Cahier des charges de la concession du chemin de fer de Tours à Montluçon
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872 concernant l'impôt des boissons (bouilleurs de crû, vinages, alcools, dénaturés, cautionnement des marchands en gros et débitants), par M. Wilson,...
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la mise en adjudication du chemin de fer de Tours à Montluçon... par M. Wilson
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872 chargée d'examiner le projet de loi concernant les tabacs... par M. Wilson,...
Proposition de loi ayant pour objet la nomination d'une commission d'enquête concernant les améliorations à apporter au service du transport des marchandises sur les chemins de fer... présentée par MM. Wilson, Houssard, Guinot, Hulin,...

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M. Wilson. Homme politique
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Livres (4)

Les Wilson-Grévy, familles claniques
Le scandale des décorations...
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Daniel Wilson]
M. Wilson

Documents d'archives et manuscrits (catalogue général) (1)

Le scandale des décorations

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