Charles-Léonce de Charencey (1804-1869)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Charencey (Orne), 29-12-1804
Death : Tourouvre (Orne), 04-07-1869
Note :
Magistrat. - Député de l'Orne (1848-1851). - Conseiller général de l'Orne. - Fils de Charles-Guillaume Charencey (1773-1838)
Variants of the name : Charles-Léonce Gouhier de Charencey (1804-1869)
Charles-Léonce Gouhier de Charencey (1804-1869)
Comte de Charencey (1804-1869)
ISNI : ISNI 0000 0000 7354 6603

Activities of Charles-Léonce de Charencey (1804-1869) (15)

Auteur du texte (8)

Discours prononcés par M. le Cte de Charencey
Notice biographique sur M. le Cte de Beaurepaire-Louvagny, lue à Falaise, le 14 juillet 1864, devant le congrès provincial de l'Association normande, par M. le Cte de Charencey,...
Le Percement de l'isthme de Panama, par M. le Cte de Charencey
Assemblée législative. Rapport... (Demande d'un crédit extraordinaire de 41,000 francs pour l'entretien du haras de Saint-Cloud), par M. de Charencey,... Séance du 16 juillet 1850
Assemblée législative. Rapport... (Demande en autorisation de poursuites contre M. Laboulaye, représentant du peuple), par M. de Charencey... Séance du 27 avril 1850
Assemblée nationale. Proposition relative aux travaux de l'Assemblée nationale avant l'expiration de son mandat, présentée le 21 mai 1849, par MM. de Charencey et Dubodan,...
De l'Expropriation pour cause d'utilité publique. (Signé : L. de Charencey.)
Affaire Bailly contre Nozo. 4e chambre du tribunal civil de la Seine. Conclusions de M. de Charencey, substitut du procureur du roi. [Suivi du jugement du tribunal, et de : Quelques observations sur les pièces produites par le ministère public.]

Rédacteur (6)

Consultation pour M. l'abbé Bailly, ancien grand-Vicaire du diocèse d'Amiens, ex-supérieur du séminaire de cette ville, contre M. Nozo, supérieur-général de la Congrégation de Saint-Lazare
Exposé des faits relatifs au procès intenté à la Congrégation de Saint-Lazare par M. Bailly, exclu de la même congrégation
Notes rédigées par M. Bailly, pour servir de réponse à l'exposé, non signé, publié par M. Nozo, supérieur-général de Saint-Lazare
Affaire Bailly contre Nozo. 4ème chambre du Tribunal civil de la Seine. Conclusions de M. de Charencey, substitut du procureur du Roi
Conclusions pour M. l'abbé Bailly, intimé, contre M. Nozo, supérieur de la Congrégation de Saint-Lazare, appelant
Précis pour M. Amable-Ferdinand Bailly, prêtre, ancien directeur du séminaire d'Amiens et ancien Grand-Vicaire du diocèse, demandeur et défendeur, contre M. Jean-Baptiste Nozo, prêtre, supérieur-général de la Congrégation de Saint-Lazare, défendeur et demandeur

Autre (1)

Affaire Bailly contre Nozo. 4e chambre du Tribunal civil de la Seine. Conclusion de M. de Charencey, substitut du procureur du roi

Documents about Charles-Léonce de Charencey (1804-1869) (1)

Livres (1)

Discours prononcés par M. le Cte de Charencey

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