Conférence Molé

Image from Gallica about Conférence Molé
Country : France
Language : français
Creation : 19-03-1832
org_stop_date : 1875
Note :
Cercle de rencontre et de discussion au sein duquel les problèmes sont examinés et débattus dans les formes d'une délibération de type parlementaire. - Fusionne avec la Conférence Tocqueville en 1875
Variant of the name : Conférence de l'Hôtel Molé

Activities of Conférence Molé (84)

Éditeur scientifique (80)

Conférence Molé. Projet de loi sur les associations syndicales de patrons et d'ouvriers. [Signé : Alphonse Ledru.]
Conférence Molé. Projet de loi sur l'abolition des lettres d'obédience. Exposé des motifs. (Signé : Lucien Dardenne.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de la M. Chaumet sur le rétablissement du divorce en France
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi de M. Bonnet tendant à l'augmentation du droit successoral de l'époux et à la restriction de la quotité disponible. (Signé : Alexandre Boutroue, rapporteur.)
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi de M. Richard, relatif aux chemins de fer d'intérêt local. (Signé : le rapporteur, A. de Claye.)
Conférence Molé. Proposition de loi ayant pour objet les modifications à introduire dans la loi du 12 juillet 1865 concernant les chemins de fer d'intérêt local. [Signé : L.-Alb. Richard.]
Conférence Molé. Projet de loi sur le rétablissement du divorce en France. (Exposé des motifs. Projet de loi signé : A. Chaumat.)
Conférence Molé. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la diffamation. [Signé : Alphonse Ledru.]
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de traité sur l'adoption d'un monnayage uniforme. [Signé : A. Rivière.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les conseils de préfecture. [Signé : Edmond Levylier.]
Conférence Molé. Projet de loi sur les loteries. [Signé : Cornac.] Projet de loi sur la suppression absolue des loteries. [Signé : A. de Garel.]
Conférence Molé. Projet de loi sur l'exercice de la médecine. (Signé : Ernest Chaudé.)
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'exhérédation et la quotité disponible. [Signé : Paul de Quirielle.]
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la revision des procès criminels. (Signé : Busson, rapporteur.)
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'abolition du cautionnement et sur la réforme du Code pénal de la presse. [Signé : Émile Jorant.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'abolition du permis de chasse. [Signé : A. Quénault.]
Conférence Molé
Conférence Molé. Projet de loi sur l'assistance publique. Exposé des motifs. [Signé : Julien Félix. (Novembre 1851.)] - Conférence Molé ; Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux honoraires des notaires et au tarif des actes notariés. [Signé : E. Leviez.]
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la division du pouvoir législatif en deux Chambres. (Signé : H. Busson, rapporteur.)
Conférence Molé. Projet de loi sur la division du pouvoir législatif en deux chambres. (Signé : R. Dareste.)
Conférence Molé. Projet de loi sur le régime pénitentiaire... (Signé : Édouard Boinvilliers.)
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'instruction primaire. [Signé : A. de Moustier, rapporteur.]
Conférence Molé. Rapport au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi présenté par M. Halphen, portant abolition de la Garde nationale (par le Bon E. de Bouteville)
Conférence Molé. Projet de loi sur les Conseils de préfecture. (Signé : Gustave Benoist.)
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur le régime pénitentiaire. [Signé : Ch. Lambert de Sainte-Croix.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'élection des représentants, lu dans la séance du 10 mai 1850, par Paul Andral, rapporteur
Conférence Molé. Projet de loi sur l'organisation du crédit foncier. [Signé : J.-B. Josseau.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les clubs. [Signé : de Haut, Le Camus, Sampayo, Edgar Passy, Paul de Champagny.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les clubs. [Signé : de Haut, Le Camus, Sampayo, Edgard Passy, Paul de Champagny.]
Conférence Molé. Projet de loi portant suppression des lois qui règlent le taux de l'intérêt, exposé des motifs. [Signé : Frédéric Passy.]
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'amélioration du sort des travailleurs. (Signé : Édouard Calmels.)
Conférence Molé. Projet de loi sur les clubs, exposé des motifs. [Signé : Léopold Lehon.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la décentralisation administrative. [Signé : Marc de Haut.]
Conférence Molé. Projet de traité entre toutes les puissances civilisées sur l'adoption d'un mode de monnayage uniforme. [Signé : Émile Le Camus.]
Projet de traité européen tendant à régler les questions du Rhin et d'Orient
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de Constitution. (Signé : C. Bonnal, rapporteur.)
Conférence Molé. Projet de constitution. [Signé A. de La Gravière.]
Conférence Molé. [Compte rendu signé : Frédéric Passy.]
Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de traité européen tendant à régler les questions du Rhin et d'Orient
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'abolition du parcours et de la vaine pâture. [Signé : J.-B. Josseau.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'abrogation de l'art. 19 du décret du 23 prairial an XII. [Signé : C. Doyen.]
Conférence Molé. Projet de loi sur la réunion de l'Algérie à la France. (Signé : Jules Allin.)
Conférence Molé. Projet de loi sur la liberté des échanges. [Signé : Marc de Haut.]
Conférence Molé. Projet de loi sur l'abrogation de l'art. 19 du décret impérial sur les sépultures, du 23 prairial an XII. [Signé : F. Pitard.]
Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les titres de noblesse
Conférence Molé. Projet de loi sur les titres de noblesse. (Signé : C.-G. Baudouin.)
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'agiotage. (Signé : C.-G. Baudouin.)
Conférence Molé. Modification à l'organisation du jury. (Signé : N. de Champagny.)
Conférence Molé. Projet de loi sur l'abolition du parcours et de la vaine pâture. (Signé : A. Bélurgey de Grandville.)
Conférence Molé. Projet de loi sur la liberté des échanges. [Signé : Marc de Haut.]
Conférence Molé. Projet de loi sur la signature des journaux. [Signé : M. de Haut.]
Conférence Molé. Projet de loi sur les mines. Exposé des motifs. [Signé : de La Gravière.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la signature des articles de journaux. (Signé : Jules Allin, rapporteur.)
Conférence Molé. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les associations. [Dubail, rapporteur.]
Conférence Molé. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les mines. (Signé : C.-G. Baudouin.)
Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation du jury
Conférence Molé. De la Conversion des rentes. [Signé : Alphonse Giraud.]
Conférence Molé. Sur la codification française. Exposé des motifs. [Signé : Anselme Petetin.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les incompatibilités. [Signé : de La Gravière.]
Conférence de l'hôtel Molé. Rapport fait par M. Mortimer-Ternaux, sur la responsabilité des communes... Mai 1834
Conférence Molé. Projet de loi sur le rétablissement du divorce en France. (Signé : A. Chaumat.)
Conférence Molé. Projet de loi sur l'élection des représentants. (Signé : Arthur Barbat de Bignicourt. Avril 1850.)
Conférence de l'hôtel Molé. Projet de loi sur le contentieux administratif. Contre-projet présenté par MM. E. Bavoux et Durand de Saint-Amand comme amendement au projet principal présenté par M. Gastambide au nom de la commission
Conférence Molé. Projet de loi sur l'amélioration du sort des travailleurs. [Signé : Émile Le Camus. Juin 1848.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur le régime commercial de la France. [Signé : Paul Andral.]
Conférence Molé. Projet de loi sur l'amélioration du sort des travailleurs. - Projet de loi. Administration de l'Association des travailleurs. [Signé : Émile Le Camus. Juin 1848.]
Conférence Molé. Projet de loi sur l'agiotage. [Signé : J.-B. Josseau.]
Conférence Molé. Projet de loi sur la compétence des tribunaux militaires. (Signé : Léon Béquet.)
Conférence Molé. Projet de loi sur la compétence des tribunaux militaires. Exposé des motifs
Conférence Molé. Projet de loi sur la Banque de France. Exposé des motifs. [Signé : Léon Say.]
Conférence Molé. Projet de loi électorale. (Signé : C. Bonnal.)
Conférence Molé. Discours prononcé dans la séance du vendredi 23 novembre 1866, [en remercîment de son élection à la présidence] par M. E. Gervais,...
Conférence Molé. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la codification française. Projet de loi amendé par la commission. [Signé : Frédéric Passy.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi électorale. [Signé : Denier, rapporteur.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi de M. Richard relatif aux chemins de fer d'intérêt local. (Signé : A. de Claye.)
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi de M. Moreau-Chaslon tendant à modifier l'article 2102 du Code civil. [Signé : H. Duhamel.]
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'abrogation du taux légal de l'intérêt de l'argent. [Signé : É. Le Camus, rapporteur. 15 novembre 1849.]
Conférence Molé. Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi de M. Ch. Henry, sur la séparation de l'Église et de l'État. (Signé : J. Cambon.)
Conférence Molé. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi de M. Bonnet tendant à l'augmentation du droit successoral de l'époux et à la restriction de la quotité disponible. (Signé : Alexandre Boutroue.)
Conférence Molé. Projet de loi sur les écoles de droit

See also (2)