Belgique

Image from Gallica about Belgique
Country : Belgique
Language : néerlandais; flamand, français, allemand
Creation : 1830
Note :
A partir de 1993, la Belgique est un Etat fédéral ; certaines attributions sont du ressort des communautés et régions : Communauté flamande de Belgique, Communauté française de Belgique, Communauté germanophone de Belgique ; Région de Bruxelles-capitale, Région flamande (la Communauté et la Région flamandes ont le même exécutif), Région wallonne
Variants of the name : Beigique
België (néerlandais; flamand)

Activities of Belgique (351)

Éditeur scientifique (61)

Etude du projet de code judiciaire
Palais Royal de Bruxelles, 25 novembre 1965-15 janvier 1966. Exposition nationale Léopold Ier et son règne
Aménagement du territoire et urbanisme, commentaire de la loi organique du 29 mars 1962. Préface de la 1ère édition de M. Victor Bure,... 2e édition
Formation professionnelle des agents
Code des droits de timbre et arrêtés d'exécution
Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe et arrêtés d'exécution
Code des droits de succession et arrêtés d'exécution
Conventions internationales
Etablissements scientifiques de l'Etat. Bibliographie des publications...
Annuaire statistique de l'enseignement
La Législation belge sur l'alcool
Recueil de la législation générale en vigueur en Belgique...
Rapport soumis par le gouvernement belge à l'Assemblée générale des Nations Unies au sujet de l'administration du Ruanda-Urundi pendant l'année...
Recueil de la législation générale en vigueur en Belgique... Tome VII. 10 janvier 1891-30 décembre 1895
Loi [belge] relative à la fabrication, au commerce et au port des armes et au commerce des munitions
Bibliographie hydrologique de l'année... Hydrologische Bibliographie van het jaar... Belgique. België
Recueil de la législation générale en vigueur en Belgique, publié par une commission du Conseil de législation institué auprès du ministère de la Justice...
Recueil de la législation générale en vigueur en Belgique
Rapport sur l'administration de la colonie du Congo belge pendant l'année... présenté aux Chambres législatives
Lois étrangères d'assistance. Textes français et traductions de la Société internationale pour l'étude des questions d'assistance
Loi [belge] comprenant les titres I et II du Code de procédure pénale militaire et Extrait du Code pénal militaire
(Royaume de Belgique.) Correspondance diplomatique relative à la guerre de 1914 (24 juillet-29 août). 7e édition
(Royaume de Belgique.) Correspondance diplomatique relative à la guerre de 1914 (24 juillet-29 août). 5e édition
Recruiting of Belgian army. Compulsory enrolment of all men aged 18 to 25 years. Recrutement de l'armée belge. Inscription obligatoire de tous les hommes âgés de 18 à 25 ans. Lichting voor het belgisch leger... [Londres, 18 mai 1915. Le Ministre de Belgique, P. Hymans.]
Royaume de Belgique. Correspondance diplomatique relative à la guerre de 1914 (24 juillet-29 août)
(Royaume de Belgique.) Correspondance diplomatique relative à la guerre de 1914 (24 juillet-29 août)
La nouvelle loi sur les sociétés commerciales. Etude critique du projet de loi voté par la chambre des représentants le 17 janvier 1913 et par le Sénat le 25 avril 1913, suivie du texte des lois de 1873, 1881, 1886, 1901 et 1913 coordonnées. 2e édition
Loi déterminant l'état et la position des officiers de réserve et dispositions réglant l'application de cette loi
Loi sur la milice. Instructions
Lois du 27 novembre 1891 sur l'assistance publique et sur l'assistance médicale gratuite. Documents législatifs
Lois du 27 novembre 1891 pour la répression de vagabondage et de la mendicité. Documents législatifs
Lois et Règlements en vigueur en Belgique dans leur application à la profession de sage-femme (déontologie), par Mlle H. de Moerloose,...
Loi communale du 30 mars 1836, avec les modifications qu'elle a subies jusqu'au 1er janvier 1886. Troisième édition, revisée et annotée par Alf. Seresia,... avec le concours de O. de Grave,...
Loi du 15 juin 1881, apportant des modifications à la loi du 1er juin 1850 sur l'enseignement moyen. Documents et discussions parlementaires
Lois sur la milice, annotées par R. Ponchon,...
Loi sur la chasse du 28 février 1882. Règlements. Instructions
Traité de commerce conclu le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique. [Annexes : droits d'entrée en France et en Belgique.]
Convention pour la garantie réciproque de la propriété littéraire, artistique et industrielle, conclue le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique
Loi belge concernant les marques de fabrique et de commerce...
Traité général de l'expropriation pour l'utilité publique Première partie
Dictionnaire des communes belges, des hameaux, charbonnages, carrières, mines, châteaux, fermes, moulins... par H. Tarlier,...
Décret impérial qui prescrit la publication de la déclaration interprétative de l'art. 2 de la convention littéraire, artistique et industrielle signée entre la France et la Belgique le 27 mai 1861
Décret impérial qui prescrit la promulgation de la convention de navigation conclue le 1er mai 1861 entre la France et la Belgique
Décret impérial qui prescrit la publication des articles additionnels à la convention de poste signés entre la France et la Belgique le 1er mai 1861
Décret impérial qui prescrit la promulgation du traité de commerce conclu le 1er mai 1861 entre la France et la Belgique
Décret impérial qui prescrit la promulgation de la convention conclue le 1er mai 1861 entre la France et la Belgique pour la garantie réciproque de la propriété littéraire, artistique et industrielle
Convention littéraire conclue entre la Belgique et la France, le 22 août 1852
Convention littéraire et artistique conclue le 22 août 1852 entre la Belgique et la France. Actes diplomatiques, lois, règlements et instructions
Loi relative au domicile de secours, du 18 février 1845, avec un commentaire extrait de l'exposé des motifs, des rapports et des discussions à la Chambre des représentants et au Sénat, publié par ordre du Département de la Justice
Loi relative au domicile de secours, suivie des discussions qui ont précédé son adoption par la Chambre des représentants. Wet betrekkelijk de Bijstandwoonste
Belgique et Anhalt-Bernbourg. Convention conclue le 17 septembre 1841, entre la Belgique et le duché d'Anhalt-Bernbourg, pour assurer aux sujets des deux pays la faculté réciproque de succéder et d'acquérir aux mêmes titres que les nationaux
Recueil de lois, arrêtés, règlements, etc., concernant l'administration des eaux et [...] de la Flandre orientale ; par M. J. Wolters,... 2e édition...
Loi belge du 8 janvier 1841 relative au duel, expliquée par la discussion dans les chambres législatives...
Loi sur la compétence en matière civile, annotée et expliquée par les discussions à la chambre des représentants et au sénat de Belgique
Traité d'amitié, de commerce et de navigation entre Sa Majesté le roi des Belges et la Sublime porte ottomane, en date du 3 août 1839
Loi organique et Réglement des universités de l'État
Lois sur les droits d'entrée, de sortie et des accises. (1819)
Convention consulaire entre la Belgique et le Pérou
La Protection des rémunérations
Code administratif des établissements de bienfaisance...
Belgique. [Le Mouvement historique en Belgique de 1881 à 1885. Signé : Paul Fredericq.]

Commanditaire du contenu (1)

Collection complète des oeuvres de Grétry

Collaborateur (1)

Rapport du Séminaire FAO/OMS sur les problèmes d'alimentation et de nutrition en Afrique au sud du Sahara

See also (2)