Chambre de commerce et d'industrie. Clermont-Ferrand. Issoire, Puy-de-Dôme

Image from Gallica about Chambre de commerce et d'industrie. Clermont-Ferrand. Issoire, Puy-de-Dôme
Country : France
Language : français
Commercial activities : Éditeur
Website : http://www.clermont-fd.cci.fr
Address : 148 bd Lavoisier, 63037 cedex 1, Clermont-Ferrand.
Field : Administration publique
Variants of the name : Chambre de commerce de Clermont Ferrand
Chambre de commerce et d'industrie. Clermont-Ferrand-Issoire
Chambre de commerce et d'industrie de Clermont-Ferrand/Issoire
Chambre de commerce et d'industrie. Issoire, Puy-de-Dôme

Activities of Chambre de commerce et d'industrie. Clermont-Ferrand. Issoire, Puy-de-Dôme (85)

Éditeur scientifique (46)

Compte rendu...
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand-Issoire. Séance du 20 octobre 1932. Rapport présenté par M. E. Dousset,... sur "La crise économique actuelle"
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Guide pratique de l'employeur à travers les assurances sociales, par Me Jean Robin,... Pierre Charmain,... avec une préface de M. Dousset,...
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Défense et mise en valeur des stations thermales françaises. Hôtels réquisitionnés. Séance du 3 mai 1916... Rapporteur : M. A. Lagaye
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Renouvellement du privilège de la Banque de France. Séance du 7 juin 1916. Rapport de MM. Chalus,...
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Extrait du procès-verbal de la séance du 20 février 1905. Rapport sur les modifications qu'il y aurait lieu d'apporter à la législation des syndicats professionnels et notamment à la loi du 21 mars 1884... [par M. Dionis Du Séjour]
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Extrait du procès-verbal de la séance du 20 février 1905. Rapport présenté au nom de la Commission de législation, par M. Pingusson, sur la proposition de loi tendant à modifier les articles 2, 4, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 15, 16, 19, 20 et 23 de la loi du 4 mars 1889 sur la liquidation judiciaire...
Chambre de Commerce de Clermont-Ferrand. Séance du 20 Juin 1904... Rapport de M. Deschamps sur la création de Cours d'Appel consulaires...
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand, Riom et Issoire. Projet de loi sur les sociétés par actions. Rapport présenté par M. Maurice Chalus,... dans la séance du 11 janvier 1904, suivi, comme annexe, du rapport qui avait été présenté dans la séance du 26 décembre 1885
Rapport de M. Dionis Du Séjour sur le projet de loi tendant à augmenter les droits de douane sur les houblons...
Communications entre Lyon et Bordeaux
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Séance du 25 mars 1903. Extrait du registre des délibérations. Rapports de M. Moulin,... sur les ports francs...
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Séance du 25 mars 1903. Extrait du registre des délibérations. Rapport de M. Yberty, vice-président de la Chambre, sur les améliorations à apporter aux communications entre Paris et Clermont-Ferrand...
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Séance du 18 avril 1903. Extrait du registre des délibérations. Rapport de M. Teillard sur un projet de chemin de fer à voie normale prolongeant la ligne Gerzat-Maringues et se continuant par Vichy et Cusset jusqu'à Digoin
Rapport de M. Dionis Du Séjour sur le monopole de l'alcool...
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Séance du 26 mars 1902. Extrait du registre des délibérations. Rapport de M. Pingusson sur le raffinage des pétroles (Monopole de l'État)
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Séance du 26 mars 1902. Extrait du registre des délibérations. Rapport de M. Pingusson sur les conditions de séjour en France des voyageurs de commerce étrangers
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de loi sur les retraites ouvrières. Extrait du registre des délibérations. Séance du 5 novembre 1901. [Rapporteur : Cirice Teillard.]
Extrait du registre des délibérations. Réponse au Syndicat des marchands de vins en gros de Clermont-Ferrand et du département du Puy-de-Dôme
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand.... Voyage dans les Alpes pour la visite des établissements hydro-électriques, rapport de M. R. Liébaert, lu à la séance du 22 avril 1901
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Réponse à l'enquête sur les voies de communications ouverte par le Conseil supérieur du commerce et de l'industrie. Séance du 11 avril 1900. [Rapporteur : Cirice Teillard.]
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Rachat et exploitation des chemins de fer par l'Etat. Rapports et délibérations. Séance du 7 mars 1900
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. La Loi des accidents du travail. Rapport et délibération. Extrait du registre des délibérations. Séance du 28 février 1899. [Rapporteur : Cirice Teillard.]
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. La Loi sur les accidents du travail, du 9 avril 1898. Extrait du registre des délibérations. Séance du 17 mai 1899
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Réforme de la loi sur la liquidation judiciaire. Rapport et délibération. Séance du 8 novembre 1892. (Signé : le rapporteur, Maurice Chalus.)
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Renouvellement du privilège de la Banque de France. Délibération. Séance du 10 février 1891. (Rapport de M. Maurice Chalus.)
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Renouvellement des traités de commerce. Questionnaire dressé par le Conseil supérieur du commerce et de l'industrie. Rapport et délibération. Séances des 31 mars et 4 avril 1890. (Signé : Maurice Chalus.)
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de loi sur l'organisation de la représentation commerciale et industrielle. Rapport et délibération. Séance du 11 février 1890. Signé : le rapporteur, Maurice Chalus.)
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de modification de la loi sur les patentes. Questionnaire soumis par la Commission parlementaire chargée de l'examen de cette proposition. Réponse et délibération. Séance du 6 octobre 1890. (Signé : le rapporteur, M. Chalus.)
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de réforme sur les propriétés bâties et non bâties. Rapport et délibération. Séance du 15 juillet 1890. (Signé : le rapporteur, M. Chalus.)
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de Paris port de mer. Délibération. Séance du 27 novembre 1890
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de modifications à apporter à la législation qui régit les établissements insalubres, dangereux ou incommodes. Rapport et délibération. Séance du 22 janvier 1889. (Signé : le rapporteur, Maurice Chalus.)
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de modification de l'article 110 du Code de commerce. Délibération. Séance du 8 mai 1888. (Signé : Le rapporteur, M. Chalus.)
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Du renouvellement du privilège de la Banque de France. Rapport (de M. Maurice Chalus) et délibération. Séances du 16 avril et du 21 mai 1887
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de loi sur les sociétés par actions. Rapport présenté par M. Maurice Chalus, dans la séance du 26 décembre 1885
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Projet de loi sur la réorganisation des chambres de commerce. Rapport et délibération. Séance du 22 avril 1885. (Signé : Maurice Chalus.)
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Traités de commerce. Rapport lu dans la séance du 1er Mars 1879. Délibération et voeu adressés à M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Séance du 25 mars 1878. Extrait du "Procès-Verbal". Réponse à Monsieur le Ministre de l'agriculture et du commerce sur le classement des lignes de chemins de fer d'intérêt général
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Tarif général des douanes. Rapport. [Signé : G. Gaillard. 26 août 1878.]
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Séance du 25 mars 1878. Extrait du "Procès-Verbal". Réponse à Monsieur le Ministre de l'Agriculture et du Commerce sur les travaux de canalisation que peut comporter le bassin de la Loire
Traités de commerce
Exposition de l'industrie départementale faite sous les auspices et aux frais de la Chambre de commerce de Clermont-Ferrand
Rapport sur les modifications à introduire aux lois qui régissent l'impôt sur les boissons, présenté à la Chambre de commerce de Clermont-Ferrand, le 28 février 1849
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Séance du 5 juillet 1904. Rapport de M. Liebaert sur le projet de modifications de l'article 73 du Code de procédure civile applicable en matière commerciale
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand. Séance du 26 mars 1902.... Rapport de M. Liebaert sur la crise sucrière et la conférence internationale de Bruxelles
Chambre de commerce de Clermont-Ferrand, Riom et Issoire. Séance du 11 janvier 1904.... Rapport de M. Liebaert sur le projet de loi relatif à l'impôt général sur le revenu...

Collaborateur (1)

L'Informatique en Auvergne

Documents about Chambre de commerce et d'industrie. Clermont-Ferrand. Issoire, Puy-de-Dôme (2)

Livres (1)

[Recueil. Documents d'information]

Documents électroniques (1)

Tout ce que vous vouliez savoir...

See also (3)