Chambre de commerce et d'industrie. Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire

Image from Gallica about Chambre de commerce et d'industrie. Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire
Country : France
Language : français
org_stop_date : 2005
Commercial activities : Éditeur, Distributeur
Address : 28 bd. de la République, 71105, Chalon-sur-Saône.
Field : Administration publique
Variants of the name : Chambre de commerce du département de Saône-et-Loire
Chambre de commerce et d'industrie Chalon-sur-Saône (....-2005)
Chambre de commerce et d'industrie de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans

Activities of Chambre de commerce et d'industrie. Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire (60)

Éditeur scientifique (43)

Chalon-sur-Saône pendant la Deuxième guerre mondiale
Les Industries à Chalon-sur-Saône
Chalon-sur-Saône entre les deux guerres mondiales, 1919-1939
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Projet de loi sur le règlement amiable des différends relatifs aux conditions du travail. [Rapport de M. Sauzay.]
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Projet de loi sur les accidents du travail. [Rapport de M. Sauzay.]
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 5 mai 1896. Impôt sur le revenu. [Rapport de M. Maurin.]
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 5 mars 1896. Impôt sur le revenu. [Rapport de M. Maurin.]
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 4 février 1896. Renouvellement du privilège de la Banque de France. [Rapport de M. Sauzay aîné.]
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 1er octobre 1895. Projet de loi sur l'organisation et le fonctionnement des chambres de commerce. [Rapport de M. Menand-Copreaux.]
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Extrait du registre des délibérations. Monopole des assurances par l'État. Séance du 9 juillet 1895... [Rapport de M. Menand-Copreaux.]
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 5 novembre 1895. Responsabilité en matière d'accidents. [Rapport de M. Pradel.]
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Extrait du régistre des délibérations. Projet d'établissement d'un impôt frappant les opérations à terme sur marchandises. Séance du 8 octobre 1894. [Rapport de M. Maurin.]
Chambre de commerce de Châlon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 9 octobre 1894. Impôts sur les revenus commerciaux et industriels. Réponses au questionnaire de M. le ministre du commerce et de l'industrie
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 7 mars 1893. Projet de loi sur les règlements d'ateliers. [Rapport de M. Pradel.]
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 12 mai 1891. Projet de loi sur la création de chambres régionales de navigation. [Rapport de M. Maurin.]
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 24 décembre 1890. Délibération sur le projet de loi relatif à l'extension de la compétence des juges de paix en matières commerciales
Chambre de commerce de Châlon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 16 septembre 1890. Durée de la journée de travail. Réponses au questionnaire
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Régime douanier. Réponse au questionnaire du conseil supérieur du commerce et de l'industrie. [Rapport de M. Maurin.]
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 16 septembre 1890. Arbitrages entre patrons et ouvriers. Protection des salaires contre les saisies-arrêts. Payement des ouvriers. Liberté des syndicats professionnels. (Rapport de M. A. Chevrier.)
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 26 novembre 1890. Projet Paris port de mer. [Rapport de M. Maurin.]
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Timbre des récépissés de transport. (Signé : Ant. Chevrier.)
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Projet de création de chambres régionales de navigation. [Rapport de M. Maurin.]
Chambre de Commerce de Châlon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 28 février 1888. Protestation contre le rétablissement des droits sur la navigation. Lettre à M. le Ministre du Commerce et de l'Industrie. (28 février 1888)
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Projet de loi sur les marques de fabrique, le nom commercial et le lieu de provenance. Rapport de la commission en réponse à la circulaire ministérielle du 28 mars 1888 [rédigé par M. Menand-Copreaux]
Chambre de commerce de Châlon-S.-S., Autun et Louhans. A M. le ministre de l'agriculture
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 25 mars 1886. Projet de loi sur les sociétés par actions. Rapport [de M. Muratier-Serdon] et délibération
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 25 mars 1886. Rapport sur la révision des tarifs de chemins de fer de la Cie de Paris à Lyon et à la Méditerranée. [Ch. Gros, rappoteur.]
Chambre de commerce de Châlon-sur-Saône, Autun et Louhans. Délibération relative au relèvement des droits de douane sur les aléonaphtes étrangers. Séance du 24 mai 1886
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 3 mars 1886. Observations sur le projet de loi relatif à la protection de la propriété industrielle. (Rapport de M. A. Chevrier.)
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 2 septembre 1885. Modification de la loi sur les faillites. (M. Muratier-Serdon rapporteur.)
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Séance du 17 janvier 1885. Crise agricole. Nécessité de prendre des mesures de protection. (Lettre de A. Chevrier, président, au ministre de l'Agriculture.)
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Réponse au questionnaire de la Commission d'enquête parlementaire sur la situation des ouvriers de l'industrie et de l'agriculture en France. (Signé : A. Chevrier.)
Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône, Autun et Louhans. Responsabilité des patrons en matière d'accidents. Séance du 23 janvier 1884... (Rapport de M. A. Chevrier.)
Chambre de commerce de Châlon-sur-Saône, Autun et Louhans. Lettre à M. le ministre des travaux publics sur les nouveaux tarifs proposés à l'homologation ministérielle par la compagnie des chemins de fer P.-L.-M.
Chambre de commerce des arrondissements de Châlon-sur-Saône, Autun et Louhans (Saône-et-Loire). Rapport et délibération relatifs au renouvellement des traités de commerce. (23 Juillet 1879)
Chambre de commerce des arrondissements d'Autun, Châlon-sur-Saône et Louhans,... Enquête sur le régime général des chemins de fer ordonnée par la résolution de la Chambre des Députés du 1er Mars 1877. Réponses au questionnaire
Chambre de commerce des arrondissements d'Autun, Châlon-sur-Saône et Louhans séant à Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire). Compte-rendu des opérations... pendant l'année 1873, suivi d'appréciations sur le mouvement commercial et industriel pendant cette période
Chambre de Commerce de Saône-et-Loire. Séant à Châlon-sur-Saône. Enquête sur le projet d'agrandissement des écluses des barrages de la Saône. Délibération de la Chambre de Commerce. Séance du 6 août 1871
Chambre de commerce de Saône-et-Loire séant à Châlon-sur-Saône. Barrages de la Saône. Nécessité d'en modifier les dimensions. Séance du 27 mai 1870
Chambre de commerce de Saône-et-Loire, séant à Châlon-sur-Saône. Port et Canal Saint-Louis. Rapport de la commission déléguée par la Chambre de commerce de Châlon-sur-Saône pour visiter les travaux du port et du canal Saint-Louis. Séance du 4 décembre 1869
Chambre de commerce du département de Saône-et-Loire. Enquête sur le taux de l'intérêt de l'argent. Réponses... aux questions posées par l'Administration
Chambre de commerce de Saône-et-Loire. Chemin de fer de Châlon-sur-Saône à Dôle
Chambre de commerce de Châlon-S.-S., Autun et Louhans. A M. le Ministre de l'agriculture (15 Octobre 1887)

Distributeur (1)

L'équilibre dynamique

Autre (1)

Chemin de fer direct de Nantes à Mulhouse, Section de St. Bérain à Chalon-s.S. D'après les Etudes de la Chambre de Commerce de Saône-et-Loire

Collaborateur (1)

Á la découverte de la région de Bourgogne

See also (3)