Chambre de commerce et d'industrie. Rouen

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Country : France
Language : français
Creation : 1703
Website : http://www.seinemernormandie.cci.fr
Address : Palais des Consuls, quai de la Bourse, BP 641, 76007, Rouen Cedex 1.
Field : Administration publique
Variants of the name : CCI de Rouen
CCI Seine Mer Normandie
Chambre du commerce de la province de Normandie
Chambre particulière de commerce de Rouen

Activities of Chambre de commerce et d'industrie. Rouen (231)

Éditeur scientifique (134)

Chambre de commerce de Rouen. Paris, port de mer
Activité de la Chambre de commerce de Rouen
Chambre de commerce de Rouen. Moulins privés et moulins coopératifs
Chambre de commerce de Rouen. Etablissement d'un pont-route sur la Seine. Rapport présenté au nom de la Commission du port par M. Mathieu, adopté par la Chambre de commerce de Rouen. (Séance du 11 mars 1937)
[Chambre de commerce de Rouen.] Le Droit de quai
Chambre de commerce de Rouen Chomage. Rapport présenté au nom de la commission des questions générales par M. Mathieu...
Chambre de commerce de Rouen. Situation des entreprises de transports automobiles au regard de la législation sur le régime des retraites, rapport présenté au nom de la Commission des questions générales... adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce (séance du 28 février 1935)
Chambre de commerce de Rouen. Situation des entreprises de transports automobiles au regard de la législation sur le régime des retraites, "rapport" présenté au nom de la Commission des questions générales par M. J. Bourdeaux, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce (Séance du 28 février 1935)
Chambre de commerce de Rouen. Concurrence accentuée d'Anvers contre Rouen et les ports de la Manche, rapport présenté au nom de la Commission du port, par M. Borde-Frétigny, adopté et converti en délibération par la Chambre de Commerce dr Rouen, séance du 25 juillet 1935
Chambre de commerce de Rouen. Projet de traversée de la Seine sur un pont-route. Rapport présenté au nom de la Commission du port par M. A. Faroult,...
Chambre de commerce de Rouen. Institution dans le port de Rouen de taxes de séjour des marchandises sur les quais en terre-pleins et de stationnement des navires, bateaux et engins flottants. Rapport présenté... par M. M. Le Bourgeois,... (Séance du 9 février 1933)
Chambre de commerce de Rouen. Taxes de péage perçues au port de Rouen, au profit de la chambre de commerce
Chambre de commerce de Rouen. Taxes de péage perçues au port de Rouen au profit de la chambre de commerce
Chambre de commerce de Rouen. Travaux d'aménagement de l'estuaire de la Seine. Nouvelle combinaison financière. Rapport présenté au nom de la Commission du port, par M. A. Faroult,... adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen, séance du 20 juillet 1933
Chambre de commerce de Rouen. Travaux d'aménagement de l'estuaire de la Seine. Combinaison financière. Rapport et délibération présentés... par M. A. Faroult,... 9 juin 1932
Chambre de commerce de Rouen. Mémoire sur la situation critique de l'industrie textile. Rapport présenté au nom de la Commission des questions industrielles par M. Offroy...
Chambre de commerce de Rouen. Port de Rouen. Organisation d'un grand centre de réparations de navires
Chambre de commerce de Rouen. Notice sur la balance Schopper de 20 litres pour la détermination des poids spécifiques de toutes céréales, mise officiellement en service le 15 novembre 1926
Chambre de commerce de Rouen. Exonération de la taxe exceptionnelle de 7 p. 100 sur les mutations d'immeubles à titre onéreux en faveur des familles nombreuses, rapport présenté par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération... (séance du 28 octobre 1926.)
Chambre de commerce de Rouen. Exonération de la taxe exceptionnelle de 7 p. 100 sur les mutations d'immeubles à titre onéreux en faveur des familles nombreuses. Rapport présenté par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération par la chambre de commerce de Rouen (séance du 28 octobre 1926)
Chambre de commerce de Rouen. Institution éventuelle de délégués ouvriers à l'hygiène et à la sécurité dans les industries dangereuses ou insalubres. Rapport... par M. E. Lavoisier... Séance du 27 ma[...] 1926
Chambre de commerce de Rouen. Musée commercial de Rouen. Rapport présenté par M. Le Bourgeois, séance du 26 mars 1925
Chambre de commerce de Rouen. Usages du port. Jours de planche. Délibération du 23 avril 1925
Chambre de commerce de Rouen. Rétablissement des droits sur la navigation intérieure. Rapport présenté au nom de la commission du port, par M. G. Borde-Frétigny. Adopté et converti en délibération par la chambre de commerce de Rouen, (Séance du 26 juin 1924.)
Chambre de commerce de Rouen. Colis postaux, projet de convention, rapport... par M. M. Le Bourgeois, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 10 juillet 1924)
Chambre de commerce de Rouen. Suppression de la retenue et aménagement du Bief de Martot. Rapport présenté, au nom de la commission du port, par M. A. Faroult, adopté et converti en délibération par la chambre de commerce de Rouen (séance du 27 mars 1924.)
Chambre de commerce de Rouen. Aménagement de l'estuaire et travaux d'extension du port de Rouen et d'amélioration de la Seine. Combinaison financière permettant l'exécution des travaux. Rapport présenté au nom de la commission du port, par M. M. Desmonts, président de la chambre de commerce de Rouen. Adopté et converti en délibération dans la séance du 11 octobre 1923
Chambre de commerce de Rouen. De la Constitution des réserves. Rapport présenté au nom de la commission des questions générales, par M. H. Lafosse. Adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (Séance du 11 mai 1922)
Chambre de commerce de Rouen. De la Constitution des réserves, rapport présenté au nom de la commission des questions générales, par M. H. Lafosse, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 11 mai 1922)
Chambre de commerce de Rouen. Crédit à l'exportation. Projet de ducroire. Rapport présenté au nom de la Commission des questions générales, par M. M. Le Bourgeois, adopté et converti en délibération par la chambre de commerce de Rouen. (Séance du 12 juillet 1921.)
Chambre de commerce de Rouen. Crédit à l'exportation, projet de ducroire, rapport... par M. M. Le Bourgeois, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 12 juillet 1921)
Chambre de commerce de Rouen. L'Inflation fiduciaire. Rapport présenté au nom de la commission des questions générales, par M. M. Desmonts, président. Adopté et converti en délibération par la chambre de commerce de Rouen (séance du jeudi, 26 mai 1921)
Chambre de commerce de Rouen. La Question de Tanger, rapport... par M. Marcel Le Bourgeois, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du jeudi 10 mars 1921)
Chambre
Chambre de commerce de Rouen. Conséquences de l'application de la loi de 8 heures dans l'industrie, rapport... par M. H. Lafosse... (Séance du jeudi 25 mars 1920.)
Chambre de commerce de Rouen. Approbation du plan d'exécution des travaux pour l'amélioration du port. Relèvement de la taxe de tonnage et institution d'une taxe sur les marchandises. Rapport... par M. M. Desmonts,... (séance du 12 février 1920)
Chambre de commerce de Rouen. Nécessité d'amélioration de la balance du commerce extérieur de la France, développement des exportations, rapport... par M. Marcel Le Bourgeois, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 11 mars 1920)
Chambre de commerce de Rouen. Nouveau régime des chemins de fer. Projet de loi. Rapport... par M. R. Gloria adopté et converti en délibération par la chambre de commerce de Rouen. (Séance du jeudi 14 octobre 1920)
Chambre de commerce de Rouen. Programme d'exécution des travaux prévus par la loi du 26 août 1913. Rapport présenté au nom de la Commission du port par M. M. Desmonts,... adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (Séance du jeudi 14 octobre 1920)
Chambre de commerce de Rouen. Projet de loi organisant le régime définitif d'exploitation des voies de navigation intérieure, rapport présenté au nom de la Commission du port, par M. R. Gloria. Adopté... par la Chambre de commerce de Rouen, séance du 8 juillet 1920
Chambre de commerce de Rouen. Régime de l'inscription maritime. Rapport présenté au nom de la commission du port par M. Desmonts. Adopté... par la Chambre de commerce de Rouen. Séance du 22 juillet 1920
Chambre de commerce de Rouen. Projet de loi tendant à instituer un régime provisoire d'exploitation des voies de navigation intérieure, rapport présenté, au nom de la commission du port, par M. Ch. Lacoste, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 26 juin 1919)
Chambre de commerce de Rouen. Ports francs et zones franches, rapport présenté au nom de la Commission des questions industrielles, par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 22 février 1917)
Chambre de commerce de Rouen. Institution d'une régie intérence pour l'importation des cafés verts en France. Proposition de loi. Rapport présenté au nom de la Commission des questions générales par M. M. Desmonts,... adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 10 mai 1917)
Chambre de commerce de Rouen. Projet de loi sur le régime du pilotage, rapport présenté, au nom de la commission du port, par M. Ch. Lacoste, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 26 avril 1917)
Chambre de commerce de Rouen. Régime des fabrications de guerre. Proposition de loi. Rapport présenté, au nom de la Commission des questions générales, par M. M. Desmonts,... adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 26 juillet 1917)
Chambre de commerce de Rouen. Amélioration des accès du port de Rouen, loi du 26 août 1913. Projet de tracé des rives de la Seine, rapport présenté, au nom de la commission du port, par M. Ch. Lacoste, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 25 octobre 1917)
Chambre de commerce de Rouen. Contribution extraordinaire sur les bénéfices exceptionnels réalisés pendant la guerre. Projet soumis au Sénat. Rapport présenté au nom de la Commission des questions générales, par M. M. Desmonts,... adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 25 mai 1916)
Chambre de commerce de Rouen. L'Impôt sur les bénéfices des professions industrielles et commerciales. Rapport présenté au nom de la commission des Questions générales, par MM. Desmonts,... adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen. (Séance du 9 novembre 1916.)
Chambre de commerce de Rouen. Renouvellement du privilège de la Banque de France. Rapport présenté au nom de la commission des questions générales, par M. M. Desmonts,... Adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (Séance du 22 juin 1916)
Chambre de commerce de Rouen. Chemins de fer, crises des transports, pénurie de wagons. Rapport présenté au nom d'une sous-commission par M. R. Gloria, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 6 janvier 1916)
Chambre de commerce de Rouen. Régime des ports maritimes de commerce. Rapport présenté au nom de la Commission du port par M. A. Faroult, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 11 mai 1916)
Chambre de commerce de Rouen. Proposition de loi Périer. Création d'un Office central de répartition des charbons. Protestation. Rapport présenté par M. R. Gloria, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 4 janvier 1916)
Chambre de commerce de Rouen. Les Voyageurs de commerce et les compagnies de chemins de fer : le demi-tarif carte G. V. n° 101. Rapport présenté au nom de la Commission des questions générales par M. Gloria... (Séance du 20 mars 1913.)
Chambre de commerce de Rouen. Projet de tarification des tissus importés par l'Afrique occidentale française, rapport présenté au nom de la Commission des questions industrielles par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération... (séance du 26 septembre 1912.)
Chambre de commerce de Rouen. Programme général des travaux à envisager pour l'amélioration du port de Rouen et de ses accès. Rapport présenté au nom de la commission des finances par M. A. Faroult, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 23 décembre 1911)
Chambre de commerce de Rouen. Projet de loi relatif aux conventions collectives de travail, rapport présenté... par M. M. Lemarchand
Chambre de commerce de Rouen. Chemin de fer du Havre à la ligne de Serquigny à Rouen, et raccordement, à Pont-de-l'Arche, de la ligne de Serquigny à Rouen avec la ligne du Havre à Paris. Enquête d'utilité publique sur le projet présenté par le réseau de l'État. Rapport de M. Desmonts, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du vendredi 21 juillet 1911)
Chambre de commerce de Rouen. Projet de loi sur le régime des ports maritimes de commerce. Rapport présenté au nom de la commission du port, par M. A. Faroult, adopté... par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 11 août 1910)
Chambre de commerce de Rouen. Programme général des travaux à envisager pour l'amélioration du port de Rouen et de ses accès. Rapport... par M. A. Faroult,...
Chambre de commerce de Rouen. Amélioration et extension du réseau des voies navigables intérieures. Réponse au questionnaire du Conseil général des ponts et chaussées : port fluvial et Seine de Paris à Rouen. Rapport présenté au nom de la commission du port, par M. Faroult... Séance du 23 janvier 1909
Chambre de commerce de Rouen. L'Autonomie des ports, avant-projet de loi. Rapport présenté au nom de la commission du port, par M. A. Faroult, adopté... par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 14 octobre 1909)
Chambre de commerce de Rouen. Projet de loi sur les délégués adjoints à l'inspection du travail, rapport présenté au nom de la Commission des questions industrielles, par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération... (séance du 11 janvier 1908.)
Chambre de commerce de Rouen. Voeu du Conseil supérieur du travail, relatif à l'impression des lois ouvrières (obligation du label) ; observations sur la composition du Conseil supérieur du travail. Rapport présenté au nom de la Commission des questions générales, par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération... (séance du 22 février 1908.)
Chambre de commerce de Rouen. Application de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail : conséquences abusives. Rapport... par M. G. Leverdier... (séance du 5 décembre 1908.)
Chambre de commerce de Rouen. Rapport présenté par M. Albert Faroult au nom de la délégation de la Chambre de commerce de Rouen chargée de visiter les ports de Mannheim, Ruhrort, Anvers et Rotterdam (21-25 octobre 1907)
Chambre de commerce de Rouen. Prolongement de la digue nord de l'estuaire de la Seine, participation de la Chambre de commerce aux dépenses, combinaison financière. Rapport présenté par M. Waddington, président, et délibération adoptée dans la séance du 22 août 1907
Chambre de commerce de Rouen. Projet de loi sur le contrat de travail, rapport présenté au nom de la Commission des questions industrielles, par M. M. Lemarchand, adopté et converti en délibération... (séance du 9 février 1907.)
Chambre de commerce de Rouen. Séance du 30 novembre 1907. Augmentation du timbre des effets de commerce de 100 francs et au-dessous et des chèques de place à place. Rapport présenté au nom de la commission des questions générales, par M. Héduit...
La Chambre de commerce de Rouen à l'Exposition universelle de Paris, en 1900. Notice sur le port de Rouen. Juin 1900
Chambre de commerce de Rouen. Rapport (de M. Paul Clamageran) au nom de la Commission du port sur la question du relèvement de la marine marchande
Chambre de commerce de Rouen. Mission commerciale au Congo français (mai à septembre 1891). Rapport de M. Blanquart de Bailleul,...
Chambre de commerce de Rouen. Séance du 13 novembre 1890. (Rapport de M. Boniface sur la production et la vente de la margarine.)
Chambre de commerce de Rouen. [Séance du 13 novembre 1890.]. Dire à l'enquête sur le projet d'un canal maritime de Paris à la mer. [Rapport de M. Wallon.]
Chambre de commerce de Rouen. Rapport présenté au nom de la Commission chargée de l'examen d'un projet de revision de la législation sur les ventes publiques de marchandises neuves aux enchères et en gros. Séance du 28 novembre 1889. M. Boniface, rapporteur
Exposition universelle de 1889. Exposition des chambres de commerce. Chambre de commerce de Rouen. Notice sur le port de Rouen...
Chambre de commerce de Rouen. Projet de loi sur les sociétés par actions. Rapport présenté par M. Boniface, dans la séance du 11 février 1886
Chambre de commerce de Rouen. Propositions de loi tendant au relèvement des droits sur les céréales et les bestiaux, et à l'application de droits aux maïs, daris et riz. Rapport présenté par M. Powell dans la séance du 28 janvier 1886
Chambre de commerce de Rouen. Séance du 10 décembre 1885. Rapport présenté par M. Pinel, au nom de la commission chargée d'examiner s'il convient de proroger ou de dénoncer la convention du 20 mars 1883 sur la protection de la propriété industrielle
Chambre de commerce de Rouen. Rapport et délibération sur les nouveaux tarifs présentés à l'homologation par la compagnie des chemins de fer de l'Ouest. (Séance du 8 octobre 1885)
Chambre de Commerce de Rouen. Séance du 28 Avril 1881. Rapport et délibération sur le projet de loi relatif à la réglementation de la durée du travail dans les manufactures
Rapport présenté à la Chambre de commerce de Rouen, au nom de la délégation, chargée par elle de visiter les ports de Marseille, Toulon, Bordeaux, pour en étudier l'outillage et les aménagements. [Signé : Manchon, 12 avril 1880.]
Chambre de commerce de Rouen. Séance du 16 février 1881. Rapport présenté au nom de la Commission chargée de l'examen, au second degré, du projet de révision du règlement de 1856... concernant l'organisation et le tarif du pilotage de la Seine. [M. Pinel, rapporteur.]
Chambre de commerce de Rouen. Délibération du 28 octobre 1880. Réforme de l'exploitation commerciale des chemins de fer. Révision générale des tarifs
Chambre de commerce de Rouen. Lettre à M. le ministre de l'agriculture et du commerce au sujet du projet de loi modifiant l'article 162 du code de commerce sur les délais du prôtet. (28 mai 1880.)
Exposition universelle de 1878, ressources des ports de commerce français. Chambre de commerce de Rouen. Notice sur le port de Rouen...
Chambre de Commerce de Rouen. Rapport de la commission chargée d'étudier les modifications à apporter à l'organisation actuelle et au régime légal des Chambres de Commerce des Ports maritimes... et Délibération. (27 mars 1879)
Chambre de commerce de Rouen. Mémoire soumis à la commission de la Chambre des Députés chargée de l'examen du projet de loi sur le tarif général des douanes. [Signé : Ernest Le Picard.]
Chambre de commerce de Rouen. Enquête sur l'avant-projet d'un canal de Tancarville au Havre. Dires et notes déposés à l'enquête, par... MM. Le Picard, Duchemin et Boulland,...
Chambre de commerce de Rouen. Chemin de fer routier du port de Rouen à Fontaine-le-Bourg, par Bapeaume, Déville,... Monville et Tendos. Rapport de la Commission de la Chambre de commerce de Rouen. [Rapporteur : Nétien.] Août 1877
Chambre de commerce de Rouen. Rapport de la commission chargée d'étudier la question du partage des frais de remorquage à vapeur dans la Seine maritime et délibération. Séance du 11 mai 1876. [Signé : le secrétaire-membre, Félix Lefebvre.]
Chambre de commerce de Rouen. Avant-projet d'amélioration du port de Rouen et de ses accès. Rapport... par M. Ernest Le Picard,... Séance du 15 avril 1875
Chambre de commerce de Rouen. Traités de commerce, réponse à la circulaire de M. le ministre du Commerce, rédigée... par M. A. Lamer. Séance du 10 juin 1875
Chambre de Commerce de Rouen. Avant projet d'amélioration du port de Rouen et de ses accès. Voies et moyens. Rapport... et délibération. Séance du 21 Octobre 1875
Chambre de Commerce de Rouen. Rapport et délibération sur une Circulaire de M. le Ministre du Commerce relative aux admissions temporaires en franchise de droits. Séance du 11 Novembre 1875
Chambre de commerce de Rouen. Rapport sur la situation des voies de transports et sur les améliorations qui peuvent y être apportées, présenté par M. Ém. Duchemin,... Janvier 1872
Chambre de commerce de Rouen. Étude comparative des tarifs annexés au traité de commerce de 1860 et des tarifs proposés par l'industrie cotonnière à l'enquête économique de 1870, présentée à la Chambre de commerce de Rouen, par M. Henry Petit,...
Chambre de commerce de Rouen. Rapport sur le mode d'élection et la réorganisation des chambres de commerce. Mars 1870... M. Léon Hazard, rapporteur...
Exposé de la situation des industries du coton et des produits chimiques dans la Seine-Inférieure et l'Eure, 1859-1869...
Chambre de Commerce de Rouen. Loi concernant les usages Commerciaux du 13 Juin 1866
Chambre de Commerce de Rouen. Enquête sur le taux de l'intérêt de l'argent. Rapport en réforme au questionnaire préparé par le conseil d'État. Procès verbal de la discussion dans la Séance du 18 Octobre 1864
Chambre de commerce de Rouen. - Délibération de la chambre sur la formation de la Compagnie française des cotons Algériens. Séance du 16 juillet 1862. M. Cordier, rapporteur
Chambre de commerce de Rouen. Exploration commerciale dans les mers du Sud et de la Chine, par M. Marc Arnaudtizon,...
Chambre de commerce de Rouen. Statistique du commerce maritime et des exportations de tissus de coton et de laine du port de Rouen pendant l'année...
Chambre de commerce de Rouen. Question des houilles. Demande en suppression des gênes et des droits différentiels
Chambre de Commerce de Rouen. Compte-Rendu du Voyage d'Exploration des Travaux d'Endiguement de la Seine Maritime entrepris a la demande et aux frais de la Chambre de Commerce de Rouen le Dimanche 23 septembre 1849 sous les auspices de M. le Vice-Président de la République et de MM. les Ministres des Travaux publics, du Commerce et de la Marine
Chambre de commerce de Rouen. Question des sucres et des cafés
Chambre de commerce de Rouen. Exploration de quelques rivières à marées d'Angleterre et d'Écosse. Rapport sur les divers travaux exécutés pour l'amélioration de ces rivières... [Signé : Thre Le Picard.]
Chambre de commerce de Rouen. Amélioration de la Seine Maritime. Août 1845. (Signé les Membres de la chambre de commerce de Rouen.)
Chambre de Commerce de Rouen. Etat des Économies que la Navigation maritime dans la Basse-Seine devra éprouver si les améliorations projetées ont lieu, comparativement aux dépenses qu'elle a à supporter dans l'état actuel des choses
Chambre de Commerce de Rouen. Enquête sur les Travaux à faire pour l'amélioration de la Navigation dans la Basse-Seine. (Novembre 1844.)
Chambre de commerce de Rouen. Statistique du commerce maritime du port de Rouen pendant l'année...
Amélioration de la Basse Seine. - Observations de la Chambre de Commerce de Rouen. - 14 juin 1844
Amélioration de la basse Seine. Observations de la chambre de commerce de Rouen
Chambre de commerce de Rouen. Tarif des houilles. Demande en réduction du droit sur les houilles étrangères... M. Lemarchand aîné,... rapporteur. Séance du 3 février 1837
Observations de la Chambre de Commerce de Rouen, sur la Loi des sucres, votée par la Chambre des Députés. Dans sa Séance du 1er Juin 1837
Chambre de Commerce de Rouen. Du système prohibitif. Réponse à la circulaire de Monsieur le Ministre du Commerce, du 20 Septembre 1834, sur la question des tissus de coton et de laine
Chambre de commerce de Rouen. - Réponse de la Chambre de commerce de Rouen, A la lettre de M. le Conseiller d'Etat, Directeur général des Douanes, du 16 Janvier 1824
Chambre de Commerce de Rouen. Observations sur la nécessité de maintenir la prohibition des Produits de Fabrique étrangère et d'assurer l'exécution de l'article 59 de la Loi du 28 Avril 1816
Chambre de commerce de Rouen. Circulaire adressée aux Chambres de commerce, par Son Exc. le ministre secrétaire d'État au département de l'Intérieur. Paris, le 25 octobre 1817
Chambre de Commerce de Rouen. Observations sur le Rétablissement de la franchise du port de Dunkerque. ([15 novembre 1816])
Chambre de Commerce de Rouen. Observations sur la Demande d'un Entrepôt général, pour les Denrées coloniales, à Paris
Chambre de Commerce de Rouen. Mémoire sur la nécessité de maintenir le système prohibitif, et sur les inconvénients d'un Traité de Commerce avec l'Angleterre
Chambre de commerce de Rouen. La Chambre de commerce de Rouen se trouve appelée à donner son sentiment sur tout ce qui peut contribuer à assurer la prospérité du Commerce de la France dans la position où le Traité de Paix vient de la replacer
Chambre de commerce de Rouen. (27 mai 1814.)
Chambre de commerce de Rouen. Séance du 1er février 1894. Rapport de M. Auguste Pinel sur la proposition de loi tendant à modifier la loi du 2 novembre 1892, relative au travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels
Chambre de commerce de Rouen. Rapport présenté au nom de la Commission des questions générales... (Séance du...)
Chambre de commerce de Rouen. [22 Juillet 1814]
Chambre de commerce de Rouen. A messieurs les Pairs de France. A messieurs les membres composant la Chambre des Députés
Chambre de commerce de Rouen. Interprétation de la loi du 29 juin 1872 en ce qui concerne les warrants [rapport de H. Héduit, 9 mars 1893]
(Faux-titre) Chambre de Commerce de Rouen. Observations sur le Projet du Canal maritime de Rouen à Paris. (Verso du Faux titre)... M. C. Caumont... rapporteur (Page 1) Observations de la Chambre de Commerce de Rouen, sur le projet... Séance du 16 Avril 1830
Chambre de commerce de Rouen. Observations sur le projet de canal maritime de Rouen à Paris. (C. Caumont, rapporteur. 16 avril 1830.)
Chambre de Commerce, de Rouen
Chambre de commerce de Rouen...

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Destinataire de lettres (2)

Lettre à la chambre du commerce de Normandie, sur le mémoire qu'elle a publié relativement au traité de commerce avec l'Angleterre
Lettre à la Chambre du commerce de Normandie, sur le "Mémoire" qu'elle a publié relativement au traité de commerce avec l'Angleterre [par P.-S. Dupont de Nemours]

Documents about Chambre de commerce et d'industrie. Rouen (3)

Livres (2)

Les Consuls de Rouen
[Recueil. Documents d'information]

Images (1)

Tableau de la Chambre de commerce de Rouen, représentant Louis XVI, lors de son passage en cette ville, à son retour de Cherbourg en 1786, par Mr Lemonnier, membre de l'ancienne Académie royale de peinture, sculpture, 1789.

See also (2)