France. Cour des comptes

Image from Gallica about France. Cour des comptes
Country : France
Language : français
Creation : 1807
Website : https://www.ccomptes.fr/fr
Address : 13 rue Cambon, 75001, Paris.
Note :
Loi du 16-9-1807
Field : Économie politique. Travail
Histoire de la France

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Rapports avec la Cour des comptes (ARCHIVES OPERA 20-119) with France. Cour des comptes as Destinataire de lettres
Référés de la Cour des comptes n° 9939, 9941, 9943, 9947 (ARCHIVES OPERA 20-120) with France. Cour des comptes as Auteur du texte

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Livres (57)

Brûler et renaître
Le premier président Le Conte
La Cour des comptes
La Cour des comptes en mai 68
La Cour des comptes et les entreprises publiques
La Cour des comptes dans la guerre de 14-18
Et si on enquêtait sur la Cour des comptes ?
La Cour des comptes et le secteur de la culture, 1925-2007
L'attribution à la Cour des comptes du contrôle de la sécurité sociale en 1950
La Cour des comptes
La Cour des comptes
La Cour des comptes et l'affaire du Carrefour du développement
La Cour des comptes et le baron Haussmann
Le palais Cambon
Philippe Séguin à la Cour des comptes
La Cour des comptes et l'affaire des avions renifleurs
Philippe Séguin, un premier président dans la République
La Cour des comptes pendant les années noires, 1939-1945
Dictionnaire biographique du personnel de la Cour des comptes nommé par Napoléon en 1807 et 1808
Responsabilité des gestionnaires publics devant le juge financier
Comptes et mécomptes de l'État
Le palais, le registre et la balance
Dictionnaire biographique des magistrats de la Cour des comptes 1807-2007
La Cour des comptes
La Cour des comptes
Barbé-Marbois
La Cour des comptes
Les juridictions financières
La Cour des comptes
La Cour des comptes
La Cour des comptes
La Cour des comptes
La Cour des comptes
[Recueil. Documents d'information]
La Cour des comptes juge d'appel
Cour des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière, Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics, Conseil des impôts
La Cour des comptes
Les chambres régionales des comptes
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1989
Les grands arrêts de la jurisprudence financière
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1988
La Cour des comptes
Cour des comptes
La Cour des comptes
La Cour des comptes...
Le Conseil des impôts et le Comité central d'enquête
Les Chambres régionales des comptes
La Juridiction financière et les commissaires aux comptes
Douze ans de rapport public 1972-1983
Rapport de la Commission interministérielle chargée d'examiner les suites à donner au rapport public de la Cour des Comptes dite " Commission des suites " 1982
Les Grands arrêts de la jurisprudence financière
La Cour des comptes
Rapport de la Commission interministérielle chargée d'examiner les suites à donner au rapport public de la Cour des Comptes dite " Commission des suites " 1980
Cour des comptes et cour de discipline budgétaire et financière 1978
Rapport de la Commission interministérielle chargée d'examiner les suites à donner au rapport public de la Cour des Comptes dite " Commission des suites "
Cour des comptes
Le Personnel de la Cour des comptes
Audience solennelle du 27 décembre 1913

Images (12)

[La Cour des comptes]
17/10/27, Cour des comptes, prestation de serment des conseillers
17/10/27, Cour des comptes, prestation de serment des conseillers
17/10/27, Cour des comptes, prestation de serment des conseillers
Cour des comptes, plafonds [peints du palais Cambon]
Cour des comptes [un bureau de travail]
Cour intérieure de la Cour des comptes
Cour des comptes, la salle du conseil
Cour des comptes [façade du bâtiment sur la rue Cambon]
Cour des comptes [façade du bâtiment sur la rue Cambon]
Cour des comptes, la grande salle
[Recueil. Photographies positives. Oeuvre de Jean Barry]

Films, vidéos (4)

La cour des comptes 1. - 2
La Cour des comptes
La Cour des comptes
La Cour des comptes 1ère partie

Documents d'archives et manuscrits (3)

Première partie de l'enregistrement (DONAUD0907_000004_V7_08)
Première partie de l'enregistrement (DONAUD0907_000037_V2_7)
Première partie de l'enregistrement (DONAUD0907_000023_V4_10)

Documents électroniques (1)

Cour des comptes et Chambres régionales des comptes, 1895-1997

Documents multimédia (1)

Bicentenaire de la Cour des comptes

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