Pays-Bas espagnols

Image from Gallica about Pays-Bas espagnols
Country : Espagne
Creation : 1555
org_stop_date : 1714
Note :
Provinces du Sud des Pays-Bas bourguignons, qui demeurent sous domination espagnole jusqu'à la fin de la guerre de succession d'Espagne (Traité d'Utrecht en 1713, de Rastatt en 1714)

Activities of Pays-Bas espagnols (520)

Auteur du texte (520)

Recueil des ordonnances des Pays-Bas. 2ème série. 1506-1700...
Recueil des ordonnances des Pays-Bas. 2ème série. 1506-1700...
Actes des Etats généraux de 1600, recueillis et mis en ordre par M. Gachard...
Edit perpétuel, ou Traité et accord entre le prince Don Jean d'Autriche, au nom de Philippe II, roi d'Espagne, et les Etats généraux des Pays-Bas...
Lettres patentes de Philippe IV. au sujet du desseichement des moëres
Liste vande rechten van incommen ende uytgaen op de coopmanschappen, manufacturen ende waeren
Lettres d'érection de l'Université de Douai données par Philippe II roi d'Espagne...
(Lettres patentes de Philippe II, roi d'Espagne, portant érection de l'Université de Douai.)
Patentes de Philippe IV. contenant erection de la part & portion échûë au lot des entrepreneurs des moëres en seigneurie à haute, moyenne & basse justice & autres droits.
Règlement et tarif pour le logement des troupes à la solde de Sa Majes té la Reine de la Grande Bretagne et de Leurs Hautes Puissances pendant le quartier d'hyver
Traité et octroy des Archiducs concernant le desseichement des Moëres. Du 22 avril 1619.
Règlement et tarif (signé : Marlboroug, J. Vanden Bergh, Van Reede de Renswoude) pour le logement des troupes à la solde de S.M. la reine de la Grande Bretagne et de Leurs Hautes Puissances pendant le quartier d'hiver
Règlement qui doit être observé par les troupes de Sa Majesté Impériale pendant le quartier d'hyver, dans le pays de Haynault, de Brabant et la Flandre
Ordonnantie vanden Raede in Vlaenderen, nopende het in-bringhen ende uyt-gheven van quaede copere munte...
Ordonnantie vanden Raede in Vlaenderen, nopende het in-brenghen ende uyt-gheven vanquade copere munte...
Déclaration (du Roi Philippe V) suivie sur la représentation des mestres de camps et autres officiers réformez, conformément à l'article 17 de l'ordon nance du 20 (sic pour 10) avril 1702
Reglement et ordonnances pour tous nos gens de guerre tant cavalerie, infanterie que dragons, de quelque nation que ce puisse estre, en quelque pays qu'ils soyent ou qu'ils puissent aller.
(Edit perpétuel, pour la direction de la justice et de la police du comté d'Artois.)
Declaration du prince souverain, du 13. may 1621
Règlement (du gouverneur des Pays-Bas ?) selon lequel les troupes tant de cavalerie que d'infanterie, qui seront logées sur le plat pays, auront à se regler
Règlement et ordonnance du Roy (Philippe V) pour tous les gens de guerre, tant cavalerie, infanterie, que dragons, de quelque nation que ce puisse estre, en quelque pays qu'ils soyent ou qu'ils puissent aller
Règlement et ordonnances du Roy (Philippe V) pour l'établissement du bon ordre, l'obéissance et la discipline militaire
Règlement (du gouverneur des Pays Bas) suivant lequel les troupes tant de cavalerie que d'infanterie qui seront logées sur le plat pays auront à se regler
(Ordonnance du gouverneur des Pays-Bas portant règlement pour le logement des officiers des troupes du roi.)
(Lettres patentes du roi d'Espagne concernant la discipline des troupes.)
Regla y orden (del Rey) para el establecimiento y buen govierno de la Subordinazion y disciplina militar de este exerçito. Traducido del frances
Nouvelle ordonnance et modération du Roi (Philippe II), sur le fait des lois et Coutumes du pays et comté de Namur
(Ordonnance du Gouverneur des Pays-Bas, du 29 mai 1700 relative à l'entrée des objets manufacturés des pays étrangers dans les provences. Commençant par ces mots :) - Son Altesse électorale étant informée des instances...
Ordonnantie ende placcaert des Conincks op 't stuck van syne Munten...
Capitoli della pace stabilita, e conclusa trà la maestà christianissima del rè Ludovico XIV. di Francia, e di Navarra, e li Stati Generali delle Provincie Unite delli Paesi Bassi in Rijswick nell'Olanda li 20. settembre 1697
Commission et plein pouvoir donné par Mgr le Cte d'Egmont [duc de Gueldre et de Julius.] à M. de Ghillet son envoyé extraordinaire à Ryswick
Edits, et declarations du roy d'Espagne contre les defenseurs de la grace efficace par elle-même, & de la predestination gratuite, appellez jansenistes, & contre les confesseurs et predicateurs d'une morale severe, appellez rigoristes, dans les Païs-Bas qui sont sous l'obeissance du roy d'Espagne, & sous le gouvernement de Mr l'electeur de Bavière.
Edits et déclarations du Roy d'Espagne, contre les défenseurs de la grâce efficace par elle même... appelés jansénistes, et contre les... prédicateurs d'une morale sévère, appelés régoristes, dans les Pays-Bas...
Edits et déclarations du roi d'Espagne contre les défenseurs de la grâce efficace par elle-même,... appelés jansénistes, et contre les rigoristes, dans les Païs-Bas,... Copie des lettres écrites à tous les évêques des Païs-Bas (signées par Maximilien-Emmanuel de Bavière, gouverneur des Pays-Bas, et datées de Bruxelles, 7 novembre 1695)
Edict ende ordonantie naer de welcke alle d'officieren ende supposten van de munten s'lants van Brabandt hun sullen hebben te reguleren
(Ordonnance du lieutenant gouverneur des Pays-Bas, marquis de Gastan̄aga ; déclarant que les rations en argent assignées à l'armée royale par son règlement du 21 avril, ne doivent lui être payèes qu'à partir dudit jour.)
Copie d'une lettre du 2 d'Avril 1690 envoyée de par Son Excellence (don Francisco Antonio de Agurto Lieutenant Gouverneur des Pays Bas.) au conseil Souverain de Brabant, touchant l'eschiltlement provisionnel des monnaies
Ordonnantie ende instrvctie... [Ordonnance et instruction d'après lesquelles les changeurs experts ou collecteurs doivent régler le cours des monnaies d'or et d'argent anciennes, interdites, souvent même usées, et les convertir en monnaies à l'effigie de sa Majesté.]
Ordonnantie ende Reglement op't stuck van de munte
Ordonnances et conditions touchant la ferme et recepte de la vieille imposition de Flandres
Instruction faite par MM. les ecclésiastiques et quatre membres du pays de Flandres des conditions pour bailler la ferme sur les moutons et brebis pasturans par toute la province susdite
Instruction et règlement tant pour les fermiers que pour toutes autres personnes à observer doresnavant dans la levée des impositions et charges imposées sur le sel, poisson et harens
Instruction et règlement servant tant aux collecteurs ou fermiers qu'à tous autres pour être suivi dorénavant en la levée des impositions et charges sur les espèces suivantes à l'entrée de Flandre, tant par eau que par terre
Ordonnances et conditions suivant lesquelles les ecclesiastiques et quatre membres du pays de Flandres bailleront à ferme l'imposition du florin sur chaque tonne de bierre, qui y sera consommée
Placart et ordonnance du Roy sur la sequestration, abus et rupture des windangès des brasseurs
Ordonnantie ende Reglement opt stuck vande munte
Instruction et règlement (par Albert, archiduc d'Autriche) servant tant aux collecteurs ou fermiers qu'à tous autres pour estre suivy doresnavant en la levée des impositions et charges sur les espèces suivantes à l'entrée de Flandres... (14 décembre 1614)
Ordonnance et reglement sur le fait de la monnoye
Ordonnantie ende Reglement op't stuck van de munte
Placart et ordonnance du Roy (Philippe II) sur la sequestration, abus et rupture des widanges des brasseurs
Ordonnances et conditions suivant lesquelles les ecclésiastiques et quatre membres du pays de Flandres bailleront à ferme l'imposition du florin sur chaque tonne de bière qui y sera consommée
Ordonnance de S. M. (le roi d'Espagne) sur le fait de la distillation, composition et vente des brandevins ou eaux de vie
Instruction et règlement tant pour les fermiers que pour toutes autres personnes à observer doresnavant dans la levée des impositions et charges imposées sur le sel, poisson et harens
Ordonnances et conditions touchant la ferme et recepte de la vieille imposition de Flandres
Instruction faite par MM. les ecclésiastiques et quatre membres du pays de Flandres et agréée par S.M. des conditions pour bailler la ferme sur les moutons et brebis pastinans par toute la province sus-dite, où l'on est accoutumé de lever impositions pour le temps de six mois
Conditions suivant lesquelles on baillera à ferme de la part du clergé et quatre membres du pays de Flandres le droit de tuage, le sol sur chaque lot de vin à charge de celuy qui vend en détail et cinq sols sur chaque lot de brandevin, à charge de ceux qui le font
Ordonnance et déclaration nouvelle du Roy sur l'entretenement de la pacification de Gand et asseurance y ensuivie de ne traficquer ou communiquer avec l'ennemy ne prescher ou proferer quelzques parolles ou actes Scandaleux tendans à sédicion ou distraction ou du respect et obéissance deue à Son Alteze Monsieur le Prince d'Orenger et aux Estatz généraulx de pardeçà,...
Déclaration donnée de la part des Espagnols portant leur consentement aux conditions proposées par le Roi pour la paix
(Ordonnance du duc de Villa-hermosa, lieutenant gouverneur et capitaine général des Pays bas et de Bourgogne pour S.M.C. portant défense à tous officiers et autres qui sont dans les troupes et au service de S.M., de le quitter, à peine de confiscation de corps et de biens.)
Instruction faite par messieurs les ecclésiastiques et quatre membres du pays de Flandre des conditions pour bailler la ferme sur les moutons et brebis pâturants par toute la province susdite
Instruction et règlement servant tant aux collecteurs ou fermiers qu'à tous autres, pour être suivi en la levée des impositions à l'entrée de Flandre
[Déclaration au nom du Roi d'Espagne relative à la neutralité du Pays de Liège sous certaines conditions, datée de Bruxelles le 10 mai 1674 et commencant par ces mots :] Son Excellence n'ayant rien plus à cour...
(Ordonnance du lieutenant gouverneur des Pays-Bas contre les désordres et brigandages des gens de guerre.)
Ordonnance et reglement sur le fait de la monnoye
Ordonnantie ende reglement op't stuck van de munte
Ordonnantie ende Reglement op't stuck van de munte
Instruction et règlement (des Ecclésiastiques et Quatre Membres du pays de Flandre, approuvée par les archiducs Albert et Isabelle), servant tant aux collecteurs ou fermiers qu'à tous autres, pour être suivi dorénavant en la levée des impositions et charges sur les espèces suivantes, à l'entrée de Flandre
Instruction faite par Messieurs les Ecclésiastiques et Quatre Membres du pays de Flandre, et agréée par Sa Majesté (Philippe IV), des conditions pour bailler la ferme sur les moutons et brebis pâturans par toute la province susdite
Instructie ende reglement dienende soo wel voor de pachters als alle andere, omme van nu voorts achtervolght te worden inde opheve vande impositien op saut, visch ende harynck
Instructie ende reglement omme van nu voorts achtervolght te worden inde opheve vande impositien ende lasten ; ghestelt op Saut, Visch ende Harynck
(Edit du Roi d'Espagne annulant la prohibition faite précédemment par crainte de maladies contagieuses d'objets de commerce avec les Etats de Flandres, commençant par ces mots :) Don Carlos : à vous notre Gouverneur...
(Edit de la Reine Régente d'Espagne portant annulation de la prohibition faite précédemment, par crainte de la peste, de l'entrée en Espagne des vaisseaux et marchandises venant des pays-Bas, commençant par ces mots :) La Reine Régente d'Espagne...
Ordonnances, statuts, style et manière de procéder faits par le roi (Philippe II) pour son Grand Conseil (de Malines)
Institution du Grand Conseil ou souveraine Court de Parlement à Malines par le duc Charles de Bourgogne l'an M. CCCC. LXXIII
(Déclaration du roi, contre les libelles et écrits calomnieux, diffamatoires, impies et pernicieux.)
(Placart du roi d'Espagne pour empêcher l'exploitation des arbres et bois voisins des villes usurpées par les ennemis.)
Placcaten... (Placards affichés à Bruxelles, contre l'entrée de l'armée française dans les Pays-Bas espagnols.)
Placcaten tegens het intrecken van't Fransche Leger in Le Spaensche Nederlanden tot Brussel gepubliceert - Les Placcats contre le marsch de France entre les Pays-Bas. Publié à Bruxelles
Ordonnantien ende Conditien op t' faict vande verpachtinghe ende innynghe vanden ouden impost van Vlaendren
Ordonnantien ende conditien op t' faict vande verpachtinghe ende inninghe vanden ouden impost van Ulaendren
Conditien op de welcke men van weghen de Gheestelicke ende Vier-Leden van Vlaendren verpachten zal het Slagh-ghelt, den Stuyver op elcken Stoop wyn ten laste vanden tapper ende vyf stuyvers op elcken stoop ghebranden-wyn, tot laste vande stokers
Instructie ende reglement omme van nu voorts achter-volght te worden inde op-heve vande impositien op de naer-volgende specien ten in-commen binnen Vlaendren
Instructie ende reglement dienende soo wel voor de Collecteurs ofte pachters als alle andere, omme achter-volght te worden inde op-heve vande imposition binnen Vlaendren
Ordonnantie des Coninghs op het generael reglement van signe munte. Den 2en druck...
Edict perpetuel du Roy... touchant les biens, droictz ou deniers cy-devant sequestrez... es mains de ses officiers ...
Ordonnance de Sa Majesté (Philippe IV) Sur le fait de la distillation des brandevins ou eaux-de-vie
Décrets des archiducs (Albert et Isabelle) pour le souverain chef-lieu de Mons
Par le Roy. (Ordonnance prohibant la fabrication d'eau de vie de grains, légumes ou autres, excepté celles provenant de vin et de bière ; et nommant Martin Rubens contrôleur de cette fabrication et vente...)
Ordonnantien ende conditien, waer op men van weghen de Gherstelicke ende Vier-Leden S' Landts van Ulaendren verpachten zal de impositie vanden gulden op elcke tonne biers
Ordonnantien ende conditien, waer op men van weghen de Gheestelicke ende Vier-Leden van Vlaendren verpachten zal de impositie vanden gulden op elcke tonne biers
Arrets et décret de Sa Majesté Catholique [Philippe IV] et du... prince D. Jean d'Autriche, en langue espagnolle et françoise, pour l'effect du restablissement du R.P. en Dieu M.D. Nicolas du Bois en la possession et administration de sa prélature et abbaye de S. Amand en Pevele, etc. [26 novembre 1660 et 3 juin 1658.] - [La Nullité des décrez partez par le révérendissime evesque de Tournay contre M. Dom Nicolas Du Bois, abbé de J. Amand, touchant ce qui concerne l'administration spirituels [sic] du monastère dudit Saint-Amand. 1661.]
Ordonnance, Stil et manière de procéder au bailliage de Lens en Arthois [donné par Philippe II d'Espagne.]
Conditien op de welcke men van weghen de Gheestelicke ende Vier-Leden s' Lants van Ulaendren verpachten zal het slagh-ghelt, den stuyver op elcken stoop wyn
Nieuwe liste s'Conincx (Philippe IV, roi d'Espagne) op het lichten ende ontfangen van de rechten, op de innekommende ende upt-gaende waren
(Ratification par l'Empereur Ferdinand III du traité conclu le 17 mars 1654 à Tirlemont entre les envoyés de Léopold Guillaume, gouverneur général des provinces belges, au nom du roi d'Espagne, Maximilien-Henry, électeur de Cologne, au sujet de leurs différends touchant le pays de Liège.)
Don Philippe por la gracia de Dios, rey de Castilla, de Leon, de Aragon, de las dos Sicilias...
Placcart du Roi (Philippe IV) sur le règlement gènéral de Ses monnaies
Ordonnantie des Coninghs op het Generael reglement van sijne munte
Placcart du Roy, sur le reglement general de ses monnoyes
Ordonnance du Roi (Philippe IV) sur le règlement de ses monnaies
Evaluataé vande goude munte
Ordonnance du Roy sur le reglement de ses monnoyes
Ordonnantie des Coninghs op het generael reglement van sijne munte.
Ordnung und Placat dess Königs unsers allergnädigsten Herrn und Landtfürsten, Uber das Reglement der Müntz
Ordonnantie op't stuck van de justitie in de Nederlanden
Ordonnantie des Coninghs op het reglement van sijne munte
Placcart du Roy, sur le reglement general de ses monnoyes
Les figures des especes d'or et d'argent, lesquelles sont evaluées par la nouvelle ordonnance du Roy... publié le 26 de mars 1652
Ordonnantie des Coninghs op het Reglement van Sijne Munte
Ordonnance du Roy sur le reglement de ses monnoyes
Ordonnance du Roi (Philippe IV) sur le règlement de Ses monnaies
Ordonnantie des Coninghs op het Reglement van Sijne Munte
Affbuldinghe vande ghevalueerde specien vande goude ; ende siluer Munte, volgens de laetste ordonnantie des Coninghs, ghepublicaert den 18 November anno 1647
(Ordonnance de Philippe IV concernant les monnaies.)
(Ordonnance du Roi, permettant jusqu'au 31 mai 1645, la circulation au poids des monnaies françaises défendues ; commençant ; par ces mots :) Le Roy : Nous ayant esté remonstré que la grande quantité...
(Ordonnance de Philippe IV, roi d'Espagne, pour autoriser le cours de certaines monnaies étrangères dans les Pays-Bas.)
Ordonnantie vanden Keyser ghemaeckt inden Jare vijfthien-hondest-vier-ende-veertigh, noopende Remissien van Doot-Slaghen, Biceven van Legittimatien, Brieven van Placet, Brieven van Respijt, Brieven van Cessie, Brieven van Benefitie van Inventaris. (12 July 1595)
Nouvelle ordonnance et modération du Roi (Philippe II), sur le fait des lois et Coutumes du pays et comté de Namur
(Ordonnance du Roi, permettant jusqu'au 31 mai 1645, la circulation au poids des monnaies françaises défendues ; commençant ; par ces mots :) Le Roy : Nous ayant esté remonstré que la grande quantité...
Placcart du Roi (Philippe IV) sur le règlement de ses monnaies
Ordonnantie des Coninghs op het reglement van siine munte
Ordonnantie des Coninghs op het Reglement van sijne Munte
S'ensuit la liste des bonnes monnoyes, d'or et d'argent, avec leur évaluation selon le placcart du dernier de may 1644
Ordonnance et instruction selon laquelle se doivent conduire les Changeurs ou Collecteurs des pièces d'or et d'argent défendues, rognées, légères ou trop usées
Traité de neutralité entre les duché & comté de Bourgogne, terres & seigneuries y enclavées. Fait l'an 1611
Ordonnantie des Coninghs op het Reglement van sijne Munte
Liste van de weerde vande Marcken oncen, engelschen ende aesen, van de siluere specien verclaert billoen...
Placcart du Roy, sur le reglement de ses monnoies
Liste de la valeur des Marcqs, onces, estrelins et aes, des espèces d'argent déclairées billon, selon laquelle se doibuent reigler les Deputez des Magistrats...
Ordonnantie vande Ertzhertogen (Albert ende Isabel-Clara-Eugenia), onse souvereyne princen, tot beter directie vande saken van justicie in hunne landen
Placart du Roy sur le règlement de ses Monnoyes
Placcart du roy (d'Espagne, Philippe IV) sur le reglement de ses monnoyes (dans les Pays-Bas)
Interpretatif ende verclaringhe van seeckere twijfelachticheden die voorgevallen zijn inde ordonantie vanden XII. julii M.DC.XI. tot beter directie van de saecken van justitie inde landen van herwaerts over
Instruction suivant laquelle Sa Maiesté commande, que les Officiers Royaux et Magistrats de chascune ville ayent à se regler, par l'espace de quinze jours à compter de la publication de placcart des monnoyes, pour extirper, collecter et changer tout le billon...
Nouvelle Ordonnance et modération du Roi N. S. sur le fait des lois et coutumes du pays et comte de Namur
Placcart du Roy sur le reglement de ses Monnoyes
Ordonnantie des Coninghs op het generael reglement van sijne munte.
Ordonnance du Roy, nostre Sire, sur le faict des monnoyes...
Ordonnantie des Coninghs, onsen Heere op het stuck vande mante
Ordonnantie van de policien binnen Hollandt
Placaet vanden Keyser ghemaeckt in den Jare vijfthien-hondert ende veertich noopende't contracteren van Huwelicke van Persoonen zijnde beneden har Jaren. (3 Dec. 1624)
Placaet ofte Ordonnantie ghemaeckt by den Keyser in den Jare vijfthienhondert ende vijfthien jeghens de Huyr-luyden ende Pachters. (3 Decemb. 1624)
Ordonnantien, Slaucyten ende eeuwich Edict des Doorluchtlighen ende onverwonnen K. M. Karolus de vijfde van die Name, altijtVermeer-der des Rijcx, gepubliceert inde vermaerde, Stadt van Brussel, in die Presentie van zijnder Hooger Majesteyt en der alder Doorluchtischster Coninginne Gouvernante ende Regente deser sijnre Nederlanden, in Presentie der Staten van allen desen zijnre M. Nederlanden. Actum den vierden Dach van October in't Jaer 1511
Placcart et règlement touchant la provisionnelle permission du charroy par terre
(Traduction italienne du manifeste publié par le cardinal infant d'Espagne, gouverneur à des Pays-Bas, à son entrée sur le territoire français.)
Placcaert ons Heeren des Conincks raeckende die Retorsien
(Déclaration de guerre de l'Espagne contre la France)
Placcaet ende ordonnantie s'Conincx ons gheduchts Heeren op het ontvremden, misbruycken ende breken vander brauwers ydel bier-tonnen
Dichiarazione di Sua Altezza intorno la guerra contro la Corona di Francia. (Signée : Il Cardenal Infante)
Placcaet ende ordonnantie s'Coninex op het ontvremden, misbruycken ende breken vander brauwers ydel bier-tonnen
Placcaet ende ordonnantie s'Coninex op het ontvremden, misbruycken ende breken vander brauwers ydel bier-tonnen
Instructie ghemaeckt by de Heeren Gheestelieke ende Vier-Leden van Vlaenderen vande conditien belanghende de verpachtynghe op de schapen ende beyten pasturerende
(Ordonnance prohibant dans les provinces des Pays Bas, le cours des sceaux d'Espagne, du Mexique et du Pérou)
Ordonnancie ende instructie naer de welcke voort-aen hen moeten reguleren die ghesworen wisselaers ofte collecteurs vande goude ende silvere penningen, wesende verboden, gheschropt, te licht oft te seer versleten...
Ordonnancie ende Instructie naer de welcke voort-aen hen moeten reguleren die ghesworen Wisselaers ofte Collecteurs vande Goude ende Silvere penningen, wesende verboden, gheschropt, te licht oft te seer versleten...
Ordonnantie des Coninghs op het generael reglement van sijne munte.
Ordonnancie ende Instructie naer de welcke voort-aen hen moeten reguleren die ghesworen Wisselaers... [Ordonnance et instruction d'après laquelle se doivent régler les changeurs ou collecteurs jurés des deniers d'or et d'argent rognés, trop légers ou trop usés et à cause de ce déclarés et tenus pour billons, commis pour lesdits deniers livrer aux monnaies de S.M., et là être convertis en denier de leur frappe.]
Placcart du Roi (Philippe IV) Sur le règlement général de ses monnaies
Ordonnantie des Coninghs op het generael reglement van sijne Munte
Ordonnance et instruction selon laquelle se doivent conduire et règler dorésénavant les Changeurs ou Collecteurs des pièces d'or et d'argent déffendues, rognées, légières ou trop usées, et moyennant ce déclairées et réputées pour billon...
Placcart du Roy sur le reglement general de ses Monnoyes
Ordonnantie des Coninghs op het generael reglement van siine munte
Ordonnance et Instruction selon laquelle se doivent conduire et régler dorénavant les changeurs ou collection des pièces d'or et d'argent défendues, rognées, légères ou trop usées...
Placcart du Roy sur le règlement général de ses monnaies
Ordonnance et instruction (des conseillers et maîtres généraux des monnaies) selon laquelle se doilvent conduire et règler doresnavant les changeurs ou collecteurs des pièces d'or et d'argent deffendues...
Ordonnantie des Coninghs op het generael reglement van sijne munte
Ordonnancie ende instructie naer de welcke voort-aen hen moeten reguleren de ghesworen wisselaers ofte collecteurs vande, goude ende Silvere penningen, wesende verboden, geschroyt, te licht oft te seer versleten...
Ordinantie Stijl ende Maniere van procederen van den Souverainen Raede van Brabandt, ende Landen van Over-Maze. Gedecreteert by heure Hoocheden die Eertz-Hertogen van Oistenrijck, Hertoghen van Burgundien, Lothrijck, Brabandt etc. (13 april 1604)
Ordonnantie des Coninghs op het generael reglement van sijne Munte
Placart du Roy sur le règlement général de ses monnoyes
Placcart du Roy sur le reglement general de ses monnoyes.
Placcart du Roy, pour le reglement general de ses monnaies
Les chartes nouvelles du pays et comté de Hainaut [données par les archiducs Albert et Isabelle-Claire-Eugénie, 5 mars 1619]
Ordonnances et conditions suivant lesquelles les Ecclésiastiques et Quatre Membres du pays de Flandre bailleront à ferme l'imposition du florin sur chaque tonne de bière (Approuvées par le roi Philippe IV.)
Ordonnances et conditions (des quatre membres de Flandre) touchant la ferme et recette de la vieille imposition de Flandre
Ordonnances et conditions touchant la ferme et recette de la vieille imposition de Flandre (faite par les Ecclésiastiques et Quatre Membres du pays de Flandre, et approuvées par le roi Philippe IV)
Conditions suivant lesquelles on baillera à ferme de la part du clergé et Quatre Membres du pays de Flandre, le droit du tirage, le sol sur chaque lot de vin et cinq sols sur chaque lot de brandevin. (Approuvées par le roi Philippe IV.)
Conditions suivant lesquelles on baillera à ferme de la part du clergé et quatre membres du pays de Flandre le droit de tuage, le sol sur Chaque lot de vin et cinq sols sur chaque lot de Brandevin
Taxes et impositions qui se lèvent dans le pays et duché de Brabant pour le payement des gens de guerre, suivant le consentement porté par les trois estats dudit pays, et accepté par son Altesse sérénissime au nom et de la part de Sa Majesté, par actes des 7 février et 5 de mars 1631
Placcart du Roy, Nostre Sire, sur le faict des Monnoyes
Placaet van de C.M. beroerende 't impetreren van requesten civile, ende dat de secretarissen van allen Steden ende vlecken ghehouden werden register te houden van allen verkoopinghen van goeden
Die Sententie vanden Keyser, roerende 't Stapel-recht der Stede van Dordrecht, met di verklaringe daer op gevolcht (der 4. van Junis 1541)
Placaet van de L. M. beroerende 't Impetreren van Requesten Civile ; ende dat de Secretarissen van allen Steden ende vlecken, ghehoudenwerden, Register te houden van allen Verkoo pingen van Goederen (9 may 1560.)
Placcart du Roi notre Sire sur le fait des monnaies
Ordonnantie vander Keyser, gemaeckt noopende remissien van dootslaghen, brieven van legittimatien, brieven van placet, brieven van respijt, brieven van cessie, brieven van benefitie van inventaris
D'instructie vanden Hove van Hollandt, Zeelandt ende Vrieslandt, gheordonneert by de Keyserlijcke Majesteyt
Ordonnance du Roy nostre Sire au faict de la monnoye.
Weescamer van onbejaerde Kinderen ende andere personen onmachtich hare sinnen
Ordonnance du Roi notre fin au fait de la monnaie
(Lettres patentes de Philippe IV roi d'Espagne, portant) cession de 350 mesures de terre et érection en seigneurie au profit des entrepreneurs des moëres
Nieuwe ordonnantie oft ampliatie van de instructie van den Hove van Hollandt
Ordonnance du Roi (Philippe IV) au fait de la monnaie
Instructie van den Leen-Hove van Hollandt, Zeelandt ende Vrieslandt, mette ampliatie ende alteratie van dien, gheordonneert by de Keyserlijeke Majesteyt in den jare 1519
Carte ou liste, contenant le prix de chacun Marcq, Once, Estrelin et As, poids de Troyes, de toutes les especes d'or et d'argent deffendues, legieres ou trop usées... faicte par les Generaulx des Monnoyes, au mois de Mars 1627...
Caerte oft liiste, inhoudende den prijs van elck Marck, Once, Engelschen ende Aes Troys ghenricht, van alle de specien van goudt oft siluer, sijnde verboden, te licht, oft te seer versleten... ghemaeckt by de Generaele Meesters van de Munten in de maendt van Meert 1627...
Ordonnantie op 't stuck vande justitie, binnen den Steden ende ten platen lande van Hollandt
Ordonnantie ende instructie ghemaeckt op de vordernisse vande justitie voor den Hove van Hollandt, in Cleyne Saecker
Placcart du Roy nostre Sire contenant deffence du cours des Florins d'or d'Allemaigne et de quelques autres especes
(Ordonnances concernant les monnaies dans les Pays-Bas. 1627-1652.)
Ordonnantie vande policien binnen Hollandt
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