Seine. Conseil général

Image from Gallica about Seine. Conseil général
Country : France
Language : français
Creation : 1834
org_stop_date : 31-12-1967
Note :
La Seine, à la différence de tous les autres départements français, a dû attendre 1834 pour être dotée d'un conseil général. De 1800 à cette date, en a tenu lieu un " conseil de département " qui faisait également fonction de conseil municipal de Paris
Field : Administration publique
Variants of the name : Conseil général de la Seine
Conseil général du département de la Seine

Activities of Seine. Conseil général (96)

Éditeur scientifique (42)

Le département de la Seine et la ville de Paris
L'Oeuvre de relèvement dans le département de la Seine depuis la Libération. Exposé présenté au Conseil municipal de Paris et au Conseil général de la Seine lors de leur session de mars 1950
Conseil général de la Seine. Discours prononcé par le Dr Jean Alessandri,... 21 novembre 1947
Conseil général de la Seine. Année... Documents reçus par le Conseil général...
Délibérations...
Conseil général de la Seine 1933. Recueil des textes législatifs et réglementaires régissant le Conseil général de la Seine. [Par MM. Duquesnel et Godet. Préface de Henri Béquet.]
Conseil général de la Seine. [Rapports et documents...]
Conseil municipal de Paris. Conseil général de la Seine. 1925, n° 51. Projet de voeu sur la nécessité d'effectuer le redressement financier de l'Etat : 1° en demandant aux populations rurales un effort correspondant à celui qui sera réclamé des populations urbaines ; 2° en ne sacrifiant pas aux seuls besoins du budget de l'Etat les légitimes intérêts des communes et des départements, rédigé par M. E. Fiancette,...
Conseil général de la Seine... Rapport général... sur le projet de budget rectificatif de 1925 et sur le projet de budget primitif du département pour 1926, par M. Fiancette,...
Rapports et documents...
Mémoires du Préfet...
Conseil municipal de Paris et Conseil général de la Seine. Règles légales et principaux usages suivis par le Conseil municipal de Paris et le Conseil général de la Seine, réunis par M. Badini Jourdin,...
Le département de la Seine et la ville de Paris
Préfecture du département de la Seine. Conseil général. L'Assistance des aliénés en France, en Allemagne, en Italie et en Suisse, par le Dr Paul Sérieux,...
Conseil général de la Seine, 1892. Rapport présenté par M. Alred Lamouroux, conseiller général, au nom de la 4e commission, sur la situation des archives
Conseil général de la Seine, 1892. Rapport présenté par M. Alfred Lamouroux,... sur la situation des archives
Conseil général de la Seine, 1880. Interpellation de M. Benjamin Raspail,... sur l'existence des usines insalubres autour de Paris et particulièrement de celle de Hautes-Bornes, à Arcueil
Conseil général de la Seine. Discours de M. Ernest Brelay contre le voeu en faveur de l'amnistie plénière
Département de la Seine. Liste des membres du Conseil général
Rapport présenté par M. Charles Loiseau, au nom de la 3e Commission, sur l'Assistance publique, relativement au service des aliénés
Rapport présenté par M. Charles Loiseau au nom de la 3e commission sur l'assistance publique, relativement aux placements volontaires dans les asiles publics d'aliénés du département de la Seine
Conseil général de la Seine. Session de 1877. Routes nationales et départementales. Tramways. Rapport de l'ingénieur en chef [Rousselle]
Conseil général de la Seine. Session de 1876. Routes nationales et départementales. Tramways. Rapport de l'ingénieur en chef du département [Rousselle]
Conseil Général du département de la Seine. Session ordinaire de 1876. Mémoire présenté par M. le Préfet de la Seine à l'appui du projet de budget pour l'exercice 1877
Conseil général de la Seine. Session ordinaire de novembre 1873. Rapport de M. H.-Émile Chevalier, au nom de la 4e commission... sur les réserves et conservations de poisson établies en Seine et en Marne, dans le département de la Seine. Pêche fluviale
Département de la Seine. Conseil général. Session ordinaire de 1873 Chemins vicinaux
Département de la Seine. Conseil général. Session ordinaire de 1873. Chemins vicinaux...
Conseil général de la Seine (session extraordinaire d'avril-mai 1872). Rapport présenté par M. Ch. Callon au nom de la 2e Commission sur l'établissement de chemins de fer d'intérêt local dans Paris (8 mai 1872)
Conseil général du département de la Seine. Session ordinaire de 1872 (30 septembre). Mémoire de M. le préfet de la Seine. [Léon Say.]
Considérations développées par M. F. Gille, dans la séance du 21 décembre 1872, en réponse au rapport présenté au Conseil général du département par M. le Dr Ch. Loiseau, au nom de la commission de l'assistance publique, relativement au service des aliénés de la Seine
Conseil général de la Seine. Session extraordinaire d'avril-mai 1872. Rapport présenté par M. Albert Dehaynin... sur l'établissement de tramways dans le département de la Seine
Conseil général du département de la Seine. Discours prononcé dans la séance du 7 novembre 1871, par M. Émile Perrin,... à l'occasion des voeux sur l'instruction primaire obligatoire, gratuite et laïque
Préfecture... de la Seine. Conseil général. Session de 1848. Observations du Préfet : 1° sur les voeux émis par le Conseil général dans sa session de 1847 ; 2° sur les voeux des conseils d'arrondissement, exprimés dans la première partie de leur session de 1848. (Signé : Recurt.)
Conseil général du département de la Seine, séance du 15 novembre 1847. Amélioration du cours de la Bièvre. [Lahure, rapporteur.]
Amélioration du cours de la Bièvre
Conseil général du département de la Seine. Session de 1839. Développement de la proposition de M. Horace Say, tendant à obtenir des modifications au régime de douane qui règle l'entrée des bestiaux étrangers
Conseil général du département de la Seine. Session de 1849. Observations supplémentaires présentées à M. le préfet du département de la Seine par Mme Vve Hédouin au sujet de la soumission faite par elle au Conseil général pour le déplacement du dépôt de mendicité de St-Denis. [Signé : Vve Hédouin. 26 novembre 1849.]
Département de la Seine. Conseil général. Session ordinaire de 1873. Chemins vicinaux
Conseil général du département de la Seine. Session de 1849. Observations présentées à M. le préfet du département de la Seine, par Mme Vve Hédouin... au sujet de la soumission faite par elle au Conseil général pour le déplacement du dépôt de mendicité de St-Denis. [19 novembre 1849.]
Le Conseil général de la Seine (1791-1902). Lois, décrets, rapports officiels et documents divers relatifs à l'organisation et aux attributions de l'assemblée départementale, par H. Lanfant,...
Conseil général de la Seine, session de 1844, séance du 16 novembre 1844. Rapport fait au nom de la Commission des voeux généraux, par M. Pellassy de L'Ousle
Conseil général du département de la Seine. (Session de 1850.). Solutions présentées au conseil. [Signé : Frédéric L'Enfant. 26 octobre 1850.]

Documents about Seine. Conseil général (3)

Livres (3)

Les assemblées parisiennes, de la déclaration de guerre à la libération de Paris
Le département de la Seine et la ville de Paris
Les enfants assistés

See also (6)