Bretagne. États

Image from Gallica about Bretagne. États
Country : France
Language : français
org_stop_date : 1789
Note :
Réunion des trois ordres d'une province en assemblée régulièrement constituée, périodiquement convoquée et possédant certaines attributions politiques et administratives, dont la principale était le vote de l'impôt
Field : Histoire de la France
Variants of the name : Bretagne. États de Bretagne (Province)
États de Bretagne
France. Etats provinciaux de Bretagne

Activities of Bretagne. États (42)

Auteur du texte (42)

Mémoire adressé au roi, par les ordres de l'Eglise et de la noblesse, séans aux Etats de Bretagne, pour supplier Sa Majesté de retirer l'arrêt de son conseil du 3 janvier 1789
Mémoire présentée au Roi, à Versailles, le 31 août 1788
Mémoire remis au Roi, le 30 juillet 1788
Lettre de la Commission intermédiaire de Bretagne à M. Necker, ministre des finances
Lettre de la Commission intermédiaire des états de Bretagne
Lettre écrite au roi, le 28 août 1788
Lettre écrite au Roi, par messieurs les commissaires des Etats de Bretagne, au sujet des émeutes en différentes parties de la province
Mémoire adressé au roi
Extrait raisonné des séances des États de Bretagne, convoqués à Rennes par sa Majesté, au vingt neuf décembre mil sept cent quatre vingt huit
Deliberations des Ordres de l'Église et de la Noblesse de la Province de Bretagne, assemblés par ordre du Roi en la Ville de Saint-Brieuc
Extrait raisonné des séances des états de Bretagne, convoqués à Rennes par Sa Majesté, au vingt-neuf décembre mil sept cent quatre-vingt-huit. (29 décembre 1788-8 janvier 1789.)
Mémoire remis au Roi, le 30 Juillet 1788, par les députés et commissaires des états de Bretagne
Lettre écrite au roi le 28 août 1788 par la commission intermédiaire des Etats de Bretagne concernant l'éloignement du principal ministre et la situation du royaume
Collection des règlements des gens des trois États du pays et duché de Bretagne, arrêtés, sous le bon plaisir du roi, en leur assemblée de 1786, pour être exécutés et observés
Extrait des registres du greffe des États de Bretagne, du samedi 15 janvier 1785
Extrait des Registres du Greffe des Etats de Bretagne du... 12 Novembre 1784
[Lettre des Etats de Bretagne] Au Roi
Lettre des États de Bretagne assemblés à Rennes en 1770, au Roi
[Les Etats de Bretagne décident l'impression d'un mémoire signé : Linguet.]
Très-humbles et très-respectueuses Représentations de l'ordre de la noblesse ou additions faites par elle aux représentations arrêtées par les trois ordres des "Etats de Bretagne" extraordinairement assemblés à S. Brieuc en 1768, au sujet du nouveau règlement de discipline à observer à l'avenir dans la tenue des Etats, contenu dans un arrêt du conseil que M. le duc d'Aiguillon avait fait inscrire sur les registres, d'autorité absolue... (30 mars 1768.)
Règlement des Etats de Bretagne. (18 février 1768.)
Liste de nosseigneurs les États de Bretagne, tenant à Rennes. 29 décembre 1766
Etats de Bretagne. Emprunt de six millions de livres, ordonné par les États de Bretagne en leur assemblée de 1758
Établissement d'une Société d'agriculture, de commerce, et des arts dans la province de Bretagne, par délibération des États. M. DCC LVII
Listes de nosseigneurs les Etats de Bretagne, tenant à Rennes
Requeste au Roy et à Nosseigneurs de son conseil, pour les Etats de Bretagne contre les Fermiers généraux des Fermes-unies de Sa Majesté, au sujet des droits de traites, ports et havres, entrées et sorties de la province de Bretagne, du 8 juin 1730
Délibération de MM. des États de Bretagne (au sujet des réclamations des fermiers des devoirs de 1714, 1715 et 1716)
Bail du petit devoir consenti à Vannes en l'assemblée générale des gens des trois états de Bretagne pour être levé sur le débit des vins, cidres et autres breuvages, pendant les années 1702 et 1703
Bail général des Devoirs Consentis à Vitré en l'Assemblée Générale. Des Gens des Trois Estats de Bretagne, pour être levez sur le débit des Vins, Cidres, et Eau-de-vie. Pendant les Années 1686 et 1687
Règlement général pour les Etats de Bretagne (11 octobre 1687)
Bail general des devoirs consentis à Nantes en l'assemblée generale des gens des trois estats de Bretagne, pour estre levez sur le debit des vins, cidres, bieres et eau-de-vie pendant les années 1684 & 1685
Bail general des devoirs consenty a Vitré en l'assemblée generale des gens des trois estats de Bretagne
Déclaration des États de Bretagne sur le fait des duels 29 juillet (1655)
Articles en forme de règlement accordés entre messieurs des États et de la Chambre des comptes de ce pays et duché de Bretagne
Articles en forme de règlement touchant les charges et fonctions des officiers de MM. les États de Bretagne. (19 avril 1629.)
Les Motifs des États de la province de Bretagne, touchant le troisième article du cahier de leurs très-humbles remontrances, arrêtées auxdits États pour être faites à Sa Majesté en l'année présente 1625, afin de faire révoquer l'arrêt du 12 mars 1624, rendu au parlement de Paris entre M. Allain Gilles Du Perron et Guilleroux, au privilège des droits et privilèges du pays
Extrait du deuxième article du cahier des remontrances des députés des Etats de Bretagne. (9 mars 1611.)
Extrait tiré des registres du greffe des états de Bretagne, où sont contenus les noms, dignités et rangs de messieurs les commissaires du roi, aux états de ladite province. (Du 18 octobre 1593 au 20 juin 1659)
Extrait tiré d'un registre du greffe des Estats de Bretagne... (8 octobre 1580)
[Procuration donnée par les Etats à Jean-Jacques Michau de Montaran pour emprunter en leur nom 2 millions 400000 livres au denier 20.]
Arrêt d'enregistrement
Extrait du procès-verbal de la tenue des Etats de Bretagne assemblés le 21 décembre 1774. Lettres des Etats à Sa Majesté, sur son avènement à la couronne, et pour la supplier d'agréer les hommages de leur fidélité, de leur amour et de leur reconnaissance de ses bienfaits. - Discours prononcé par M. le duc de Penthièvre à l'ouverture de l'Assemblée des Etats

Documents about Bretagne. États (6)

Livres (5)

La Bretagne dans l'État royal
Messieurs les syndics aux États de Bretagne
Classes, estates, and order in early modern Brittany
Réponse à un ouvrage intitulé, "Mémoire historique, sur la constitution des Etats de Bretagne", adressé à un gentilhomme breton
Les Jetons des États de Bretagne

Films, vidéos (1)

Bretagne et Bretons 2ème partie

See also (3)