Valeurs mobilières -- Droit

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Topic : Valeurs mobilières -- Droit
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L'enregistrement des opérations portant sur les titres
Démembrement des titres sociaux
La protection des droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital
Acquisition de titres propres et participations croisées
Droit et fiscalité du transfert temporaire de valeurs mobilières
La donation de valeurs mobilières
La mission du commissaire aux apports chargé d'apprécier les avantages particuliers attachés aux actions de préférence
La jouissance des titres sociaux d'autrui
Règlement général de l'Autorité des marchés financiers 2013
Régime juridique des marchés financiers et des valeurs mobilières
International securities law handbook
Actes et documents de la dix-neuvième session Tome 1
Droit des sociétés cotées
Harmonisation of securities law
Handelsrecht
Le droit des sociétés cotées et le marché boursier
Les valeurs mobilières en droit patrimonial de la famille
Actes et documents de la dix-neuvième session Tome 2
After Enron
La donation de valeurs mobilières, outil de planification successorale
Droit des sociétés cotées
20 ans de dématérialisation des titres en France
La réforme du régime des valeurs mobilières
L'apport du droit des valeurs mobilières à la théorie générale du droit des biens
La loi sur la sécurité financière
La sécurité financière
Valeurs mobilières, augmentations de capital
L'influence du droit anglo-américain sur les valeurs mobilières émises par les sociétés anonymes en droit français
Building an EU securities market
Les titres négociables
Le coup d'accordéon ou Les vicissitudes du capital
Droit des sociétés cotées
L'émission de valeurs mobilières
La contratación en el mercado de valores
Portefeuille-titres des entreprises
Les valeurs mobilières émises par les sociétés par actions
Traité de droit commercial Tome 2
Droit commercial Tome 3
International securities law
Les commissions des valeurs mobilières aux États-Unis et en Europe
Traité de droit commercial Tome 2
Die Kotierung von Effekten
International loans, bonds and securities regulation
Les marchés des valeurs mobilières dans les pays de l'OCDE
I titoli di credito non cambiari
Taiwan's capital market reform
Traité de droit commercial T. 2
Regole di comportamento degli intermediari e riforme dei mercati mobiliari
I valori mobiliari
La información en la sociedad anónima y el mercado de valores
United States securities and investments regulation handbook
Les pactes d'actionnaires relatifs au transfert de valeurs mobilières
Traité de droit commercial Tome 2
Regulation of securities and futures dealing
Réglement n°92-02 et instruction d'application
Securities regulation in Canada
Instruction codificatrice n °91-97-L8 du 19 août 1991
Les conséquences de l'achèvement du marché intérieur sur le marché français des valeurs mobilières
Traité de droit commercial 2
Les Sûretés réelles mobilières en droit allemand
Guide des valeurs mobilières 4
Securities regulation
Guide des valeurs mobilières 3
Guide des valeurs mobilières 2
The New U. K. securities legislation and the E. C. 1992 program
Guide des valeurs mobilières 5
Traité de droit commercial 2
Guide des valeurs mobilières 1
Les cessions de valeurs mobilières
International law of take-overs and mergers [Volumen II]
Blue sky law
Instruction L5 du 30 décembre 1983, garde et gestion des valeurs mobilières appartenant à la clientèle des services extérieurs du Trésor
Régime fiscal, régimes spéciaux
Guide des valeurs mobilières...
Guide des valeurs mobilières...
International capital markets and securities regulation
La Modernisation des méthodes de cotation, d'échange et de conservation du marché des valeurs mobilières
L'Expérience en matière de contrôle des opérations de placement en actions et obligations
Guide du contrôle des titres non cotés
Recueil des textes législatifs et réglementaires concernant les fonds communs de placement
Avant-projet d'une loi canadienne sur le marché des valeurs mobilières
Die Wertpapiere

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