Daniel Jousse (1704-1781)

Image from Gallica about Daniel Jousse (1704-1781)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : 1704
Death : 1781
Note :
Conseiller au présidial d'Orléans. - Jurisconsulte
Variant of the name : M*** (conseiller au présidial d'Orléans)
ISNI : ISNI 0000 0000 8120 1760

Activities of Daniel Jousse (1704-1781) (45)

Auteur du texte (41)

Commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673, par Jousse ; suivi de l'Art des lettres de change, par Dupuy de La Serra, avec des notes par V. Bécane,... 2e édition
Commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673, par Jousse, avec des notes et explications coordonnant l'ordonnance, le commentaire et le Code de commerce, par V. Bécane,... suivi du Traité du contrat de change, par Dupuy de La Serra
Commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673, par Jousse, avec des notes et explications coordonnant l'ordonnance, le commentaire et le Code de commerce, par V. Bécane,... suivi du Traité du contrat de change, par Dupuy de La Serra
Commentaire sur l'ordonnance des Eaux et forêts. Du mois d'août 1669
Nouveau commentaire sur l'édit du mois d'Avril 1695, concernant la jurisdiction ecclésiastique [par Jousse]. Nouv. édition revue, corrigée et augmentée
Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses... par M. J** [Jousse], conseiller au présidial d'Orléans
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669, & mars 1673; ensemble sur l'édit du mois de mars 1673, touchant les epices
Commentaire sur l'Ordonnance des Eaux et forêts, du mois d'août 1669
Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669 [par Daniel Jousse]
Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669 [par Daniel Jousse]
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667
Traité de l'administration de la justice
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667
Traité de la justice criminelle de France...
Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses... par M. J. [Daniel Jousse]
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667
Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses... par M. J** [Jousse], conseiller au présidial d'Orléans
Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'Église, tant en matière civile que criminelle... par M***, conseiller au présidial d'Orléans [Daniel Jousse]
Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'avril [i.e. août] 1670
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, nouvelle édition, augmentée de l'Idée de la justice civile, par M. Jousse,...
Commentaire sur l'édit du mois d'avril 1695 concernant la juridiction ecclésiastique
Traité de la jurisdiction des présidiaux, tant en matiere civile que criminelle. Avec un recueil chronologique des principaux edits, ordonnances, déclarations, & autres réglemens concernant les présidiaux
Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670, avec un abrégé de la justice criminelle, par M***, conseiller au présidial d'Orléans [Daniel Jousse]. Nouvelle édition...
Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670, avec un abrégé de la justice criminelle, par M***, conseiller au présidial d'Orléans [Daniel Jousse]. Nouvelle édition...
Nouveau commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669, & Mars 1673. Ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673, touchant les épices
Traité de la jurisdiction des présidiaux, tant en matière civile que criminelle, avec un recueil chronologique des principaux édits, ordonnances... concernant les présidiaux, par M***, conseiller au présidial d'Orléans [Daniel Jousse]
Recueil chronologique des ordonnances, édits & arrêts de règlement cités dans les nouveaux commentaires sur les ordonnances des mois d'avril 1667, août 1669, août 1670 & mars 1673
Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'aoust 1670, par M***, conseiller au présidial d'Orléans [Daniel Jousse]
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673, ensemble sur l'édit du mois de mars 1673 touchant les épices, par M***, conseiller au présidial d'Orléans [Daniel Jousse]. Nouvelle édition
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673
[Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673, par M*** Conseiller au présidial d'Orléans...Édition augmentée.]
Nouveau traité de la sphère, ou l'on explique d'une maniere claire & simple tout ce qui a rapport avec cette science
Nouveau traité de la sphère... avec un discours sur les éclipses tant du soleil et de la lune que des autres astres [par Daniel Jousse]
Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'aoust 1670... avec un abrégé de la justice criminelle..., par M***, conseiller au présidial d'Orléans [Daniel Jousse]
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667
Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670
Détail historique de la ville d'Orléans
Detail historique de la ville d'Orleans, qui contient une description abrégée de cette ville, l'état exact de ses differens chapitres, communautés, corps, juridictions & autres etablissemens ; la compétence des differens tibunaux : un mémoire sur les mésures qui sont en usage dans la province ; l'état des foires, marchés, &c. Et où l'on trouvera aussi plusieurs choses dont la connoissance est nécessaire pour l'usage oedinaire de la vie
Table contenant les principaux recueils d'édits, ordonnances, déclarations, lettres-patentes, règlements et arrêts touchant l'administration de la justice... [par Daniel Jousse. Février 1771.]
Première table, contenant la note des principaux recueils d'édits, ordonnances, déclarations, lettres-patentes, règlements et arrêts touchant l'administration de la justice... [par Daniel Jousse.] - Table alphabétique des auteurs du recueil ci-dessus... - Table, contenant la suite chronologique des principaux règlements touchant les officiers de judicature, bailliages, présidiaux, prévôtés et justices seigneuriales, autres que ceux qui se trouvent dans les recueils de Chénu, Filleau, Joli et Descorbiac. - Table alphabétique des règlements ci-dessus... - Addition à la table précédente, qui contient une suite chronologique. [Février 1771.]
Etat présent de la ville d'Orléans et ses dépendances

Éditeur scientifique (2)

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667
Coutumes des duché, bailliage et prévosté d'Orléans

Rédacteur (2)

Traité des fonctions, droits et privilèges des commissaires-enquêteurs-examinateurs*
Nouveau commentaire sur l'édit du mois d'avril 1695

Documents about Daniel Jousse (1704-1781) (1)

Livres (1)

Daniel Jousse

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