Ain. Conseil général

Country : France
Language : français
Creation : 1800
org_stop_date : 02-2015
Website : http://www.ain.fr
Address : Hôtel du département, 45 avenue d'Alsace-Lorraine, BP 114, 01003, Bourg-en-Bresse Cedex.

Activities of Ain. Conseil général (46)

Éditeur scientifique (11)

Images et héritages de la Révolution dans l'Ain
Conseil général du département de l'Ain... Rapport de la commission départementale
Conseil général de l'Ain. Session d'août 1890. Service des enfants assistés et des enfants moralement abandonnés. Rapport sur la situation du service, présenté par M. Francisque Rive,...
Conseil général de l'Ain. Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, par M. le Cte Léopold Le Hon
Conseil général du département de l'Ain. Session d'avril 1872. Rapport du préfet. [Signé : H. Rousseau.]
Conseil général de l'Ain, session de 1860. Chemins de fer d'intérêt local...
Conseil général du département de l'Ain. Rapport sur le desséchement des étangs de la Dombes, par M. Vicaire
Rapport (du comte d'Angeville) au Conseil général de l'Ain sur le service des chemins vicinaux, en réponse à la circulaire ministérielle du 12 août 1850
Conseil général de l'Ain. Session de 1838. Rapport fait par M. Lorin, sur la réforme des prisons et les questions présentées par M. le ministre de l'Intérieur
Conseil général de l'Ain. Session de 1838. Rapport sur les moyens d'éteindre la mendicité, par M. Lorin, au nom d'une commission du Conseil
Conseil général de l'Ain. Demande que la route royale n° 84, de Lyon à Genève, soit prolongée jusqu'au canton de Vaud, avec embranchement sur Ferney. [Signé : Tissot ; 31 août 1839.]

Autre (1)

Croquis d'aménagement et de programmes pour l'Ain

See also (3)