Seine-Maritime. Conseil général

Country : France
Language : français
Creation : 1800
org_stop_date : 02-2015
Commercial activities : Distributeur, Producteur (autre que son ou audiovisuel), Producteur audiovisuel
Website : http://www.seinemaritime.net
Address : Hôtel du département, quai Jean-Moulin, 76101, Rouen Cedex 1.
Note :
Porte son nom actuel depuis 1955
Variant of the name : Seine inférieure. Conseil général

Activities of Seine-Maritime. Conseil général (80)

Éditeur scientifique (24)

A l'origine des départements
Festival d'été [de la Seine-Maritime]
Festival d'été [de la Seine-Maritime]
Festival d'été [de la Seine-Maritime]
Département de la Seine-Inférieure. Deuxième session ordinaire de 1938. Rapport de l'archiviste en chef du département. [Signé : F. de Vaux.]
Conseil général de la Seine-Inférieure. Session de 1915. Voeux contre l'alcoolisme. Rapport du Dr L. Boucher
Réforme administrative, consultation relative aux modifications pouvant être apportées à la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux. Rapport de M. Valentino,...
Réforme administrative, consultation relative aux modifications pouvant être apportées à la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale. Rapport de M. le Dr Valentino
Conseil général de la Seine-Inférieure. Première session de 1912. Chemins de fer départementaux d'intérêt local, projet de réseau, rapport par M. Le Verdier
Conseil général de la Seine-Inférieure, séance du 4 octobre 1911. Chemins de fer départementaux d'intérêt local, projet d'ensemble d'un réseau, rapport de M. Le Verdier
Conseil général de la Seine-Inférieure. Deuxième session ordinaire de 1907. Réforme de l'impôt des prestations. Projet E. Flandin et Maille, députés. Rapport présenté au nom de la troisième commission par M. Le Verdier
Département de la Seine-Inférieure. Conseil général. Deuxième session ordinaire de 1905. Asile de vieillards et d'incurables, dépôt de mendicité. Rapport présenté au nom de la commission spéciale, par M. Raoul Ancel
Département de la Seine-Inférieure. Conseil général. Deuxième session ordinaire de 1905. Asile de vieillards et d'incurables, dépôt de mendicité. Rapport présenté au nom de la commission spéciale...
Conseil général de la Seine-Inférieure. Service des asiles d'aliénés. Réduction des prix de la journée. Rapport de la commission spéciale
Conseil général de la Seine-Inférieure. Assurance contre la mortalité du bétail. Rapport [par P. de Laborde-Noguez]. Statuts d'une société mutuelle d'assurance. Statuts de l'Union syndicale de réassurance des sociétés mutuelles
Conseil général du département de la Seine-Inférieure. Extrait de la séance du 29 août 1901. Contributions directes. Répartement. Rapport présenté par M. le Dr Fauvel
Conseil général du département de la Seine-Inférieure, séance du 29 août 1901. Chemin de fer de Pont-Audemer à Port-Jérôme. Traversée de la Seine. Rapport de M. Richard Waddington
Conseil général du département de la Seine-Inférieure. Extrait de la séance du 29 août 1901. Contributions directes. Répartement. Rapport présenté par M. le Dr Fauvel
Conseil général du département de la Seine-Inférieure, séance du 29 août 1901. Chemin de fer de Pont-Audemer à Port-Jérôme. Traversée de la Seine. Rapport de M. Richard Waddington
Conseil général de la Seine-Inférieure. Séance du 30 août 1888. Routes et chemins. Question des prestations. Déclassement des routes nationales. Modifications à la loi du 21 mai 1836. Rapport de M. Savoye
Conseil général du département de la Seine-Inférieure. Session d'août 1875. Question d'annexion à la ville d'Aumale d'une partie de la commune de Ste-Marguerite... [Signé : F. Thiébost.]
A MM. les membres du Conseil général
Conseil Général du département de la Seine Inférieure. Séance du 25 août 1865. Rapport fait au nom de la Commission spéciale chargée d'examiner la Question relative aux chemins de fer d'intérêt local. Extrait des Procès-verbaux du Conseil général de la Seine-Inférieure, publiés par la Nouvelliste de Rouen
Conseil Général du département de la Seine Inférieure. Séance du 25 août 1865. Rapport fait au nom de la Commission spéciale chargée d'examiner la Question relative aux chemins de fer d'intérêt local. Extrait des Procès-verbaux du Conseil général de la Seine-Inférieure, publiés par la Nouvelliste de Rouen

Commanditaire de la publication (2)

Le guide de la Seine-Maritime
Le guide de la Seine-Maritime

Distributeur (2)

Dure journée pour un cartable !...
La Seine maritime

Producteur de vidéogrammes (1)

Dure journée pour un cartable !...

Producteur (1)

Hugo, la main du rêve

Collaborateur (1)

Seine-Maritime

Documents about Seine-Maritime. Conseil général (3)

Livres (2)

Représentation du Conseil général au sein de divers organismes et commissions extérieures
Le Conseil général et l'administration départementale

Films, vidéos (1)

Dure journée pour un cartable !...

See also (3)