Sel -- Impôts -- France

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Topic : Sel -- Impôts -- France
Source file : RAMEAU
Variant subject headings : Gabelle

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Carte des gabelles...

Livres (52)

L'argent du sel
L'argent du sel
Au coeur du XVIe siècle en Savoie
La guerre du sel
La gabelle et la contrebande du sel dans l'Ouest
Une révolte antifiscale au XVIIe siècle
Les guerres de Josep de La Trinxeria (1637-1694)
Mémoire sur la gabelle
[30 pamphlets sur la gabelle, 1789-1790]
Opinion de Joubert, député de l'Hérault, sur la proposition faite par la Commission des finances d'un impôt sur le sel
Opinion de Chottard, contre l'impôt sur le sel, proposé par la commission des finances
Opinion de Bellegarde, représentant du peuple au Conseil des Anciens, contre la résolution relative à l'impôt sur le sel
Opinion de Chaigneau (de la Vendée), contre la proposition d'assujétir le sel à un impôt
Opinion de Bérenger, sur le sel, considéré comme matière imposable
Opinion de Boisverd, député de l'Isère, sur le projet de résolution présenté par la Commission des finances, d'une contribution sur le sel
Opinion de Chottard sur l'impôt sur le sel, proposé par la commission des finances
Opinion de Philibert Ballard (de la Nièvre), sur la résolution du 24 pluviôse an 7, relative à un impôt sur le sel à l'extraction des marais salans
Opinion de J. G. Lacuée, sur la résolution relative à l'impôt sur le sel
Opinion de Guillard (d'Eure et Loir) contre la proposition d'un impôt sur le sel
Opinion de Corbun député de la Gironde au Conseil des Cinq-cents, sur l'impôt prétendu indirect qu'on a proposé de percevoir sur les sels à l'extraction des salines et des marais salans
Opinion de Sherlock (député du Vaucluse) dans la discussion sur la proposition d'une taxe sur le sel
Opinion de Cornet (du Loiret) sur la résolution du 24 pluviôse, portant établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction des marais salans
Opinion de Lassée (de la Charente) sur la résolution du 24 pluviôse, relative à un impôt sur le sel
Opinion de Marvaud (de la Charente) contre le système des impôts sur les consommations, et notamment sur le sel
Opinion de L. M. [sic] Dubois-Dubais (du Calvados), sur la résolution relative à un impôt sur le sel à l'extraction des marais salans
Motion de M. le Comte de la Gallissonnière, sur la gabelle
Opinion de Doche-Delisle (de la Charente), contre le projet d'impôt sur le sel
Opinion de Bertrand (du Calvados) contre le système des impôts indirects, & notamment contre la proposition d'assujettir le sel à un impôt
Opinion de Giraud (de Nantes), sur la résolution relative à un impôt sur le sel
Opinion de Demoor (des deux Nethes), contre l'impôt sur le sel, et l'établissement de tout nouveau subside pour l'an VII
Opinion de M. Enjubault de la Roche, député du Maine, sur les gabelles
Opinion d'Arnould sur la résolution relative à un impôt sur le sel
Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution relative à l'impôt sur le sel
Opinion de Creuzé-Latouche, sur la proposition d'établir un droit sur le sel près des salines
Opinion de Couturier (de la Moselle), contre le rapport de la Commission des finances sur l'impôt à mettre sur les sels
Opinion de Lecouteulx sur la résolution du 21 pluviôse an 7, qui établit une taxe sur le sel à son extraction
Opinion de Chassiron, sur la résolution relative à l'impôt sur le sel
Opinion de P. C. L. Baudin (des Ardennes), contre la résolution du 14 pluviôse portant établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction des marais salans
Gabelle, gabelous
Gabelle et contrebande
Courtes réflexions sur la gabelle
Recherches et observations sur l'impôt et la gabelle
La Révolte de la gabelle en Guyenne et à Bordeaux en 1548
L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècle
Les Gabelles sous Louis XIV
La gabelle en Ossau
L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles
Audijos
Guide du cultivateur dans l'emploi du sel pour les divers usages agricoles
De la suppression de l'impôt du sel et de l'octroi
De l'Impôt du sel et de la remise de droit pour déchet présumé
Examen de ce que coûtent au roi et à la nation la gabelle et le tabac

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