France. Convention nationale

Image from Gallica about France. Convention nationale
Country : France
Language : français
Creation : 22-09-1792
org_stop_date : 26-10-1795
Note :
Assemblée constituante formée en 1792 de 749 députés élus selon un suffrage quasi universel et se répartissant en une droite (les Girondins), un centre (la Plaine) et une gauche (les Montagnards)
Field : Histoire de la France

Activities of France. Convention nationale (6,553)

Éditeur scientifique (6,190)

Archives départementales de la Gironde, 1 L69
Arrêtés et correspondance avec le Comité de salut public, du représentant du peuple Cadroy, en mission dans le département du Rhône
Compte rendu à la Convention nationale, de la mission des représentans du peuple à l'armée des Alpes, Dubois-Crancé & Gauthier, depuis le 3 mai jusqu'au 12 octobre 1793 (vieux style) l'an II...
Compte-rendu à la Convention nationale, par le citoyen Noël Pointe, l'un de ses membres, commissaire près la manufacture d'armes à Saint-Etienne, département de Rhône & Loire
Dernier mot de P. J. D. G. Faure, député de la Seine-Inférieure, sur les finances
Discours de Maximilien Robespierre, président de la Convention nationale, au peuple réuni pour la fête de l'Etre-Suprême, décadi 20 prairial, an second de la République française une et indivisble
Discours sur l'organisation de l'instruction publique et de l'éducation nationale en France
Eclaircissemens nécessaires sur ce qui s'est passé à Lyon (alors Commune-Affranchie), l'année dernière, pour faire suite aux rapports des représentans du peuple, envoyés vers cette commune, avant, pendant et après le siège
Essai d'un rite de célébration des décadis, demi-quintidis et fêtes nationales
Essai sur les fêtes nationales
Liste des citoyens envoyés à Paris, par les assemblées primaires, à la fête nationale de l'unité et de l'indivisibilité de la République du 10 août 1793
Loi contre les émigrés, présentée à la Convention nationale, au nom des quatre comités réunis, de législation, des finances, diplomatique et de la guerre
Moyen propre à substituer graduellement, et sans inconvéniens, la monnoie métallique au papier monnoie
Notice des pièces authentiques, relatives aux principaux agens de la faction de l'étranger, qui ont conspiré contre la souveraineté du peuple français, et contre la représentation nationale
Observations sur la guerre de la Vendée
Observations sur l'impôt en nature proposé par Dubois-Crancé, au nom des comités des finances et d'agriculture réunis
Opinion du citoyen Riston, sur le procès du ci-devant roi Louis XVI
Opinion sur le procès de Louis XVI, adressée à la Convention nationale
Précis historique sur l'uniformité des poids et mesures
Procès-verbal de l'assemblée des corps administratifs et judiciaires, réunis dans la grand'salle de l'Hôtel commune de Lyon, le 13 janvier 1793
Projet de finances
Projet de finances présenté par Rousseau, représentant du peuple député de Paris, sur la nécessité de ne plus émettre d'assignats, & sur les moyens de pourvoir aux dépenses du gouvernement jusqu'à la paix, en retirant sur le champ les assignats de la circulation
Acte de navigation, avec ses rapports au commerce, aux finances, à la nouvelle diplomatie des Français
Adresse à la Convention nationale, lue dans la séance du premier germinal, l'an 3ème de la République françoise
Adresse et réclamations pour les marchands de bois faisant l'approvisionnement de Paris, sur les rivières d'Yonne, Beuvron, Cure, Armançon et ruisseaux y affluans
Analyse d'un plan général de finances
Annuaire du cultivateur, pour la troisième année de la République
Apperçu philosophique et politique, sur la célébration des décadis & des fêtes nationales
Bases de l'éducation publique ou L'art de former les hommes
Censure publique, ou Nécessité de confier à un certain nombre de citoyens instruits et vertueux, choisis et périodiquement renouvellés par la Nation, la surveillance des moeurs, et de la morale de l'instruction publique
Compte rendu à la Convention nationale, de ce qui s'est passé à l'établissement des sourds-muets, dans la séance tenue en présence des membres du Comité des secours publics, présenté au nom de ce Comité, pour servir de suite au Rapport de Maignet, sur les sourds-muets
Compte rendu à la Convention nationale et au peuple souverain
Courtes observations sur le projet de décret présenté au nom du Comité d'instruction publique sur le dernier degré d'instruction
Courtes réflexions sur l'instruction publique
De la morale
De l'éducation nationale
Des fêtes nationales
Des moyens de rectifier l'organisation du département des contributions publiques, de la caisse de l'extraordinaire, & de la trésorerie nationale
Développement du plan et des motifs du projet de loi ou Cadre pour l'institution des fêtes décadaires, distribué le 22 nivôse
Discours à la Convention du 8 brumaire an II
Discours de François Chabot, député de Loire & Cher, à la Convention nationale de France, sur les finances de la République
Discours du citoyen Grégoire, député du département de Loir-et-Cher, sur l'éducation commune
Discours pour la fête de l'agriculture de l'an IV
Discours prononcé à la Convention nationale dans la séance du 29 juillet 1793
Discours prononcé à la Convention nationale, le 29 mars 1793, par le citoyen David, député, en offrant un tableau de sa composition, représentant Michel Lepelletier au lit de mort
Discours sur l'éducation commune
Discours sur l'éducation publique
Discours sur l'instruction publique
Discours sur l'instruction publique, prononcé à la Convention nationale
Discours tenu le 27 brumaire an II, Les tu & les vous
Douanes nationales et affaires étrangères
L'éducation, cause éloignée, et souvent même cause prochaine de toutes les maladies
Education nationale
Essai sur les principes de la législation des mariages privés et solennels, du divorce et de l'adoption qui peuvent être déclarés à la suite de l'acte constitutionel
Essai sur l'instruction publique
Idées sur l'éducation nationale
Instruction publique
Instruction publique par L. Portiez, député de l'Oise, sur les discours de Fourcroy, Bouquier et Thibaudeau
Lakanal à ses collègues
Mémoire sur les établissemens publics de bienfaisance, de travail et de correction,... présenté au Comité des secours publics de la Convention nationale, le 28 brumaire, l'an 2 de la République une & indivisible
Motifs de faire du 10 août un jubilé fraternel, une époque solennelle de réconciliation générale entre tous les républicains, en consacrant une déclaration des devoirs de l'homme, des principes & maximes de la morale universelle
Motion d'ordre en faveur des généraux de nos armées
Motion d'ordre sur la discussion de l'instruction publique
Motion d'ordre sur le commerce et les arts
Moyens de déjouer ceux des contre-révolutionnaires modernes dans leur dernière organisation, de ramener les assignats au pair, et d'opérer la baisse des denrées et des subsistances à la même proportion
Moyens de rétablir l'ordre dans les finances de la République française
Nouveau rapport sur les articles d'appendice du titre IV du livre 1er, concernant les enfans nés hors du mariage,...
Observations sur la discussion relative aux assignats
Observations sur les différens projets d'instruction publique
Observations sur les établissemens proposés par les Comités des secours et d'instruction publique, en faveur des sourds-muets, séance du treize pluviôse, l'an II
Observations sur les salines du département de la Meurthe, de celui du Bas-Rhin et du pays conquis de la Layen ; les mines et manufactures d'asphalte du département du Bas-Rhin, et les mines et manufactures des pays conquis entre le Rhin et la Moselle
Opinion contre la taxe des grains, et moyens de suppléer à cette taxation
Opinion de A. C. Thibaudeau, membre de la Convention nationale, sur l'instruction publique
Opinion de Bourdon (de l'Oise), sur les finances
Opinion de Charles Barbaroux, de Marseille, député par le département des Bouches-du-Rhône, à la Convention nationale, sur les causes de la cherté des grains et les moyens d'y remédier
Opinion de C. P. Dornier, député du département de la Haute-Saône, à la Convention nationale, sur les subsistances
Opinion de Durand-Maillane sur les fêtes décadaires
Opinion de Fourcroy, député du département de Paris, sur le projet d'éducation nationale de Michel Le Pelletier
Opinion de J. B. Boyer Fonfrede, député de la Gironde, sur le commerce des grains
Opinion de Jean Féraud, député du département des Hautes-Pyrénées, sur les subsistances
Opinion de J. P. Picqué, député du département des Hautes-Pyrénées, sur la nécessité de conserver nos relations commerciales avec l'Espagne
Opinion de Laurent Lecointre, député du département de Seine et Oise, sur la nécessité d'un plan de finances total et moyen qu'il propose pour le remplir
Opinion de Lequinio sur l'instruction publique
Opinion de Louvet (de la Somme), représentant du peuple, contre la perception en nature
Opinion de Michel-Edme Petit, député du département de l'Aisne, contre le projet des écoles primaires, présenté par le Comité d'instruction publique de la Convention nationale
Opinion du citoyen Berlier,... sur les droits à restituer aux enfans nés hors du mariage, jusqu'à présent appelés bâtards...
Opinion du citoyen Dufriche-Valazé,... sur les subsistances
Opinion du citoyen Raffron, député du département de Paris à la Convention nationale, sur l'éducation nationale
Opinion sur l'éducation publique
Opinion sur les causes de l'état présent du commerce et de l'industrie, et les moyens de les rétablir sur les véritables bases de l'économie politique
Opinion sur les finances
Opinion sur les moyens de retirer des assignats de la circulation
Organisation des greniers nationaux, décrétée par la Convention nationale, et imprimée par son ordre, présentée au nom des comités d'agriculture & de salut public
Plan d'éducation nationale de Michel Lepelletier
Plan de la régénération et de l'organisation de la marine militaire de la République
Plan d'instruction publique
Plan d'instruction publique
Plan simple, facile et uniforme d'une éducation républicaine et populaire
Projet d'articles additionnels et d'ordre du jour... sur diverses pétitions... concernant les enfans nés hors du mariage
Projet de décret, concernant les pensionnaires et les invalides de la marine
Projet de décret, lu à la tribune de la Convention nationale, le 4 avril, et présenté au nom des Comités de la guerre et de la marine réunis, sur les secours à accorder aux familles des militaires de toutes les armées et des marins employés au service de la république
Projet de décret par le citoyen Joseph Cusset, député du département de Rhône-&-Loire, sur les subsistances
Projet de décret pour démonétiser les monnoies d'or & d'argent, régler leur emploi, & obliger les possesseurs des monnoies & matières d'or & d'argent d'en faire leur déclaration, présenté au nom des comités de salut public & des finances réunis
Projet de décret, présenté au nom des Comités de finances et de commerce réunis, pour les secours à accorder à la ville de Lyon
Projet de décret sur l'éducation publique
Projet de décret sur l'emprunt forcé d'un milliard
Projet de décret sur les écoles nationales
Projet de décret sur les enfans nés hors le mariage, présenté au nom du Comité de législation
Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, au nom des Comités de la guerre & des secours
Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, présenté au nom des Comités des secours publics et de la guerre
Projet de décret sur les subsistances
Projet de décret tendant à faciliter la baisse du prix des denrées et le commerce du petit détail, par la mise en circulation d'assignats métalliques depuis trois deniers jusqu'à dix sols, servant de fractions aux assignats déjà existans
Projet d'éducation du peuple français
Projet de loi sur l'éducation commune
Projet de loi sur les subsistances
Projet d'établissement d'une banque nationale, pour servir à l'extinction des assignats
Projet d'un code forestier
Projet pour retirer une grande masse d'assignats, par des moyens qui multiplieront les familles aisées, les travaux, toutes les reproductions, et seront un ciment solide à l'union des citoyens
Quelques idées sur les arts, sur la nécessité de les encourager, sur les institutions qui peuvent en assurer le perfectionnement, & sur divers établissemens nécessaires à l'enseignement public
Quelques idées sur les fêtes décadaires qui peuvent être appliquées à tous projets imprimés jusqu'à ce jour 30 nivôse
Adresse de la commission des poids et mesures à la Convention nationale
Adresse des militaires invalides à la Convention nationale
Calendrier de la République française, précédé du décret sur l'ère, le commencement et l'organisation de l'année...
Campagne des français depuis le 8 septembre 1793, répondant au 22 fructidor de l'an 1er de la République française, jusqu'au 15 pluviôse an III
Code pénal militaire pour les armées de la République, en temps de guerre
Compte rendu à la Convention nationale de la mission aux armées du Nord et de Sambre et Meuse, depuis le 9 fructidor de l'an deuxième jusqu'au 11 ventôse de l'an troisième
Compte-rendu à la Convention nationale, par le Ministre de la marine, de l'état de situation de la Marine de la République
Compte rendu de la mission des représentans du peuple Rochegude, Defermon & C. A. Prieur (de la Côte d'Or), chargés de parcourir les côtes maritimes depuis l'Orient [Lorient] jusqu'à Dunkerque, en vertu des décrets des 13 & 22 janvier 1793
Compte-rendu par Gaston & J.-P.-M. Fayau,... envoyés par la Convention nationale dans les départemens de l'Arriège et des Pyrénées-Orientales, pour y opérer le recrutement de 300,000 hommes
Compte rendu par L. B. Guyton, représentant du peuple, en exécution du décret de la Convention nationale du 21 nivôse, an III
Considérations essentielles au service du département de la marine
Contrôle des états-majors des onze armées de la République,...
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies
De l'influence de la guerre maritime sur le commerce, et de l'organisation des travaux publics
Journal sommaire de la croisière de la flotte de la république, commandée par le contre-amiral Willaret, tenu jour par jour par le représentant du peuple Jean-Bon Saint-André, embarqué sur le vaisseau la montagne
Lettre du ministre de la guerre
Mémoire présenté à la Convention nationale, au nom de l'Académie des sciences, par le citoyen Borda, l'un des commissaires nommés pour les poids et mesures
Mode d'amalgame pour l'infanterie de la République, en conformité de la loi sur la nouvelle organisation des troupes
Note sur des dénominations des nouvelles mesures employées dans le nouvel acte constitutionnel
Opinion de Gossuin, représentant du peuple, sur l'éligibilité des défenseurs de la Patrie, et autres célibataires, au Corps législatif
Opinion de Lanjuinais, sur l'introduction du calendrier des tyrans, dans la Constitution républicaine
Opinion et projet de décret, du citoyen Jean-Bon St.-André,... sur l'organisation de la marine française
Pétition du général Despinoy, pour les cendres de Dugommier, présentée à la Convention nationale, dans la séance du 8 frimaire, et renvoyée par elle à ses Comités de salut public et d'instruction publique
Proclamation des commissaires de la Convention nationale, du 31 décembre 1792 l'an premier de la République française, aux citoyens du pays de Nice
Projet de décret concernant l'administration des ports et arsenaux de la marine
Projet de décret concernant l'admission et l'avancement des officiers de la marine militaire, et la réception des capitaines des bâtimens de commerce, maîtres au petit cabotage...
Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de marine
Projet de décret concernant les pensionnaires et les invalides de la marine
Projet de décret concernant l'inscription maritime
Projet de décret lu à la tribune de la Convention nationale, le 4 avril, et présenté au nom des Comités de la guerre et de la marine réunis, par le citoyen Delbrel, membre du Comité de la guerre, sur les secours à accorder aux familles des militaires de toutes les armées et des marins employés au service de la République
Projet de décret sur l'administration des prises faites sur les ennemis de la République
Projet de décret sur le rétablissement des troupes d'artillerie de la marine, sur leur réorganisation, et sur les divers services auxquels elles seront acceptées
Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire
Adresse à la Convention nationale sur la liberté des cultes
Opinion de Jacques Chevalier, député du département de la Sarthe sur la religion catholique
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Louis (du Bas-Rhin), et Pflieger, représentans du peuple, des dépenses qu'ils ont faites pendant les différentes missions qu'ils ont remplies dans les départemens du Haut et Bas-Rhin, et à l'armée du Rhin. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en vertu du décret du 21 nivôse, par Richou, représentant du peuple, envoyé en mission dans les départements du Haut et du Bas-Rhin, et Mont-Terrible, par décret du 24 germinal dernier
Convention nationale. Compte rendu... par Bailly, représentant du peuple, envoyé en mission, le 27 brumaire an III, dans les départements du Haut et Bas-Rhin, Mont-Terrible, Jura et des Vosges, et revenu à Paris le 12 prairial... (1er brumaire an IV.)
Convention nationale. Compte rendu par J. Borie,... des dépenses qu'il a faites dans les missions dont il a été chargé par la Convention nationale
Convention nationale. Copie de l'état de la dépense faite par le citoyen Niou,... délégué par la Convention nationale dans les armées et départemens du Haut et du Bas-Rhin, depuis le 3 septembre 1793 jusqu'à la fin de brumaire
Convention nationale. Discours de Terral,... contre le projet de Crancé sur l'impôt en nature...
Convention nationale. Opinion et projet de décret sur le mode d'exécution de celui du 22 vendémiaire, qui a décrété les propositions faites d'expulser les royalistes du territoire de la République, de prendre des mesures pour faire sortir du même territoire les émigrés et les prêtres réfractaires, et a renvoyé à ses comités de présenter, décadi, le mode d'exécution, par Terral,...
Convention nationale. Opinion prononcée à la Convention nationale, le 23 floréal, et projet de décret sur le mode d'exécution simple et facile de l'impôt en nature ; et quelques réflexions sur la nécessité de fixer des bases d'un impôt personnel, suivies d'un projet de décret. Par Joseph Terral,...
Convention nationale. Réflexions contre l'article II du projet de décret sur les finances, qui porte que les obligations contractées jusqu'à ce jour pourront être acquittées en assignats, sans égard au taux légal du change, par Joseph Terral,...
[Convention nationale.]. Suite aux Réflexions sur les fêtes décadaires, par Joseph Terral,...
Convention nationale. Discours sur les moyens de rallier l'opinion publique aux vrais principes de la Révolution, et de rétablir la concorde entre tous les Français ; contenant un résumé historique des principaux événemens qui ont eu lieu depuis le 10 août 1792
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an IIIe, par Rougemont,... de la dépense faite pendant deux missions qu'il a remplies près l'armée du Rhin et dans les départements de la Haute-Marne et de la Meuse...
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Philippe Rühl,... des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies...
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par Dentzel,... des recettes et dépenses qu'il a faites dans ses diverses missions [28 ventôse an III.]
Convention nationale. Compte rendu... par Duroy, de ses dépenses dans les différentes missions qu'il a remplies près des armées et dans différens départemens...
Convention nationale. Compte rendu par Foussedoire,... des dépenses qu'il a faites dans les trois missions qu'il a successivement remplies dans divers départemens
Convention nationale. Compte rendu... par Plet-Beauprey,... envoyé à Séez... par arrêté du comité de l'examen des marchés, en date du mois de pluviôse an II... pour prendre des renseignemens sur la conduite du citoyen Wagner, inspecteur du dépôt de remontes, à Séez... [13 messidor an III]
Convention nationale. Compte rendu par Plet-Beauprey,... envoyé... dans les départemens de la Sarthe, l'Orne, la Manche, le Calvados, la Seine-Inférieure et l'Eure, pour la régénération des haras, de retour à Paris le 16 prairial, des frais et dépenses de sa mission... [6 messidor an III]
Convention nationale. Quelques idées sur les arts,
Convention nationale. Rapport des observations faites sur les travaux publics par le citoyen Dentzel,... dans le cours de sa mission entre Moselle et Rhin, du 15 thermidor l'an III...
Convention nationale. Saliceti, représentant du peuple, à la Convention nationale...
Convention nationale. De l'huile de faîne
Motion d'ordre par Dupuis [le 18 germinal an III], sur le crédit public...
Appel nominal qui a eu lieu dans la séance permanente du 13 au 14 avril 1793
Convention nationale. Organisation de la gendarmerie nationale, servant près les tribunaux et préposée à la garde des prisons du département de Paris. François Poultier, rapporteur...
Convention nationale. Projet de Code civil présenté à la Convention nationale, le 9 août 1793... au nom du Comité de législation, par le citoyen Cambacérès,...
Convention nationale. Projet de constitution du peuple français, présenté à la Convention nationale, au nom du comité de salut public, par Hérault, député du département de Seine-et-Oise, le 10 juin 1793... précédé de la Déclaration des droits, déjà décrétée ; imprimés et envoyés aux municipalités, aux corps administratifs, aux armées, et aux sociétés populaires, par ordre de la convention nationale
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la conduite des généraux français dans les pays occupés par les armées de la République, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités des finances, militaire et diplomatique, par... Cambon,... à la séance du 15 décembre 1792...
Convention nationale. Rapport fait à la Convention au nom du Comité d'instruction publique,
Discours et projet de décret sur l'éducation nationale, prononcés à la Convention nationale le 24 décembre 1792, l'an premier de la République
Instruction sur la manière d'inventorier et de conserver, dans toute l'étendue de la République, tous les objets qui peuvent servir aux arts, aux sciences et à l'enseignement
J.-M. Coupé,... à ses commettans, sur le nouveau projet de constitution
Adresse du corps électoral du département de Paris, a la Convention nationale
Convention nationale.
Convention nationale. Discours de Marat, sur la défense de Louis XVI, la conduite à tenir par la Convention, et la marche alarmante que la faction royaliste s'efforce de lui faire suivre dans le jugement du tyran détrôné
Pétition au roi des Français [pour l'engager à écarter de sa personne les intrigants qui le trompaient], trouvée dans les papiers du roi, lue à la séance du 6 décembre 1792, imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux 84 départemens. [Signé : Kersaint l'aîné, administrateur du département de Paris]
Convention nationale. Rapport du Conservatoire du Muséum national des arts, fait par Varon,... au Comité d'instruction publique, la ["sic"] 7 prairial, l'an 2...
Convention nationale. Rapport sur la conjuration de Bretagne, fait au nom du Comité de sûreté générale, par Claude Basire,... lu à la séance du 13e jour du 1er mois l'an II de la République...
Convention nationale. Réflexions de M. J.-P.-F. Duplantier sur le scrutin à établir pour l'élection des représentans et des magistrats du peuple français...
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. 24 juin 1793
Motion de Brunel, député du département de l'Hérault, à la Convention nationale
Opinion de Cambacérès, député de l'Hérault, sur les communes
Opinion et projet de décret sur le mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793, concernant le brûlement des titres
Procès-verbal des monumens, de la marche, et des discours de la fête consacrée à l'inauguration de la Constitution de la République française, le 10 août 1793
Projet de loi sur les difficultés élevées dans l'application des loix du 25 août 1792 et du 9 brumaire dernier, relatives aux ci-devant droits féodaux
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Auteur du texte (360)

Archives parlementaires de 1787 à 1860 Première série. - Tome CII
Archives parlementaires de 1787 à 1860 Première série. - Tome CI
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1re série. - Tome C
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1re série. - Tome XCIX
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1re série. - T. XCVIII
Décret de la Convention nationale, du 28 septembre 1792, l'an I... fête civique célébrée dans toute la République, en mémoire du succès des armes françoises en Savoie
Décret de la Convention nationale, du premier août 1793, l'an second de la République française, qui met à la réquisition du ministre de la guerre les officiers de santé, pharmaciens, chirurgiens et médecins, depuis dix-huit ans jusqu'à quarante
Décret de la Convention nationale, sur le mode de partage des biens communaux
Loi [du 1er fructidor] interprétative de celle du 15 germinal dernier, concernant les baux à cheptel
Loi [du 3 brumaire] interprétative de celle du 2 thermidor, qui astreint les fermiers ou locataires des biens ruraux à prix d'argent, de payer aux propriétaires ou bailleurs moitié de leurs fermes en grains
Loi relative à la formation d'un Livre de Bienfaisance nationale, dont la rédaction est substituée à celle de la loi du 22 floréal, impr. sous le n °2348
Loi relative aux archives de la République, du 10 octobre 1792
Première partie du rapport sur le siège de Commune-Affranchie, ci-devant Lyon
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1re série. - T. XCVII
Décret [du 2 thermidor an III, 20 juillet 1795] relatif au payement de la contribution foncière du prix des baux stipulés en argent et aux demandes en dégrèvement
Exposé des motifs qui ont déterminé la section du comité de législation, chargée du code civil, à adopter les bases qui lui ont été présentées sur les titres I, II, IV, V, VI et VII...
Instruction pour les marins de la République française
Loi relative au service de santé des armées et des hôpitaux militaires
Organisation et tableau des fêtes décadaires
Projet de banque nationale, tendant à diminuer beaucoup et promptement la masse des assignats en circulation, ainsi que le prix des denrées et marchandises et les dépenses de la République, à augmenter la recette, à accréditer le papier-monnoie, à en empêcher la contrefaction, et à raviver le commerce, etc. etc.
Rapport du 9 brumaire an II, sur l'interdiction des clubs de femmes
Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comité de liquidation
Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse de l'an III, par Desrues, représentant du peuple, envoyé dans les ports de Brest et de l'Orient, par décret du 23 vendémiaire dernier
Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République
Instruction destinée par le Comité de marine et des colonies à diriger les corps administratifs & municipaux, les membres des sociétés populaires et tous les citoyens, dans la formation des mémoires sur la marine qu'ils sont chargés ou invités de lui adresser, conformément au décret du 24 vendémiaire dernier
Rapport et projet de décret sur l'établissement & l'organisation d'écoles révolutionnaires de navigation & de canonnage maritime
Sur l'uniformité et le système général des poids et mesures
Convention nationale
Des prêtres salariés par la nation, considérés dans leurs rapports avec le gouvernement républicain
Le procès de Louis XVI
Adresses
Articles additionnels à la loi du 2 thermidor an 3
Constitution de la République française
Constitution de la république française, proposée au peuple français par la Convention nationale
Constitution de la République française, proposée au peuple français par la Convention nationale
Convention nationale. Moyen propre à substituer graduellement, et sans inconvéniens, la monnoie metallique au papier monnoie : présenté à la Convention nationale par Faure (de la Haute-Loire) ... Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Rapport de Maximilien Robespierre à la Convention, fait au nom du Comité de salut public, le Quintidi 15 Frimaire, l'an 2e de la République... [5 décembre 1793. - Réponse de la Convention nationale aux manifestes des rois ligués contre la République, proposée par Robespierre, au nom du Comité de salut public, et décrétée par la Convention.]
Décret de la Convention nationale du 2 germinal, l'an second de la Republique...
Décret de la Convention nationale du 9e jour de pluviôse, an 2e de la République française... qui réforme les bataillons de légions & tous les corps francs
Decret qui ordonne que desormais toutes les inscriptions seront en francais. 21. nivose l'an 2e.
Rapport fait à la Convention nationale au nom du Comité de salut public, dans la séance du 13 prairial, sur l'éducation révolutionnaire, républicaine et militaire, et décret sur la formation de l'Ecole de Mars, par Barère...
[Arrêté du 11 frimaire an III pour l'établissement de rôles des mariniers de la Loire. - Avis du Bureau des classes d'Orléans aux mariniers, 25 nivôse an III]
Arrêtés de la Convention nationale obligatoires pour les autorités constituées...
Convention nationale. Arrêtés des comités de la Convention nationale obligatoires pour les autorités constituées. Imprimés en vertu de l'article XXXI du décret du 7 fructidor, l'an deuxième de la république française...
Convention nationale. De l'huile de faine. Par J. A. Boudin, député par le département de l'Indre à la Convention nationale. Imprimé par ordre du Comité de salut public
Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale au nom des comités de sûreté générale et de salut public, par Vadier. Séance du 27 prairial, l'an IIe de la République... [15 juin 1794] Imprimés par ordre de la Convention nationale
Décret de la Convention nationale, du 11e... ventôse an 2..., relatif aux séances des marines qui ont sensé dans la flotille de Thurot en 1759 et 1760
Décret de la Convention nationale, du 12.e jour de germinal, an second de la République française, une & indivisible. Qui supprime le Conseil exécutif provisoire, & remplace le ministère par douze commissions
Décret de la Convention nationale, du 13e jour de prairial, an second... sur la formation de l'Ecole de Mars dans la plaine des Sablons près Paris
Décret de la Convention nationale, du 17 nivôse an second... relatif aux donations et successions
Décret de la Convention nationale, du 21e jour de pluviôse, an 2e de la République française... qui règle le mode de paiement des pensions, imdemnités et secours accordés aux défenseurs de la patrie et à leurs familles
Décret de la Convention nationale du 22e jour de germinal, an 2ème de la République française,... [11 avril 1794] relatif à la confection des catalogues des Bibliothèques nationales
Decret de la Convention nationale, du 22e jour de germinal, an second de la République française, une et indivisible, qui determine l'empreinte du sceau que portera en filigrane le papier destiné à l'impression des lois
Décret de la Convention nationale, du 25e. jour de nivôse, an second de la République françoise, une & indivisible, relatif à la fabrication du papier destiné au "Bulletin des lois"
Décret de la convention nationale du 27 nivôse, an II de la république... qui établit un conservatoire pour la garde du muséum
Décret de la Convention nationale, du 4e jour de germinal, an second... relatif aux mariages qui peuvent contracter les filles ou femmes d'émigrés
Collection des décrets de la Convention nationale et des arrêtés du Comité de salut public, relatifs aux salpêtres et poudres
Convention nationale. Rapport fait au nom du comité d'instruction publique, Par David,
Décret de la Convention nationale,
Décret de la Convention nationale du 10 juin 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'organisation du jardin national des plantes & du cabinet d'histoire naturelle, sous le nom de Muséum d'histoire naturelle
Décret de la Convention nationale du 12 juillet 1793, l'an second de la République françoise, qui ordonne le transport des livres de jurisprudence de la Bibliothèque des ci-devant avocats dans celle cu Comité de législation et accorde des récompenses aux auteurs d'ouvrages utiles sur les loix civiles et criminelles
Décret de la Convention nationale du 18e jour de brumaire, an second... qui ordonne la formation d'un Institut national de musique à Paris
Decret de la convention nationale du 19. aout 1793, l'an 2e. de la republique francaise, une et indivisible, relatif aux jeunes classes qui depuis la révolution ont remporté les premiers prix de peinture, sculpture et architecture.
Decret de la convention nationale du 1.er juillet 1793. L'an 2e. de la repu. fs. concernant les jeunes artistes qui remporteront les premiers prix en peinture, sculpture ou architecture.
Décret de la Convention nationale du 21 février 1793... relatif à l'organisation de l'armée... suivi d'une lettre de Dubois-Crancé... à l'armée...
Décret de la Convention Nationale du 21 septembre 1793... qui enjoint aux femmes de porter la cocarde tricolore
Décret de la Convention nationale, du 25 avril 1793,... qui ordonne de briser les monumens contenus dans le coffre de bois de fer déposé et enfermé dans une des pierres fondamentales de la colonne de la Liberté, élevée sur les ruines de la Bastille, pour leur en substituer de nouveaux
Décret de la Convention nationale, du 30 juin 1793... qui ordonne la suspension provisoire des travaux commencés au collège dit des Quatre-Nations, & défend à tous corps administratifs de disposer d'aucun édifice national sans y être autorisés par un décret
Décret de la Convention nationale, du 31 janvier 1793... relatif à la réparation des prisons de l'Abbaye, à l'exécution des loix concernant les maisons de justice, d'arrêt et de correction, et au jugement de ceux qui sont prévenus de délits militaires
Decret de la convention nationale du 7. aout l'an 2e. de la repub. francaise relatif aux ouvrages presentés au concours pour les prix des académies de Peinture, Sculpture et architecture. 7. aout 1793.
Décret de la Convention nationale, relatif aux payemens à faire par la Trésorerie aux fournisseurs des armées
Liste Des Membres composant la Commission temporaire des Arts, adjointe au Comité d'Instruction Publique.
Notice des ouvrages de sculpture, architecture et peinture,
Notice succinte des objets de sculpture et architecture,
Convention nationale. Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Adresse aux Français, imprimée par ordre de la Convention nationale, envoyée aux sociétés populaires, aux administrations, aux départemens et aux armées, du 1er juillet 1793, l'an IIe de la république française
Adresse de la Convention nationale aux Français, imprimée par son ordre, et envoyée aux départemens, municipalités, sociétés populaires et aux armées. Du 26 juin 1793, l'an 2e. de la République.
Adresse de la Convention nationale aux Français, imprimée par son ordre, et envoyée aux départemens, municipalités, sociétés populaires, et aux armées. Du 26 juin 1793, l'an deuxième de la République.
Convention nationale. Adresse de la section de la fraternité à la Convention nationale, le 12 mai 1793, l'an 2e de la République une et indivisible, imprimée par ordre de la Convention nationale...
Convention nationale. Adresse de la Section des Tuileries à la Convention nationale, du 22 mai 1793, l'an 2e de la République, imprimée par ordre de la Convention...
Convention nationale. Appel nominal
Convention nationale. Appel nominal qui a eu lieu dans la séance permanente du 13 au 14 avril 1793, l'an 2e de la République française, à la suite du rapport du Comité de législation sur la question : Y a-t-il lieu à accusation contre Marat, membre de la Convention nationale, imprimé par ordre de la Convention...
Convention nationale. Appel nominal qui a eu lieu dans la séance permanente du 13 au 14 avril 1793, l'an 2e de la République française, à la suite du rapport du Comité de législation sur la question : Y-a-t-il lieu à accusation contre Marat, membre de la Convention nationale, imprimé par ordre de la Convention...
Calendrier de la République française
Convention nationale. Décret sur la liberté des cultes
Corps législatif, communication faite par le gouvernement...
Décret définitif de la Convention nationale, qui condamne Louis Capet... à la peine de mort... le 21 Janvier 1793...
Décret de la Convention... concernant la punition de ceux qui sont ou qui seront prévenus d'avoir pris part à des révoltes...
Décret de la Convention... contenant des dispositions relatives aux gardiens des scellés...
Décret de la Convention du 12 juillet 1793, l'an 2ème de la République française, qui ordonne le transport des livres de jurisprudence de la Bibliothèque des ci-devant avocats...
Décret de la Convention nationale, de 15e jour du 1er mois de l'an second de la République... qui spécifie les vaisseaux dont le déchargement devra avoir lieu en exécution du décret du 11 septembre, et ceux qui n'y seront pas assujetis
Décret de la convention nationale des 21, 23, 24 et 25 février 1793, l'an second de la République françoise. 1° Adresse au peuple français. 2° Décret relatif à l'organisation de l'armée et aux pensions de retraite de tout militaire, de quelque grade qu'il soit. 3° Décret qui détermine le mode de recrutement de l'armée
Décret de la Convention Nationale des 22 et 24 octobre 1792... Vente du mobilier qui se trouve dans le château des Tuileries et autres maisons ci-devant royales, dans les maisons religieuses et dans celles des émigrés
Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793... qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages...
Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793... qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages et prononce des peines contre l'exportation
Décret de la Convention nationale du 12e jour de frimaire, an 2ème de la République française,... [2 décembre 1793] qui ordonne de rassembler dans les dépôts les parchemins, livres et manuscrits qui seraient donnés pour être brûlés
Décret de la Convention nationale, du 14 août 1793, l'an 2.d de la République françoise, une & indivisible. Portant que les conseils des communes sont autorisés à diriger les spectacles
Décret de la Convention nationale, du 14 août 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, portant que les conseils des communes sont autorisés à diriger les spectacles
Décret de la Convention nationale, du 14e... brumaire an 2... qui ordonne le rétablissement d'une Ecole de trompettes à Paris. - Decret... du 21 juin 1793...
Décret de la Convention nationale, du 14e jour de brumaire, an second de la République française, une et indivisible. Qui ordonne le rétablissement d'une Ecole de trompettes à Paris
Décret de la Convention nationale du 14 mars 1793, l'an 2d... qui dispense les boulangers, ouvriers, charretiers et conducteurs employés au service de l'armée, du concours pour les levées nécessaires à la défense de la patrie
Décret de la Convention nationale, du 14 septembre 1793... qui prescrit les formalités à observer pour être admis à se marier, lorsqu'on ni peut présenter d'acte de naissance
Décret de la Convention nationale du 15e jour de brumaire an second de la République françoise... relatif à l'érection d'une statue de Jean-Jacques Rousseau en bronze
Décret de la Convention nationale du 15 mars 1793... relatif au traitement des militaires qui seront admis provisoirement à l'Hôtel des Invalides
Décret de la Convention nationale du 15 mars 1793... relatif au traitement des militaires qui seront admis provisoirement à l'hôtel des Invalides
Décret de la Convention nationale du 16 août 1793... relatif à la conservation et à la vente des meubles et effets du ci-devant château de Marly et dépendances
Décret de la Convention nationale, du 16 mars 1793,... qui supprime la maison de Saint-Louis à Saint-Cyr-lès Versailles
Décret de la Convention nationale, du 17 septembre 1793, l'an second de la République française
Décret de la Convention nationale du 18 juin 1793... relatif à l'Ecole militaire de Paris et aux douze collèges en dépendant
Décret de la Convention nationale du 18 juin 1793... relatif à l'Ecole militaire de Paris, et aux douze Collèges en dépendant
Décret de la Convention nationale, du 19 juillet 1793, l'an second de la République française. Relatif aux droits de propriété des auteurs d'écrits en tout genre, des compositeurs de musique, des peintres et des dessinateurs
Décret de la Convention nationale, du 1er. juillet 1793, l'an second de la République française
Décret de la Convention nationale, du 1er. septembre 1793, l'an 2.e de la République françoise, une & indivisible, qui rapporte la loi du 30 août 1792, relative aux ouvrages dramatiques, & ordonne l'exécution de celles des 13 janvier 1791, & 19 juillet dernier
Décret de la Convention nationale, du 1.er septembre 1793 ; l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui rapporte la loi du 30 août 1792, relative aux ouvrages dramatiques, & ordonne l'exécution de celles des 13 janvier 1791, & 19 juillet dernier
Décret de la Convention nationale du 20e jour brumaire an IId... portant que l'église métropolitaine de Paris est désormais le temple de la Raison
Décret de la Convention nationale, du 21 juin 1793
Décret de la Convention nationale, du 22 août 793 [i.e. 1793], l'an second de la République française une et indivisible
Décret de la Convention nationale du 22 juin 1793 l'an 2ème de la République française portant qu'il sera remis à la Bibliothèque nationale une collection complète des travaux passés et à venir de toutes les Assemblées nationales
Décret de la Convention nationale du 22 juin 1793... portant qu'il sera remis à la Bibliothèque nationale une collection complette des travaux passés et à venir de toutes les Assemblées nationales
Décret/de la Convention nationale du 22 juin 1793... portant qu'il sera remis à la Bibliothèque nationale une collection complette des travaux passés et à venir de toutes les Assemblées nationales
Décret/de la Convention nationale du 22 juin 1793... portant qu'il sera remis à la Bibliothèque nationale une collection complette des travaux passés et à venir de toutes les Assemblées nationales
Décret de la Convention nationale, du 25 mai1793, l'an second de la république françoise, qui déclare nuls des arrêtés pris par les commissaires de la Convention nationale dans les départemens des Bouches-du-Rhône & du Loiret, comme attentatoires à la liberté de la presse
Décret de la Convention nationale du 27 juillet 1793
Décret de la Convention nationale, du 29 septembre 1793, l'an second de la République française une et indivisible
Decret de la Convention nationale, du 2 août 1793, l'an 2.d de la République françoise, relatif à la représentation des pièces de théâtres
Decret de la Convention nationale, du 2 août 1793, l'an second de la République françoise, relatif à la représentation des pièces de théâtres
Décret de la Convention nationale, du 2 octobre 1793, l'an second de la République française une et indivisible
Décret de la Convention nationale, du 5e. jour du 2e. mois de l'an second de la République française une et indivisible
Decret portant reunion des commissions etablies pour la conservation des monumens des arts et des sciences 18. 8bre 1792.
Extrait du procés verbal de l'assemblée nationale législative et de celui de la convention nationale. Du 11. aout 1792. l'an premier de la republique francaise.
Convention nationale. Adresse prononcée le 26 octobre 1792... par le citoyen Edme Billardon Sauvigny au nom du corps de la cavalerie parisienne casernée à l'Ecole militaire...
La Convention nationale aux armées françaises, 19 octobre 1792, l'an premier de la République
Décret de la Convention Nationale des 22 et 24 octobre 1792... Vente du mobilier qui se trouve dans le château des Tuileries et autres maisons ci-devant royales, dans les maisons religieuses et dans celles des émigrés
Décret de la Convention nationale du 10 octobre 1792 l'an 1er de la République française, portant qu'il sera sursis à la vente des bibliothèques et autres objets scientifiques, trouvés dans les maisons des émigrés
Décret de la Convention nationale du 10 octobre 1792 l'an ler de la République française, portant qu'il sera sursis à la vente des bibliothèques et autres objet scientifiques, trouvés dans les maisons des émigrés
Décret de la Convention nationale du 25 dècembre 1792, l'an premier de la république française, qui met à la disposition du ministre de l'intérieur une somme de 400.000 livres, pour être distribuée par forme de récompense aux citoyens blessés à la journée du 10 août
Décret de la Convention nationale du 26 novembre 1792... qui met à la disposition du Ministère de l'intérieur deux millions pour être distribués aux pères, mères, femmes et enfans des citoyens-soldats... qui sont au service de la République
Décret de la Convention nationale du 2 7bre 1792... portant que tous les imprimeurs de Paris sont en état de réquisition pour le service public
Décret de la Convention nationale, du 2 Septembre 1792., l'an second de la république Française une et indivisible, portant que tous les imprimeurs de Paris sont en état de réquisition pour le service public
Adresse au peuple français
Calendrier de la République française, précédé du décret sur l'ère, le commencement et l'organisation de l'année, et les noms des jours et des mois, avec une instruction qui en fait connoître les principes et l'usage
Décret de la Convention nationale, du 17e jour de frimaire, an 2e... portant que les marchés & les comptes seront stipulés & rendus en livres, décimes & centimes
Décret de la Convention nationale, du 18e jour de floréal, an second de la République française, une et indivisible, qui institue des fêtes décadaires
Décret de la Convention nationale, du 27e jour de brumaire, an second de la République française, une & indivisible, qui consacre par un monument le triomphe du peuple français sur la tyrannie & la superstition
Décret de la Convention nationale, du 27 juin [1794?], l'an second de la République française, qui ordonne la convocation des Assemblées primaires pour la présentation de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, et de l'acte constitutionnel
Décret de la Convention nationale du 27 novembre 1792, l'an premier de la République françoise
Décret de la Convention nationale, du 29 mars 1793, l'an 2e de la République française, qui enjoint à tout propriétaire ou principal locataire, de faire afficher à l'extérieur de leur maisons les noms, prénoms, surnoms, âge et professions de tous les individus dans leurs maisons
Décret de la convention nationale, du 8e jour de nivôse, an 2 de la république française, une et indivisible, qui décerne les honneurs du Panthéon au jeune Barra
Decret du 4 frimaire, l'an 2 de la République, sur l'ère, le commencement et l'organisation de l'année, et sur les noms des jours et des mois
Décret qui a été adopté par la Convention
Instruction sur l'ère de la République, et sur la division de l'année, décrétée par la Convention nationale, pour être mise à la suite du Décret
Motifs de faire du 10 août un jubilé fraternel, une époque solennelle de réconciliation générale entre tous les Républicains, en consacrant une déclaration des devoirs de l'homme, des principes & maximes de la morale universelle
Notes sur la nécessité d'établir un jardin des plantes dans chaques département, faisant suite d'un rapport sur le même sujet, par Boisset
Pièces qui font connoître les fédéralistes du Gard, et qui ont servi de base à l'épuration des autorités constituées
Procès-verbal des monumens, de la marche, et des discours de la fête consacrée à l'inauguration de la Constitution de la République française, le 10 août 1793
Procès-verbal ordonné par la Convention nationale, des faits relatifs aux funérailles de Michel Lepelletier, député à la Convention nationale, assassiné, le 20 janvier 1793, l'an 2 de la République, pour avoir voté la mort du tyran
Rapport sur la constitution du peuple français, fait à la Convention par Hérault, le 10 juin, l'an II de l'égalité
Rapport sur la fête du 10 août de l'an deuxième de la République française une et indivisible
Réponse de la Convention nationale aux manifestes des rois ligués contre la République
Les représentants du peuple composant le Comité des pétitions, correspondances et dépêches, aux citoyens membres du Comité révolutionnaire à Paimboeuf
Le 11e bataillon de Paris à la Convention nationale
Adresse de la Section des Lombards à la Convention nationale, le 26 mai 1793
Adresse des militaires invalides à la Convention nationale... [24 février 1793.]
Convention nationale. Adresse prononcée le 26 octobre 1792... par le citoyen Edme Billardon Sauvigny, au nom du corps de la cavalerie parisienne...
A la Convention nationale, pour le citoyen Héron. [Protestation contre un décret d'arrestation du 15 thermidor an 22 août 1794 ; et pièces annexes.]
Convention nationale. Adresse aux Français... du 1er juillet 1793, an II...
La Convention nationale au peuple français, du 18 vendémiaire, an III... [9 octobre 1794]
La Convention nationale au peuple français, séance du 18 vendémiaire, l'an troisième de la République... [9 octobre 1794]
La Convention nationale aux armées de la République française, imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux armées
La Convention nationale aux armées françaises, 19 octobre 1792, l'an premier de la République
La Convention nationale aux armées françaises, 19 octobre 1792, l'an premier de la République
Convention nationale. Biens des émigrés. Suite du projet de décret
La Convention nationale de France aux Bataves. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Du 7 mars 1793.
Convention nationale. Loi contre les émigrés du 28 mars 1793, l'an deuxième de la république française
Convention nationale. Suite des décrets prononcés dans les séances des 3 et 4 brumaire an 4ème...
Décret de la convention Nationale des 5e, 7e, 8e, 10e et 14e jour du 2e mois de l'an 2e de la République Française... qui changent les noms des communes de... Condé-sur-Noireau...
Décret de la Convention nationale du 14è jour de pluviose, an II... qui prescrit la conduite que doivent tenir les commandans des vaisseaux français devant les vaisseaux ennemis
... Décret de la Convention nationale du 15 décembre 1792, an 1er de la République... par lequel la République françoise proclame la liberté de tous les peuples...
Décret de la Convention nationale du 16è jour de ventose, an II... qui accorde un secours provisoire de 500.000 liv. pour les citoyens pauvres et incapables de travailler
Décret de la Convention nationale du 17è jour de frimaire an II... relatif aux arrestations d'individus non compris littéralement dans la loi du 17 septembre...
Décret de la Convention nationale du 18è jour de frimaire an II... qui met tous les cordonniers... en réquisition...
Décret de la Convention nationale du 18 germinal, an II... relatif aux réquisitions de la commission des subsistances et des approvisionnements
Décret de la Convention nationale du 1er jour de germinal, an II... relatif à la remise des contrats et titres des rentes viagères...
Décret de la Convention nationale du 20 février 1793 qui détermine les formes à observer pour l'évaluation des pertes occasionnées par l'intempérie des saisons, incendies...
Décret de la Convention nationale du 20 nivose, an II... contenant des dispositions relatives aux gardiens des scellés
Décret de la Convention nationale du 21 pluviôse an 2... qui règle le mode de paiement des pensions, indemnités et secours...
Décret de la Convention nationale du 22 juin 1793 l'an 2ème de la République française portant qu'il sera remis à la Bibliothèque nationale une collection complète des travaux passés et à venir de toutes les Assemblées nationales
Décret de la Convention nationale du 23è jour de nivose, an II... relatif à la culture de la pomme de terre
Décret de la Convention nationale du 23è jour de Nivose, an II... relatif à la culture des terres des défenseurs de la Patrie
Décret de la Convention nationale du 24 mai 1793, l'an second de la République... relatif aux différens dépôts faits à la ci-devant caisse de l'extraordinaire
Décret de la Convention nationale, du 27è jour... an II relatif à la punition des commissaires du Conseil exécutif...
Décret de la Convention nationale du 27è jour de floréal, an second...
Décret de la Convention nationale du 27è jour de frimaire, an II... sur l'organisation de l'instruction publique
Décret de la Convention nationale, du 28 septembre 1793... qui proroge jusqu'au 1er décembre prochain en faveur des départemens... en révolte... le délai... pour se pourvoir en cassation
Décret de la Convention nationale du 29 mars 1793...
Décret de la Convention nationale du 29 Pluviôse, l'an 3e de la République Française, une et indivisible [rapportant le décret de destitution de l'architecte Pierre Giraud]
Décret de la Convention nationale du 4è jour de nivose, an IIe... qui met une somme de 73.876.096 livres 14 sous, 10 deniers à la disposition du ministre de la marine...
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Dramaturge (1)

Convention nationale. Discours de P.-A. Lozeau, sur les biens communaux,...

Autorité émettrice de monnaie (1)

Assignat de mille francs

Autre (1)

Convention nationale. Suite du plan d'instruction publique présenté par A.-H. Wandelaincourt,... Imprimé par ordre de la Convention nationale

Documents about France. Convention nationale (129)

Livres (80)

Delbrel et Mazade, deux conventionnels jugent Louis XVI
Le coup d'État
Lequinio
1792, entrer en République
Le conventionnel Guezno du Finistère, 1763-1839
Noël Pointe
Archives parlementaires de 1787 à 1860 Première série. - Tome CII
Petite biographie conventionnelle ou Tableau moral et raisonné des sept cent quarante-neuf députés qui composaient l'assemblée dite de la Convention...
La réaction thermidorienne
Histoire financière de la Législative et de la Convention
Solon Reynaud, 1749-1815...
Un Viking à la Convention
Archives parlementaires de 1787 à 1860 Première série. - Tome CI
Essai de dictionnaire isographique de la Convention nationale
Ordinamento e prassi della Convenzione nazionale francese
Le comte Boissy d'Anglas
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1re série. - Tome C
Essai de dictionnaire isographique de la Convention nationale, 1792-1795
Les impressions de la Convention nationale, 1792-an IV
Les députés du Cantal à la Convention nationale
Les éphémérides de la Terreur
Collot d'Herbois
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1re série. - Tome XCIX
Le révolutionnaire Louis-Joseph Charlier
Lettres parisiennes d'un révolutionnaire poitevin
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1re série. - T. XCVIII
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1re série. - T. XCVII
Les conventionnels régicides
Il governo senza testa
Les martyrs de Prairial
Compte rendu de la mission des représentans du peuple Rochegude, Defermon & C. A. Prieur (de la Côte d'Or), chargés de parcourir les côtes maritimes depuis l'Orient [Lorient] jusqu'à Dunkerque, en vertu des décrets des 13 & 22 janvier 1793
La Gironde et les Girondins
Convention nationale
Convention nationale
François-Joseph Ritter (1758-1809) ou La carrière politique d'un enfant de Huningue au temps de la Grande Révolution
Dictionnaire des régicides
Histoire de la Convention nationale
Mémoires sur la Convention et le Directoire
Notes historiques sur la Convention nationale, le Directoire, l'Empire et l'exil des votants
La Savoie dans la Révolution
Suite des Mémoires du général Dumouriez, Mémoires de Louvet, et Mémoires pour servir à l'histoire de la Convention nationale, par Daunou
Les conventionnels de l'Ain
Les conventionnels de l'Ain
Les Conventionnels d'Indre-et-Loire
Girondins et Montagnards
Paroles de la Révolution
La Commission extraordinaire des Douze
Thomas-Augustin de Gasparin
Actes
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1re série. - Vol. 92
Notes historiques sur la Convention nationale, le Directoire, l'Empire et l'exil des votants
Dictionnaire des Conventionnels
Procès-verbaux des séances de la Convention nationale
Inventaire analytique et chronologique des actes des conventionnels en mission dans la Sarthe
L'Élection des députés du Finistère à la Convention nationale
Un terroriste adversaire de la peine de mort, contribution à l'histoire de la mission du conventionnel Lequinio dans la Charente-inférieure et dans la Vendée (septembre 1793-janvier 1794)
Les Conventionnels régicides...
La mission du conventionnel Lakanal dans la Dordogne en l'an II (octobre 1793-août 1794)
Histoire financière de la Législative et de la Convention
La Convention
Les échos de Valmy
Un rapport du conventionnel Couturier en mission en Seine-et-Oise
La Convention nationale, son oeuvre, 1792-1795
Un conventionnel lorientais
Les conventionnels de la rue Rontaunay
Les conventionnels de l'Eure, Buzot, Duroy, Landet à travers l'histoire
Les conventionnels d'Auvergne
Les conventionnels en mission dans le Midi
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1e série
Le conventionnel Sébastien Delaporte, né à Belfort, le 15 septembre 1760, mort dans cette ville, le 15 mars 1823
Doléances républicaines
Jury des Arts. Prix décernés aux Esquisses de Peinture, présentées au Concours ouvert par la Convention Nationale, et soumises au Jugement du Jury des Arts, en vertu de la Loi du 9 Frimaire de l'An troisième [29 novembre 1794] de la République Française, une et indivisible.
Jury des Arts. Prix décernés aux Esquisses de Sculpture, présentées aux divers Concours ouverts par la Convention Nationale, et soumises au Jugement du Jury des Arts, en vertu de la Loi du 9 Frimaire de l'An troisième [29 novembre 1794] de la République Française, une et indivisible.
Jury des Arts. Prix décernés aux Projets d'Architecture, présentés aux divers Concours ouverts par la Convention Nationale, et soumis au Jugement du Jury des Arts, en vertu de la Loi du 9 Frimaire de l'An troisième [29 novembre 1794] de la République Française, une et indivisible.
Les representans du peuple envoyés à la Commune-Affranchie pour y assurer le bonheur du peuple avec le triomphe de la République et dans les départemens environnans
Rapport fait à la Convention nationale, relativement aux régénérations opérées dans les districts d'Étampes et de Dourdan, département de Seine-et-Oise, avec quelques observations et remarques indispensables, notamment sur le mode d'assurer des subsistances jusqu'à la récolte prochaine... imprimé par ordre de la Convention nationale
Pétition au roi des Français [pour l'engager à écarter de sa personne les intrigants qui le trompaient], trouvée dans les papiers du roi, lue à la séance du 6 décembre 1792, imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux 84 départemens. [Signé : Kersaint l'aîné, administrateur du département de Paris]
Rapport de Jean Feraud, député du département des Hautes-Pyrénées, au nom du comité des pétitions et de correspondance
La Convention

Images (46)

Assassinat du député Ferraud dans la Convention nationale
Verschijning van Lodewijk XVI , met zijnen Raad ad voor de balie der Nationaale Conventie...
Le 31 may 1793...
VV la Convention
IX thermidor
Lequel faut-il donner ?
The Memorable address of Louis XVI at the bar of the National Convention
Les Formes acerbes
Lewis the XVI.th at the bar of the National Convention, Dec.r 26.th 1792
Procès et mort de Louis seize...
Halsregten van het Tribunal Revolutionnaire van Parijs
N.o 104
N.o 99
La Convention soutenue par le Peuple
Deputé à la Convention nationale...
Le Gouvernement de Robespierre
Le Gouvernement de Robespierre
[Réjouissances à l'annonce de l'abolition de l'esclavage]
A la Nation française les protestans reconnaissans
Conquêtes de la République française
Dépouilles de la superstition apportées dans le sein de la Convention nationale
Ein Deputirter bey dem National-Convent in Paris
Louis à la barre de la Convention, le 11 décembre 1793 [i.e.1792]
Aa Assemblée nationale
Faustkampf des National Convents in Paris im December 1792
Le Ci-devant roi à la barre de la Convention nationale
Convention nationale, liberté égalité
A la République
A Louis XVI prisonnier d'un peuple-roi
Convention nationale an 2.me
Liberté égalité
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première République . 10 novembre 1793 (Fête de la Raison) - allégories et caricatures]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première République - Convention nationale. 16 juin-31 juillet 1794, Grande Terreur, 9 thermidor]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première République - Convention nationale. 18 octobre-novembre 1793]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première république - Convention nationale. 1er janvier-21 janvier 1793, mort de Louis XVI]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première République - Convention nationale. 21 janvier 1793, mort de Louis XVI-avril 1793]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première république - Convention nationale. 21 septembre-octobre 1792]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première République - Convention nationale. 5 janvier-15 juin 1794]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première République - Convention nationale. Août 1793]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France - Révolution française - Première République - Convention nationale. Août-décembre 1794, réaction thermidorienne]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première République - Convention nationale. décembre 1793]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France Révolution française - Première République - Convention nationale - Directoire. Septembre-octobre 1795]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première République - Convention nationale. Janvier-juillet 1795, réaction thermidorienne]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première République Convention nationale. Mai-juillet 1793]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première République - Convention nationale. Novembre-décembre 1792]
[Recueil. Documents sur l'histoire de France. Révolution française - Première République - Convention nationale. Septembre-16 octobre 1793, exécution de Marie-Antoinette]

Documents d'archives et manuscrits (catalogue général) (2)

Rapport fait au comité d'instruction publique sur les concours de peinture, sculpture, architecture ouverts par les decrets de la convention nationale par portier de l'oise, representant du peuple. 1795.
Mode provisoire de jugement pour les prix de cette année arreté par la commune generale des arts Seante au louvre et constituée en vertu du decret de la convention nationale, du 4. juillet 1793, l'an 2e. de la republique une et indivisible. 23 7bre 1793.

Films, vidéos (1)

La formation de l'homme nouveau dans le discours révolutionnaire de 1789-1799 Film 1