Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Le Beausset (Var), 01-04-1746
Death : Paris, 25-08-1807
Note :
Juriste et homme d'État. - Rédacteur du Code civil, du Concordat et des articles organiques. - Avocat au Parlement d'Aix (1765), président du Conseil des anciens (1796), ministre des cultes (1802-1807). - Membre de l'Académie française (élu en 1803)
Field : Droit
Variant of the name : Citoyen Portalis (1746-1807)
ISNI : ISNI 0000 0000 8342 9224

Activities of Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) (103 resources in data.bnf.fr)

Textual works (102)

Discours et rapports sur le Code civil
De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle
Discours préliminaire au premier projet de Code civil
Il est tems de parler, ou Mémoire pour la commune d'Arles with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Auteur du texte
Rapport fait par Portalis, sur la résolution du 29 prairial dernier, relative au divorce with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Auteur du texte
Discours et rapports sur le code civil
Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Auteur du texte
Ecrits et discours juridiques et politiques
Discours, rapports et travaux inédits sur le concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en même temps que ce concordat (loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public, concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur établissement dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques
Le Concordat
Tarif des oblations extrait du Salut Public du 30 octobre 1864. (Signé le ministre des cultes : Portalis [4 frimaire an 12].)
Commentaire du Concordat. - [1]
La Constitution civile du clergé ; le Discours prononcé par M. Portalis en présentant le Concordat de 1801 au Corps législatif ; le Concordat ; la Loi organique et le Commentaire du même M. Portalis with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
La Constitution civile du clergé ; le discours prononcé par M. Portalis en présentant le Concordat de 1801 au Corps législatif ; le Concordat ; la loi organique, et le commentaire du même M. Portalis réunis et annotés par M***
Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en même temps que ce Concordat (loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public concernant la liberté des cultes... les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques
Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en même temps que ce Concordat...
Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : les Libertés de l'Église gallicane en 83 articles, avec un commentaire ; la Déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique ; le Concordat et sa Loi organique, précédés des Rapports de M. Portalis ; avec une Exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc. ; une Chronologie des papes et des rois de France et le Catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : les Libertés de l'Église gallicane en 83 articles, avec un commentaire ; la Déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique ; le Concordat et sa Loi organique, précédés des Rapports de M. Portalis ; avec une Exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc. ; une Chronologie des papes et des rois de France et le Catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX)
Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil...
Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil
Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil
Manuel du droit public ecclésiastique français with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
De l'Usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle, par J.-E.-M. Portalis,... précédé d'un essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie, par M. le Cte Portalis,... 2e édition...
De l'Usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle... 2e édition...
De l'Usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle... 2e édition...
De l'Usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle, par J.-E.-M. Portalis,... précédé d'un essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie, par M. le Cte Portalis,... 2e édition...
Rapport et projet d'arrêt du Conseil d'État sur les ecclésiastiques qui s'établissent en France sous le titre de "Pères de la Foi", sous le nom de "Sacré Coeur de Jésus".... - [1]
Éloge d'Antoine-Louis Séguier, avocat général au Parlement de Paris... prononcé à une séance publique de la 2e classe de l'Institut, le 2 janvier 1806.
Éloge d'Antoine-Louis Séguier, avocat général au Parlement de Paris ; l'un des quarante de la ci-devant Académie française, Prononcé à une Séance publique de la 2e classe de l'Institut, le 2 janvier 1806.
Lettre du conseiller d'Etat, chargé de toutes les affaires concernant les cultes, a monsieur l'évêque d'Angoulême. - [1]
Lettre pastorale de Monsieur l'évêque de Valence
Conseil d'état. Rapport du Cen. Portalis... sur les articles organiques de la convention passée à Paris, ce 26 messidor, an IX, entre le Gouvernement français & le Pape with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Discours du Cen Portalis, orateur du gouvernement au Corps législatif. Convention entre le gouvernement français et le pape. Articles organiques de la convention. Tableau des archevêchés et évêchés, suivant la nouvelle inscription with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République : 1° La convention du 26 Messidor an 9, entre le Pape et le Gouvernement français : 2° Les articles organiques de ladite convention ; 3° Les articles organiques des cultes protestants... avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Rétablissement de la religion en France, ou Recueil de pièces authentiques et intéressantes, sur l'organisation des différents cultes, contenant les discours du conseiller d'Etat Portalis, des cit. Siméon et Lucien Bonaparte, le concordat avec le pape, et les lois organiques des cultes catholique et protestant with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Organisation des cultes. Discours du citoyen Portalis orateur du gouvernement au corps législatif. Projet de loi. Convention entre le gouvernement français et le pape. Articles organiques de la convention. Articles organiques des cultes protestans
Discours du cen Portalis,... Convention entre le Gouvernement français et le Pape. Articles organiques de la convention. Tableau des archevêchés et évêchés, suivant la nouvelle inscription
Rapports et discours du Cen Portalis sur la Convention entre le gouvernement français et sa Sainteté Pie VII, articles organiques de cette convention, articles organiques des cultes protestants
Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an X, sur l'organisation des cultes
Recueil des discours et rapports. - [1]
Discours... fait à la première séance de l'assemblée extraordinaire du Corps législatif... du 15 germinal an X (5 avril 1802) en lui présentant la Convention conclue avec le Pape. - [1]
Convention entre le Gouvernement français et le pape Pie VII, avec les discours du citoyen Portalis et les articles organiques des cultes
Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 23 frimaire an X, sur le premier projet de loi du Code civil relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général
Corps législatif. Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement, sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général. Séance du 23 frimaire an X
Convention entre le gouvernement français et le pape Pie VII ; avec les discours du citoyen Portalis et les articles organiques des cultes with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Discours prononcé par le Cen Portalis, orateur du gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 23 frimaire an X, sur le premier projet de loi du Code civil, relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Organisation des Cultes. Discours du C. Portalis,... ; Projet de loi ; Convention entre le Gouvernement français et le Pape ; Articles organiques de la convention ; Articles organiques des cultes protestans ; Rapport du c.en Portalis, sur les articles organiques de la convention ; Rapport du c.en Portalis, sur les articles organiques des cultes protestans
Corps législatif. Discours prononcé par le Cen Portalis, orateur du gouvernement. Séance du 3 frimaire an X with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Convention entre le Gouvernement français et le pape Pie VII, avec les discours du citoyen Portalis et les articles organiques des cultes
Convention entre le Gouvernement français et le pape Pie VII, avec les discours du citoyen Portalis et les articles organiques des cultes
Corps législatif. Discours prononcé par le Cen Portalis, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général. Séance du 23 frimaire an X with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Conseil d'Etat. Paris, le 19 prairial an 10 de la République. Circulaire. Le Conseiller d'Etat chargé de toutes les affaires concernant les cultes. Au citoyen archevêque ***
Organisation des cultes. Discours du C.en Portalis, orateur du gouvernement, au Corps législatif. Projet de loi. Convention entre le Gouvernement français et le Pape. Articles organiques de la Convention. Articles organiques des cultes protestants. Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques de la Convention. Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques des cultes protestants
Corps législatif. Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement. Séance du 3 frimaire an X
Corps législatif. Discours prononcé par Portalis, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 18 pluviôse an IX with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Mémoire adressé au ministre de la Justice, le 19 Floréal an 8 [9 mai 1800], au nom du Conseil des prises, par le commissaire du gouvernement près ce conseil, sur une demande en prise à partie, qu'un Américain se propose d'intenter contre un ex-agent français des relations commerciales à Gènes with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Rédacteur
Corps législatif. Discours prononcé par Portalis, orateur du Gouvernement, sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 18 pluviôse an IX
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la contrainte par corps. Séance du 24 ventôse an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis, au nom d'une commission composée des représentants Creuzé-Latouche, Regnier, Muraire, Picault et Portalis, sur la résolution du 30 pluviôse dernier sur les délits de presse. Séance du 26 germinal an V with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la contrainte par corps. Séance du 24 ventôse an V with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis sur les résolutions du 30 messidor concernant des émigrés naufragés. Séance du 15 thermidor an V with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Portalis sur la résolution du 29 prairial dernier, relative au divorce. Séance du 27 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur les sociétés particulières s'occupant de discussions politiques. Séance du 7 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution du 29 thermidor dernier relative au canal du Midi, par Portalis. Séance du 6 vendémiaire an V with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du 22 prairial dernier, relative au décret du 3 brumaire an IV et à la loi du 14 frimaire an V. Séance du 9 messidor an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la résolution du 20 ventôse dernier, relative à la déclaration que doivent faire les membres des assemblées électorales. Séance du 29 ventôse an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution du 29 thermidor dernier, relative au canal du Midi, par Portalis. Séance du 6 vendémiaire an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur les opérations de l'assemblée électorale du département du Lot. Séance du 24 prairial an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur les sociétés particulières s'occupant des discussions politiques. Séance du 7 thermidor an V with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés. Séance du 9 fructidor an IVe with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis sur la résolution du 29 prairial dernier relative au divorce. Séance du 27 thermidor an V with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis sur la résolution du 30 messidor, concernant des émigrés naufragés. Séance du 15 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la résolution du 26 ventôse dernier relative à la déclaration que doivent faire les membres des assemblées électorales. Séance du 29 ventôse an V with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la résolution relative au décret du 3 brumaire. Séances des 10 et 11 frimaire an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la résolution relative au décret du 3 brumaire. Séances des 10 et 11 frimaire an V with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur les opérations de l'assemblée électorale... du Lot. Séance du 24 prairial an V with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du 22 prairial dernier relative au décret du 3 brumaire an IV et à la loi du 14 frimaire an V. Séance du 9 messidor an V with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Portalis, au nom d'une commission composée des représentants Creuzé-Latouche, Régnier, Muraire, Picault et Portalis, sur la résolution du 30 pluviôse dernier sur les délits de presse. Séance du 26 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la résolution du 11 thermidor dernier relative à la Haute Cour de justice, par Portalis. Séance du 19 thermidor an IV
Mémoire pour la famille Dast with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Rédacteur
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la résolution du 11 thermidor dernier relative à la haute cour de justice, par Portalis. Séance du 19 thermidor an IV with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés. Séance du 9 fructidor an IV
Mémoire a consulter et consultation pour madame la comtesse de Mirabeau with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Rédacteur
Mémoire pour les srs. maire, consuls et communauté de la ville de Toulon, défendeurs en requête du 29 octobre 1779
Consultation sur la validité des mariages des protestans de France [par Portalis] with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Consultation sur la validité des mariages des protestans de France
Ministère des Cultes. Rapport présenté à S. M. impériale et royale par le ministre des Cultes, le 19 février 1806. [Signé : Portalis.]
Lettre de S. E. Mgr le ministre des Cultes à MM. les évêques de France, contenant les motifs qui ont pu déterminer S. M. à la nouvelle guerre que les ennemis de la France viennent de susciter, et les prières ordonnées à tous les fidèles. [Signé : Portalis.] - Lettre de S. E. Mgr le ministre de l'Intérieur adressée aux préfets des départemens de l'Empire. [Signé : Champagny.]
Lettre du conseiller d'État Portalis concernant le mariage des prêtres, adressée à M. l'Archevêque de Paris...
Il est tems de parler, ou Mémoire pour la commune d'Arles (30 germinal an III)
Organisation des cultes. Discours du cen Portalis,... projet de loi ; convention entre le Gouvernement français et le Pape ; articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention ; rapport dn cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestans
Discours prononcé par le C. Portalis,... dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an X sur l'organisation des cultes
Lettre du conseiller d'Etat, Portalis, sur les prêtres mariés qui frapperaient scandaleusement leur mariage d'anathême
Organisation des cultes. Discours du C. Portalis,... Projet de loi. Convention entre le gouvernement français et le Pape. Articles organiques de la Convention. Articles organiques des cultes protestants. Rapport du Cen Portalis sur les articles organiques de la Convention. Rapport du Cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestants with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Lettre de S. Exc. Mgr le ministre des cultes (Portalis) à MM. les évêques de France, contenant les motifs qui ont pu déterminer S. M. à la nouvelle guerre que les ennemis de la France viennent de susciter, et les prières ordonnées à tous les fidèles... Autre lettre de S. Exc. Mgr le ministre de l'intérieur (Champagny) à tous les préfets de l'empire français with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés. Séance du 9 fructidor an IV
Rapport du cen Portalis,... sur les articles organiques de la convention passée à Paris, le 26 messidor an IX, entre le Gouvernement français et le Pape. - Rapport... sur les articles organiques des cultes protestans. - Discours prononcé... dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an X, sur l'organisation des cultes
Lettre... à MM. les évêques de France...
Lettre du conseiller d'État Portalis concernant le mariage des prêtres, adressée à M. l'Archevêque de Paris. - Prière pour la République et pour les consuls. - Arrêté des consuls concernant les prêtres insermentés et les ci-devant religieuses. Arrêté des consuls concernant le clergé du Diocèse de Paris. - Liste des noms des curés prêtres desservans, paroisses et succursales
Organisation des cultes. Discours du C. Portalis,... Projet de loi. Convention entre le gouvernement français et le Pape. Articles organiques de la Convention. Articles organiques des cultes protestants. Rapport du Cen Portalis sur les articles organiques de la Convention. Rapport du Cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestants with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Autre
Discours prononcé... en présentant au Corps législatif le projet de loi formant le titre préliminaire du Code civil. - [1]

Manuscripts and archives (1)

Portalis(autographe et portrait) (Smith-Lesouëf 159) with Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) as Auteur du texte

Documents about Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) (15 resources in data.bnf.fr)

Livres (14)

Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807)
Portalis, le père du Code civil
Portalis le Juste
Portalis
Jean Etienne Marie Portalis und der Code civil
Portalis
Joachim Murat. Georges III. Portalis. Toussaint-Louverture. Lord Beaconsfield. François Arago. Le P. Champagnat. - [12]
Portalis
Portalis, sa vie, et ses oeuvres
Éloge de Jean-Étienne-Marie Portalis...
Portalis philosophe chrétien, ou Du véritable esprit philosophique
Essai sur la vie, le caractère et les ouvrages de J.-É.-M. Portalis,...
Portalis, avocat au Parlement de Provence
Discours en l'honneur de Jean-Étienne-Marie Portalis, ministre des Cultes prononcé par ordre du directoire de la Confession d'Augsbourg, à Strasbourg, le 20 septembre 1807, au Temple-Neuf de cette ville, en présence des autorités civiles et militaires, par Jean-Laurent Blessig, prof en théologie, inspecteur ecclésiasitique membre du directoire, Traduit de l'allemand, suivi d'une notice biographique

Documents d'archives et manuscrits (catalogue général) (1)

Observations sur la necessité de rendre aux eglises catholiques leur premiere splendeur, présentées a monsieur Portalis ministre des cultes, par de Seine statuaire, membre de l'ancienne academie de Paris

See also