Seine-et-Oise

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Country : France
Language : français
org_stop_date : 1967
Note :
Département découpé par la loi du 10 juillet 1964 en six nouveaux départements, en empiétant sur l'ancien département de la Seine conformément au décret d'application du 25 février 1965. Les 6 nouveaux départements naîtront le 1er janvier 1968

Activities of Seine-et-Oise (81)

Éditeur scientifique (34)

Inventaire sommaire des archives départementales postérieures à 1789
Département de Seine-et-Oise. Loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux
Rapport général sur le plan d'aménagement de la région parisienne
Liste des membres du Conseil général, par ordre alphabétique et par canton, précédée du Bureau du Conseil général, suivie de la composition de la Commission départementale, des commissions du Conseil général et des commissions administratives...
Historique et bibliographie de Jacques Levron,... Descriptions héraldiques et compositions graphiques de Robert Louis,... Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise...
Inventaire sommaire des archives départementales postérieures à 1789 Deuxième volume
Département de Seine-et-Oise. Rapport de l'archiviste départemental sur le fonctionnement de son service du 1er juillet 1937 au 30 juin 1938
Département de Seine-et-Oise. Élections sénatoriales du 20 octobre. Candidature Henry-Haye,... [Précédé de notes biographiques sur Henry-Haye par Marcel Denis]
Département de Seine-et-Oise. Élections sénatoriales du 20 octobre. Candidature Henry-Haye... [Notes biographiques sur Henry-Haye par Marcel Denis.]
Rapport déposé par M. le Docteur Aumont, rapporteur au nom de la IIe Commission de contrôle [des habitations à bon marché]. 4 novembre 1935
Département de Seine-et-Oise. Rapport sur le service des archives départementales, communales et hospitalières, 1911-1912 [-1913-1914, 1917-1918, 1926-1927], par André Lesort,...
Préfecture du département de Seine-et-Oise. Usages locaux de l'arrondissement de Pontoise, publiés en exécution des délibérations du Conseil général sous l'administration de MM. Poirson et Autrand, préfets de Seine-et-Oise, recueillis par la Commission de révision... sous la présidence de MM. Barat et Thibault,...
Département de Seine-et-Oise. Rapport sur le service des enfants assistés et sur le service de la protection du premier âge, présenté à M. le préfet, par M. J.-Camille Mathieu,...
Département de Seine-et-Oise. De la revision des classements des voies départementales et des contingents communaux. Rapport de l'ingénieur en chef. [Signé : E. Rousseau, 29 juillet 1886.]
Département de Seine-et-Oise. Concours sur les meilleurs moyens de retenir aux champs les ouvriers des campagnes, mémoire, par Auguste Jollain,...
Voeux présentés au conseil général de Seine-et-Oise par Armand Hayem,... Session d'avril 1883
Département de Seine-et-Oise. Prix Comartin. Rapport de M. Bertrandy-Lacabane,... pour l'attribution du prix d'archéologie en 1880
Département de Seine-et-Oise. Loi du 23 décembre 1874. Surveillance des enfants en nourrice. [Signé : Dr E. Sellier.]
Rapport présenté au Conseil général [de Seine-et-Oise] au nom de la commission départementale sur les budgets rectificatif de 1879 et départemental de 1880, par Ferdinand Dreyfus
Département de Seine-et-Oise. Découverte d'un dolmen à l'Étang-la-Ville, au lieu dit le Cher Arpent. [Signé : Paul Guégan.]
Département de Seine-et-Oise. Première exposition scolaire. Rapport sur l'ensemble des travaux des membres du jury (par M. Victor Bart)
Département de Seine-et-Oise. Construction d'une école normale primaire à Versailles. (Signé : le préfet, J. de Crisenoy.)
Préfecture de Seine-et-Oise. Assainissement de la Seine. Épuration et utilisation des eaux d'égoût. Rapport de la Commission d'enquête de Seine-et-Oise sur l'avant-projet d'un canal d'irrigation de Clichy à la forêt de Saint-Germain. [Signé : le président, Hély d'Oissel ; le secrétaire, Richard de Jouvance.]
Département de Seine-et-Oise. Election d'un député à l'assemblée nationale (octobre 1874)
Département de Seine-&-Oise. Elections complémentaires
Département de Seine-et-Oise. Elections du 8 février. Mes chers concitoyens...
M. Barthélemy Saint-Hilaire... aux électeurs de la 1re circonscription de Seine-et-Oise [27 juillet 1869]
Département de Seine-et-Oise. "Première" circonscription. M. Barthélemy Saint-Hilaire candidat libéral
Département de Seine-et-Oise. Compte administratif pour l'exercice...
Département de Seine-et-Oise. Budget
Département de Seine et Oise. Élections des Représentants du peuple. A MM. les électeurs... de Seine-et-Oise. (Signé : Durand de Valley, avocat. [14 mars 1848]
Département de Seine-et-Oise. Élections municipales. Le préfet aux électeurs communaux
Département de la Seine-et-Oise. Assemblée électorale. Discours prononcé à la séance du 28 mai 1790, au nom de MM. les administrateurs du département de la Seine et de l'Oise, par M. Challan, maire de Meulan, secrétaire de l'Assemblée,...
Département de Seine-et-Oise. De la revision des classements des voies départementales et des contingents communaux. Rapport de l'ingénieur en chef. [Signé : E. Rousseau, 29 juillet 1886.]

Auteur présumé du texte (1)

Adresse à l'Assemblée nationale, prononcée à la séance du soir du 21 août

See also (6)