Étienne-Denis Pasquier (1767-1862)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Paris, 21-04-1767
Death : Paris, 05-07-1862
Note :
Homme d'Etat. - Préfet de police sous l'Empire, ministre de la Justice et des Affaires étrangères sous la Restauration, chancelier de France et président de la Chambre des pairs sous la monarchie de Juillet. - Membre de l'Académie française (élu en 1842). - Baron (en 1808) puis duc (en 1844)
Field : Histoire de la France
Variants of the name : Baron Pasquier (1767-1862)
Chancelier Pasquier (1767-1862)
Le Garde des sceaux (1767-1862)
ISNI : ISNI 0000 0001 0866 8345

Activities of Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) (203 resources in data.bnf.fr)

Textual works (203)

Histoire de mon temps Tome II
Histoire de mon temps Tome I
Histoire de mon temps
L'Interprétation des «Institutes» de Justinian with Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) as Éditeur scientifique
Souvenirs
Souvenirs
La Révolution de 1848
Mémoires du chanclier Pasquier. 1830. Un ministère de défi : la révolution. Procès des ministres de Charles X. Nouvelle édition...
Mémoires du chancelier Pasquier. 1830. Un ministère de défi, la Révolution. Procès des ministres de Charles X. Nouvelle édition. Avec 8 gravures hors texte
Napoleons Glück und Ende
Histoire de mon temps
Mémoires du chancelier Pasquier
Histoire de mon temps. Mémoires du chancelier Pasquier
Discours prononcé dans la séance publique tenue par l'Académie française pour la réception de M. le baron Pasquier, le 8 décembre 1842
L'interprétation des Institutes de Justinian with Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) as Éditeur scientifique
A MM. les membres de la Chambre des Pairs. (Signé : Les Membres de la Société d'éducation, Pasquier, etc. [1er février 1844.])
Discours prononcés dans les chambres législatives, par M. le Bon Pasquier,... 1814-1836...
Discours de M. le Bon Pasquier, prononcé dans la séance publique du 8 décembre 1842 en venant prendre séance à la place de M. Frayssinous
Discours prononcés à l'Académie française pour la réception de M. le baron Pasquier, le 8 décembre 1842
Discours prononcés dans les chambres législatives. Par M. le baron Pasquier,... 1814-1836
Discours prononcés dans les Chambres législatives par M. le baron Pasquier, chancelier de France. 1814-1836
Discours prononcés dans les chambres législatives, par M. le Bon Pasquier,... 1814-1836...
Eloge de M. le baron Georges Cuvier
Chambre des Pairs. Séance du 23 juillet 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 42.648.690 francs sur l'exercice 1829
Compte rendu de l'enquête et des délibérations de la commission d'enquête en tout ce qui concerne l'industrie des fers. - [1]
Compte rendu de l'enquête et des délibérations de la commission d'enquête en tout ce qui concerne l'industrie des fers. M. le Bon Pasquier, rapporteur with Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) as Autre
Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le duel
Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés relative à la réélection de ses membres qui auraient accepté des fonctions rétribuées
Commission des routes, canaux, etc. Rapport fait par M. le Bon Pasquier au nom de la session chargée de l'examen des questions relatives à la classification, à l'entretien et à l'administration des routes. (Séance du... 19 décembre.)
Chambre des Pairs. Séance du 16 août 1828. Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'article 6 du projet de loi relatif à la fixation des recettes pour l'exercice 1829...
Rapport lu par M. le baron Pasquier, sur la position des questions relatives à la construction, à la réparation, à l'entretien et à l'administration des routes. (Séance du 6 octobre) with Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) as Autre
Rapport fait par M. le baron Pasquier, au nom de la section chargée de l'examen des questions relatives à la classification, à l'entretien, à la réparation, à la confection et à l'administration des routes. Séance du vendredi 19 décembre with Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) as Autre
Commission des routes, canaux, etc. Rapport lu par M. le Bon Pasquier sur la position des questions relatives à la construction et à l'administration des routes. (Séance du 6 octobre.)
Chambre des Pairs. Séance du 23 juillet 1828. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif à l'interprétation des lois...
Chambre des Pairs. Séance du 9 juillet 1828. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif à la presse périodique
Chambre des Pairs. Séance du 13 juin 1828. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi qui autorise le ministre des Finances à faire inscrire au grand livre de la dette publique jusqu'à concurrence de 4 millions de rente
Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1828. Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'art. 1er du projet de loi relatif aux listes électorales
Chambre des Pairs. Séance du 29 juillet 1828. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1826...
Chambre des pairs. Séance du 19 janvier 1827. Opinion de M. le Bon Pasquier sur la pétition du Cte de Montlosier
Ministère de l'Intérieur. Rapport à S. A. R. Mgr le Dauphin sur les prisons des départemens des Hautes-Pyrénées, Basses-Pyrénées et Haute-Garonne. [Signé : Pasquier.]
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 12 juillet 1824. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif aux communautés religieuses de femmes...
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 26 mai 1824. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent...
Chambre des pairs de France. Session de 1824. Séance du mercredi 14 juillet 1824. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif aux communautés religieuses de femmes
Chambre des pairs de France. Session de 1823. Proposition de M. le Bon Pasquier
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 1er avril 1823. Opinion de M. le Bon Pasquier, sur la proposition relative aux communautés religieuses de femmes...
Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du... 29 mars 1822. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le premier des cinq projets de loi relatifs au règlement définitif de l'exercice 1820...
Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du... 2 mars 1822. Opinion de M. le Bon Pasquier,... sur l'article 2 du projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication...
Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du... 16 avril 1822. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de résolution relatif à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la pairie...
Chambre des Pairs de France. Session de 1822. Séance du... 25 juillet 1822. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif aux douanes
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du budget de 1821, et en réponse à un discours de M. de Lafayette, prononcé le 4 juin 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur la pétition de M. Simon Lorière, prononcé dans la séance du 5 février 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion sur le projet de loi de finances pour 1821, budget du ministère de la guerre (chapitre X, justice militaire), prononcé dans la séance du 23 juin 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur les articles additionnels au règlement, présentés par M. de Kergorlay, prononcés dans les séances des 12 et 13 avril 1821
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Projet de loi relatif à l'augmentation du nombre des juges du tribunal de première instance du département de la Seine, adopté par la Chambre des Députés le 23 juillet 1821 ; présenté à la Chambre des Pairs le 25 du même mois. Discours du ministre des Affaires étrangères [Pasquier] contenant les motifs du projet de loi...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi relative aux six premiers douzièmes des contributions pour 1821, prononcé dans la séance du 8 janvier 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi de finances pour 1821, budget du ministère de l'intérieur, prononcés dans les séances des 11 et 12 juin 1821
Discours de M. Le Bon Pasquier,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'article 351 du Code d'instruction criminelle prononcé dans la séance du 9 mai 1821
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 24 juillet 1821. Discours prononcé par M. le Bon Pasquier,... pour la défense du projet de loi relatif à la censure des journaux et cartes périodiques...
Discours de M. le Baron Pasquier,... dans la discussion sur le projet de loi de finances pour 1821, budget du ministère de la Guerre, chapitre X, justice militaire, prononcé dans la séance du 23 juin 1821...
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du 27 juin 1821. Discours prononcé par M. le Bon Pasquier,... pour la défense du projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la suite de la discussion du projet de loi relatif au domaine extraordinaire, prononcé le 28 mai 1821
Discours de M. le lieutenant-général Vte Donnadieu et de M. le ministre des Affaires étrangères Pasquier, sur la discussion qui s'est élevée dans la Chambre des Députés entre ces deux honorables membres, relativement au budget de la police et à la note insérée dans le "Journal des Débats" du 24 juillet 1818, concernant le général Canuel,... [16 juin 1821.]
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la suite de la discussion du projet de loi relatif au domaine extraordinaire, prononcé le 26 mai 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi des finances, pour 1821, budget du ministère de la guerre, prononcé dans la séance du 19 juin 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la suite de la discussion relative au projet de loi sur les pensions ecclésiastiques, prononcés dans la séance du 17 mai 1821
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 24 juillet 1821. Discours prononcé par M. le Bon Pasquier,... sur l'article 2 du projet de loi relatif à la censure des journaux et écrits périodiques
Discours de M. le lieutenant général vicomte Donnadieu et de M. le ministre des affaires étrangères Pasquier, sur la discussion qui s'est élevée dans la Chambre des Députés, entre ces deux honorables membres, relativement au budget de la police et à la note insérée dans le "Journal des débats" du 24 juillet 1818, concernant le général Canuel,... (16 juin 1821.)
Discours de M. le Bon Pasquier... dans la discussion du projet de loi relatif à la prorogation de la censure, prononcé dans la séance du 6 juillet 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... prononcé dans la séance du 20 mars 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... prononcé dans les séances des 7 et 8 juin 1821, dans la discussion du budget de 1821, pour le ministère des affaires étrangères
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'article 351 du Code d'instruction criminelle, prononcé dans la séance du 9 mai 1821
Discours de M. le Bon Pasquier, ministre des affaires étrangères... dans la discussion du projet de loi sur le domaine extraordinaire, prononcé le 23 mai 1821 with Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) as Autre
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du projet de loi relatif à la prorogation de la censure (amendement), prononcé dans la séance du 9 juillet 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques, prononcée dans la séance du 15 mai 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du projet de loi de finances pour 1821, sur le chapitre IV du budget de la guerre, prononcés dans la séance du 22 juin 1821
Discours de M. le Bon Pasquier, ministre des affaires étrangères, député du département de la Seine, sur les articles additionnels au règlement, présentés par M. Florian de Kergolay, prononcé dans la séance du 17 avril 1821 with Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) as Autre
Discours de M. le Bon Pasquier,... prononcé en comité secret de la Chambre des députés, le 3 mai 1820, sur la proposition d'une adresse au roi faite par M. Manuel
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle, prononcé dans la séance du 8 mars 1820
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion sur le traité conclu avec le dey d'Alger, prononcé dans les séances des 11 et 14 juillet 1820
Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 14 juillet 1820. Discours de M. le Bon Pasquier,... relatif à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la pairie...
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 23 mai 1820
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi sur les comptes de 1818, prononcé dans la séance du 15 avril 1820
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi sur les comptes de 1818, à l'occasion des approvisionnements de la ville de Paris en 1816-1817, prononcé dans la séance du 19 avril 1820
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 24 mars 1820
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 23 mars 1820
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion générale du budget de 1820, prononcé à la séance du 15 juin 1820
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 18 mai 1820
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion relative à la pétition de M. Madier de Montjau, prononcé dans la séance du 25 avril 1820
Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 28 février 1820. Discours prononcé par M. le Bon Pasquier,... pour la défense du projet de loi relatif aux journaux...
Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 27 juin 1820. Discours de M. le Bon Pasquier,... pour la défense du projet de loi relatif aux élections...
Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Projet de loi relatif à l'exécution d'un arrangement conclu entre la France et la régence d'Alger. Adopté par la Chambre des Députés le 12 juillet 1820 ; présenté à la Chambre des Pairs le 14 du même mois. Discours du ministre des Affaires étrangères [Pasquier], contenant les motifs du projet de loi...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du 31 mai 1820, sur le projet de loi relatif aux élections
Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du... 20 janvier 1818. Discours prononcé par M. le garde des sceaux [Pasquier] pour la défense du projet de loi relatif à la liberté de la presse
Projet de loi relatif au transit des denrées coloniales par l'Alsace, adopté par la Chambre des Députés le 8 mai 1819, présenté à la Chambre des Pairs le 13 du même mois. Discours prononcé par le ministre des Affaires étrangères [Pasquier], en présentant ce projet à la Chambre des Pairs...
Discours prononcé par M. le garde des sceaux (le baron Pasquier) sur la loi de recrutement, dans la séance... du 5 mars 1818 with Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) as Autre
Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Projet de loi relatif à une nouvelle prorogation du sursis accordé aux émigrés par la loi du 5 décembre 1814, présenté à la Chambre des Pairs le 4 avril 1818. Discours prononcé par M. le garde des sceaux [Pasquier],... en présentant ce projet à la Chambre des Pairs...
Projet de loi relatif à la liberté de la presse
Opinions de messieurs Cornet d'Incourt, le comte de Marcellus, et Clausel de Coussergues, sur un article additionnel a la loi sur la liberté de la presse, tendant à réprimer les délits de la presse contre la religion
Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Projet de loi relatif aux journaux, adopté par la Chambre des Députés le 20 décembre 1817, présenté à la Chambre des Pairs le 22 du même mois. Discours de M. le garde des sceaux [Pasquier],... contenant les motifs du projet de loi...
Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 22 mars 1817. Discours de M. le garde des sceaux, ministre de la justice [Pasquier] en réponse aux objections faites contre la loi des finances
Chambre des députés. Discours prononcé par Mgr le garde des sceaux (Bon Pasquier) sur le projet de loi relatif à la répression des abus sur la liberté de la presse. Séance du 12 décembre 1817 with Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) as Autre
Projet de loi relatif à la contrainte par corps, adopté par la chambre des députés le 30 mars 1818 ; présenté à la chambre des pairs le 4 avril. Discours de M. le garde des sceaux, ministre de la justice [Pasquier] contenant les motifs du projet de loi
Chambre des députés. Séance du 4 janvier 1816. Discussion sur la loi d'amnistie
Discussion sur la loi des élections
Chambre des députés. Opinion de M. le Bon Pasquier,... sur le rapport fait par M. de Bonald, sur la proposition de M. Hyde de Neuville, tendante à réduire le nombre des tribunaux et à suspendre, pendant un an, l'institution royale des juges. Séance du 21 novembre 1815
Opinions sur la loi de haute police, prononcées aux deux Chambres, par M. le Cte de Lanjuinais,... Tournemine, Royer-Collard, Levoyer ["sic"] d'Argenson, de Serre, le Bon Pasquier,...
Opinions sur la loi de haute police, prononcées aux deux Chambres, par M. le Cte de Lanjuinais,... Tournemine, Royer-Collard, Levoyer ["sic"] d'Argenson, de Serre, le Bon Pasquier,...
Préfecture de police
Grand maître des cérémonies de France. Cérémonial pour la réception du roi
Préfecture de police. Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris !... [Signé : Pasquier et Chabrol.]
Préfecture de police
Préfecture de police
Préfecture de police. Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris
Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures de police relatives à l'ouverture de la session du corps législatif. Paris, le 17 décembre 1813
Préfecture de police. "Te Deum". Paris, 18 septembre 1813 with Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) as Autre
Préfecture de police. "Te Deum". Paris, le 2 octobre 1812 with Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) as Autre
Préfecture de police. "Te Deum". Paris, le 2 octobre 1812. [Signé : Pasquier.]
Préfecture de police. "Te Deum". Paris, le 2 octobre 1812. [Signé : Pasquier.]
Grimou, ou Le portrait à finir
Préfecture de police. Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris !... [Signé : Pasquier et Chabrol.]
Préfecture de police. Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris
Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 27 avril 1825. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif à la dette publique et l'amortissement...
Chambre des Députés. Opinion de M. le Baron Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la fixation définitive des budgets des années 1815, 1816, 1817 et 1818, prononcée dans la séance du 12 mai 1819
Préfecture de police. Ordonnance concernant les mesures d'ordre à observer à l'occasion de l'entrée de S. M. Louis XVIII dans sa capitale. Paris, le 1er mai
Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 16 avril 1825. Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'amendement proposé par M. le Cte Roy à l'article 1er de la loi d'indemnité...
Chambre des Députés. Adresse au Roi, prononcée par M. le Bon Pasquier, président de la Chambre des Députés, le 16 novembre 1816...
Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 9 juin 1825. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi tendant à convertir en entrepôt réel l'entrepôt fictif dont jouissent les grains étrangers...
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur la pétition de M. Simon Lorière, prononcée dans la séance du 5 février 1821...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du budget de 1821, et en réponse à un discours de M. de Lafayette, prononcé le 4 juin 1821...
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 24 mars 1820...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi de finances pour 1821, budget du ministère de l'Intérieur, prononcés dans les séances des 11 et 12 juin 1821...
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle, prononcé dans la séance du 8 mars 1820...
Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures de police relatives à l'ouverture de la session du Corps législatif. Paris, 17 décembre 1813. [Signé : Pasquier.]
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 18 mai 1820...
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 23 mars 1820...
Chambre des Députés des départemens. Opinion de M. le Baron Pasquier,... prononcée dans la séance du 3 avril [1816]. Discussion sur le budget...
Chambre des Pairs. Séance du 29 mai 1828. Résumé de M. le Bon Pasquier, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés relative à la réélection de ses membres qui auraient accepté des fonctions rétribuées...
Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer à l'occasion de l'entrée de S. M. Louis XVIII dans sa capitale. Paris, le 1er mai. [Signé : Pasquier.] - Programme de la fête...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du projet de loi de finances pour 1821, sur le chapitre IV du budget de la Guerre, prononcé dans la séance du 22 juin 1821...
Compte rendu de l'enquête et des délibérations de la commission d'enquête en tout ce qui concerne l'industrie des fers. M. le Bon Pasquier, rapporteur
Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la commission des dépenses, par M. le Baron Pasquier,... sur le projet de loi relatif à l'abolition des droits d'aubaine et de détraction. (Séance du 9 juin 1819.)
Chambre des Députés. Rapport fait par le Bon Pasquier,... au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition relative à la répression du duel. Comité secret du 22 juin 1819
Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par... le garde des sceaux [Pasquier], sur la liberté de la presse. Séance du 17 novembre 1817
Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1826. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif aux douanes
Préfecture de police. "Te Deum". Paris, 18 septembre 1813. [Signé : Pasquier.]
Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 15 février 1825. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif au sacrilège...
Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1827. Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'art. 71 du projet de loi relatif à la jurisdiction militaire
Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. E. M. le garde des sceaux [Pasquier] relatif à la contrainte par corps. Séance du 2 mars 1818
Chambre des Députés. Exposé des motifs des projets de loi présentés par S. E. M. le garde des sceaux, ministre... de la Justice [Pasquier], sur la responsabilité des ministres, et sur l'organisation de la Chambre des Pairs en cour de justice... Séance du 3 février 1817
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi sur les comptes de 1818, à l'occasion des approvisionnements de la ville de Paris en 1816-1817, prononcé dans la séance du 19 avril 1820...
Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier, au nom d'une commission spéciale chargée de vérifier les lettres de grande naturalisation accordée par le Roi à MM. le maréchal prince de Hohenlohe et le prince d'Arenberg
Discours de M. le Bon Pasquier,... prononcé en comité secret de la Chambre des Députés, le 3 mai 1820,... sur la proposition d'une adresse au Roi, faite par M. Manuel
Chambre des Pairs. Séance du 28 mars 1827. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif à la jurisdiction militaire
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 23 mai 1820...
Discours de M. le Bon Pasquier,... prononcé dans la séance du 20 mars 1821...
Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. E. M. le garde des sceaux [Pasquier], relatif au sursis à accorder aux émigrés. Séance du 6 avril 1818
Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1827. Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'art. 71 du projet de loi relatif à la juridiction militaire
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Proposition de M. le Bon Pasquier
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion relative à la pétition de M. Madier de Montjau, prononcé dans la séance du 25 avril 1820...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi sur les comptes de 1818, prononcé dans la séance du 15 avril 1820...
Chambre des Députés. Opinion de M. le Baron Pasquier,... sur le rapport fait par M. de Bonald, sur la proposition de M. Hyde de Neuville, tendante à réduire le nombre des tribunaux et à suspendre, pendant un an, l'institution royale des juges, prononcée dans la séance du 21 novembre 1815
Chambre des Députés. Discours prononcé par M. le Bon Pasquier, président de la Chambre... Séance du 13 novembre 1816
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du projet de loi relatif à la prorogation de la censure, prononcé dans la séance du 6 juillet 1821...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi des finances pour 1821, budget du ministère de la Guerre, prononcé dans la séance du 19 juin 1821...
Préfecture de police. "Te Deum". Paris, le 2 octobre 1812 with Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) as Autre
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la suite de la discussion du projet de loi relatif au domaine extraordinaire, prononcé le 26 mai 1821...
Discours de M. le Bon Pasquier, prononcés dans les séances des 7 et 8 juin 1821, dans la discussion du budget de 1821, par le ministère des Affaires étrangères...
Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer demain vendredi, à l'occasion d'une cérémonie militaire pour la réception de S. M. l'Empereur d'Autriche. (Paris, 14 avril [1814].) [Signé : Pasquier.]
Chambre des Pairs. Séance du 19 janvier 1827. Opinion de M. le Bon Pasquier sur la pétition du Cte de Montlosier
Chambre des Députés. Discours de Son Excellence le ministre des Affaires étrangères [Pasquier] sur le projet de loi des comptes arriérés. Séance du 15 avril 1820
Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 16 mai 1825. Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'article 4 du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1823...
Préfecture de police. Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur les articles additionnels au règlement, présentés par M. de Kergorlay, prononcés dans les séances des 12 et 13 avril 1821...
Chambre des Pairs. Séance du 17 décembre 1832. Éloge de M. le Bon Georges Cuvier, prononcé par M. le Bon Pasquier,...
Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1826. Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'article 1er du projet de loi relatif aux successions et aux substitutions...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion sur le traité conclu avec le dey d'Alger, prononcés dans les séances des 11 et 14 juillet 1820...
Chambre des Députés. Discours de Son Excellence M. le ministre des Affaires étrangères [Pasquier], en réponse au discours de M. de Lafayette. Prononcé dans la séance du 4 juin 1821
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques, prononcé dans la séance du 15 mai 1821...
Chambre des Pairs. Séance du 5 avril 1827. Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'art. 71 du projet de loi relatif à la jurisdiction militaire
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la suite de la discussion du projet de loi relatif au Domaine extraordinaire, prononcés le 28 mai 1821...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la suite de la discussion relative au projet de loi sur les pensions ecclésiastiques, prononcés dans la séance du 17 mai 1821...
Chambre des Pairs. Séance du 12 mars 1829. Résumé de M. le Bon Pasquier, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le duel...
Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le Baron Pasquier, sur le projet de loi relatif à la répression des cris séditieux et des provocations à la révolte. Séance du 24 octobre 1815...
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'article 351 du code d'instruction criminelle, prononcé dans la séance du 9 mai 1821...
Préfecture de police. Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris !... [Signé : Pasquier et Chabrol.]
Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 5 février 1825. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif aux congrégations religieuses de femmes...
Chambre des députés des départements. Opinion de M. le Bon Pasquier,... prononcée dans la séance du 14 mars. Discussion sur le budget
Chambre des Pairs. Séance du 5 juillet 1826. Opinion de M. le Bon Pasquier sur l'article 4 du le ["sic"] projet de loi relatif à la fixation du budget... de 1827
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur les articles additionnels au règlement, présentés par M. Florian de Kergorlay, prononcé dans la séance du 17 avril 1821...
Chambre des députés des départements. Opinion de M. le Bon Pasquier,... prononcée dans la séance du 3 avril. Discussion sur le budget
Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. G. Mgr le Bon Pasquier, garde des sceaux, ministre... de la Justice, concernant les commissaires-priseurs... Séance du 24 février 1817
Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. E. le ministre... des Affaires étrangères [Pasquier], relatif à l'execution d'un engagement conclu entre la France et la régence d'Alger. Séance du 20 juin 1820
Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du... 14 juillet 1824. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif aux communautés religieuses de femmes
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi relative aux six premiers douzièmes des contributions pour 1821, prononcé dans la séance du 8 janvier 1821...
Chambre des Députés des départemens. Opinion de M. le Baron Pasquier,... prononcée dans la séance du 14 mars [1816]. Discussion sur le budget...
Discours prononcé par M. le garde des sceaux [Pasquier] sur la loi du recrutement, dans la séance de la Chambre des Pairs, du 5 mars 1818
Chambre des Pairs. Séance du 29 mars 1826. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif aux successions et aux substitutions
Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du... 11 mars 1822. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif à la police de la presse périodique...
Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer demain vendredi, à l'occasion d'une cérémonie militaire pour la réception de S. M. l'empereur d'Autriche. Paris, le 14 avril
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du 31 mai 1820, sur le projet de loi relatif aux élections...
See more documents of this work form

Documents about Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) (6 resources in data.bnf.fr)

Livres (4)

Histoire de mon temps Tome II
Histoire de mon temps Tome I
Estienne-Denis Pasquier, chancelier de France, 1767-1862
Lettres de Mérimée au chancelier Pasquier. - [27]

Images (2)

Pasquier, Président de la Chambre des Pairs
Pasquier

See also