France. Cour d'appel. Agen

Image from Gallica about France. Cour d'appel. Agen
Country : France
Language : français
Address : Palais de justice, av. de Lattre-de-Tassigny, 47916, Agen Cedex.
Note :
Circonscriptions : Gers (TGI Auch), Lot (TGI Cahors), Lot-et-Garonne (TGI Agen. - Marmande)
Field : Droit
Architecture
Géographie de la France
Variant of the name : France. Cour impériale. Agen

Activities of France. Cour d'appel. Agen (41)

Éditeur scientifique (33)

Cour d'appel d'Agen. Le Présidial d'Agen au XVIe siècle, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1957, par M. Touzet,... [Allocutions de MM. Antonin Martin et André Berger.]
Omer Talon et Denis Talon
Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle du 16 octobre 1885. La Vie judiciaire, discours prononcé par M. Joseph Dubouch,...
Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle du 4 novembre 1884. Le Serment judiciaire, discours prononcé par M. Mazeau,...
Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle du 3 novembre 1883. Des dons manuels, discours prononcé par M. Dubuc,...
Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle du 3 novembre 1881. De la Responsabilité des fonctionnaires publics devant les tribunaux, sous l'empire du décret du 19 septembre 1870. Discours prononcé par M. Louis Delafont,...
Cour d'appel d'Agen. Du Progrès de la science pénitentiaire, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1880, par M. Francisque Habasque,...
Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1879. Un magistrat du XVIe siècle, Gérauld de Maynard, discours de M. Léon Cieutat,...
Cour d'appel d'Agen. Les Assurances sur la vie, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1877, par M. Xavier Puech,...
Cour d'appel d'Agen. Un magistrat au XVIe siècle, Estienne de La Boëtie, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1876, par M. Francisque Habasque,...
Cour d'appel d'Agen. De la Répression des délits de la presse, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1874, par M. Thiriot,...
Cour d'appel d'Agen. Des Réformes à introduire dans les tribunaux de commerce. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1873, par Charles Destanne de Bernis
Cour d'appel d'Agen. De la Discipline dans les idées et dans les moeurs. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1872, par M. Roe,...
Cour impériale d'Agen. Conclusions pour le sieur Étienne-Marcelin Delmas,... contre le sieur Jacques Duffau,... et contre le sieur Étienne Lebefaude. [Signé : F. Labadie.]
Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1866, par M. Adrien Donnodevie,...
Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1865, par M. Drême,...
Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1864, par M. Gustave Cavalier,...
Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience... de rentrée, le 4 novembre 1862, par M. Gustave Labat,...
Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1861, par Adrien Donnodevie,...
Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1859, par M. Drême,...
Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1858, par M. Ch. Phiquepal d'Arusmont,...
Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1857, par M. Adrien Donnodevie,...
Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1896, par M. Charles de Parades,...
Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1855, par M. Moullié
Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1854, par M. Drême,...
Cour impériale d'Agen. Installation de M. Goirand de La Baume, procureur-général, audience solennelle du 21 février 1853. [Discours de MM. Requier, Sorbier et Goirand de La Baume.]
Cour impériale d'Agen. Installation de M. Goirand de La Beaume, procureur général. Audience solennelle du 21 février 1853. [Discours de MM. Requier, Sorbier, Goirand de la Baume.]
Cour impériale d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1853, par M. Réquier,... [De la nécessité de l'étude.]
Cour impériale d'Agen. Installation de M. Goirand de La Baume, procureur général. Audience solennelle du 21 février 1853. [Discours de MM. Réquier, Sorbier, Goirand de La Baume.]
Jurisprudence complète des cours royales d'Agen, Montpellier, Nîmes, Pau et Toulouse
Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle du 16 octobre 1888. Revue des discours de rentrée prononcés devant la Cour d'appel d'Agen de 1800 à 1888. Discours prononcé par M. Mazeau,...
Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle du 16 octobre 1888. Revue des discours de rentrée prononcés devant la Cour d'appel d'Agen de 1800 à 1888. Discours prononcé par M. Mazeau,...
Cour d'appel d'Agen. Audience solennelle du 17 octobre 1887. Quelques considérations sur l'origine du ministère public et son rôle à l'audience civile, discours prononcé par M. Dubuc,...

Auteur du texte (8)

Cour d'appel d'Agen. Le Présidial d'Agen au XVIe siècle
Recueil de jurisprudence de la Cour impériale d'Agen... avec des notes et observations, par M. Souèges,...
Arrêt rendu par la cour royale d'Agen toutes les chambres réunies
Arrêt rendu par la première chambre de la cour impériale d'Agen. [24 janvier 1853.]
Arrêt rendu par la cour royale d'Agen, toutes les chambres réunies (29 février 1844)
Recueil de jurisprudence, contenant 1° les arrêts de la Cour royale d'Agen... 2° les jugements notables des tribunaux de première instance du ressort... 3° les arrêts de rejet et de cassation... Par MM. Vivent, Séré-Lanauze, Souèges et Poirée,...
(Arrêts de la Cour d'appel d'Agen.). - [1]
Arrêts de la Cour royale d'Agen... (1824.). - [1]

Documents about France. Cour d'appel. Agen (1)

Livres (1)

Le tribunal d'appel et la cour d'Agen

See also (3)