Lorraine (Duché)

Image from Gallica about Lorraine (Duché)
Language : français
org_stop_date : 1766
Note :
Indépendant jusqu'à son annexion à la France en 1766, date de mort de Stanislas Leszczynski

Activities of Lorraine (Duché) (505 resources in data.bnf.fr)

Textual works (299)

Recueil authentique des anciennes ordonnances de Lorraine.
Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, depuis l'année 1745 jusqu'en 1773 exclusivement
Lettres-patentes du Roi. Sur une convention conclue le 21 décembre 1751, entre Sa Majesté & le feu roi de Pologne duc de Lorraine & de Bar, d'une part, & le prince de Salm-Salm
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traités et concordats du régne de Léopold Ier... duc de Lorraine et de Bar...
Table des matières contenues dans les ordonnances des ducs de Lorraine with Lorraine (Duché) as Éditeur scientifique
Edit, concernant la liberté de la sortie et de l'entrée des grains dans les Etats de Lorraine et Barrois. Du mois d'octobre 1764. Enregistré au Parlement de Nancy le 15 novembre 1764
Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine,) concernant le service de la milice-bourgeoise de la ville de Nancy...
Ordonnances, statuts, privilèges et réglemens accordés par les ducs de Lorraine à la ville des Saint-Nicolas de Port, & confirmés par le traité de Meudon
Déclaration... qui fixe les droits des greffiers des bailliages et prévôtés... [Enregistrée au Bailliage de Bar le 22 mars 1760.]
Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine) portant règlement pour la levée des recrues dans ses états de Lorraine et Barrois...
Recueil des édits ordonnances, déclarations, tarifs, traités, règlemens et arrêts sur le fait des droits de haut-conduit, entrée et issue... foraine, traverse, impôt sur les toiles et acquits à caution de Lorraine et Barrois, avec une instruction pour les receveurs des droits de la marque des fers
Déclaration du Roi faisant bail des fermes générales des domaines gabelles, salines, tabacs et autres droits de Lorraine et Barrois à Jean-Louis Bonnard... Enregistrée à la chambre des comptes de Bar, le 5 janvier 1756, au bailliage de ladite ville, le 7 ; au bailliage de la Marche, le 20 et à la chambre des Comptes de Lorraine, le 28 du même mois
Edit du roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, portant suppression de tous les bailliages et prévôtés de Lorraine et Barrois, et création nouvelle de tribunaux de justice... Vérifié en la cour souveraine... le 23 août 1751, et aux chambres des comptes de Lorraine et de Bar, les 7 et 9 du même mois. Avec l'état des villes, bourgs, villages, hameaux, censes et autres lieux qui doivent composer les ressorts des jurisdictions créées par le présent édit (Arrêté au conseil le 30 juin 1751)
Convention de partage de la terre de Salm, entre LL. MM. T.C. et Polonoise, duc de Lorraine. Et S.A.S. monseigneur le prince de Salm-Salm. Du vingt-un décembre mil sept cent cinquante-un
Extrait des lettres patentes rendues par le feu roi de Pologne... portant création de douze rentes de 500 livres en faveur de douze gentilshommes au service du roi
Lettres patentes du roi (de Pologne, duc de Lorraine,) portant établissement d'un collège royal de médecine à Nancy...
Déclaration du roi [de Pologne, duc de Lorraine] qui convertit le franc barrois en 10 sous de France, en faveur des officiers créés par l'édit de juin, 1751 et fixe le temps du payement de l'annuel et du prêt. [Enregistrée à la Chambre des Comptes de Lorraine, le 5 février 1752.]
Edit du Roy [de Pologne Stanislas 1er] portant établissement d'une Bibliotèque [sic] publique à Nancy et fondation de deux prix... [Vérifié en la Chambre des Comptes de Lorraine, le 30 du même mois.]
Déclaration du roi (de Pologne, duc de Lorraine et de Bar) portant règlement pour les juridictions communes entre Sa Majesté et le chapitre de Remiremont
Edit du Roy [de Pologne, duc de Lorraine] portant suppression de tous les bailliages et prévôtés, et création nouvelle de tribunaux de justice... vérifiée en la Chambre des Comptes de Lorraine, le 7 août 1751
Edit du roy [de Pologne, duc de Lorraine] portant suppression des bailliages, prévôtés et sièges inférieurs des duchés de Lorraine et de Bar, et création d'autres bailliages et prévôtés... [Enregistré en la Chambre du Conseil et des comptes du duché de Bar, le 9 août 1751.]
Edit du roi (Stanislas) portant suppression des bailliages, prévôtés et sièges inférieurs des duchés de Lorraine et de Bar, et création d'autres bailliages et prévôtés...
Edit du roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant suppression de tous les bailliages et prévôtés, et création nouvelle de tribunaux de justice... Verifié en la chambre des comptes de Lorraine, le 7 août 1751
Déclaration du Roy faisant bail des fermes générales, des domaines, gabelles salines, tabacs et autres droits de Lorraine et Barrois à Louis, Diétrich, pour 6 années qui commenceront le 1er octobre 1750... Enregistrée à la Chambre des Comptes de Lorraine le 15 juin 1750, à la chambre des Comptes et du bailliage de Bar le 20 du même mois, et au bailliage de S. Thiebaut le 8 juillet...
Concordata inter eminentissimum principem Lotharium electorem Trevirensem, & serenissimum Henricum ducem Lotharingiae
Arrêts, ordonnances et règlemens concernant les chemins, ponts et chaussées de Lorraine et Barrois
Edit du roi. (Stanislas) portant suppression des offices de grands gruyers et des grueries et création de 15 sièges et maîtrises particulières dans les duchés de Lorraine et Barrois
Déclaration, qui prescrit les règles à observer dans la discussion des biens des débiteurs, possesseurs d'effets mobiliaires ou immobiliaires dans ses Etats et en France...
Recueil des... Edits, ordonnances, déclarations (des ducs de Lorraine) et arrêts concernant les gabelles et les droits de marque des fers de Lorraine et Barrois...
Recueil des édits, ordonnances, déclarations et arrêts concernant les gabelles et les droits de marques des fers de Lorraine et Barrois
Ordonnance du Roi (de Pologne, duc de Lorraine) pour la levée de 1800 hommes de nouvelle milice
Ordonnances, statuts, privilèges et règlements accordés par les ducs de Lorraine aux marchands juges-consuls dudit duché
Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine) pour la levée de 3600 hommes de milice
Convention entre le Roy et Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 30. juillet 1737
Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine et de Bar) portant défense à ses sujets de sortir de ses états pour aller s'établir dans les pays étrangers, sans permission de Sa Majesté
Lettres patentes (du roi de Pologne, duc de Lorraine,) pour l'enregistrement de l'indult, en forme de bref apostolique, concernant la disposition des bénéfices consistoriaux et autres y mentionnez des duchez de Lorraine et de Bar...
Ordonnance du roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant les fonctions de la maréchaussée de France dans les états de Lorraine et Barrois
Ordonnance du roi, qui renouvelle les défenses aux sujets non nobles ou non privilégiés de garder chez eux ni de porter des armes à feu
Ordonnance du roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant les fonctions de la mareschaussée de France dans les estats de Lorraine et Barrois...
Déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) portant réglement pour la jurisdiction des grueries et exploitation des bois
Lettres patentes en forme de déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) pour l'établissement des missions...
Lettres patentes en forme de déclaration pour l'établissement de la mission
Lettres patentes en forme de déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) pour l'établissement des missions...
Déclaration du roi (Stanislas) portant règlement pour la juridiction des grueries et exploitation des bois
Déclaration de la régence de M. le comte de Girecour pendant l'absence de S. A. R. Madame (souveraine de Commercy)
Bail de la ferme générale du privilège exclusif pour la fabrication et débit des poudres et salpêtres dans toute l'étendue des duchés de Lorraine et Barrois... accordé à Charles Primard pour 8 années, commencées le 1er janvier 1739...
(Lettres de commission du roi, adressées au chancelier, pour l'exécution de l'arrêt du conseil royal des finances concernant l'alignement à donner aux maisons de deux rues de Pont à Mousson.)
Traité de paix entre le Roy, l'Empereur et l'Empire. Conclu à Vienne, le 18. novembre 1738
Déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) portant réglement pour la jurisdiction des grueries et exploitation des bois
Ordonnance du roi pour prévenir la communication des maladies contagieuses
Ordonnance concernant les fonctions de la maréchaussée de France dans les états de Lorraine et Barrois
Ordonnance du Roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant les fonctions de la maré chaussée de France, dans les états de Lorraine et Barrois
Edit du roi, portant suppression de la maréchaussée et création d'une nouvelle
Edit du roi portant création de 6 nouveaux offices de procureurs à la cour souveraine
Edit du roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant que les sujets du royaume de France seront admis à posséder offices et bénéfices en Lorraine et Barrois, sans être tenus de prendre lettres de naturalité...
Ordonnance du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) concernant la maréchaussée...
Recueils des anciennes chartes, arrêts et règlements, concernant le droit de châtrerie dans toute l'étendue des états de Lorraine et de Bar... (4 septembre 1578-1er juin 1736.)
Déclaration du roi au sujet des sels de la vente étrangère
Déclaration du Roy, portant défenses de faire passer des Tabacs sur les Terres de la domination de Sa Majesté, sans passeports
Edit... portant suppression de la maréchaussée et création d' une nouvelle [en Lorraine et Barrois-Enregistré au Parlement de Nancy, en vacations, le 20 octobre 1738]
Edit du roi (de Pologne, duc de Lorraine) portant suppression de la maréchaussée, et création d'une nouvelle...
Déclaration du Roi, interprétative du règlement au sujet de la ferme des tabacs
Edit du roi, portant suppression de la maréchaussée et création d'une nouvelle
Extrait des registres de la chambre des comptes de Lorraine, cour des aides et cour des monnoyes. Procès-verbal de Mrs les commissaires nommés par Son Altesse Royale, pour l'exécution de l'acte de cession du duché de Lorraine
Lettres patentes en forme d'édit de Stanislas, roi de Pologne, pour la prise de possession du duché de Bar
Déclaration du roi au sujet des droits et émoluments attribués aux offices de procureurs
Edit du Roi, portant création des offices de contrôleurs et receveurs généraux des finances
Édit... portant création de la chargé de chancelier garde de ses sceaux, et provision de ladite dignité en faveur de M. Antoine-Martin de Chaumont de la Galaizière... [Enregistré à la chambre du Conseil, à Nancy et à la Cour souveraine de Lorraine et Barrois le 9 avril 1737]
Extrait des registres de la cour souveraine de Lorraine et Barrois. Procès verbal de Mrs. les commissaires nommez par Son Altesse royale pour l'exécution de l'acte de cession du duché de Lorraine [21 mars 1737]
Edit du Roi, portant établis sement d'un conseil royal des finances et commerce
Convention entre le Roy et Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, pour la restitution reciproque des deserteurs. Du 30. juillet 1737
Edit du roi portant création et établissement du conseil d'Etat
Lettres patentes en forme d'édit (de Stanislas, roi de Pologne) pour la prise de possession du duché de Bar...
Edit du roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant création des offices de receveurs et contrôleurs généraux des finances...
Instruction pour le service des compagnies franches sur les frontières de Lorraine et Barrois
Cession de la principauté de Commercy [faite, le 4 juillet 1737 par les commissaires des rois de France et Pologne au procureur de la duchesse douairière de Lorraine, Elisabeth-Charlotte d'Orléans, et suivie des ratifications du Roi de France, du 20 juillet, du Roi de Pologne, du 29 juillet, et de la duchesse douairière, du 31 juillet 1737]
Déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine) pour le droit de joyeux avénement
Déclaration du roi pour le droit du joyeux avénement
Ordonnance du roi qui fixe les courses des chevaux de poste à 20 sols au cours de France jusqu'au 1er juin 1738
Edit du roy (de Pologne) portant création du conseil d'Etat (de Lorraine et Barrois)
Lettres patentes en forme d'édit pour la prise de possession du duché de Bar
Edit du Roy, portant établissement d'un Conseil royal des finances et commerce
Lettres patentes du roy de Pologne pour la prise de possession actuelle du duché de Lorraine. - [1]
Edit du roi portant création des procureurs
Cession de la principauté de Commercy
Déclaration du roi pour le droit du joyeux avénement
Lettres patentes en forme d'édit pour la prise de possession du duché de Bar...
Edit du roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant création des offices de receveurs et contrôleurs généraux des finances...
Lettres patentes du roi de Lorraine, créant l'office de chancelier et le conférant au sieur de Chaumont de la Galaizière
Arrêt du conseil d'ètat de son Altesse Royale [Condamnant à 6000 livres de dommages et intéréts les accusateurs de Jean-Antoine Guichenon, et le déchargeant de leurs accusations.]
Recueil des ordonnances et règlemens pour la levée et perception des droits d'entrées ; issues-foraines, droits de traverse, et impôt sur les toilles
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine) sur l'édit de création des greffes des présentations
Lettres patentes portant établissement d'une forge et manufacture royale de fers blancs, à Bain en Lorraine, et différents privilèges,... accordés aux sieurs Georges Puthon... maître de forges à Remiremont et les frères Coster et Villiez marchands banquier à Nancy. [Enregistrées à la chambre des Comptes de Lorraine le 30 juin, au greffe de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois le 2 juillet et au Conseil de ville et police de Nancy, le 4 juillet 1733]
Recueil des édites, ordonnances, déclarations, traités et concordats du règne de Léopold Ier... duc de Lorraine et de Bar, (du règne de Sa Majesté le roi de Pologne Stanislas, duc de Lorraine et de Bar et du règne de leurs Majestés Louis XV et Louis XVI)...
Ordonnance de S. A. R. (le duc de Lorraine) sur le fait des gabelles...
Ordonnance de la régente de Lorraine sur le fait des gabelles
Ordonnance sur le fait des Gabelles
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traitez et concordats du règne de Léopold I... duc de Lorraine et de Bar...
Ordonnance de S. A. R. (le duc de Lorraine) sur le fait des gabelles
Déclaration qui fait défenses aux Entreposeurs & Débitans de Tabacs, de vendre ni distribuer aucuns tabacs en poudre
Déclaration de Son Altesse royale (François, duc de Lorraine) touchant ceux qui n'ont pas satisfait à l'ordonnance du 19 décembre dernier et à l'arrêt du conseil du 27 février suivant...
Decret de Son Altesse Royale, qui ordonne à la communauté de Goin & à toutes celles de ses États, de nommer au fermier des droits de Haut-Conduit, entrées, issuës foraines, une personne solvable & qui sçache écrire pour tenir le bureau desdits droits, à peine de cinq cens francs d'amende & des dommages & interêts du fermier
Décret de S. A. R. (le duc de Lorraine), qui ordonne que les registres des maitres de forges seront en papier timbré aux peine portées par les ordonnances
Statuts et reglemens de l'Academie de Musique etablie à Nancy. Par Lettres patentes de son Altesse Royale
Edit de S. A. R. (le duc. de Lorraine) portant suppression des offices de procureurs et établissement des greffes de présentations
Edit de S. A. R. portant suppression des offices de procureurs et etablissement des greffes de presentations. Vérifié en la chambre des comptes de Lorraine le 22 décembre 1718
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine) au sujet de la plantation des vignes...
Ordonnance de Son Altesse Royale, portant que toutes les personnes qui, depuis 1697. ont obtenus des lettres de noblesse, de reprise de noblesse maternelle, &c. seront tenus de les déposer dans le mois au greffe du Conseil.
Ordonnance de S. A. royale, portant que toutes les personnes qui depuis 1697 ont obtenu des lettres de noblesse, de reprise de noblesse maternelle, etc, seront tenues de les déposer dans le mois au greffe du conseil
Ordonnance de Son Altesse royale (François duc de Lorraine) portant que toutes les personnes qui, depuis 1697, ont obtenu des lettres de noblesse... seront tenues de les déposer dans le mois au greffe du Conseil
Déclaration de Son Altesse Royale [François, Duc de Lorraine] au sujet de la plantation des vignes. du 24 Avril 1730. (Signé François)
Règlement concernant les postes et messageries de Lorraine et Barrois
Déclaration de Son Altesse royale (François duc de Lorraine) touchant les expectatives, et survivances, et les conseillers d'Etat et chambellans...
Déclaration de S. A. R. le duc de Lorraine en faveur du clergé de ses états
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine) touchant le droit de joyeux avènement
Edit de son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) portant règlement pour les chasses et pêches...
Déclaration de Son Altesse royale Mgr le duc de Lorraine en faveur du clergé de ses Etats
Déclaration de Son Altesse royale (François, duc de Lorraine,) touchant le droit de joyeux avènement...
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine) touchant le droit de joyeux avènement
Edit de Son Altesse royale, (Léopold, duc de Lorraine), portant fabrication de nouvelles espèces...
(Décret du duc de Lorraine portant réglement pour les acquits à caution.)
Décret de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) qui ordonne que les acquits à caution seront visés et certifiés sans frais par l'un des officiers des Hôtels de ville qui sera nommé et dans les lieux où il n'y a pas d'Hôtel de ville par les maires...
Edit de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) portant fabrication de cent mille marcs de nouvelles espèces de bas billon...
Déclaration, de Son Altesse royale (Léopold duc de Lorraine) concernant les magasins de grains dans le bailliage de Bar...
Traité fait pour la réciprocité du commerce, & l'acquit des péages entre le comté de Bitche souveraineté de Lorraine, & le duché de Deux-Ponts
Ordonnance de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine), concernant les magasins de grains
Nouveau Réglement etc son Altesse Royale, concernant les Droits de Haut-conduit, Entrée, Issue-Foraine,... Extrait de l'Arrêt du conseil d'Etat du 23 Janvier 1726
Edit de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) portant création d'un conseiller d'épée en chacun bailliage et d'un conseiller pour la noblesse en chacun Hôtel de ville
Edit de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) portant attribution de nouveaux droits et émoluments aux receveurs des finances, greffiers, tabellions, notaires et garde notes
Edit de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) portant établissement de droits sur toutes les cartes à jouer
Ordonnance de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine,) portant augmentation d'un gros par pot de sel...
Edit de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) portant création des offices de judicature à titre d'hérédité...
Edit de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) portant diminution des espèces
Décret de S. A. R. (Léopold, duc de Lorraine), qui déboute la Communauté de Spikerne de sa requête tendante à être déchargée de nommer un commis au fermier pour faire la recette de stand-conduit foraine et autres
Ordonnance de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) pour les salpêtriers...
Edit de S. A. R. portant création d'une compagnie de commerce. Vérifié en la chambre des comptes de Lorraine le 6 juin 1724
Edit de Son Altesse, Royale [Léopold]... portant création d'une compagnie de commerce... Verifié en la Chambre des Comptes de Lorraine le 6 juin 1724
Déclaration de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) pour le remboursement des trois millions de rentes
Edit du duc de Lorraine portant création d'une compagnie de commerce
Edit de Son Altesse royale (le duc de Lorraine) ... portant création d'une compagnie de commerce
Edit de Son Altesse, Royale [Léopold]... portant création d'une compagnie de commerce... Verifié en la Chambre des Comptes de Lorraine le 6 juin 1724
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine) pour le remboursement de 3 millions de rentes
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine) concernant le contrôle des actes des notaires et tabellions
Déclaration de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) concernant le contrôle des actes des notaires
Edit de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) portant création d'une compagnie de commerce de Lorraine...
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine) concernant le contrôle des actes des notaires et tabellions
Edit de S. A. R. portant création d'une compagnie de commerce. Vérifié en la chambre des comptes de Lorraine le 6 juin 1724
Edit de Son Altesse royale, (Léopold, duc de Lorraine), concernant l'aumône publique, les pauvres, la maréchaussée, les voleurs et gens sans aveu
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine), portant nouveau règlement pour les papiers et parchemins timbrés
Déclaration sur plusieurs dispositions concernant la Ferme du Tabac, & qui permet aux employés de ladite ferme de fouiller les troupes, citadelles, châteaux & autres lieux privilégiés, &c.
Déclaration interprétative de la précédente
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine), portant nouveau règlement pour les papiers et parchemins timbrés
(Déclaration du duc de Lorraine au sujet des domaines aliénés.)
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine), qui permet à Pierre Charlier, fermier général des hauts-conduits entrées, issues foraines et autres droits de continuer de percevoir un sol tournois pour le papier timbré de chaque acquit de paye, de haut-conduit, foraine et acquit à caution
Edit de Son Altesse royale (Léopold duc de Lorraine) qui ordonne une réforme d'espèces...
Edit de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) concernant le paiement des appointements des officiers d'arquebusiers...
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine), concernant le droit de marque des fers
Edit de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) pour prévenir la communication des maladies contagieuses
Déclaration de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) concernant le droit de marque des fers
Déclaration de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) qui ordonne que tous ceux qui paient la subvention, paieront leur côte des sommes qui sont nécessaires pour l'habillement des arquebusiers...
Edit de S. A. R. portant création de 50000 livres de rentes sur la ferme des Domaines, gabelles et tabacs. [Enregistré à la Chambre des comptes de domaine, le 3 sept. 1721]
Edit de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) qui supprime les droits dûs par les sujets de retenue du comté de Ligny et du duché de Bar
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine) au sujet des droits de marque des fers
Edit de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) portant un nouveau règlement pour la levée des compagnies d'arquebusiers
Edit de S. A. R. (le duc de Lorraine), portant suppression du droit de haut conduit dans l'interieur des états et d'augmentation des droits de contrôle, &c. Du 4 avril 1721
Ratification du traité fait avec la ville de Metz
Déclaration et tarif de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) pour la perception des droits de marque des fers de Lorraine et Barrois
Déclaration en faveur des Planteurs
Edit de S. A. R. portant établissement d'une compagnie de commerce en Lorraine...
Reglement pour la Ferme du Tabac
Déclaration et tarif de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) pour la perception des droits de marque des fers de Lorraine et Barrois
Déclaration et tarif de S. A. R. (le duc de Lorraine), pour la perception des droits de marque des fers de Lorraine et Barrois
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine) sur l'édit du controle des actes des notaires
Lettres d'érection du comté de Guise-sur-Moselle [Enregistrées à la cour souveraine de Lorraine le 25 juin 1718, à la Chambre des Comptes de Lorraine le 30 juin 1718 et à la Chambre des Comptes du duché de Bar, le 2 juillet 1718.]
Déclaration de S. A. royale pour l'établissement d'un changeur
Lettres d'érection du marquisat de Cons-la-Grandville données [au Sieur Nicolas-François, marquis de Lambertye]... enthérinnées à la Cour de Lorraine et Barrois le 18 février 1719
Edit de S. A. R. portant fixation de la majorité du prince successeur à l'Etat... Vérifié en la cour souveraine (de Lorraine) le 17 juillet 1719
Déclaration de S. A. royale sur le change des vieilles espèces
Lettres d'érection du marquisat de Cons-La-Granville, données (au sieur Nicolas-François marquis de Lambertye, par le duc Léopold de Lorraine)
Edit de son Altesse Royale qui defend les academies de jeux, & tous jeux de hazard.
Déclaration de S. A. R. sur l'édit de création des greffes des présentations
Edit de S. A. R. (le duc de Lorraine) portant établissement du contrôle des actes et contrats des notaires et tabellions en Lorraine et Barrois
Lettres patentes pour l'execution du traité conclu à Paris le vingt-un janvier 1718
Edit de S. A. R. portant établissement du contrôle des actes et contracts des notaires et tabellions. Vérifié en la chambre des comptes de Lorraine, le 22 décembre 1718
Traité conclu a Paris le 21 janvier 1718, en execution des traitez de paix de Baden, de Riswick, et autres precedens, concernant les affaires de Lorraine
Ordonnance concernant le droit de tabellionnage et de sceau dans le Barrois (rendue par le duc de Lorraine et de Bar)
Lettres patentes pour l'exécution du traité conclut à Paris le vingt-un janvier 1718. Donné à Lunéville le 30 juin 1718. Registrées en la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, et en la Chambre des comptes de Lorraine les 7 et 9 juillet 1718
Traité entre le Roy, et S.A.R. le duc de Lorraine. Conclu à Paris, le 21 janvier 1718
(Ordonnances et arrêts concernant la Lorraine. 1718-1735.)
Lettres confirmatives de l'illustration de la maison de Hennequin et érection du comté de Fresnel... (Signé : Léopold,...)
Arrests choisis de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, contenant la décision de plusieurs questions notables...
Lettres d'érection du comté de Bouzey... (Signé : Léopold, duc de Lorraine et de Bar.)
Lettres d'érection du marquisat de Craon, données à Lunéville (Signé : Léopold duc de Lorraine.)
Lettres d'érection du marquisat de Craon, données à Lunéville le 21e jour d'août 1712. (Signé : Léopold.)
Lettres de franchises de S. A. R. de Lorraine pour les fermiers de tous les biens dépendans de l'Ordre de Malte généralement quelconques
Traitez faits les 2.[i.e.4] octobre mil sept cent quatre, & 21.[i.e.23] may mil sept cent cinq. Entre messire de Harrouis, intendant de Champagne...et messire de Sarrazin...maître des requêtes de Son Altesse Royale
Ordonnance contre les faux-sauniers
Ordonnance de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) contre les faux-sauniers...
Déclaration de Son Altesse royale (Léopold, duc de Lorraine) pour l'établissement de la capitation...
Traité passé à Metz le 7. may 1707. entre messire Dominique Barberie... intendant... en la generalité de Metz... et messires Jean-Baptiste Mahuet... conseiller d'etat de Son Altesse Royale monsieur le duc de Lorraine... et Paul Protin... par lequel S.A.R. est rétablie, & doit demeurer en la pleine & paisible possession de la terre & seigneurie de Commercy...
See more documents of this work form

Mixed works (4)

Ordonnance de Lorraine
Convention entre le Roy, et Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Pour la restitution réciproque des déserteurs. Du trente juillet mil sept cens trente-sept
Concordats et traitez faits entre les rois de France, et les ducs de Lorraine et de Bar
Traité fait par monsieur le marquis de Barbesieux... de la part de Sa Majesté, et par M. Mahuet... envoyé extraordinaire... de la part de monseigneur le duc de Lorraine son maitre, pour se rendre reciproquement & de bonne foy les deserteurs

Numismatic works (202)

Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Piéfort with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
Monnaie with Lorraine (Duché) as Atelier monétaire
See more documents of this work form

See also