Sardaigne (Royaume)

Creation : 1720
org_stop_date : 1861

Activities of Sardaigne (Royaume) (37)

Auteur du texte (33)

Costituzioni sabaude, 1723
Actes de la conférence de Zurich
Recueil des actes du gouvernement de Sa Majesté le roi de Sardaigne
Décret de Charles Albert de Savoie, prince de Carignan, régent du royaume
Patenti di Sua Maesta (Victor-Amédée II, roi de Sardaigne) di approvazione del regolamento per le amministrazioni de' pubblici nelle Città, borghi e luoghi de' regii Stati in terra ferma di qua da'monti
Edit (du roi de Sardaigne) pour l'affranchissement des fonds sujets à devoirs feodaux ou emphytéotiques en Savoie, et autres dispositions relatives à cet objet, aux fiefs et emphytéoses, aux dettes des communautés et à la réduction des intérêts
Costituzioni di Sua Maestà per l'università di Torino. Constitutions de Sa Majesté pour l'université de Turin
Loix et constitutions de Sa Majesté le roi de Sardaigne, publiées en 1770
Leggi e costituzioni di Sua Maestà... Loix et constitutions de Sa Majesté (Charles-Emmanuel Ier, roi de Sardaigne)...
Procès-verbal définitif de la limitation générale convenue entre les cours de Versailles & de Turin, par le traité du 24 mars 1760
Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760
Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760
Lettres patentes du Roi, confirmatives du Traité de réglement du 24 mars dernier, qui fixe les limites entre la France & la Sardaigne
Traité de limites entre le roi, et sa Majesté très-chrétienne. Conclu à Turin le 24 mars 1760
Traité entre S. M. le roi de Sardaigne et la République de Genève. [-Plein pouvoir du roi de Sardaigne pour le baron Jean-Joseph Foncet de Montailleur, du 1° juin 1754 à Turin. - Plein pouvoir de la République de Genève pour Pierre Mussard, du 30 mai 1754 à Genève. - Ratification du roi de Sardaigne, du 15 juin 1754 à Turin. - Ratification de la République de Genève, du 13 juin 1754. - Déclaration de S. M. pour l'exemption de la douane et du logement des gens de guerre en faveur des citoyens et bourgeois de Genève, pour leurs maisons appelées de l'ancien dénombrement, du 18 juin 1754, à la Vènerie.]
Traité entre Sa Majesté le roi de Sardaigne et la republique de Geneve
Traité de paix entre le Roy, le roy de la Grande Bretagne, et les États Généraux des Provinces-Unies des Pays-Bas, conclu à Aix-la-Chapelle, le 18 octobre 1748, avec les accessions du Roy Catholique, de la reine de Hongrie & de Bohème, impératrice, du roy de Sardaigne, du duc de Modène, & de la république de Gènes
Preliminaires de la paix, avec le traité definitif, et quelques autres piéces qui y ont rapport.
[Ordonnances des rois de Sardaigne, de 1740 à 1779)
Traité de paix entre le Roy, l'Empereur et l'Empire. Conclu à Vienne, le 18. novembre 1738
Editto di Sue Maestá per il regolamento dello studio di cirugia
Convention entre Sa Majesté le Roy Très-Chrestien, et Sa Majesté le roy de Sardaigne, pour la restitution reciproque des deserteurs. Du 21. may 1737
Manifeste de la part de Sa Majesté le roy de Sardaigne
Convention entre Sa Majesté le Roy Trés-Chrestien et Sa Majesté le roy de Sardaigne, pour la restitution reciproque des deserteurs
Leggi, e costituzioni di Sua Maesta.
Costituzioni di Sua Maestà per l'università di Torino. Constitutions de Sa Majesté pour l'université de Turin.
Convention entre Sa Majesté le Roy Trés-Chrestien et Sa Majesté le roy de Sardaigne, pour la restitution reciproque des deserteurs
Convention entre Sa Majesté Trés-Chrétienne, et Sa Majesté le roi de Sardaigne, pour la restitution reciproque des déserteurs des troupes, tant de terre que de mer, y compris les forçats & esclaves
Leggi e Costituzioni di S. M. da osservarsi nelle materie civili, e criminali né stati della M. S., tanto di qua, che di là da' monti, e colli
Traité de suspension d'armes par mer, entre le Roy & et le roy de la Grande-Bretagne d'une part, et le roy d'Espagne d'autre part
(Ordonnances du royaume de Sardaigne.). - [1]
Convention between Her Majesty and the king of Sardinia relative to post-office arrangements, signed at London, December 12, 1857. Ratifications exchanged at London, January 20, 1858
Manifeste de la part de Sa Majesté le Roy de Sardaigne

Éditeur scientifique (3)

Collezione completa dei moderni codici civili degli Stati d'Italia secondo l'ordine cronologico della loro pubblicazione
Autriche. Convention sur la propriété littéraire et la répression de la contrefaçon, conclue entre l'Autriche et la Sardaigne, le 22 mai 1840
Leggi e costituzioni di Sua Maestà...

See also (5)