Joseph Caillaux (1863-1944)

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Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Le Mans (Sarthe), 30-03-1863
Death : Mamers (Sarthe), 21-11-1944
Note :
Inspecteur des finances. - Homme politique. - Ministre des Finances (1899-1902)
Field : Économie politique. Travail
Histoire de la France
Variant of the name : Joseph-Marie-Auguste Caillaux (1863-1944)
ISNI : ISNI 0000 0001 1033 1397

Activities of Joseph Caillaux (1863-1944) (798)

Auteur du texte (772)

Joseph Caillaux
Mes mémoires III
Mes mémoires II
Mes mémoires I
Mes mémoires
Mes mémoires. I. Ma jeunesse orgueilleuse. 1863-1909...
D'Agadir à la grande pénitence
D'Agadir à la grande pénitence
Comité de l'Ouest-expansion. La France aux prises avec la crise mondiale. Discours de M. Henri Michel,... Discours de M. Joseph Caillaux. 2 février 1932
M. Joseph Caillaux parle de la crise économique et financière
Ma doctrine
Ma doctrine
Mes prisons
Où va la France ? Où va l'Europe ? 10e mille
Devant l'histoire. Mes prisons. 2e édition
Mes prisons
Agadir
La Guerre...
La Guerre et la République
La Guerre et la République, un discours de M. Joseph Caillaux
L'Impôt sur le revenu
L'Impôt sur le revenu
Discours prononcé à Aix-en-Provence, par Caillaux,...
L'Impôt sur le revenu, projet de loi de M. Caillaux
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des Députés ayant pour objet l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 12500 francs pour la participation de la France à l'exposition internationale des Beaux-Arts de Venise, présenté... par M. Gaston Doumergue,... et par M. J. Caillaux,... [27 février 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat le 21 décembre 1908, modifié par la Chambre des Députés le 22 décembre 1908, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1909, présenté... par M. J. Caillaux,... [23 décembre 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés autorisant le ministre des Affaires étrangères à accorder à la mission laïque, pendant une période de quinze ans, une subvention annuelle de dix-huit mille francs, présenté... par M. Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [6 février 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet d'autoriser le gouvernement à approuver par décrets la prorogation de surtaxe d'octroi sur l'alcool, présenté... par M. J. Caillaux,... [26 novembre 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique dans le département du Finistère, d'un réseau de chemins de fer, d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [18 juin 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, entre la limite du département de l'Allier, vers Cusset, et Saint-Germain-Laval, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [19 décembre 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Isère, du chemin de fer d'intérêt local de Grenoble à Villard-de-Lans, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [18 décembre 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Meurthe-et-Moselle, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Lunéville à Blamont... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [13 février 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Landes, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, entre Labenne et Seignosse, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [18 décembre 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Cher, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, destiné à raccorder le chemin de fer d'Argent à La Guerche et le canal latéral à la Loire, à Marseille-lès-Aubigny, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [18 décembre 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet d'incorporer au réseau d'intérêt général la ligne de chemin de fer d'intérêt local d'Oran à Arzew et d'approuver la convention passée pour le rachât de ladite ligne, présentée... par M. Georges Clémenceau,... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [27 février 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet l'acceptation d'une subvention de 800000 francs et d'une avance de 2600000 francs offertes par la ville de La Rochelle en vue de l'exécution des travaux de construction de la nouvelle gare de La Rochelle... présenté... par M. Georges Clémenceau,... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [7 avril 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet l'ouverture... d'un crédit de 325 000 francs, en vue du payement de la garantie à la Compagnie des Chemins de fer de l'ouest-algérien pour la ligne Tlemcen à Lalla-Maghnia et à la frontière du Maroc, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [30 novembre 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet l'ouverture, sur l'exercice 1907, d'un crédit de 2200000 francs... en emploi des disponibilités sur avances en argent faites à l'Etat par les Compagnies d'Orléans et du midi, en vue de l'exécution des lignes concédées par les conventions de 1883, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [27 février 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés concernant : 1 ° la régularisation de décrets au titre du budget général de l'exercice 1907 ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1907 au titre du budget général ; 3 ° l'ouverture de crédits au titre du budget annexe de l'Imprimerie nationale ; 4 ° l'ouverture de crédits au titre du compte spécial créé par la loi du 17 février 1898, présenté... par M. J. Caillaux,... [28 janvier 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés concernant : 1 ° la régularisation de décrets au titre du budget général de l'exercice 1908 et du budget annexe des monnaies et médailles ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1908 au titre du budget général et au titre des budgets annexes, présenté... par M. J. Caillaux,... [19 décembre 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés concernant : 1 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1907 au titre du budget général ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1907 au titre des budgets annexes présenté... par M. J. Caillaux,... [18 juin 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés concernant : 1 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1908 au titre du budget général ; 2 ° l'ouverture de crédits sur l'exercice 1908, au titre des budgets annexes, présenté... par M. J. Caillaux,... [9 juillet 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés le 28 novembre 1908, [plusieurs fois modifié par le Sénat et par la Chambre des Députés et en dernier lieu] modifié par la Chambre des Députés le 24 décembre 1908 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1909... présenté... par M. J. Caillaux,... [24 décembre 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, modifié par le Sénat et la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés le 23 décembre 1908 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1909, présenté... par M. J. Caillaux,... [24 décembre 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation de deux conventions signées à Bruxelles, les 28 août et 19 décembre 1907 et relatives au régime des sucres, présenté... par M. Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [23 janvier 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la Convention internationale signée à Rome le 9 décembre 1907, pour la création d'un office international d'hygiène publique présenté... par M. Clémenceau,... par M. Stephen Pichon,... et par M. J. Caillaux,... [18 février 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation d'une convention conclue entre l'Etat et la Compagnie des Messageries maritimes, pour l'exécution des services maritimes postaux reliant la France au Brésil et à La Plata, présenté... par M. Louis Barthou,... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [6 mars 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant augmentation du nombre des magistrats dans plusieurs tribunaux de 1re instance
Lycée de jeunes filles du Mans
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dit "réseau de la Woëvre", composé des deux lignes de Verdun à Montmédy et de Commercy à Verdun, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [26 février 1907.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Hérault, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Maureilhan à Colombiers... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [8 mars 1907.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dit "groupe du Nord", présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [6 juin 1907.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement de deux réseaux de chemins de fer d'intérêt local, à voie normale, dans le département de Seine-et-Oise, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [31 mai 1907.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dans le département de la Charente, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [26 février 1907.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés concernant la régularisation d'un décret portant ouverture de crédits, sur l'exercice 1906, au titre du budget annexe des monnaies et médailles, présenté... par M. J. Caillaux,... [26 mars 1907.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés établissant le mode de fixation des droits à percevoir pour la vérification périodique des poids et mesures, présenté... par M. Gaston Doumergue,... et par M. J. Caillaux,... [4 juin 1907.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés le 16 décembre 1906, adopté avec modifications par le Sénat le 25 janvier 1907, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1907... présenté... par M. J. Caillaux,... [25 janvier 1907.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant annulation d'un crédit de 20 000 francs au titre de l'exercice 1906 et ouverture, sur l'exercice 1907, d'un crédit d'égale somme, relatif à l'Exposition internationale de Milan, présenté... par M. Gaston Doumergue,... et par M. J. Caillaux,... [20 mars 1907.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'un arrangement, signé le 9 juin 1906, entre la France et l'Italie, concernant la réparation des dommages résultant des accidents du travail, présenté... par M. Pichon,... par M. René Viviani,... et par M. Caillaux,... [20 mars 1907.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant élévation du chiffre maximum des émissions de la Banque de l'Algérie, présenté... par M. J. Caillaux,... [5 mars 1907.]
Guide à l'usage des cultivateurs de la Sarthe qui veulent distiller leurs produits, par M. J. Caillaux,...
Les Impôts en France
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (1 ° ouverture de crédits supplémentaires ; 2 ° annulation de crédit au titre du budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1901) par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (11 mars 1902.)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modification par le Sénat, portant ouverture de crédits supplémentaires au titre du budget spécial de l'Algérie, pour l'exercice 1901... présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (11 février 1902)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant : 1 ° régularisation de décrets rendus en Conseil d'Etat pendant la prorogation des Chambres ; 2 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 ; 3 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos ; 4 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes et ratification d'un décret portant ouverture de crédits au titre du budget annexe des chemins de fer de l'État... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (7 mars 1902)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant modification du régime des admissions temporaires du froment... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Jean Dupuy,... par M. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (17 janvier 1902)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture de crédits sur l'exercice 1901... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (11 février 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, approuvant la convention passée entre le gouvernement français et le gouvernement tunisien pour fixer la répartition des charges de la garantie d'intérêt des chemins de fer tunisiens, présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (25 mars 1902)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés (articles 3 à 18 du projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898), adopté avec modifications par le Sénat, relatif à la contribution des patentes... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (21 février 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant la ville de Paris à percevoir une taxe sur la valeur en capital des propriétés bâties et non bâties et rapportant l'autorisation de percevoir diverses autres taxes de remplacement, présenté... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (29 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le gouvernement tunisien à contracter un emprunt de quarante millions pour la construction de lignes de chemins de fer, présenté... par M. Delcassé,... et par M. J. Caillaux,... (25 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (avance remboursable de un million au Gouvernement crétois) par M. Delcassé,... et par M. J. Caillaux,... (7 mars 1902.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'accepter une avance du département des Alpes-Maritimes en vue de l'exécution du chemin de fer de Saint-André à Puget-Théniers, présenté... par M. Pierre Baudin,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (27 février 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'accorder à M. Savorgnan de Brazza (Pierre-Paul-François Camille), à titre de récompense nationale, une pension annuelle de 10.000 francs, présenté... par M. Albert Decrais,... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (29 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver la convention conclue le 6 février 1902, entre le Protectorat de la côte française des somalis et la compagnie impériale des chemins de fer éthiopiens, présenté... par M. Albert Decrais,... par M. J. Caillaux,... et par M. Delcassé,... (20 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Oise, du chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Méru à La Bosse, présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (28 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Saône-et-Loire, de deux chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, de Tournus à Louhans et de Saint-Martin-en-Bresse à Mervans, présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (13 février 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Hondschoote à Bray-Dunes, présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (27 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Hondschoote à Bray-Dunes, présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (27 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale de Don à Fromelles, présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (27 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale de Don à Fromelles, présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (27 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'approbation d'une convention avec la compagnie P.-L.-M. pour la concession des lignes suivantes : de Nice à la frontière d'Italie ; de Chorges à Barcelonnette ; de Moutiers à Bourg-Saint-Maurice ; de Bourron à Melun ; de Chamborigaud à Bessèges ; d'Aigues-Mortes au Grau-du-Roi, présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (24 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'avance par le Trésor des sommes nécessaires à l'achèvement du chemin de fer du Soudan, présenté... par M. Albert Decrais,... et par M. J. Caillaux,... (13 février 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'installation d'une poudrerie en Algérie, présenté... par M. le général André,... et par M. J. Caillaux,... (27 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant la réorganisation des services maritimes postaux entre le continent et la Corse, présenté... par M. A. Millerand,... par M. J. Caillaux,... par M. le général André,... et par M. de Lanessan,... (25 février 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant la réorganisation des Services maritimes postaux entre le Continent et la Corse, présenté... par M. A. Millerand,... par M. J. Caillaux,... par M. le général André,... et par M. de Lanessan,... (25 février 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (Convention de commerce et de navigation du 30 mai 1898 entre la France et de l'Equateur) par M. Delcassé,... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (7 mars 1902.)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés... (Convention passée entre l'Etat et la ville d'Avignon, au sujet de la cession de l'usufruit du Château-des-Papes) par M. Waldeck-Rousseau,... par M. le général André,... et par M. J. Caillaux,... (13 mars 1902.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale de Vascoeil à Morgny) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (11 mars 1902.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (établissement d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Ambonnay à Châlons-sur-Marne) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (13 mars 1902.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (établissement d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite entre La Neuveville-les-Raon et Raon-sur-Plaine) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (13 mars 1902.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (extension des privilèges et immunités diplomatiques aux membres d'un tribunal d'arbitrage) par M. Delcassé,... par M. J. Monis,... et par M. J. Caillaux,... (13 mars 1902.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés le 9 mars 1902, adopté avec modification par le Sénat le 27 mars 1902, modifié par la Chambre des Députés le 28 mars 1902, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1902... présenté... par M. J. Caillaux,... (28 mars 1902)
Projet de loi (adopté par la Chambre des députés le 9 mars 1902, adopté avec modification par le Sénat le 27 mars 1902) portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1902... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (28 mars 1902)
Projet de loi (adopté par la Chambre des députés le 9 mars 1902, adopté avec modifications par le Sénat le 27 mars 1902, modifié par la Chambre des députés le 28 mars 1902, modifié à nouveau par le Sénat le 29 mars 1902, modifié à nouveau par la Chambre des députés le 29 mars 1902, modifié à nouveau par le Sénat le 29 mars 1902, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1902... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (29 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés le 9 mars 1902, adopté avec modifications par le Sénat le 27 mars 1902, modifié par la Chambre des Députés le 28 mars 1902, modifié à nouveau par le Sénat le 29 mars 1902, modifié à nouveau par la Chambre des Députés le 29 mars 1902, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1902, présenté... par M. J. Caillaux,... (29 mars 1902)
Projet de loi (adopté par la Chambre des députés le 9 mars 1902, adopté avec modifications par le Sénat le 27 mars 1902, modifié par la Chambre des députés le 28 mars 1902, modifié à nouveau par le Sénat le 29 mars 1902... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (29 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 9 mars 1902... (budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1902) par M. J. Caillaux,... (10 mars 1902.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ouverture au ministre de l'agriculture, sur l'exercice 1901, d'un crédit supplémentaire de 950000 fr. applicable aux primes à la sériculture) par M. J. Caillaux,... (6 mars 1902.)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés... (ouverture au ministre des travaux publics d'un crédit spécial de 7.121.474 fr. 05 : soulte à la Compagnie d'Orléans pour lignes échangées entre elle et l'État) par M. J. Caillaux,... (7 mars 1902.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos ; 3 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes, présenté... par M. J. Caillaux,... (24 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° ouverture sur l'exercice 1902 des crédits provisoires applicables au mois de mars 1902 et montant à 300.622.521 francs ; 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics, présenté... par M. J. Caillaux,... (21 février 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° régularisation de décrets rendus en Conseil d'État pendant la prorogation des Chambres ; 2 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 ; 3 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos ; 4 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes et ratification d'un décret portant ouverture de crédits au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, présenté... par M. J. Caillaux,... (6 février 1902)
Annexe au Projet de loi autorisant le gouvernement tunisien à contracter un emprunt de trente millions pour la construction de lignes de chemins de fer... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... et par M. J. Caillaux,... Convention et séries de prix. Chemin de fer du Pont-du-Fahs à Kalaat-es-Senam, avec embranchement sur le Kef (8 novembre 1901)
Compagnies de chemins de fer et de tramways liées vis-à-vis de l'Etat par des conventions financières. Comptes des dépenses d'établissement au...
Les Finances de la France
Les Finances de la France...
Projet de loi... (1 ° déclarant d'utilité publique l'établissement, dans le département des Landes, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale de Soustons à Léon ; 2 ° approuvant les conventions passées entre la Compagnie des chemins de fer du Midi, l'Etat et le concessionnaire de ladite ligne... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (2 juillet 1901.)
Projet de loi... (1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1900 ; 2 ° création d'un chapitre et modification de libellés au budget général de l'exercice 1901, 3 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 4 ° ouverture et annulation de crédits au titre des budgets annexes) par M. J. Caillaux,... (11 mars 1901.)
Projet de loi... (1 ° ouverture sur l'exercice 1901, des crédits provisoires applicables au mois de février 1901 et montant à 268,265,198 fr. ; 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics) par M. J. Caillaux,... (24 janvier 1901.)
Projet de loi... (1 ° ouverture, sur l'exercice 1901, des crédits provisoires applicables au mois de février 1901, et montant à 268,265,198 fr.) 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics) par M. J. Caillaux,... (28 janvier 1901.)
Projet de loi... (acquisition de terrains et d'immeubles pour le service des postes et des télégraphes) par MM. A. Millerand,... J. Caillaux,... (7 mars 1901.)
Projet de loi... adopté avec modifications par le Sénat... (budget général des dépenses et des recettes, exercice 1901) par M. J. Caillaux,... (14 février 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1900 ; 2 ° annulation de crédits sur l'exercice 1900, budget annexe de la Légion d'honneur) par M. J. Caillaux,... (21 juin 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (1 ° ouverture, sur l'exercice 1901, d'un crédit supplémentaire de 100000 fr. au budget du ministère de l'agriculture, service des épizooties ; 2 ° annulation d'un crédit de pareille somme au même budget et au même exercice : indemnité pour abatage d'animaux) par M. Jean Dupuy,... et par M. J. Caillaux,... (29 mars 1901.)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modification par le Sénat, relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1902... présenté au nom de M. Emile Loubet,... (5 juillet 1901)
Projet de loi... adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés... (budget général des dépenses et des recettes, exercice 1901) par M. J. Caillaux,... (23 février 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... adopté avec modifications par le Sénat... modifié par la Chambre des députés... modifié à nouveau par le Sénat... modifié à nouveau par la Chambre des députés... (budget général des dépenses et des recettes, exercice 1901) par M. J. Caillaux,... (25 février 1901.)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 ; 2 ° ouverture de crédits au titre du budget annexe du chemin de fer et du port de la Réunion... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (8 novembre 1901)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (22 octobre 1901)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour but l'institution de Caisses régionales de crédit agricole mutuel en Algérie et les encouragements à leur donner ainsi qu'aux sociétés et aux banques locales de crédit agricole mutuel... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (21 mai 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° d'accorder un sursis pour l'application de la loi du 29 décembre 1897 aux communes de Marseille, Lille, Roubaix et Lyon ; 2 ° autorisant le Gouvernement à approuver par décret la perception et la prorogation de surtaxes d'octroi... par M. J. Caillaux,... (29 mars 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Landes, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Parentis-en-Born à Biscarosse ; 2 ° d'approuver les conventions passées entre le département, le concessionnaire de ladite ligne, la Société anonyme des chemins de fer d'intérêt local du département des Landes, la Compagnie des chemins de fer du Midi et l'Etat)... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (5 juillet 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département des Landes d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale de Soustons à Léon ; 2 ° d'approuver les conventions passées entre la Compagnie des chemins de fer du Midi, l'Etat et le concessionnaire de ladite ligne... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (5 juillet 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'accorder un sursis pour l'application de la loi du 29 décembre 1897 à la commune de Lille (Nord) par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (28 juin 1901)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la convention conclue par le Gouvernement général de l'Indo-Chine pour la construction partielle et l'exploitation du chemin de fer de Haï-Phong à Yunnan-Sen... par M. Albert Decrais,... par M. J. Caillaux,... et par M. Delcassé,... (28 juin 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Marne, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Foulain à Nogent-en-Bassigny... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (2 juillet 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Pouilly-les-Nonains à Renaison... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (3 juillet 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement... des chemins de fer d'intérêt local de Plabennec à Lesneven et de Plouider à Plouescat... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (19 juin 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement... d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Soissons à Rethel, avec embranchement sur Corbeny... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (19 juin 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local à voie d'un mètre dans le département du Tarn... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (19 mars 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le rachat des câbles de la Compagnie West-African... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (4 juillet 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'exploitation du chemin de fer de Aïn-Sefra à Duveyrier... par M. Pierre Baudin,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (28 juin 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'organisation et le fonctionnement au Conservatoire national des arts et métiers, du Laboratoire d'essais mécaniques, physiques, chimiques et de machines créé par le décret du 19 mai 1900, et d'un Office national des brevets d'invention et des marques de fabrique... par M. A. Millerand,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (27 juin 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet une émission de rentes 3% perpétuelles et la régularisation des dépenses de l'expédition de Chine... par M. J. Caillaux,... (29 novembre 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les dépenses de l'expédition de Chine... par M. J. Caillaux,... (14 juin 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (concession à la Compagnie du chemin de fer du Nord des trois lignes d'Aulnay-les-Bondy à Rivecourt ; de Lens à Brebières ; de Saint-Ouen-les-Docks à Ermont-Eaubonne) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (5 juillet 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Blaye) par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (29 mars 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Toulon à Hyères) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (21 mai 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (établissement, dans le département du Morbihan d'un second reseau de chemins de fer d'intérêt local à voie étroite) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (13 mars 1902.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, étendant aux cartes postales et à tous les objets de correspondance affranchis à prix réduit les dispositions des lois des 16 mars 1887 et 27 décembre 1895 relatives aux lettres expédiées après les levées générales... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (29 mars 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ouverture d'un crédit extraordinaire de 100 000 fr. pour l'organisation et l'entretien d'une mission scientifique pour l'étude de la fièvre jaune) par M. Albert Decrais,... par M. J. Caillaux,... (2 juillet 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ouverture d'un crédit extraordinaire de 10000 fr. : dépenses de l'assemblée générale de l'Association internationale des Académies) par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (29 mars 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° ouverture de crédits supplémentaires ; 2 ° annulation de crédits au titre du budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1901... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1900 ; 2 ° création d'un chapitre et modification de libellés au budget général de l'exercice 1901 ; 3 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 4 ° ouverture et annulation de crédits au titre des budgets annexes) par M. J. Caillaux,... (26 mars 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes... par M. J. Caillaux,... (3 juillet 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° ouverture, sur l'exercice 1902, des crédits provisoires applicables aux mois de janvier et février 1902 et montant à 786,080,707 fr. ; 2 ° autorisation de percevoir pendant les mêmes mois les impôts et revenus publics ; 3 ° autorisation de percevoir les droits, produits et revenus applicables au budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1902... par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention commerciale relative aux Antilles danoises, signée, le 12 juin 1901, entre la France et le Danemark... par M. Delcassé,... par M. J. Caillaux,... et par M. Millerand,... (22 novembre 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention commerciale signée à Bruxelles, le 31 octobre 1901, entre la France et S. M. Léopold II, souverain de l'Etat du Congo), par M. Delcassé,... par M. J. Caillaux,... et par M. A. Millerand,... (13 décembre 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention commerciale signée, le 7 juin 1901, entre la France et la république de Costa-Rica... par M. Delcassé,... par M. J. Caillaux,... et par M. A. Millerand,... (22 novembre 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention commerciale signée, le 9 janvier 1901, entre la France et la république du Salvador... par M. Delcassé,... par M. J. Caillaux,... et par M. A. Millerand,... (2 juillet 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'un arrangement concernant les relations commerciales entre la France et le Zanzibar, signé à Londres, le 27 juin 1901... par M. Delcassé,... par M. J. Caillaux,... et par M. A. Millerand,... (22 novembre 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention conclue, le 28 mars 1901, entre l'Etat et la Compagnie française des câbles transatlantiques pour l'établissement, l'entretien et l'exploitation de câbles télégraphiques sous-marins... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (27 juin 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation d'engagement de dépenses pour l'organisation de nouvelles communications télégraphiques sous-marines... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (4 juillet 1901.)
Projet de loi... (1 ° admission en franchise sur le continent français d'un certain nombre de produits d'origine corse, etc.), par MM. A. Millerand,... Jean Dupuy,... et J. Caillaux,... (5 juillet 1900)
Projet de loi... (1 ° aliénation de terrains domaniaux faisant partie des alluvions de la basse Seine ; 2 ° construction d'un pont à la pointe du Hode, sur le canal du Hâvre à Tancarville), par MM. J. Caillaux,... et Pierre Baudin,... (18 décembre 1900)
Projet de loi... (1 ° approbation de la convention passée entre l'Etat et la ville de Montpellier (Hérault), au sujet d'une cession réciproque d'immeubles, etc.), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... par M. le général de Galliffet,... et par M. J. Caillaux,... (7 avril 1900)
Projet de loi... (1 ° ouverture de crédits provisoires applicables au mois de janvier 1901 et montant à 498,880,568 fr. ; 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics) par M. J. Caillaux,... (21 décembre 1900.)
Projet de loi... (1 ° ouverture d'un crédit extraordinaire de 9.000 francs au budget des Affaires étrangères, sur l'exercice 1900, pour les obsèques de M. Canevaro, Ministre plénipotentiaire du Pérou à Paris ; 2 ° annulation d'un crédit de 9000 francs au chapître 23 bis des mêmes budget et exercice, etc.), par MM. Delcassé,... et J. Caillaux,... (28 décembre 1900)
Projet de loi... (1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1899 ; 2 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1900 ; 3 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 4 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes) par M. J. Caillaux,... (12 juin 1900.)
Projet de loi... (1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1900 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes), par M. J. Caillaux,... (3 juillet 1900)
Projet de loi... (1 ° ouverture et annulations de crédits sur l'exercice 1899 ; 2 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes), par M. J. Caillaux,... (26 juin 1900)
Projet de loi... (1 ° ouverture, sur l'exercice 1901, des crédits provisoires applicables au mois de janvier 1901 ; 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois, les impôts et revenus publics) par M. J. Caillaux,... (29 décembre 1900.)
Projet de loi... (1 ° ouverture sur l'exercice 1901 des crédits provisoires applicables au mois de janvier 1901 et montant à 498.880.568 francs ; 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics), par M. J. Caillaux,... (28 décembre 1900)
Projet de loi... (1 ° régularisation de décrets rendus en Conseil d'Etat pendant la prorogation des Chambres, etc. ; 2 ° ratification du décret rendu le 30 novembre 1900, qui a ouvert au Ministre des travaux publics, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, un crédit supplémentaire de 4937 fr. 19 ; 3 ° ouverture au Ministre du Commerce, etc., d'un crédit supplémentaire de 980.000 francs, pour les victimes d'accidents du travail, etc.), par M. J. Caillaux,... (28 décembre 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture de crédits extraordinaires en vue de l'Exposition universelle de 1900... présenté... par M. J. Caillaux,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant la colonie de Madagascar à procéder à une troisième émission d'obligations garanties par le Gouvernement de la République française et à exécuter divers travaux, publics... présenté au nom de M. Émile Loubet,... par M. Decrais,... et par M. J. Caillaux,... (6 février 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1 ° de déclarer d'utilité publique les travaux d'agrandissement de la gare de Nantes-Etat ; 2 ° l'acceptation d'une avance de 2.200.000 francs offerte par la Chambre de commerce de Nantes en vue de l'exécution de ces travaux ; 3 ° les voies et moyens financiers destinés à assurer la réalisation des offres de la Chambre de commerce, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (2 avril 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la colonie de Madagascar à emprunter une somme de 60.000.000 de francs pour la construction d'un chemin de fer de Tananarive à la côte orientale et l'exécution de travaux publics, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Albert Decrais,... et par M. J. Caillaux,... (27 mars 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Constantine, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, d'Aïn-Mokra à Saint-Charles, par Jemmapes, présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (20 mars 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la construction d'un quai maritime sur la rive gauche de la Loire, au port de Nantes, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. A. Millerand,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (2 avril 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 220.000 francs pour l'installation provisoire de la Comédie-Française et du second Théâtre-Français (Odéon), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (20 mars 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la cession à la compagnie du chemin de fer du Nord des terrains militaires déclassés des places d'Aire et de Saint-Omer, pour les installations de la ligne de Berguelle à Saint-Omer, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... par M. J. Caillaux,... et par M. le général de Galliffet,... (8 février 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant la cession, à la ville de Granville, d'immeubles provenant de la fortification déclassée de cette place, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. le général de Galliffet,... par M. J. Caillaux,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (23 mars 1900)
Projet de loi (adopté par la Chambre des députés le 19 mars 1900) portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1900, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (20 mars 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifiant le tarif général des douanes (Denrées coloniales de consommation), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. A. Millerand,... par M. Albert Decrais,... par M. J. Caillaux,... (24 février 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1899 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes, présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (29 mars 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° ouverture sur l'exercice 1900 des crédits provisoires applicables au mois d'avril 1900, et montant à 373.125.989 francs ; 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (27 mars 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° ouverture, sur l'exercice 1900, des crédits provisoires applicables au mois de mars 1900 ; 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (24 février 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la convention signée à Paris, le 17 février 1900, entre la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, pour régler les relations télégraphiques entre les deux pays, présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (30 mars 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture de crédits additionnels sur l'année 1899... présenté... par M. J. Caillaux,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'accorder à Mme Veuve Klobb, née Forget (Marie-Emilie Marguerite) une pension annuelle et viagère de 6.000 fr., présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Albert Decrais,... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Côtes-du-Nord, d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Somme et de l'Aisne, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Roisel à Hargicourt, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de régler les droits de l'État, du département de la Seine et de la ville de Paris, sur les bâtiments composant le Palais de Justice de Paris, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (4 décembre 1899.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant le dérasement du réduit et de la Courtine 2 de l'enceinte de Bayonne, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... par M. J. Caillaux,... et par M. le général de Galliffet,... (23 décembre 1899.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1899, d'un crédit supplémentaire de 50.000 fr. pour l'application de la loi du 9 avril 1898 relative aux accidents du travail ; 2 ° inscription au budget des recettes du même exercice d'une somme égale de 50.000 fr., présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (29 juin 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° ouverture de crédits extraordinaires sur l'exercice 1899 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux sur l'exercice clos 1897, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (4 décembre 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1898 ; 2 ° ouverture de crédits au titre du budget annexe de la Caisse des invalides de la marine, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (29 juin 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° ouverture sur l'exercice 1900 des crédits provisoires applicables aux mois de janvier et de février 1900 ; 2 ° autorisation de percevoir pendant les mêmes mois les impôts et revenus publics, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° régularisation de décrets rendus en Conseil d'Etat pendant la prorogation des Chambres ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1899 ; 3 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 4 ° l'ouverture et l'annulation de crédits au titre des budgets annexes, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention conclue à Luxembourg, le 4 octobre 1898, entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg, pour régler le service de la correspondance téléphonique entre les deux pays, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention conclue à Paris, le 29 octobre 1898, entre la France et la Belgique, pour régler le service de la correspondance téléphonique entre les deux pays, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... par M. A. Millerand,... et par M. Caillaux,... (4 décembre 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention conclue à Paris, le 3 février 1899, entre la France et la Suisse, pour régler le service de la correspondance téléphonique entre les deux pays, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... par M. A. Millerand,... et par M. Caillaux,... (4 décembre 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention conclue à Rome, le 16 juillet 1899, entre la France et l'Italie, pour régler le service de la correspondance téléphonique entre les deux pays, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la déclaration signée à Londres, le 20 mars 1899, entre la France et l'Angleterre, pour proroger les dispositions de la déclaration, en date du 11 Décembre 1898, réglant les relations télégraphiques entre la France et le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (4 décembre 1899)
Les impôts en France Tome I
L'Action réformatrice, discours prononcé à Lille le 8 janvier 1911, par... J. Caillaux,...
Les Finances de la France (discours prononcé par M. Joseph Caillaux, ministre des finances). Extrait du procès-verbal de la séance de la Chambre des Députés, du 9 décembre 1901
J. Caillaux,... La Guerre, discours prononcé à Mamers le 14 juillet 1916...
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Préfacier (18)

L'Or n'est plus roi. Préface-discussion du président Joseph Caillaux. Introduction de Joseph Barthélemy,...
Le Crédit international et les crises d'après-guerre. La dépression économique mondiale du Traité de Versailles à l'Accord tripartite. Préface de M. Joseph Caillaux,...
Impôts sur les revenus. Questions litigieuses. Recherche et application des principes essentiels. Par Lucien Durand,... Vincent Bourrel,... Préface de M. Joseph Caillaux,... Supplément mettant l'ouvrage à jour au 1er janvier 1935
Impôts sur les revenus. Questions litigieuses. Recherche et application des principes essentiels, par Lucien Durand et Vincent Bourrel. Préface de M. Joseph Caillaux
La crise et le drame monétaire
La Crise et le drame monétaire...
La crise et le drame monétaire. Préface de Joseph Caillaux
Nous faisons fausse route. Préface de M. Joseph Caillaux
Dans la fourmilière politique. Préface de Joseph Caillaux
Syndicalisme ouvrier et évolution sociale
L'emprunt forcé
L'Orgueil allemand, psychologie d'une crise
L'oeuvre française au Maroc, avril 1912-décembre 1913
L'oeuvre française au Maroc, avril 1912-décembre 1913
Problèmes algériens, impressions de voyage. L'arabophilie, le nationalisme musulman... avec une préface de M. Joseph Caillaux,...
Problèmes algériens, impressions de voyage. L'arabophilie, le nationalisme musulman... avec une préface de M. Joseph Caillaux,...
Les impôts en France
La République réaliste, par Jean Montigny,... Préface de M. Joseph Caillaux

Auteur de lettres (4)

Avec Joseph Caillaux
Caillaux, Joseph (NAF 28403 (164) - NAF 28403 (184))
Caillaux, Joseph (4-COL-113(1195))
Casanova, Jean (4-COL-113(1296))

Éditeur scientifique (1)

Résumé du livre nouveau : Où va la France ? Où va l'Europe ? Publié par M. Joseph Caillaux

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Dictionnaire sonore Larousse - Pathé Marconi

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Dictionnaire sonore Larousse - Pathé Marconi

Documents about Joseph Caillaux (1863-1944) (107)

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[Recueil. Fonds de la photothèque de la documentation française. Portraits de Joseph Caillaux]
[Palais de l'Élysée, 31 mai 1935 : le nouveau cabinet Fernand Bouisson après sa présentation au chef de l'État]
Joseph Caillaux chez lui à Paris
15/10/26, congrès radical [à Bordeaux], Caillaux, Garnier
15/10/26, congrès radical à Bordeaux, M. Caillaux
23/6/26, crise ministérielle, [de g. à d.] Caillaux, P. Laval
23/6/26, ministère Briand - Caillaux
23/6/26, ministère Briand - Caillaux
10/10/25, arrivée de Caillaux [de] retour d'Amérique
14/9/25, M. Caillaux au ministère de la guerre
16/10/25, Congrès radical de Nice, discours de M. Caillaux
16/10/25, Nice, Congrès radical, messieurs Ossola, Shrameck [i.e. Schrameck], Jammy Schmid [i.e. Schmidt], André Hesse, Durafour, Caillaux
16/4/25, M. Caillaux arrive chez M. Painlevé
16/4/25, M. Caillaux arrive chez M. Painlevé
16/4/25, M. Doumergue [au centre] et le ministère Painlevé [MM. Briand, Painlevé, Caillaux, Schrameck, Steeg, Laval, etc.]
16/4/25, M. Doumergue [au centre] et le ministère Painlevé [MM. Briand, Painlevé, Caillaux, Schrameck, Steeg, Laval, etc.]
16/9/25, départ de M. Caillaux pour l'Amérique [gare St Lazare]
16/9/25, départ de M. Caillaux pour l'Amérique [gare St Lazare]
17/4/25, ministère Painlevé à la chambre [devant, de g. à d., MM. Durand, Steeg, Painlevé, Briand, Caillaux, Chaumet]
17/4/25, ministère Painlevé à la chambre [devant, de g. à d., MM. Durand, Steeg, Painlevé, Briand, Caillaux, Chaumet]
17/4/25, ministère Painlevé à la chambre [devant, de g. à d., MM. Durand, Steeg, Painlevé, Briand, Caillaux, Chaumet]
17/4/25, [Pierre] Laval [et Joseph] Caillaux
17/4/25, Pierre Laval [et] Joseph Caillaux
20/7/25, M. Caillaux parle [à la T.S.F.] en faveur de l'emprunt
20/7/25, M. Caillaux parle [à la T.S.F.] en faveur de l'emprunt
23/8/25, départ [en train] de M. Caillaux pour Londres
25/10/25, banquet Caillaux à Château-du-Loir
25/10/25, banquet Caillaux à Château-du-Loir
25/10/25, banquet Caillaux [à] Château-du-Loir, discours [de] Marcel Bernard
25/10/25, [banquet Caillaux à Château-du-Loir, MM.] Breteau préfet, Marcel Bernard préfet, Caillaux [de d. à g.]
25/10/25, banquet Caillaux à Château-du-Loir, sortie de l'hôtel de ville
26/10/25, conseil des ministres, sortie de M. Caillaux
27/11/25, M. Caillaux au quai d'Orsay
31/8/25, M. Caillaux [ministre des finances]
[Joseph Caillaux]
Joseph Caillaux
Joseph Caillaux
Joseph Caillaux
Nice, 17/10/25, Congrès radical, messieurs Léon Meyer, Caillaux, Malvy
18/10/24, obsèques d'Anatole France, M. Caillaux
17/2/20, procès [de Joseph] Caillaux [Sénat, Haute Cour de Justice]
17/2/20, procès [de Joseph] Caillaux [Sénat, Haute Cour de Justice]
17/4/20, procès Caillaux [Sénat, Haute Cour de Justice]
17/4/20, procès Caillaux [Sénat, Haute Cour de Justice]
19/4/20, procès Caillaux, plaidoirie de Maître Moro-Giafferi [Sénat, Haute Cour de Justice]
20/2/20, Haute Cour, arrivée de M. Caillaux
21/4/20, procès Caillaux [Sénat, Haute Cour de Justice]
21/4/20, procès Caillaux [Sénat, Haute Cour de Justice]
21/4/20, procès Caillaux [Sénat, Haute Cour de Justice]
21/4/20, procès Caillaux [Sénat, Haute Cour de Justice]
24/2/20, procès Caillaux
Affaire Caillaux : Caillaux dans le jardin
Affaire Caillaux : Caillaux se rendant pour la dernière fois à la Haute Cour
Affaire Caillaux : la levée d'écrou de Caillaux à Neuilly
Affaire Caillaux : la levée d'écrou de Caillaux à Neuilly
Affaire Caillaux : une attitude de Caillaux
Affaire Caillaux : une attitude de Caillaux
L'arrivée de Caillaux à la Haute Cour
Caillaux à la Haute cour (intérieur)
Caillaux à la Haute-Cour : une attitude
Caillaux assis pendant son interrogatoire
Caillaux debout pendant son interrogatoire
Fin du procès Caillaux, 23/4/20 [M. Caillaux sortant d'une voiture près du palais du Luxembourg]
M. Caillaux en Haute cour
Le procès Caillaux ; une attitude de Caillaux
[Joseph] Caillaux en 1911
Arrivée de Caillaux au Palais
M. Caillaux
M. Caillaux arrive au Palais afin de déposer dans l'affaire Bolo [i. e. Bolo-Pacha]
17-3-14, Mr Caillaux quittant son domicile [le ministre des finances accompagné de plusieurs personnes]
21/7/1914, procès Caillaux, Ceccaldi [député de l'Aisne] et Caillaux
Le duel Caillaux contre D'Aillères : M. Caillaux et Ceccaldi
Hôtel de Mr Caillaux [façade du domicile du ministre des finances, 22 rue Alphonse-de-Neuville]
Le procès Caillaux : Caillaux et Ceccaldi sortent du Palais
Le procès Caillaux : M. Caillaux écoute la déposition de Mme Gueydan
Le procès Caillaux : sortie de M. Caillaux
[Recueil. Procès de Mme Caillaux, Cour d'assises de Paris (20 - 28 juillet 1914)]
Caillaux
Caillaux
Caillaux [et Chauvy, son chef de cabinet]. Ministre des finances
[Recueil. Portraits de Joseph Caillaux]

Livres (25)

La chute du président Caillaux
Meurtre au "Figaro"
L'affaire Caillaux
L'affaire Caillaux
Un drôle de pistolet à Arcachon
The trial of Madame Caillaux
Joseph Caillaux
Un Si petit grain de sable ou l'École devant la justice
Avec Joseph Caillaux
Joseph Caillaux
Archives Emile Roche-Joseph Caillaux
Joseph Caillaux et la seconde crise marocaine
Mes mémoires. I. Ma jeunesse orgueilleuse. 1863-1909...
Les idées politiques, sociales et financières de Caillaux
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Albert Lebrun]
Mes prisons
Le revenant
Caillaux et sa politique financière
Joseph Caillaux
Devant l'histoire. Mes prisons. 2e édition
Joseph Caillaux
Joseph Caillaux ou La nouvelle conspiration de Catilina...
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Joseph Caillaux]
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Raymond Poincaré]
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Romain Coolus]

Enregistrements (1)

Entretien avec Jean-Denis Bredin

See also (7)