Jacques-Charles Bailleul (1762-1843)

Image from Gallica about Jacques-Charles Bailleul (1762-1843)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Bretteville-du-Grand-Caux (Seine-Maritime), 12-12-1762
Death : Paris, 16-03-1843
Note :
Avocat, député, journaliste et homme de lettres. - Avocat au parlement de Paris jusqu'en 1790 puis avocat et juge de paix au Havre. - Député de la Seine-Inférieure à la Convention (1792-1795) et membre du Comité de sûreté générale, il est l'un des Girondins proscrits en oct. 1793. Emprisonné pendant la Terreur, libéré après le 9-Thermidor, il ne retrouve son siège à la Convention qu'en déc. 1794. Élu au Conseil des Cinq-Cents (1795-1799). Membre du Tribunat jusqu'en 1802. - Nommé à la Direction générale des droits réunis dans le département de la Somme (1804-1815). - Chevalier de la Légion d'honneur (1832). - Né le 12 déc. 1762 et baptisé le lendemain 13 déc. à Bretteville-du-Grand-Caux (Seine-Maritime), et non à Bordeaux-Saint-Clair (Seine-Maritime) ; fils de Jean-Guillaume Bailleul (1741-1829), laboureur et marchand à Bretteville ; frère puîné de Jean-Antoine-Guillaume Bailleul (janv. 1762 - mars 1843), imprimeur-libraire, éditeur et journaliste. - Décédé à Paris le 16 mars et inhumé le 18 mars 1843
Variants of the name : Charles Bailleul (1762-1843)
J.-C. Bailleul (1762-1843)
Bailleul (1762-1843)
M. N *** (1762-1843)
ISNI : ISNI 0000 0000 8084 3315

Activities of Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) (180)

Autre (61)

Histoire de Napoléon, études sur les causes de sa chute
Histoire de Napoléon, études sur les causes de son élévation
Petites Lettres sur de grandes questions. Lettre n ° 9. Hérédité de la pairie (2e lettre). Circonstances dans lesquelles se présente la question de l'hérédité de la pairie
Candidature pour l'élection d'un député au Havre, au 1er octobre. Quelques explications apologétiques adressées à MM. les électeurs de l'arrondissement électoral, et en général aux citoyens de la ville du Havre, par J.-Ch. Bailleul,...
Histoire de Napoléon, études sur les causes de son élévation et de sa chute
A MM. les électeurs du dépt. de la Seine-Inférieure, J.-Ch. Bailleul, ancien député de ce département, sur les circulaires électorales de M. le préfet De Vanssay
Études sur l'histoire de Napoléon
Bibliomappe. Chronologie historique et géographique
Bibliomappe. Tables chronologiques de l'histoire universelle. Tableaux complémentaires de la chronologie historique et géographique
Bibliomappe. Traités de géographie universelle. Travaux géographiques et chronologiques de MM. Bailleul et Vivien
Liberté des cultes. Sur les discours de Mr Frayssinous, évêque d'Hermopolis, ministre des affaires ecclésiastiques, grand-maître de l'Université, prononcés à la Chambre des Députés, séances des 25 et 26 mars 1826. Libertés de l'Église gallicane
Doctrines religieuses et politiques, seules propres à terminer ou à prévenir les révolutions et à concilier les esprits ; ou résultats nécessaires de la révolution française
Sur les Élections dans... la Seine-Inférieure. J.-Ch. Bailleul, ancien député, électeur éligible, à M. Dupont, de l'Eure, membre de la Chambre des Députés
Situation de la France considérée sous les rapports politiques, religieux, administratifs, financiers, commerciaux, etc.
Sur les Royalistes de M. le vicomte de Châteaubriand, pair de France
Du Monopole et de la culture du tabac, moyen, en conservant le monopole de la vente et de la fabrication du tabac, d'en rendre la culture absolument libre, d'en favoriser le commerce et l'exportation par les particuliers
Sur les Royalistes de M. le vicomte de Châteaubriand,...
Théorie des Institutions sociales, par J. Ch. B.
Tribunat. Opinion de J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux spéciaux. Séance du 12 pluviôse an IX
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur la proposition d'une banque, par J.-Ch. Bailleul,... Séance du 29 pluviôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur les armements en course, par J.-Ch. Bailleul,... Séance du 13 nivôse an VII
Tribunat. Discours prononcé par Bailleul sur le projet de loi relatif à la vente des marais salants. Séance du 17 nivôse an VIII
Tribunat. Opinion de J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif aux contributions de l'an IX. Séance du 22 ventôse an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-Ch. Bailleul,... député... de la Seine-Inférieure, sur la discussion relative à l'instruction publique. Séance du 13 germinal an VII
Tribunat. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif à l'établissement d'octrois de bienfaisance. Séance du 29 pluviôse an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Bailleul sur le message du Directoire exécutif relatif au massacre des plénipotentiaires français à Rastadt par l'armée autrichienne. Séance du 16 floréal an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la commission de finances, par J.-Ch. Bailleul, député... de la Seine-Inférieure, sur les moyens de relever et de maintenir le crédit. Séance du 21 thermidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par J.-Ch. Bailleul, président du Conseil des Cinq-Cents, le 2 pluviôse, répondant au 21 janvier (ancien style), avant la prestation de serment de haine à la royauté et à l'anarchie. Séance du 2 pluviôse an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-Ch. Bailleul, député de la Seine-Inférieure, sur les impositions indirectes. Séance du 11 vendémiaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-Ch. Bailleul, député de la Seine-Inférieure, sur un monument à ériger dans l'enceinte du Conseil des Cinq-Cents relativement à la journée du 18 fructidor. Séance du 27 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations faites à la séance du 9 pluviôse par J.-Ch. Bailleul, sur une motion d'ordre du représentant du peuple Garnier (de Saintes) relative aux bruits qui courent, ou moyens d'exciter de nouveaux troubles dans la république française
Projet d'un bulletin des factions royaliste et anarchiste
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projets de résolution, présentés au nom de la commission des finances, par J.-Ch. Bailleul, député... de la Seine-Inférieure, sur le paiement de la dette publique, le mode des transferts et l'établissement d'une caisse d'amortissement. Séance du 27 thermidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté, au nom de la commission des finances, par J.-Ch. Bailleul, député... de la Seine-Inférieure, sur le tabac. Séance du 27 thermidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J. Ch. Bailleul
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul, membre de la députation du département de Seine-Inférieure, au nom d'une commission composée des représentants du peuple Hardy, Bailleul, Lemoine, Chénier, Crassous, sur le message du Directoire exécutif relatif aux élections. Séance du 18 floréal an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul sur la conjuration du 18 fructidor an V, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Chazal, Poullain-Grandprey, Luminais, Gay-Vernon, Bailleul, Jean Debry et Hardy. Séance du 26 ventôse an VI
Opinion de J.-Ch. Bailleul, membre du Conseil des Cinq-Cents, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur les émigrés, dits fugitifs, des Haut et Bas-Rhin ; prononcée dans la séance du 16 messidor
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Bailleul sur la nécessité de supprimer les payeurs généraux de département. Du (17) vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-C. Bailleul sur la dette publique. Séance du 5e jour complémentaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion et projet de résolution sur les honneurs à rendre aux défenseurs de la patrie, par Charles Bailleul (député du département de la Seine-Inférieure). Séance du (7) ventôse an V
Déclaration à mes commettants
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur les journalistes complices de la conspiration royale, par Bailleul, au nom de la commission spéciale composée des représentants Talot, Garnier de Saintes, Bellegarde, Roger-Martin, Bailleul. Séance du 20 fructidor an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par J.-CH. Bailleul, membre du Conseil des Cinq-Cents, sur la proposition d'accorder une pension au père du général Hoche. Séance du 14 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par J.-Ch. Bailleul, président du Conseil... dans sa séance du 29 pluviôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bailleul, député au Corps lélgislatif par le département de la Seine-Inférieure, sur le Rapport de Savari relatif aux tribunaux militaires. Séance du 3 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bailleul, au nom de la commission chargée d'examiner la pétition des veuves et enfants Carra, Gorsas, Valazé, Brissot, Lidou, Gardien, Phelippeaux, et des citoyennes Buzot et Pétion. Dans la séance du 21 germinal an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Charles Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur la nécessité de revoir les lois relatives aux attroupements séditieux. Séance du 6 vendémiaire
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Charles Bailleul sur la demande en rapport de la loi du 3 brumaire. Séance du 28 vendémiaire an V
Convention nationale. Discours prononcé dans la séance de la Convention nationale, du 11 vendémiaire an IV, par J.-Ch. Bailleul, député du département de la Seine-Inférieure. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Observations sur le Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le représentant du peuple Gilbert-Desmolières, au nom de la commission des finances, dans la séance du 26 prairial, prononcées dans la séance du 27
J.-Ch. Bailleul, représentant du peuple, sur la première réponse de P.-J. Briot à ce qu'il appelle l'acte d'accusation de la majorité du corps législatif
Observations sur les finances et sur les factions, considérées comme causes de la chute du crédit public et de la misère du peuple
Motion d'ordre faite dans la séance de la Convention nationale du (29) ventôse
Projet de protestation . (Janvier.)
Sur la chambre des pairs, avec quelques observations sur l'état actuel des choses
Sur les Écrits de M. B. de Constant relatifs à la liberté de la presse et à la responsabilité des ministres. Principe d'une loi de sécurité. Quelques réflexions sur une opposition au ministère dans les chambres
Réponse de Ch. Bailleul, membre du conseil des Cinq-Cents, à une note insérée dans le n ° 169 du "Journal des patriotes de 1789", note : "Réal à Bailleul". (14 pluviôse.)
Déclaration de J.-Ch. Bailleul,...
Bailleul, membre du conseil des Cinq-Cents, à ses collègues, sur Boissy-d'Anglas, aussi membre du conseil
Gare Clichy, ou Notes sur notes pour la discussion sur le moyen de remplir les places vacantes dans le tribunal de cassation

Rédacteur (5)

Motion d'ordre faite par J. Ch. Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine Inférieure, sur les impositions indirectes
Motion d'ordre sur la proposition d'une banque par J. Ch. Bailleul,...
Projets de résolution présentés au nom de la Commission des finances, par J. Ch. Bailleul, député au corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur le paiement de la dette publique, le mode des transfers & l'établissement d'une caisse d'amortissement
Rapport fait au nom de la Commission de finances, par J. Ch. Bailleul,... sur les moyens de relever & de maintenir le crédit
Rapport fait par Bailleul, au nom de la commission chargée d'examiner la pétition des veuves et enfans Carra, Gorsas, Valazé, Brissot, Lidou...

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