Émile Loubet (1838-1929)

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Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Marsanne (Drôme), 30-12-1838
Death : La Bégude-des-Mazenc (Drôme), 20-12-1929
Note :
Homme politique. - Président de la République (1899-1906)
ISNI : ISNI 0000 0001 1022 9464

Activities of Émile Loubet (1838-1929) (202)

Auteur du texte (195)

M. Émile Loubet, président de la République française, à la remise du drapeau aux fêtes fédérales de l'Union des sociétés de gymnastique de France de 1899 à 1905 et au 30e anniversaire (1903). [Discours de Ch. Cazalet et Émile Loubet.]
M. Émile Loubet, président de la République française, à la remise du drapeau aux fêtes fédérales de l'Union des sociétés de gymnastique de France de 1899 à 1905 et au 30e anniversaire (1903). [Discours de Ch. Cazalet et Émile Loubet.]
M. Emile Loubet, président de la République française, à la remise du drapeau aux Fêtes fédérales de l'Union des Sociétés de gymnastique de France de 1899 à 1905 et au 30e anniversaire (1905)
Grande fête des oeuvres de prévoyance et de mutualité...
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion des projets de lois... relatifs : 1 ° à la défense générale des colonies ; 2 ° à l'augmentation de la flotte ; 3 ° à l'outillage des ports de guerre et à l'établissement des bases d'opération de la flotte (4 décembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant : 1 ° ouverture, sur l'exercice 1900, des crédits provisoires applicables au mois de mars 1900 et montant à 262.883,459 francs ; 2 ° autorisation de percevoir, pendant le même mois, les impôts et revenus publics (24 février 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère de l'Agriculture) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère de la Guerre) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère de la guerre) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant des Commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère de la Justice) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère de la Marine) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère de l'Intérieur et des cultes) (30 mars 1900.)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère des Affaires étrangères) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère des colonies) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère des Finances) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère des Travaux publics) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère du commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes.) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi... autorisant la ville de Paris à établir des taxes directes et indirectes en remplacement des droits d'octroi sur les boissons hygiéniques (31 décembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi... ayant pour objet la protection de la santé publique (11 décembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi... portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1900, etc. (Ministère des colonies) (5 juillet 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant des Commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi... portant déclassement de places fortes (25 mai 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du Gouvernement... (1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1899) ; 2 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (29 juin 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un Commissaire du gouvernement... (1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1899 ; 2 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes (Ministère des Finances) (29 juin 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du Gouvernement pour la discussion : 1 ° de la proposition de loi de M. Combes, sur la réforme des sanctions de l'enseignement secondaire ; 2 ° de la proposition de loi de M. Rambaud, sur la réforme du baccalauréat (2 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion de la proposition de loi... relative à l'amnistie (23 novembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion de la proposition de loi... relative à l'application des circonstances atténuantes aux articles 221, 222 et 223 du code de justice militaire (16 novembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion de la proposition de loi... relative aux collèges communaux (10 juillet 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion des articles 3 à 18 du projet de loi... portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1898, relatifs à la contribution des patentes (22 novembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion des projets de lois relatifs : 1 ° à la défense générale des colonies ; 2 ° à l'augmentation de la flotte ; 3 ° à l'outillage des ports de guerre et à l'établissement des bases d'opération de la flotte (4 décembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un Commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère de la Justice) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère de l'Intérieur et des cultes) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère des Travaux publics) (30 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture de crédits extraordinaires en vue de l'Exposition Universelle de 1900 (12 mars 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un Commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'organisation des troupes coloniales (Ministère des Colonies) (7 juin 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un Commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... ayant pour objet l'augmentation de l'effectif général des étalons nationaux (28 juin 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... concernant le régime des boissons (21 décembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi... concernant le remboursement anticipé de la part contributive de l'Etat dans les prêts scolaires (9 juillet 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... concernant l'organisation et la fixation des traitements du personnel des écoles professionnelles (13 novembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1900 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes (Ministère des Finances) (5 juillet 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1900, etc. (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (5 juillet 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... portant : 1 ° ouverture sur l'exercice 1901 des crédits provisoires applicables au mois de janvier 1901 et montant à 498.880.568 francs ; 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics (30 décembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... portant : 1 ° régularisation de décrets rendus en Conseil d'Etat pendant la prorogation des Chambres, etc. (30 décembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... portant fixation du budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1901 (29 décembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... relatif à l'amnistie (24 décembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... relatif à l'organisation des troupes coloniales (Ministère de la Guerre) (7 juin 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... relatif à l'organisation des troupes coloniales (Ministère de la Guerre) (7 juin 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), nommant un Commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... relatif au classement des ouvrages de fortification de la défense de terre de la France (25 mai 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1901 (10 juillet 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un Commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi tendant à modifier la loi du 5 août 1899 sur le casier judiciaire et sur la réhabilitation de droit (15 juin 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du Gouvernement... (prorogation du privilège de la Banque de l'Algérie) (2 juillet 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) portant clôture de la session extraordinaire de 1900 (31 décembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), portant clôture de la session ordinaire de 1900 (10 juillet 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), portant convocation du Sénat et de la Chambre des députés en session extraordinaire (6 novembre 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet), portant retrait du projet de loi... portant modification du régime fiscal des successions, donations et ventes de meubles (N ° 21, sess. extr. de 1895) (2 juin 1900)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) portant retrait du projet de loi tendant à modifier les articles 40 et 42 de la loi du 15 juillet 1889 (service militaire) (n ° 375, année 1898)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) pour la discussion du projet de loi... relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1901 (10 juillet 1900)
Décret du Président de la République nommant un Commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (Ministère de la Justice) (30 mars 1900)
Allocution de M. Emile Loubet, Président du Sénat, en prenant place au fauteuil (13 janvier 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, concernant le taux de l'intérêt légal de l'argent (25 juin 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion de la proposition de loi de M. Alexandre Isaac, sur l'organisation du commissariat de la marine et du service de santé aux colonies (5 juin 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (Ministère de la Justice) (13 mai 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (Ministère des Travaux publics) (12 mai 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant des commissaires du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux quatre contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1900. (26 juin 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, modifiant l'article 6 de la loi du 19 juillet 1889, modifiée par la loi du 25 juillet 1893, relative au traitement des instituteurs (21 mars 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion de la proposition de loi de M. Félix Martin, tendant à modifier les articles 300 et 302 du Code pénal (Infanticide) (3 juillet 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de proroger le privilège de la Banque d'Algérie (28 juin 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant : 1 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1898 ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédit au titre des budgets annexes ; 3 ° l'ouverture d'un crédit au titre du compte spécial ouvert par la loi du 17 février 1898 (23 mars 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant le décret-loi du 12 juin 1860 relatif au tracé de la frontière douanière de la France en Savoie (22 février 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1898 ; 2 ° ouverture de crédits au titre du budget annexe de la caisse des invalides de la marine (27 juin 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un Commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° ouverture sur l'exercice 1899 des crédits provisoires applicables aux mois d'avril et de mai 1899 et montant à 638.016.005 fr. ; 2 ° autorisation de percevoir pendant les mêmes mois les impôts et revenus publics (27 mars 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° ouverture, sur l'exercice 1900, de crédits provisoires applicables aux mois de janvier et février 1900 ; 2 ° autorisation de percevoir pendant les mêmes mois les impôts et revenus publics (21 décembre 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un Commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° régularisation de décrets rendus en Conseil d'Etat pendant la prorogation des Chambres ; 2 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1899 ; 3 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices périmés et clos ; 4 ° ouverture et annulation de crédit au titre des budgets annexes (23 décembre 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation définitive des taux des primes d'exportation des sucres pour la campagne 1898-1899 (28 juin 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (Ministère de la Marine) (6 mars 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, prorogeant les délais fixés pour l'application de la loi du 29 décembre 1897. (Dégrèvement des boissons hygiéniques). (25 juin 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) portant clôture de la session extraordinaire de 1899 (23 décembre 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) portant clôture de la session ordinaire de 1899. (4 juillet 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) portant convocation du Sénat et de la Chambre des Députés en session extraordinaire (2 novembre 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) portant retrait du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant création d'une surtaxe à l'octroi de Charleville (Ardennes) (n ° 46, fasc. 19, année 1899) (28 février 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) portant retrait du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant prorogation d'une surtaxe à l'octroi d'Arcachon (Gironde) (n ° 48, fasc. 19, année 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) portant retrait du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant prorogation et élévation d'une surtaxe à l'octroi du Palais (Morbihan) (n ° 47, fasc. 19, année 1899)
Décret du Président de la République (Emile Loubet) portant retrait du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'approbation d'une convention intervenue entre le Gouvernement et la Chambre de commerce de Paris et attribuant à cette dernière la partie commerciale de l'Exposition permanente des Colonies (n ° 26, année 1898) (14 mars 1899)
Discours de M. Emile Loubet, Président du Sénat, au sujet de la mort de M. Felix Faure, Président de la République (17 février 1899)
Message de M. Emile Loubet, Président de la République Française, lu au Sénat par M. Georges Lebret,... (21 février 1899)
Message du président de la République (M. Emile Loubet). (21 février 1899.)
Allocution de M. Emile Loubet, président du Sénat, en prenant place au fauteuil (18 janvier 1898.)
Allocution de M. Emile Loubet, Président du Sénat, en prenant place au fauteuil (15 janv. 1897)
Allocution de M. Emile Loubet, Président du Sénat, en prenant place au fauteuil (20 janv. 1896)
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 30.000 fr. pour venir en aide aux familles des victimes de l'explosion des puits Sainte-Eugénie, à Montceau-les-Mines, par M. Emile Loubet,... (8 février 1895)
Rapport fait verbalement au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de faire célébrer aux frais de l'Etat les funérailles de M. Burdeau, Président de la Chambre des Députés, par M. Emile Loubet,... (13 déc. 1894)
Projet de loi adopté avec modifications par le Sénat sur les sociétés coopératives de production et de consommation et sur le contrat de participation aux bénéfices, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Loubet,... (5 juillet 1892.)
Projet de loi adopté par le Sénat sur les sociétés de secours mutuels présenté... par M. Emile Loubet,... (12 novembre 1892.)
Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le gouvernement à décerner des croix à l'occasion de l'épidémie cholérique, en dehors des conditions prescrites par l'article premier de la loi du 25 juillet 1873, présenté... par M. Emile Loubet,... (17 décembre 1892.)
Projet de loi ayant pour objet de venir en aide aux ouvriers agricoles victimes du chomage résultant des orages de 1892... présenté... par M. Jules Develle,... et par M. Loubet,... (9 juillet 1892.)
Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre d'un crédit de 61 375 francs destiné à assurer la création de six brigades de gendarmerie en Algérie et annulation de pareille somme sur le budget du Ministère de l'Intérieur... présenté... par M. Loubet,... par M. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1892)
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, d'un crédit supplémentaire de 60000 francs destiné à subventionner les asiles nationaux de Vincennes et du Vésinet... présenté... par M. Loubet,... et par M. Rouvier,... (7 juillet 1892.)
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1892 d'un crédit extraordinaire et supplémentaire pour pensions et secours aux familles des victimes de l'explosion du commissariat de police de la rue des Bons-Enfants... présenté... par M. Emile Loubet,... et par M. Rouvier,... (22 novembre 1892.)
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1892 d'un crédit supplémentaire de 260000 francs destiné au payement de dépenses occasionnées par l'épidémie cholérique... présenté... par M. Emile Loubet,... et par M. Rouvier,... (29 octobre 1892.)
Projet de loi tendant à modifier les articles 61 et 63 de la loi du 10 aout 1871 sur les Conseils généraux, présenté... par M. Loubet,... (4 novembre 1892.)
Projet de loi tendant à modifier les articles 9, 10 et 11 de la loi du 18 juillet 1866 applicable au Conseil général de la Seine présenté... par M. Emile Loubet,... (5 novembre 1892.)
Déclaration lue à la Chambre des Députés, au nom du Conseil des Ministres, par M. Emile Loubet,... (3 mars 1892.)
Déclaration lue au nom du Conseil des ministres par M. Emile Loubet,... (8 décembre 1892.)
Discours prononcé par M. Émile Loubet,... Séance du jeudi 17 novembre 1892. Discussion du projet de loi portant modification de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat sur l'exercice de la médecine... présenté... par M. Loubet,... par M. Ricard,... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Ribot,... (13 avril 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° l'annulation de crédits sur le budget du ministère de la guerre (exercice 1891, 1re et 2e sections) ; 2 ° l'ouverture de crédits sur les budgets des ministères de la guerre et de l'intérieur (exercice 1892) ; 3 ° l'annulation de crédits sur le budget du ministère de la guerre (exercice 1892), présenté par M. Loubet,... par M. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (4 juillet 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le gouvernement à décerner des croix à l'occasion de l'épidémie cholérique en dehors des conditions prescrites par l'article premier de la loi du 25 juillet 1873, présenté... par M. Emile Loubet,... (23 décembre 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de fixer le régime de l'exploitation des mines de fer communales de Rancié (Ariège), présenté... par M. Viette,... et par M. Loubet,... (28 juin 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la reconnaissance, comme établissements d'utilité publique, des Sociétés de prévoyance et de prêts mutuels des communes mixtes de l'Algérie, présenté... par M. Emile Loubet,... par M. Jules Develle,... et par M. Rouvier,... (23 juin 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° autorisation pour la ville de Rouen d'abandonner au profit de la Chambre de commerce de cette ville, les droits qui lui appartiennent sur le Palais des Consuls, et sur le terrain dit "Jardin de la Bourse" ; 2 ° ratification d'acquisitions d'immeubles faites par la Chambre de commerce, en vue de l'agrandissement dudit Palais, acquisitions auxquelles il sera fait face au moyen d'un emprunt de 746,000 fr., garanti par une imposition extraordinaire, additionnelle au principal de la contribution des patentes, présenté... par M. Loubet,... et par M. Jules Roche,... (16 juin 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant abrogation de l'article 4 de la loi du 31 juillet 1875 (Conseils généraux) (département de la Corse), présenté... par M. Emile Loubet,... (1er juillet 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification de la loi du 29 juillet 1891 sur la presse, présenté... par M. Ricard,... et par M. Loubet,... (22 novembre 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, d'un crédit de 61,375 fr., destiné à assurer la création de six brigades de gendarmerie en Algérie et annulation de pareille somme sur le budget du ministère de l'intérieur, présenté... par M. Emile Loubet,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'intérieur, de crédits extraordinaires pour indemnités et pensions aux victimes des explosions des 11, 27 mars et 25 avril 1892, présenté... par M. Loubet,... et par M. Rouvier,... (4 juillet 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'intérieur, de deux crédits supplémentaires destinés à assurer, en 1892, le fonctionnement du service central des chemins vicinaux, présenté... par M. Emile Loubet,... et par M. Rouvier,... (12 juillet 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'intérieur, d'un crédit extraordinaire de 734,600 fr. 42 c. à titre de secours, pour combattre l'invasion des sauterelles en Algérie, présenté... par M. Emile Loubet,... et par M. Rouvier,... (4 juillet 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'intérieur, d'un crédit supplémentaire de 10,000 fr. destiné aux traitements du personnel de l'administration centrale, présenté... par M. Loubet,... et par M. Rouvier,... (11 mars 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'intérieur, d'un crédit supplémentaire de 2,507,000 francs destiné à solder la part de l'Etat dans la dépense résultant de la création de 1,100 nouveaux emplois de gardiens de la paix et de 150 inspecteurs, présenté... par M. Loubet,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1892, d'un crédit supplémentaire de 260,000 fr., destiné au payement de dépenses occasionnées par l'épidémie cholérique, présenté... par M. Emile Loubet,... et par M. Rouvier,... (8 décembre 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1893), présenté... par M. Loubet,... (8 juillet 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur l'assistance médicale gratuite, présenté... par M. Emile Loubet,... par M. P. Tirard,... et par M. Léon Bourgeois,... (23 décembre 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier les articles 61 et 63 de la loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux, présenté... par M. Emile Loubet,... (20 décembre 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir, au budget du ministère de l'intérieur, (exercice 1892, chapitre 18), un crédit supplémentaire de 200,000 francs pour la célébration du centenaire de la proclamation de la République, présenté... par M. Loubet,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1892.)
Projet de loi ayant pour but : 1 ° d'autoriser la cession à la ville de Lille, en vue de l'agrandissement des abattoirs, d'une partie des terrains de la fortification ; 2 ° d'approuver la convention passée avec la ville de Lille règlant les conditions de ladite cession... présenté... par M. Loubet,... par M. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (27 juin 1892.)
Projet de loi ayant pour objet : 1 ° l'annulation de crédits sur le budget du Ministère de la guerre (exercice 1891. 1re et 2e sections) : 2 ° l'ouverture de crédits sur les budgets des ministères de la guerre et de l'Intérieur (Exercice 1892) ; 3 ° l'annulation de crédits sur le budget du Ministère de la guerre (Exercice 1892)... présenté... par M. Loubet,... par M. C. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (12 avril 1892)
Projet de loi ayant pour objet de fixer le régime de l'exploitation des mines de fer [...] de Rancié (Ariège) présenté... par M. Viette,... et par M. Loubet,... (28 mai 1892.)
Projet de loi portant modification des articles 24, paragraphe Ier, 25 et 49 de la loi du 29 juillet 1881 présenté... par M. Ricard,... et par M. Loubet,... (19 mai 1892.)
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur de crédits extraordinaire, pour indemnités et pensions aux victimes des explosions des 11, 27 mars et 25 avril 1892... présenté... par M. Loubet,... et par M. Rouvier,... (17 mai 1892.)
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, de deux crédits supplémentaires destinés à assurer, en 1892, le fonctionnement du service central des chemins vicinaux... présenté... par M. Loubet,... et par M. Rouvier,... (25 juin 1892.)
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur d'un crédit extraordinaire de 734 600 fr. 42 à titre de secours pour combattre l'invasion des sauterelles en Algérie... présenté... par M. Loubet,... et par M. Rouvier,... (4 juin 1892.)
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur d'un crédit supplémentaire de 2507375 francs destiné à solder la part de l'Etat dans la dépense résultant de la création de onze cents nouveaux emplois de gardiens de la paix et de 150 inspecteurs... présenté... par M. Loubet,... et par M. Rouvier,... (17 mai 1892.)
Projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (Exercice 1893)... présenté... par M. Loubet,... (24 mai 1892.)
Projet de loi tendant à ouvrir au budget du Ministère de l'Intérieur (Exercice 1892, chapitre 18) un crédit supplémentaire de 200000 francs pour la célébration du centenaire de la proclamation de la République... présenté... par M. Loubet,... et par M. Rouvier,... (25 juin 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits au budget du ministère de l'intérieur pour l'exercice 1891 : "secours aux victimes des orages et des inondations", par M. Emile Loubet,... (29 octobre 1891.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 1892, l'application de la loi du 21 mars 1883 à la zône franche du pays de Gex et de la Haute-Savoie (phylloxéra), par M. Emile Loubet,... (30 décembre 1891.)
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du Tarif général des douanes : (nos 23 à 26, 28 et 29, produits et dépouilles d'animaux, laines, crins, poils, plumes, cheveux non ouvrés, poil de Messine), par M. Emile Loubet,... (26 octobre 1891.)
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes : (nos 379 à 381 bis ; fils de soie et de bourre de soie, fils de soie artificielle), par M. Emile Loubet,... (12 novembre 1891.)
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes : produits et dépouilles d'animaux : (n ° 21 : peaux brutes, etc.) ; (n ° 22, pelleteries brutes), par M. Emile Loubet,... (29 octobre 1891.)
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au régime douanier applicable aux produits helléniques à leur entrée en France, par M. Emile Loubet,... (12 février 1891.)
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes ; chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture, par M. Emile Loubet,... (9 novembre 1891.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture, au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 1,500,000 fr. pour secours aux populations du Midi, éprouvées par les inondations, par M. Emile Loubet,... (24 décembre 1890.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 1891, l'application de la loi du 31 mars 1883 à la zône franche du pays de Gex et de la Haute-Savoie (phylloxera), par M. Emile Loubet,... (23 décembre 1890.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant modification des articles 105 et 108 du Code de commerce... présenté... par M. Fallières,... par M. Loubet,... et par M. Lucien Dautresme,... (13 mars 1888.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée pour l'exécution du chemin de fer de Crest à Aspres-les-Veynes, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Emile Loubet,... et par M. P. Tirard,... (6 mars 1888.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Seine-et-Marne, du chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Condetz à La Ferté-sous-Jouarre, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Emile Loubet,... et par M. P. Tirard,... (10 mars 1888.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans pour transformer l'embranchement de Bourg-la-Reine à Sceaux (ligne de Paris à Limours) et le ramener à la voie ordinaire, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Emile Loubet,... (7 février 1888.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égoût de Paris et l'assainissement de la Seine, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Emile Loubet,... par M. Viette,... et par M. P. Tirard,... (31 janvier 1888.)
Projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée, pour l'exécution du chemin de fer de Crest à Aspres-les-Veynes... présenté... par M. Emile Loubet,... et par M. Tirard,... (21 janvier 1888.)
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite et à crémaillère, d'Etrembières au plateau des Treize-Arbres, sur le Grand-Salève... présenté... par M. Emile Loubet,... (27 mars 1888.)
Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie de un mètre d'Angers à Noyant... présenté... par M. Loubet,... et par M. Tirard,... (14 janvier 1888.)
Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un traité passé entre la Compagnie franco-algérienne et la Compagnie de l'ouest algérien pour l'exploitation par cette dernière des lignes concédées à la première... présenté... par M. Emile Loubet,... et par M. Tirard,... (29 mars 1888.)
Projet de loi portant modification à la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique, présenté... par M. Emile Loubet,... par M. Fallières,... et par M. Sarrien,... (24 janvier 1888.)
Projet de loi portant modification à la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique, présenté... par M. Emile Loubet,... par M. Fallières,... et par M. Sarrien,... (27 mars 1888.)
Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1888, de crédits extraordinaires s'élevant ensemble à 6.817.000 fr., en vue de la participation des divers départements ministériels à l'Exposition universelle de 1889... présenté... par M. Léopold Faye,... par M. Emile Loubet,... par M. le général Logerot,... et par M. Krantz,... (28 mars 1888.)
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'exécution des canaux d'irrigation et de submersion de Fabrezan et de Luc-sur-Orbieu (Aude), par M. Emile Loubet,... (12 juillet 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative aux spiritueux étrangers embarqués antérieurement au 30 juin 1887, par M. Emile Loubet,... (18 juillet 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts un crédit extraordinaire de 200,000 fr. en faveur des victimes de l'incendie de l'Opéra-Comique, par M. Emile Loubet,... (28 mai 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, concernant les droits d'entrée sur les alcools étrangers, par M. Emile Loubet,... (5 juillet 1887.)
Rapport, fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté, avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1887, par M. Emile Loubet,... (27 février 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger la loi du 5 juillet 1887, relative au régime douanier des alcools étrangers, par M. Emile Loubet,... (24 novembre 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, un crédit extraordinaire de 132,000 francs, pour les frais d'installation, dans les bâtiments des écuries de l'Alma, du bureau central météorologique, par M. Emile Loubet,... (16 juillet 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1887, un crédit supplémentaire de 1,000,000 de francs pour les encouragements aux pêches maritimes, par M. Emile Loubet,... (6 décembre 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 500,000 francs, sur l'exercice 1887, pour l'installation provisoire du théâtre national de l'Opéra Comique, par M. Emile Loubet,... (22 juillet 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1888, par M. Emile Loubet,... (19 juillet 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 °, ouverture au ministre du commerce et de l'industrie, sur le budget ordinaire de l'exercice 1885, d'un crédit de 21,704,764 fr. 76 c. pour le complément de la portion à la charge de l'Etat des dépenses de l'Exposition universelle de 1878 ; 2 ° ouverture, pour la liquidation des dépenses de ladite Exposition, d'un crédit de 14,000 francs, sur le budget ordinaire de l'exercice 1886, par M. Emile Loubet,... (2 juin 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant conversion des rentes 4 1/2% ancien fonds et des rentes 4% en rentes 3% par M. Emile Loubet,... (5 novembre 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 2,250 francs, destiné à assurer la participation de la France aux travaux de l'association géodésique, par M. Emile Loubet,... (16 juillet 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce et de l'industrie, sur le budget de l'exercice 1887, d'un crédit de 11,850,000 francs au chapitre 41 (part contributive de l'Etat dans les dépenses de l'Exposition de 1889) et annulation de pareilles sommes sur le budget de 1886, par M. Emile Loubet,... (5 avril 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à l'établissement immédiat d'une taxe complémentaire de 10 francs par 100 kilogrammes sur les sucres de toute espèce et de toute origine, par M. Emile Loubet,... (26 mai 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner les projets de loi adoptés par la Chambre des députés, portant fixation : 1 ° du budget des dépenses de l'exercice 1887 (budget ordinaire, budget sur ressources spéciales et budgets annexes) ; 2 ° du budget des recettes et du budget des dépenses sur ressources extraordinaires du même exercice, par M. Emile Loubet,... (14 février 1887.)
Avis, présenté au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le rachat du canal de Givors, par M. Emile Loubet,... (10 juillet 1886.)
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Fresneau tendant à la nomination d'une Commission d'enquête sur les provenances, qualités et prix des fournitures militaires et autres, inscrites au budget de l'Etat, par M. Emile Loubet,... (18 février 1886.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Fresneau tendant à la nomination d'une commission d'enquête sur les provenances, qualités et prix des fournitures militaires et autres inscrites au budget de l'Etat, par M. Emile Loubet,... (15 juin 1886.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° ouverture, sur l'exercice 1887 des crédits provisoires applicables aux mois de janvier et février 1887 et montant à 665,519,253 francs ; 2 ° autorisation de percevoir pendant les mêmes mois les impôts et revenus publics conformément aux lois existantes, par M. Emile Loubet,... (15 décembre 1886.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Limoges à emprunter 500,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Emile Loubet,... (16 juillet 1885.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Lozère à contracter un emprunt pour l'installation des archives départementales, par M. Emile Loubet,... (16 juillet 1885.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Oise à s'imposer extraordinairement pour le paiement d'une subvention promise à l'Etat en faveur de la construction du chemin de fer d'Ormoy à la vallée de l'Ourcq, par M. Emile Loubet,... (16 juillet 1885.)
Proposition de loi relative au cadre des auditeurs au Conseil d'Etat, présentée par MM. Emile Loubet, Thomson, Letellier, Ferdinand Dreyfus... (27 oct. 1883)
Rapport fait au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Bourges (Cher) à emprunter 120 000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Emile Loubet,... (1er mai 1883)
Rapport fait au nom de la 13e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Grenoble (Isère) à emprunter 300.000 fr., par M. Emile Loubet,... (17 mars 1883)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (Ministère de la Justice), par M. Emile Loubet,...
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Orange à Vaison, par M. Emile Loubet,... (16 déc. 1882)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Largentière à Saint Sernin, sur la ligne de Vogué à Aubenas, par M. Emile Loubet,... (1er juin 1882)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernant la création d'enveloppes et de bandes timbrées, par M. Emile Loubet,... (25 févr. 1882)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture aux Ministres de la Guerre, de la Marine et des Finances, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires et extraordinaires montant à la somme de 6.961.000 fr. pour les frais de l'expédition de Tunisie, pendant les mois de février et mars 1882... par M. Loubet,... (31 janv. 1882)
Rapport fait au nom de la 27e commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Aix (Bouches-du-Rhône) à contracter un emprunt de 500.000 francs à la Caisse des lycées, collèges et écoles, présenté par M. Emile Loubet,... (2 avril 1881.)
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi relatif à un échange entre l'Etat et la Ville de Perpignan (Pyrénées-Orientales), par M. Emile Loubet,... (7 avril 1881.)
Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à former une nouvelle commune dans l'arrondissement d'Alais (Gard), sous le nom de Molières-sur-Cèze, par M. Emile Loubet,... (29 mars 1881.)
Rapport sommaire fait au nom de la 23e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de loi : 1 ° de M. Léon Renault et un grand nombre de ses collègues ; 2 ° de M. Dupont et un grand nombre de ses collègues, relatives au percement du Simplon et du mont Blanc, par M. Emile Loubet,... (5 février 1881.)
Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Albi (Tarn) à emprunter une somme de 600.000 francs, par M. Loubet,... (22 juin 1880.)
Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Ardèche à contracter deux emprunts pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun, par M. Loubet,... (22 juin 1880.)
Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à rectifier les limites entre les communes de Saint-Nazaire et Bernin (canton est de Grenoble) et la commune de Villard-Bonnot (canton de Domène, département de l'Isère), par M. Loubet,... (22 juin 1880.)
Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lampaul-Guimillian, par M. Emile Loubet, député (29 nov. 1878)
Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le dépt d'Eure-et-Loir à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux et des ch. de fer, par M. Emile Loubet, député (23 nov. 1878)
L'Evolution budgétaire en Russie, discours

Auteur de lettres (2)

Loubet, E. (Mn-137(315))
Loubet, Émile (4-COL-113(4774))

Préfacier (1)

Le Livre de la bonté. Préface de M. Émile Loubet,...

Autre (1)

Comme l'or, ils combattent pour la victoire!

Documents about Émile Loubet (1838-1929) (60)

Images (55)

[Recueil. Fonds de la photothèque de la documentation française. Portraits de Edouard VII]
Emile Loubet
Emile Loubet
18/2/20, réception des 4 présidents à l'Hôtel de ville [MM. Loubet, Deschanel, Poincaré, Fallières]
18/2/20, réception des 4 présidents à l'Hôtel de ville [MM. Loubet, Deschanel, Poincaré, Fallières]
18/2/20, transmission des pouvoirs, réception des quatre présidents à l'Hôtel de ville [MM. Loubet, Deschanel, Poincaré, Fallières]
28/3/20, cérémonie aux Jardies [discours de M. Thomson, devant MM. Deschanel, Loubet, Millerand, Dubost, Bourgeois]
Jardies, 28/3/20, M. Thomson [tenant un discours devant MM. Deschanel, Loubet, Millerand, Dubost]
Réception de M. Millerand à l'Hôtel de Ville
Réception de M. Millerand à l'Hôtel de Ville, MM. Poincaré et Loubet quittent l'Hôtel de Ville
19-11-13, le roi d'Espagne à Rambouillet [une voiture avec Alphonse XIII, Mr. Loubet et le général Beaudemoulin]
19-11-13, le roi d'Espagne à Rambouillet [une voiture avec Mrs Fallière, Loubet et d'autres officiels]
La transmission des pouvoirs
La transmission des pouvoirs
[Obsèques d'Alfred] Chauchard, 10 juin 1909 Loubet aspergeant [bénédiction avec goupillon]
[Recueil. Histoire de France. Cérémonies. 1909]
M. Fallières, M. Loubet, transmission des pouvoirs, [18 février] 1906
Loubet, Fallières, novembre 1905
Loubet [illisible] ibunes, Auteuil, 18 mars, Prix Murat, Steeple chase [i.e. visite du roi Alphonse XIII à l'Aéro-Club de Paris, le 2 juin 1905]
Loubet, novembre 1905
M. et Mme Loubet sortant de l'hippique 1906 [1905 ? concours hippique au Grand Palais]
M. Loubet [arrive] à Maisons Laffitte [pour assister au Prix du Président de la République, course hippique, le 16 juillet 1905]
M. Loubet au concours agricole [le 25 mars 1905 ?]
M. Loubet, [avec, à sa d. le ministre de l'agriculture] Ruau, à l'exposition canine [Orangerie des Tuileries, le 20 mai 1905]
M. Loubet, Fallières, novembre 1905
[Recueil. Inauguration du monument à Gambetta, sur les allées de Tourny à Bordeaux, par le président Émile Loubet]
Le Président Loubet au Bois de Boulogne
M. et Mme Loubet [aux courses à St Cloud en compagnie du général Dubois, le 20 juin 1904]
M. Loubet [aux courses à St Cloud en compagnie du général Dubois, le 20 juin 1904]
M. Loubet [aux courses à St Cloud, le 20 juin 1904]
M. Loubet [aux courses à St Cloud, le 20 juin 1904]
Nos gouvernants
[Recueil. Visite à Paris d'Édouard VII, roi d'Angleterre]
[Recueil. Visite de Victor-Emmanuel III, roi d'Italie, à Paris]
[Recueil. Voyage du président Loubet en Algérie et Tunisie. Avril 1903]
Le Président Loubet en Russie
[Recueil. Photographies positives. Oeuvre de Marmand]
["Le fiacre de l'Etat"]
[ Voyages de la famille Lartigue en France et à l'étranger dans les années 1900]
[Recueil. Cérémonies et voyages officiels du président Émile Loubet]
[Recueil. Photographies de presse. Guerre 1914-1918, voyages présidentiels (Fallières, Loubet), aviation, sport, sujets divers]
[Recueil. Cérémonies et voyages officiels sous la présidence d'Émile Loubet]
Histoire anecdotique authentique et véridique de Panama Ier
M. Loubet. (Président de la République Française)
M. Loubet. Président de la République Française
M. Loubet. Président de la République Française
M. Loubet. Président de la République Française
Président de la République [Emile Loubet] et M. Waldeck-Rousseau
[Les Chefs d'Etat d'Adolphe Thiers à Charles de Gaulle de 1871 à 1958]
[Vie quotidienne et visites officielles, Nice, 1860-1910]
[Recueil. Ethnographie. Imagerie populaire]
[Recueil. Photographies positives. Oeuvre de Charles Gerschel]
[Recueil. Photographies positives. Oeuvre de Paul Nadar]
[Recueil. Portraits. Lettre L]
[Revues militaires à Bétheny (Marne). 1901-1902]

Livres (5)

Émile Loubet ou La modération au pouvoir
Sept ans à l'Élysée avec le président Émile Loubet
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Alphonse XIII, roi d'Espagne]
Le président Emile Loubet
Le Président Loubet, par des écrivains dauphinois

See also (7)