France. Secrétariat d'Etat à la guerre (15..-1791)

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Country : France
Language : français
Creation : 15..
org_stop_date : 1791
Note :
A partir de 1589, les secrétariats d'Etat s'individualisent ; le règlement de 1626 distingue quatre secrétariats d'Etat, dont le secrétariat d'Etat à la guerre
Field : Administration publique
Variant of the name : France. Département général de la guerre

Activities of France. Secrétariat d'Etat à la guerre (15..-1791) (285)

Auteur du texte (285)

(Arrêté pris par le département général de la guerre du 28 novembre 1790 et commençant par ces mots :) De par le département général de la guerre. Il est ordonné...
Copie de la lettre écrite par M. le comte de La Tour Du Pin (ministre de la guerre) à MM. les commandants des régiments (leur faisant savoir que le Roi a décidé que chaque campagne de guerre, en qualité de soldat ou bas officier, sera comptée pour une année aux officiers qui auront passé par cet état, lorsqu'ils atteindront le temps fixé pour obtenir la croix de Saint-Louis.)
Copie de la lettre écrite par M. le comte de La Tour Du Pin, (ministre de la guerre,) aux colonels des régiments des différentes armes (les invitant à faire règler jusqu'à concurrence de 15 livres la masse de chaque homme de leurs regiments.)
Instruction particulière, pour la forme du camp des troupes à cheval, pour l'année 1788, d'après le dimension des tentes actuelles, qui sont, pour les troupes à cheval, de quinze pieds de long, y compris le cul-de-lampe, & de neuf de large.
Instruction (du Secrétaire d'Etat de la guerre) pour les régiments de troupes à cheval, relativement à l'administration des fourrages
Instruction (du Secrétaire d'Etat de la guerre) sur les modèles de registres, tableaux et états joints à l'ordonnance des masses pour les troupes à cheval
Instruction (du Secrétaire d'Etat de la guerre) sur les modèles de registres, tableaux et états joints à l'ordonnance des masses pour les troupes à cheval
Instruction (du Secrétaire d'Etat de la guerre) sur les modèles de registres, tableaux et états joints à l'ordonnance des masses pour l'infanterie
Instruction (du Secrétaire d'Etat de la guerre) sur les modèles des registres, tableaux et états joints à l'Ordonnance des masses pour l'infanterie
Instruction (du Secrétaire d'Etat de la guerre) sur les procédés qui devront être suivis par les troupes, relativement à la manutention de leur pain
Copie de la lettre écrite par M. le Mal de Ségur (secrétaire d'Etat de la guerre) à Mrs les mestres de camp commandants des régiments d'infanterie qui sont sur le pied de paix
Copie de la lettre écrite par M. le Mal de Ségur (secrétaire d'Etat de la guerre) à Mrs les mestres de camp des régiments d'infanterie qui sont sur le pied de guerre (pour les informer que leurs régiments seront réduits au pied de paix.)
Instruction pour les veuves de militaires, qui, par leur manque de fortune, sont dans le cas de solliciter des pensions
Instruction (du secrètaire d'état de la guerre) sur l'habillement des maréchaussées
Instruction (du secrétaire d'état de la guerre) concernant les revues, les contrôles et les décompter de subsistance des troupes
Copie de la lettre écrite par M. le ministre et secrétaire d'Etat de la guerre, aux prévôts généraux de la maréchaussée (en interprétation de la lettre du 11 juin au sujet de la détention des gens arrêtés par la maréchaussée.)
Copie de la lettre écrite par Mgr le marquis de Ségur, à Mrs les officiers généraux commandant dans les provinces (au sujet des détachements d'infanterie qui doivent être envoyés comme renfort aux troupes qui sont aux colonies.)
Copie de la lettre écrite par M. le marquis de Ségur, ministre et secrétaire d'Etat de la guerre, aux prévôts généraux de la maréchaussée (leur indiquant les moyens propres à abréger la détention des gens arrêtés par la maréchaussée.)
Copie de la lettre écrite par Mgr le marquis de Ségur (secrétaire d'Etat de la guerre) à Mrs les officiers généraux commandant dans les provinces (au sujet des troupes de renfort qui doivent être envoyées aux colonies.)
Extrait du règlement arrêté par le Roi sur l'administration de la régie de l'habillement et de l'équipement de ses troupes... [Signé : le duc de Choiseul.]
Extrait du règlement arrêté par le Roi sur l'administration de la régie de l'habillement et de l'équipement de ses troupes... [Signé : le duc de Choiseul.]
Instruction (du secrétaire d'état de la guerre) portant règlement concernant l'encaissement, l'emballage et le transport des fusils, pistolets et autres armes à feu qui sont expédiés pour le compte du Roi
Instruction (du secrétaire d'état de la guerre) pour les officiers-majors des places, sur ce qu'ils ont à faire, en exécution du titre 36 de l'ordonnance du 1er mars 1768 concernant le partage de leurs émolumens
Instruction (du secrètaire d'état de la guerre) sur la manière dont les trésoriers des régiments tiendront leurs registres de recettes et dépenses, afin d'établir une régle uniforme pour cette partie dans toutes les troupes du Roi
Copie de la lettre écrite par M. le marquis de Ségur (secrétaire d'Etat de la guerre) aux commandants des provinces (au sujet des secours en hommes qui doivent être envoyés aux régiments d'infanterie du service de terre qui sont aux colonies.)
Marché (approuvé par le Secrétaire d'Etat de la guerre) pour les hôpitaux des religieux de la charité à l'île de St-Dominique
Mémoire sur la forme des preuves nécessaires pour être reçu sous-lieutenant dans les régimens d'infanterie françoise, de cavalerie, de chevaux-legers, de dragons et de chasseurs à cheval
Mémoire sur la forme des preuves nécessaires pour être reçu sous-lieutenant dans les régimens d'infanterie françoise, de cavalerie, de chevaux légers, de dragons et de chasseurs à cheval [conformément aux dispositions arrêtées par le Roi le 22 mai 1781]
(Ordonnance du Roi concernant les formalités à remplir pour être admis à l'Ecole royale militaire et prescrivant d'adresser au sieur Chérin les titres justificatifs des sujets proposés pour qu'ils soient examinés.)
Tarif de la solde réglée aux troupes de Sa Majesté et de la retenue à faire sur lesdites troupes, à compter du 1er juillet 1781, pour les journées du traitement des malades et blessés dans les hôpitaux du royaume. (Règlement du Secrétaire d'Etat de la guerre.)
Traité de la fourniture générale des aliments... dans les hopitaux militaires
Traité de la fourniture générale [par Jean Morel, bourgeois de Paris] des alimens, médicamens, lits... dans les hôpitaux militaires au royaume... du 1e juillet 1781 au 1e juillet 1793
Traité (signé par le secrétaire d'Etat de la guerre) de la fourniture générale des aliments, médicaments, ustensiles et autres effets acces soire, dans les hôpitaux militaires du Royaume, à compter du 1er juillet 1781 au 1er juillet 1793
[Circulaire accompagnent le] Mémoire sur la forme des preuves nécessaires pour être reçu sous-lieutenant dans les régimens d'infanterie françoise, de cavalerie, de chevaux-légers, de dragons et de chasseurs à cheval
Instruction (du secrétaire d'état de la guerre) à Mrs les majors, concernant l'expédition des congés à délivrer aux soldats, cavaliers et dragons
Instruction pour les Trésoriers principaux de la Guerre
Copie de la lettre écrite par M. le prince de Montbarcy (Secrétaire d'Etat de la guerre) aux commandants des régiments d'infanterie française et étrangère (au sujet des troupes qui doivent être envoyées en Amérique.)
Règlement (du secrétaire d'Etat de la guerre) concernant les logements à l'Hôtel de l'Ecole royale militaire
Règlement fait par ordre du roi. Pour établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz & Lille, des amphithéâtres destinés à former en médécine, chirurgie & pharmacie, des officiers de santé pour le service des hôpitaux militaires du royaume & des armées
Règlement fait par ordre du roi concernant les trois amphithéâtres établis dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz et Lille...
Règlement fait par ordre du roi, concernant les trois amphithéâtres établis dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz & Lille
Tarif de la solde réglée aux troupes de Sa Majesté, tant françaises qu'étrangères, & de la retenue à faire sur lesdites troupes, pour les journées du traitement des malades & blessés, dans les hôpitaux du royaume
Instruction pour servir à l'intelligence du nouveau modèle de chapeau militaire
Observations sur la position du troisième rang, dans la charge & dans les feux
Règlement concernant le payement qui devra être fait, à compter du 1er juillet 1776, aux bas officiers, soldats, cavaliers, hussards & dragons des troupes du Roi, actuellement retirés avec la solde ou la demi-solde dans les provinces de son Royaume ; & ce conformément à la réduction ordonnée par l'article 17 du titre VIII de l'ordonnance du roi du 25 mars 1776, portant règlement sur l'administration des corps
Règlement concernant les cadets-gentilshommes, crées dans les troupes du Roi, par l'ordonnance du 25 mars 1776
Règlement (du secrétaire d'Etat de la guerre) concernant les cadets-gentilshommes créés dans les troupes du Roi par l'ordonnance du 25 mars 1776
Règlement fait par ordre du Roi pour établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz et Lille les amphithéâtres destinés à former en médecine, chirurgie et pharmacie des officiers de santé pour le service des hôpitaux militaires du royaume et des armées... [Signé : Saint-Germain.]
Règlement fait par ordre du roi, pour établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz & Lille, des amphithéâtres destinés à former en médécine, chirurgie & pharmacie, des officiers de santé pour le service des hôpitaux militaires du royaume & des armées.
Convention entre le Roi très-chrétien [représenté par le comte de Saint-Germain, secrétaire d'Etat de la Guerre] et son Altesse l'évêque et prince de Liège [représenté par Claude-Etienne Darget] pour la restitution réciproque des déserteurs...
Instruction sur l'habillement des maréchaussées
Copie d'une lettre de M. le Cte du Muy, ministre et secrétaire d'État au département de la guerre, à MM. les députés généraux et ordinaires des États d'Artois (portant que les officiers du régiment Royal-Roussillon, cavalerie ne sont pas exempts des droits d'octroi.)
Copie de la lettre de M. le marquis de Monteynard, à Mrs les intendants
Instruction à Mrs les majors, concernant l'expédition des congés à délivrer aux soldats, cavaliers & dragons
Règlement concernant le payement des soldes & demi-soldes accordées aux bas officiers, soldats, cavaliers, hussards ou dragons retirés ; & pour dispenser de la retenue des quatre deniers pour livre, les pensions des invalides retirés dans la provinces
Règlement concernant le payement des soldes & demi-soldes accordées aux bas officiers, soldats, cavaliers, hussards ou dragons retirés ; & pour dispenser de la retenue des quatre deniers pour livre, les pensions des invalides retirés dans les provinces
Instruction (du secrétaire d'état de la guerre) pour les greffiers des siéges de maréchaussée
Instruction (du secrétaire d'état de la guerre) pour les commandans des brigades de maréchaussées
Instruction pour les officiers-majors des places, sur ce qu'ils ont à faire, en exécution du titre 36 de l'ordonnance du 1er mars 1768, concernant le partage de leurs émoluments
Réglement sur l'établissement d'une imprimerie dans l'Hôtel de la guerre
Copie d'une lettre écrite par M. le duc de Choiseul, ministre et secrétaire d'Etat de la guerre à MM. les députés... des états d'Artois... (au sujet de l'exemption demandée par le Sr Varlet, ingénieur en chef à Hesdin, des octrois de cette ville.)
Instruction (du secrètaire d'état de la guerre) aux commandans de brigades et cavaliers de maréchaussée, sur la manière dont ils doivent éxécuter les ordres qui leur ont été donnés, concernant la mendicité, et remplir les états par lesquels ils doivent rendre compte de leur travail
Les Evolutions de la cavalerie française suivant l'ordonnance du 1er juin 1766
Les Evolutions de la Cavalerie françoise, suivant l'ordonnance du 1er Juin 1766
Instruction (du Secrétaire d'Etat de la guerre) concernant les soldats, cavaliers et dragons qui ne rejoignent pas leurs régiments à l'expiration des congés qui leur sont accordés, ainsi que les soldats de recrue qui ne se rendent pas aux régiments pour lesquels ils se sont engagés
Instruction sur la comptabilité des régimens relativement aux dépenses extraordinaires... [Signé : le duc de Choiseul.]
Interpretation (du Secrétaire d'Etat de la guerre) de différents articles de l'ordonnance rendue le 1er janvier 1766 pour régler l'exercice de l'infanterie
Instruction concernant les soldats, cavaliers et dragons qui ne rejoignent pas leurs régimens à l'expiration des congés qui leur sont accordés, ainsi que les soldats de recrue qui ne se rendront pas aux régimens pour les quels ils se sont engagés... [Signé : le Duc de Choiseul.]
Instruction (du secrétaire d'état de la guerre) concernant les soldats, cavaliers et dragons qui ne rejoignent pas leur régiments à l'expiration des congés qui leur sont accordés, ainsi que les soldats de recrue qui ne se rendent pas aux régimens pour lesquels ils se sont engagés
Règlement (du Secrétaire d'Etat de la guerre) que le Roi veut être observé dans les hôtels situés à Versailles où sont établis les bureaux de la guerre et de la marine, et le dépôt des affaires étrangères
Articles de règlement pour le Collège royal de la Flèche (arrêtés par le duc de Choiseul ministre de la guerre.)
Copie d'une lettre écrite par M. le duc de Choiseul, ministre et secrétaire d'Etat de la guerre, à MM. des états d'Artois (concernant l'administration des collèges)...
Instruction (du Secrétaire d'Etat de la guerre) sur la manière dont les trésoriers des régiments tiendront leurs registres de recettes et dépenses, afin d'établir une règle uniforme pour cette partie dans toutes les troupes du Roi
Copie de la lettre écrite par M. le duc de Choiseul (secrétaire d'Etat de la guerre)... à M. de Caumartin (pour le prier d'informer les chevaux-légers qui sont en garnison à Aire et les autres corps de la maison du roi qu'ils sont assujettis aux droits Sur les vins et boissons levés par les états d'Artois)
Instruction pour l'Armée du Roi, commandée par Mr le Marechal Prince de Soubise
Instruction pour la cavalerie de l'armée du Roi, commandée par M. le maréchal duc de Broglie
Instruction pour l'armée du Roi, commandée par Mr le maréchal duc de Broglie
Instruction pour l'armée du Roi commandée par Mr. le maréchal duc de Broglie
"By the King. Rules to be observed by all prisoners of war in the Kingdom of France". - De par le Roi. (Textes anglais et français en regard.) Règles que tous les prisonniers de guerre en France doivent observer
Etat contenant la division et l'étendue des capitaineries garde-côtes des provinces de Poitou, Aunis et Saintonge, que le roi a arrêté, conformément à son ordonnance du 14 avril 1758
[Circulaire adressée aux comptables de l'année, par un directeur de la Régie, pour la clôture de l'exercice de campagne, et l'ouverture de l'exercice du quartier d'hiver à dater du 1e novembre.]
Instruction sur le service que les régimens de dragons devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1756
Instruction sur le service que les regimens de dragons devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1756
Instruction sur le service que les régimens de dragons devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1756
Mémoire pour servir d'instruction concernant le service aux batteries des côtes
Articles de la capitulation du fort St-Philippe et isle Minorque [proposée par le lieutenant-général d'Angleterre Blaknay et accordée par le maréchal de Richelieu]
Instruction sur le service que les regimens de cavalerie devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1755
Instruction sur le service que les régiments de cavalerie devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1755
Règlement concernant les officiers, bas-officiers & soldats des compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides, qui desireront rentrer au service dans les troupes du Roi
Règlement du secrétaire d'état de la guerre concernant les officiers, bas-officiers & soldats des compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides, qui desireront rentrer au service dans les troupes du Roi
Instruction sur la milice adressée par M. le comte d'Argenson le 27 juillet 1742 aux subdélégués de la généralité de Paris et par M. de Sauvigny, au mois de février 1751, avec quelques nouveaux articles
Instruction sur la milice, adressée par M. le comte d'Argenson le 27 juillet 1742, aux subdélégués de la généralité de Paris ; & par M. de Sauvigny, au mois de fevrier 1751
Instruction sur le service que les régimens de cavalerie devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1754
Instruction sur le service que les régimens de cavalerie devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1754
Instruction sur l'exercice de la cavalerie
Instruction sur l'exercice de la cavalerie
Instruction sur l'exercice de l'infanterie
Règlement pour la construction des espontons dont les officiers d'infanterie doivent être armés ; et des fusils que doivent porter ceux des compagnies de grenadiers, en conséquence de l'ordonnance du Roi du 7 mai 1750, concernant le maniement des armes de l'infanterie
Instruction pour l'infanterie, concernant l'exécution de l'ordonnance du 7 mai 1750
Instruction pour l'infanterie, concernant l'exécution de l'ordonnance du 7 mai 1750
Instruction sur le service que les régimens de cavalerie devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1753
Instruction sur le service que les régiments de cavalerie devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1753
Instruction sur l'exercice de la cavalerie
Instruction sur l'exercice de la cavalerie... Du 29 juin 1753
Instruction sur l'exercice de l'infanterie
Instruction sur l'exercice de l'infanterie...
Instruction [dressée par ordre de S. M.] pour l'infanterie, concernant l'exécution de l'ordonnance du 7 mai 1750
Traité de la fourniture générale des lits dans les cazernes des villes, citadelles, forts et châteaux, et dans les hôpitaux militaires du royaume... [passé entre Louis Brocot, bourgeois de Versailles, soumissionnaire, et le comte d'Argenson, secrétaire d'Etat.]
Articles proposés pour la capitulation de la citadelle d'Anvers, le 31 May 1746
Instruction (de Voyer d'Argenson) pour les aumôniers (des hôpitaux militaires)
Instruction (de Voyer d'Argenson) pour les chirurgiens-majors (des hôpitaux militaires.)
Instruction (de Voyer d'Argenson) pour les commissaires des guerres (au sujet des hôpitaux militaires.)
Instruction (de Voyer d'Argenson) pour les contrôleurs des hôpitaux militaires
Instruction (de Voyer d'Argenson) pour les entrepreneurs ou directeurs (des hôpitaux militaires)
Instruction (de Voyer d'Argenson) pour les officiers des troupes du Roi (concernant les hôpitaux militaires.)
Articles et conditions proposés pour remettre la citadelle de Tournay à Sa Majesté très chrétienne
Articles et conditions proposés pour remettre la citadelle de Tournay à Sa Majesté Très-Chrêtienne
Reglement provisionnel pour le service de l'infanterie (et de la cavalerie) en campagne
Au quartier général de Spire Ordonnance de M. le maréchal de Noailles pour la discipline de l'armée
Instruction de M. le Mis d'Epinay lieutenant général des armées du Roi, inspecteur général de la cavalerie, pour MM. les officiers de cavalerie et dragons, commandants les divisions de recruës, augmentations et remontes passant en Bavière
Copie d'une lettre écrite par M. de Breteuil, ministre et secrétaire d'Etat de la guerre, à M. Chauvelin, intendant de Picardie, Artois, etc. Copie d'une lettre écrite par M. le cte Dargenson, ministre et secrétaire d'Etat de la guerre, à M. Chauvelin,... le 27 septembre 1749 (portant que les chevau-légers de la garde et les autres troupes en garnison dans les places d'Artois doivent payer les droits sur les boissons.)
Instruction concernant le service de campagne
Conditions du marché des sieurs de Cursay et Perolle, entrepreneurs des hôpitaux [militaires] du département de Metz, pour l'année 1735
Instruction concernant le service de compagne
Instruction concernant le service de campagne
Instruction concernant le service de campagne
Exercice et évolutions militaires qui doivent être exécutez, suivant les ordres de la cour, par les troupes qui camperont en 1732
Instruction concernant le service de campagne
Règlement (du secrétaire d'Etat de la guerre) pour l'école de trompette dans l'Hôtel royal des Invalides
Copie de la lettre écrite par M. d'Angervilliers, secrétaire d'Etat de la guerre, à M. de Harlay, conseiller d'état, intendant de la généralité de Paris
Copie d'une lettre écrite par M. Dangervilliers, ministre et secrétaire d'Etat de la guerre, à MM. les députés... des états d'Artois, à Versailles, le 9 avril 1729 (et d'une autre lettre du 20 du même mois, touchant l'exemption des droits sur les vins et bières prétendue par les états-majors et regiments des places d'Artois)
Copie d'une lettre, écrite par M. Dangervilliers, ministre et secrétaire d'État de la guerre à MM. les députés généraux et ordinaires des États d'Artois (portant que les officiers des états-majors des villes ne sont pas exempts des droits d'octroi). - Copie d'une lettre, écrite par M. Dangervilliers, ministre et secrétaire d'État de la guerre, à M. l'évêque de Saint-Omer, député des États d'Artois à la cour, à Versailles, le 20 avril 1729 (portant que le Régiment de Saxe n'est pas exempt des impositions sur les boissons). - Copie d'une lettre, écrite par M. de Breteuil, ministre et secrétaire d'État de la guerre, à M. Chauvelin, intendant de Picardie, Artois, etc. le 25 août 1742 (portant que les chevaux-légers de la Garde ne sont pas exempts des droits sur les vins). - Copie d'une lettre, écrite pa M. le Cte Dargenson, ministre et secrétaire d'État de la guerre, à M. Chauvelin, intendant de Picardie, Artois, etc. le 27 septembre 1749. (portant qu'il sera fait une retenue sur la solde du régiment royal ét...
Copie de lettre écrite à M. Meliand (intendant) par M. Le Blanc (secrétaire d'Etat), pour faciliter aux officiers retirés dans les provinces et à leurs veuves, le payement de leurs pensions
Instruction que S. A. R. a fait expédier au Sr Camus Destouches, maréchal de camp, lieutenant général d'artillerie, directeur général des écoles des bataillons attachez au service de l'artillerie et pour le Sr de Valière, mareschal de camp, inspecteur général des mêmes écoles chacun dans leur département. [Signé : le Blanc.]
Commandement pour l'exercice
Extrait de l'Instruction remise à Mrs les inpecteurs ; le 25. avril 1718
Mémoire en forme d'instruction pour les colonels ou commandans des régimens ausquels on envoye les ordres pour marcher
Fonctions des commissaires des guerres à l'égard des hospitaux
Articles proposés pour remettre la ville de Lille aux Hauts Alliez. [Signé : Eugène de Savoie, le maréchal duc de Boufflers.]
Exercice pour toute l'infanterie de France et autres mouvements réglés par la main de sa Majesté le 2 mars 1703. [Signé : Chamillart]
Articles proposés à Son Altesse sérénissime, Mgr le prince Louis de Baden, commandant l'armée de Sa Majesté Impériale, au camp devant Landau, par M. de Melac, lieutenant général des armées du Roi, et gouverneur pour la réduction de ladite place
Articles proposés pour la capitulation du chateav de Namvr S. A. E. de Bavière, conjoinctement aux Alliés, par M. le Maréchal de Boufflers
Articles de la capitulation que demandent les troupes de la garnison du château de Namur (30 juin 1692). N° 41
Articles de la capitulation de la ville de Luxembourg n° 32
Exercice que le Roy a reglé pour toute son infanterie, tant françoise qu'etrangère, et pour ses compagnies de Mousquetaires et celles des Gentils-Hommes qui sont à sa solde
Articles proposés par les preteurs, consuls & magistrat de la ville de Strasbourg le 30. septembre 1681.
Articles Accordez par Monsieur le Mareschal de Turenne, Général de l'armée du Roy, à Monsieur le Comte de Chamilly, Gouverneur de la Capelle. [Signé : Turenne, Chamilly.]
Articles et conditions que le roi a trouvé bon d'accorder,... aux sieurs de Remenccourt et de Mauléon colonels chacun d'un régiment de cavalerie de l'armée lorraine venant se rendre au service de ladite Majesté avec les régiments qu'ils commandent (3 janvier 1655)
Extraict d'une lettre écrite de Peronne par Monsieur le Tellier secrétaire d'Estat, à Mons. le chancelier
Articles de la capitulation entre le serenissime prince Don Jean d'Austrice et monsieur de Nouailles
Articles accordés par Mgr le duc d'Epernon,... au Sr de Maujeux, commandant pour le parlement de Bordeaux devant Langon (14 décembre 1649.)
Articles accordés par monseigneur le duc d'Espernon de La Vallette & de Candale, pair & colonel general de France, chevalier des ordres du Roy & de la Jarretiere, prince & captal de Buch, comte de Foix, Astarac, gouverneur & general des armées de Sa Majesté en Guyenne. Au Sr. de Beaupuy commandant pour le parlement de Bordeaux à Sainct Macaire.
De l'ordonnance de Messieurs les maire & eschevins de la ville de Troyes. Lettre de Monseigneur le Prince addressante à Messieurs les maire & eschevins de... Troyes... pour le payement des ustansiles des gens de guerre, y estans en garnison
Articles de la capitulation de Thionville. (8 Aout 1643)
Articles accordez a messievrs les Ecclesiastiques, Nobles, Magistrats, Corps, & Communautez des ville, Banlieües & Bailliage de la ville d'Aire. Par nous Seigneur de la Mesleraye, Grand Maistre de l'Artillerie, Mareschal de France, General de l'armée du Roy (Louis XIII) au Pays-bas, & promis d'estre ratifiez dans vn mois par Sa Maiesté
Articles de la reddition de Salses au Roy catholique, le sixieme jour de janvier M. DC. XXXX.
Ordonnances du roy, pour la police & discipline militaire dans la ville de Roüen
Articles accordez à Messieurs les deputez des ecclesiastiques nobles, magistrats, corps et communautez des ville et cité d'Arras
Articles de la capitulation faite pour la réduction de la ville de Thurin
Capitulation d'Arras Articles accordés à Messieurs les députés des ecclésiastiques, nobles, magistrats, corps et communautés des ville et cité d'Arras, par les généraux de l'armée du roi...
Capitulation d'Arras. Articles accordés à Messieurs les députés des ecclésiastiques nobles, magistrats, corps et communautés des ville et cité d'Arras, par les généraux de l'armée du Roi [de Ch[...], de Chastillon et de la Melleraye]
Capitulation d'Arras. Articles accordés à Meyieurs les députés des écclésiastiques, nobles, magistrats, corps et communautés des ville et cité d'Arras, par les géneraux de l'armée du roy, suivant le pouvoir qu'ils en ont et qu'ils promettent de faire ratifier par Sa Majesté. ("Fait au camp devant Arras." Ratifié par le roi le 12 août 1640.)
Capitulation de la ville d'Arras. Articles accordés à Messieurs les députés des ecclésiastiques, nobles, magistrats, corps et communautés des ville et cité d'Arras, par les généraux de l'armée du roy... (le 9 août 1640.)
Articles accordez par Monsieur le Mareschal de La Force, General de l'Armee du Roy. Pour la Reduction de la Ville de la Motte en l'obeissance de sa Maiesté. Avec Messieurs Destainville, de Saint Ouyn & de Puissey, Deputez de ladite Ville. Fait au Camp devant la Motte le 26, Iuillet 1634
Articles accordez par Monsieur le Mareschal de La Force, General de l'Armee du Roy. Pour la Reduction de la Ville de la Motte en l'obeissance de sa Maiesté. Avec Messieurs Destainville, de Saint Ouyn & de Puissey, Deputez de ladite Ville. Fait au Camp devant la Motte le 26, Iuillet 1634
Articles accordez au magistrat, bourgeois et habitans de la ville de Maestric ; avec la défaite de trois mil hommes de Papenheim, venu au secours de ladite ville et ce qui s'est passé de plus mémorable à la réduction d'icelle. Plus la reduction des villes de Reim berg, Cleves et Gueldres
De par le Roy et de l'ordonnance de Mgr le Prince (Henry de Bourbon)... lieutenant général pour le Roy et ses armées de Provence et Bourgongne. (Ordre aux habitants d'Aix de remettre leurs armes dans un délai de trois jours aux consuls de la ville.)
Articles accordez par Monsieur le Mareschal de Themine, General pour le Roy [Louis XIII] en l'armee de Languedoc, aux affiegez habitans, & garnison de la ville de la Miate. Ensemble la mort de Monsieur de Bigan, l'un des Capitaines
Articles demandez par le Gouverneur et Garnison de Breda et Articles demandez par ceulx de Magistrat de la ville de Breda
Articles Accordez par le Roy aux Subdeleguez de la Religion prentenduë réformee. Le tout en faueur du sieur de la Force, ses enfans, autres seigneurs, & gens de guerre qui le l'ont [sic] assisté
Articles Accordez par le Roy aux Subdeleguez de la Religion pretenduë réformee. Le tout en faveur du sieur de la Force, ses enfans, autres seigneurs, & gens de guerre qui le l'ont [sic] assisté
Les Articles de la Capitvlation de Royan. Accordez par la benignité du Roy aux Rebelles d'icelle
Articles accordez par la clémence du roy à Monsieur Prudent, lieutenant du chasteau de Caen, et ceux qui luy ont esté refusez pour le regard de Monsieur le chevalier de Vandosme, ensemble le pourparler qui a esté entre Monsieur Cailleteau, envoyé de la part de sa Majesté, et ledit sieur lieutenant sur la délivrance de la place, et le tumulte arrivé entre les soldats dudit chasteau, les noms de ceux qui ont été blessez et tuez, le tout recueilli par le sieur Desmarest, député pour les fortifications de l'armée du Roy, présent en la dicte affaire
Articles sur la rémission du chasteau de Creve-coeur, accordez par S. A. au chevalier Galleazzo Pietre qui commandoit à ceux qui estoient sortis de la ville, et s'estoient retirez sous le chasteau, assisté de Louys, Albertazzo ayde du sergent major, François Bernardin Vertuë, tant au nom de la princesse de Masseran, qu'au leur, et de leurs troupes
Articles accordez au gouverneur, capitaines, officiers, magistrats, bourgeois habitans et soldats de la garnison de Julliers
Articles accordez au Gouverneur Capitaines, Officiers, Magistrats, Bourgeois, Habitans, & Soldats de la garnison de Iulliers. (Fait au camp devant Julliers le 1er Septembre 1610.)
Articles accordez pour la trefve es provinces d'Anjou & le Maine
Les articles accordez pour la treve es provinces d'Anjou, Touraine, le Maine
Articles et poincts arrestez entre le comte de Fuentes et ceux de la citadelle de Cambray, pour la rendition d'icelle entre les mains de Son Excellence. [Signé : de Monlucq et Charles Gonzaga Clèves.]
Articles accordez pour la trève és provinces d'Anjou & le Mayne
Articles accordez sur le fait de la reddition de la Ville de Grenoble en l'obeïssance du Roy
Articles de la capitulation qu'il a pleu a Monseigneur le Prince de Dombes accorder aux assiegez rebelles de la ville de Guingamp au païs de Bretaigne
Articles accordez, pour le bien, conservation & repos du païs de Lyonnois, Forestz & Beaujollois
Articles de la trefve arrestee à Champigny le 22. jour de Novembre, 1575
Les articles de la capitulation accordée pour le Roy avec le seigneur de Caderebbe gouverneur de Thionville
Ce sont les articles de la capitulation accordée pour le Roy avec le Seigneur de Caderebbe gouverneur de Thionville
Réglement pour l'assemblée générale de la nation corse indiquée pour le mois de juillet 1770. Et la prèmiere depuis la soumission de cette isle aux armes de Sa Majesté
Articles accordés à MM. les députez des ecclésiastiques, nobles, magistrats, corps et communautez... d'Arras [pour la reddition de cette ville]
[Billet de congé en blanc pour un cavalier.]
Copie d'une lettre écrite par le ministre de la guerre
Copie d'une lettre écrite par M. Dangervilliers, ministre et sécrétaire d'Etat de la guerre à M. l'évêque de Saint Omer, député des Etats d'Artois à la cour... (portant que le régiment de Saxe n'est pas exempt des impositions sur les boissons)
Copie d'une lettre écrite par M. de Breteuil, ministre et secrétaire d'État de la guerre, à M. Chauvelin, intendant de Picardie, Artois, etc... (portant que les chevaux-légers de la Garde ne sont pas exempts des droits sur les vins)
Copie d'une lettre, écrite par M. le Cte Dargenson, ministre et secrétaire d'État de la guerre, à M. Chauvelin, intendant de Picardie, Artois, etc... (portant qu'il sera fait une rete : nue sur la solde du régiment royal étranger, qui a quitté Béthune sans payer les droits d'octroi qu'il devait aux fermiers)
Etat des garnisons projetées, années 1743 et 1744
Extrait du réglement arrêté par le Roi, sur l'administration de la régie de l'habillement et de l'équipement de ses troupes... [Art 5-7, 48-66]
Instruction pour donner le morion aux soldats manquans à leur devoir estans en garde...
Instruction pour donner le morion aux soldats manquans à leur devoir estans en garde , Avec les causes pour lesquelles ils le doivent avoir
Instruction pour la cavalerie de l'armée du roy commandée par M. le maréchal prince de Soubisse
Instruction pour les ingénieurs directeurs des fortifications des places du Roy
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Le roi stratège
Les ministres de la guerre, 1570-1792
Lettres de Louvois à Louis XIV

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