François Aubry (1749-1802)

Image from Gallica about François Aubry (1749-1802)
Country : France
Language : français
Birth : 1749
Death : 1802
Note :
Conventionnel. - Maire de Nîmes en 1790 puis député du Gard
ISNI : ISNI 0000 0000 8722 2079

Activities of François Aubry (1749-1802) (11)

Rédacteur (8)

Code pénal militaire pour les armées de la République, en temps de guerre
Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale, par Aubry, sur la manière de juger les officiers généraux supérieurs
Projet de résolution présenté par F. Aubry,... sur l'établissement des conseils de guerre pour toutes les troupes de la République
Projet de résolution sur l'établissement des conseils de révision pour les troupes de la République
Rapport du cit. François Aubry, au nom de la Commission chargée de la révision de toutes les lois criminelles militaires
Rapport et projet de décret, sur l'arme de l'artillerie
Rapport et projet de loi relatifs au corps du génie militaire, présentés à la Convention nationale, par le citoyen Aubry, représentant du peuple, au nom du comité militaire
Rapport fait par F. Aubry, au nom d'une Commission spéciale sur la résolution relative à la composition des conseils de guerre pour le jugement des officiers généraux, officiers supérieurs et commissaires des guerres prévenus de délits militaires

Auteur du texte (3)

Projet d'un monument à la gloire des défenseurs de la patrie
Discours du citoyen François Aubry, prononcé dans le cours de la discussion sur le code pénal militaire
F. Aubry, au peuple français et à ses collègues composant le Corps législatif

See also (3)