France. Directoire

Image from Gallica about France. Directoire
Country : France
Language : français
Creation : 26-10-1795
org_stop_date : 10-11-1799
Variants of the name : Directoire exécutif. France
Directoire. France
France. Directoire exécutif

Activities of France. Directoire (42)

Auteur du texte (34)

Arrêté [du 13 germinal] du Directoire exécutif, contenant des mesures relatives aux domaines congéables des départemens du Morbihan, des Côtes-du-Nord et du Finistère
Arrêté [du 20 prairial] du Directoire exécutif, qui détermine la manière dont la fête de l'agriculture sera célébrée le 10 messidor
Détail de la conspiration, liste des conjurés, leurs noms, leur demeure et leur translation au temple, Le Directoire exécutif aux citoyens de Paris
Le Directoire exécutif aux Français, du 18 fructidor, an V de la République française, une et indivisible
Grand jugement proposé par la commission de salut public contre les députés arrêtés, et autres conspirateurs... Le Directoire exécutif aux Français, du 18 fructidor, an V de la République française, une et indivisible
Proclamation du Directoire exécutif aux Français, du 23 fructidor, an V de la République française, une et indivisible
Procès-verbal du Ier pluviôse, an 4 de la République française, une et indivisible
Recueil des actes du Directoire exécutif
Arrêté du Directoire exécutif, concernant la célébration de la fête de la Souveraineté du peuple, du 23 pluviôse an 7...
Recueil des lois, et arrêtés d'ordre du jour du Conseil des Cinq-cents, relatifs à l'action en rescision pour lésion en ventes et partages faits pendant le cours du papier-monnaie...
Réglement concernant l'organisation, l'administration et la police des hôpitaux militaires (26 prairial an IV.)
Arrêté du directoire exécutif, concernant la nouvelle fixation des loyers de maisons, et de l'échéance des baux des biens de campagne. - Jours d'audience des administrations et tribunaux. - Jours auxquels seront fixés à l'avenir les foires et marchés, les départs des voitures publiques, coches d'eau et messageries, les spectacles, fêtes publiques et théâtres. - Paiement par décade, des ouvriers de la république. - Punition de tous les ouvriers qui se reposeraient les dimanches ou fêtes. Du 14 germinal an VI. (Signé : P. Merlin, président.)
Département de la Loire infèrieure Arrêté du Directoire exécutif, qui prescrit des mesures pour la stricte exécution du calendrier républicain. Du 14 germinal, an VI...
Liberté, égalité. Copie de l'extrait du registre des délibérations du directoire exécutif de la république française. Paris, le 8 ventôse an six de la république, une et indivisible. Le directoire exécutif au citoyen. Berthier, général en chef de l'armée d'Italie
Liberté, égalité. République française. Directoire exécutif. Message aux conseils de Cinq cents et des Anciens du 7 frimaire an VII
Liberté, égalité. Bulletin des lois de la République, n° 244. Au nom de la République française, n° 2198. Message du Directoire exécutif au conseil des Cinq cents du 16 frimaire an VII de la République...
[Recueil des lois et arrêtés du Directoire exécutif ainsi que des circulaires du ministre des Finances pour tout ce qui concerne les contributions directes du 26 pluviôse au 18 thermidor an VI, par P.-F. Gueffier.]
Recueil des règlemens et arrêtés émanés du Commissaire du Gouvernement dans les quatre nouveaux départemens de la rive gauche du Rhin...
Extrait des registres des délibérations du Directoire exécutif, du 23 fructidor, an 5e de la République francaise...
Proclamation. Du 1er frimaire an 6...
N° 476. Bulletin des Lois N° 112. Arrêté du Directoire exécutif, concernant un référé sur une question relative aux droits successifs des enfants nés hors du mariage, et dont le père est décédé depuis la promulgation de la loi du 12 brumaire an II. Du 12 ventôse an V...
N° 453. Bulletin des Lois, n° 115. Arrêté du Directoire exécutif, qui ordonne la dénonciation au tribunal de cassation, de deux jugements rendus par des tribunaux civils, dans une affaire du ressort des autorités administratives. Du 2 germinal an V...
Corps législatif. Egalité. Liberté. Message
Message du Directoire exécutif
Proclamation du directoire exécutif sur les événements qui se sont passés dans la nuit du 11 au 12 du mois de fructidor, l'an IV...
Réponse a un écrit intitulé : Observations au Conseil des Anciens, sur la résolution relative au remboursement en inscription, d'emprunts faits sur rentes viagères.
Instruction sur le nouveau mode de vente des domaines nationaux. (2 frimaire an 5)
Règlement concernant l'enseignement de l'art de guérir dans les hôpitaux militaires, du 5 vendémiaire, an 5e de la République française, une et indivisible- (Signé : Petiet...)
Arrêté [du 13 fructidor, an quatre de la République, une & indivisible] du Directoire exécutif, contenant le programme de la fête du premier vendémiaire, anniversaire de la fondation de la République française
Arrêté [du 28 pluviôse, an VI de la République française] du Directoire exécutif, relatif à la célébration de la fête de la souveraineté du peuple
Arrêtés du Directoire exécutif
Loi qui ordonne la célébration annuelle d'une fête de la souveraineté du peuple, du 13 pluviôse, an VI de la République française, une & indivisible
Proclamation [du 23 fructidor, an cinquième de la République française, une et indivisible] du Directoire exécutif aux Français
Proclamation [du 28 pluviôse] du Directoire exécutif, relative aux élections

Éditeur scientifique (8)

Déclarations de Duverne-Dupresle ou Dunant, annexées au registre secret du Directoire exécutif, le 11 ventôse an 5 [sur la conspiration royaliste]
Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, au quartier-général à Issy, le 24 fructidor, an IV, 6 heures du matin
Discours prononcé par le président du Directoire exécutif, à la fête de la reconnaissance et des victoires, célébrée au Champ de Mars, le 10 prairial, l'an quatrième de la République
Pièces relatives à la conspiration trouvées chez Baboeuf...
Rapport au Directoire exécutif, du 24 fructidor l'an 4 de la République française, une et indivisible
Rapport et projet de résolution sur un message du Directoire exécutif, concernant la levée d'un trentième cheval dans la République
Rapport fait par le général Masséna, commandant en chef l'armée du Danube, au Directoire exécutif de la République française, sur les opérations de cette armée, du 3 au 18 vendémiaire an 8
Extrait du procès-verbal de la séance publique du Directoire exécutif du 10 brumaire an VI

See also (3)