Joseph Cornudet (1755-1834)

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Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Crocq (Creuse), 15-09-1755
Death : Paris, 13-09-1834
Note :
Avocat, magistrat et homme politique. - Député au Conseil des anciens, puis sénateur
Field : Droit
Variants of the name : Citoyen Cornudet (1755-1834)
Comte Cornudet (1755-1834)
ISNI : ISNI 0000 0000 8082 1458

Activities of Joseph Cornudet (1755-1834) (102)

Auteur du texte (76)

Opinion de Cornudet, sur la résolution du 24 germinal an 7, relative à l'organisation du notariat
Opinion de M. le Comte Cornudet, sur le projet de loi tendant à indemniser les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État, en vertu des lois révolutionnaires
Opinion de M. le Comte Cornudet, sur l'article 22 du projet de loi d'indemnité
Opinion de M. le Comte Cornudet, sur le projet de loi relatif aux congrégations religieuses de femmes
Sénat conservateur. Elections de 1811. Rapport fait au Sénat, dans sa séance du 11 janvier 1813
Sénat conservateur. Elections de 1811. Rapport fait au Sénat, dans sa séance du 14 janvier 1813
Sénat conservateur. Elections de 1811. Rapport fait au Sénat, dans sa séance du 30 décembre 1812
Rapport fait au Sénat conservateur, au nom d'une Commission spéciale, par... Joseph Cornudet, le 16 thermidor an X, sur le projet de sénatus-consulte organique de la Constitution...
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 24 fructidor an VII relative au compte à rendre par le Directoire, tous les duodis, aux deux Conseils, etc. Séance du 21 vendémiaire an VIII
Opinion de J. Cornudet, membre du Conseil des Anciens, relativement au système constitutionnel des élections
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur les élections faites en l'an VI à Saint-Dominique par l'assemblée électorale tenue au Cap. Séance du 9 vendémiaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 7 vendémiaire portant création et organisation d'une marine auxiliaire. Séance du brumaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Projet d'adresse aux Français, présenté par Cornudet. Séance du 18 brumaire an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution portant établissement d'une nouvelle agence des contributions directes. Séance du 3 frimaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 27 thermidor an VI concernant les domaines engagés. Séance du 4 vendémiaire an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre du citoyen Cornudet, prononcée dans la séance du 7 thermidor
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 11 messidor relative à la garantie de la liberté politique et civile
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 14 floréal relative à la comptabilité intermédiaire. Séance du 26 thermidor an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 19 germinal an VII relative à l'action en rescision, pour cause de lésion, contre les ventes d'immeubles faites pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 12 prairial an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 24 germinal an VII relative à l'organisation du notariat. Séance du 28 prairial an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 24 thermidor an VI relative au régime hypothécaire. Séance du 4 brumaire an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 24 thermidor relative à l'administration du nouveau régime hypothécaire. Séance du 23 brumaire an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 28 thermidor relative à la garde du Corps législatif. Séance du 17 fructidor an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 9 vendémiaire relative à l'impôt sur le tabac. Séance du 19 brumaire an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du frimaire relative à la successibilité de la République du chef des émigrés. Séance du 22 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 13 vendémiaire an VI relative aux jugemens qualifiés en dernier ressort. Séance du 28 frimaire an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 28 frimaire relative aux dispenses du service militaire. Séance du 26 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 3 fructidor an VI concernant les expropriations forcées. Séance du 14 vendémiaire an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 6 brumaire an VII relative aux déchéances de l'État. Séance du 9 frimaire an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 7 prairial relative aux traitements des greffiers des tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 21 prairial an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cornudet sur la résolution du 24 fructidor dernier qui fixe les dépenses du Ministère de la Police générale pour l'an VII. Séance du 2e jour complémentaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cornudet sur la résolution qui autorise la commune de Nîmes à céder ses anciens égorgeoirs aux citoyens Vitalis et Larnac. Séance du 11 prairial an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cornudet sur la résolution qui fixe les dépenses du Corps législatif pour l'an VIII. Séance du 7 brumaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cornudet sur la résolution relative aux dépenses du Ministère de la Justice acquittées par le Trésor public pour l'an VIII. Séance du 27 fructidor an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution de l'article XXI de la loi du 11 brumaire an VII sur le régime hypothécaire. Séance du 6 messidor an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Compte rendu par J. Cornudet, au nom des inspecteurs de la salle. Séance du 27 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de J. Cornudet, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen de la résolution du 3 brumaire an VI relative à l'annulation ou suspension de la vente des domaines nationaux. Séance du 28 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 26 germinal an VI relative aux créances contre les copartageants, cautions simples et solidaires des émigrés. Séance du 28 messidor an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution relative au remplacement des biens vendus qui appartenaient aux hospices civils de Louviers, du 2 brumaire. Séance du 12 brumaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de J. Cornudet sur la résolution du 12 vendémiaire relative aux passe-ports. Séance du 19 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cornudet sur la résolution du 22 vendémiaire relative aux passe-ports. Séance du 27 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution relative aux rentes consolidées de 200 livres et au-dessous. Séance du 3 pluviôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 27 thermidor an V relative aux pères, mères et autres ascendants des émigrés. Séance du 29 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 22 nivôse relative aux inscriptions civiques. Séance du 27 pluviôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 19 fructidor relative au rapport du décret du 7 brumaire an III (exploitation de bois par les communes). Séance du 15 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet au nom d'une commission spéciale sur la résolution du 23 brumaire an VI relative à l'annulation ou suspension de la vente des domaines nationaux. Séance du 13 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur l'aperçu des dépenses du Conseil des Anciens pour l'an VII. Séance du 4 messidor an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative au régime hypothécaire. (Seconde rédaction.) Séance du 3 messidor an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative au régime hypothécaire. (Première rédaction.) Séance du 17 prairial an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative aux expropriations forcées. Séance du 17 floréal an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 8 ventôse relative au renouvellement du cinquième sortant du Tribunal de cassation. Séance du 14 ventôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 29 vendémiaire an VI relative aux ci-devant nobles et anoblis. Séance du 6 frimaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Réponse de Cornudet aux objections faites contre la résolution relative aux passe-ports. Séance du 28 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 24 prairial concernant les déchéances encourues par les créanciers de la République. Séance du 5e jour complémentaire an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution du 14 ventôse relative au tableau des séances du Corps législatif par forme d'essai. Séance du 9 germinal an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur l'inspection des contributions. Séance du 21 brumaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la déclaration d'urgence portée en la résolution du relative à la réorganisation de la Garde nationale. Séance du 21 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du C. Cornudet sur la résolution du relative aux opérations de l'assemblée électorale du Gers. Séance du 7 fructidor an V
Opinion de J. Cornudet, membre du Conseil des Anciens, prononcée en la séance du 9 prairial an VI
Observations de M. Joseph Cornudet, sur l'article XV du projet de décret présenté par le Comité de législation, relatif aux troubles dits religieux
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 30 mars 1821. Opinion de M. le Cte Cornudet sur le projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle...
Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 11 mars 1820. Développements d'une proposition faite à la Chambre par M. le Cte Cornudet, relativement aux voies d'exécution sur les meubles du débiteur...
Opinion de M. le Comte de Cornudet sur la proposition relative aux communautés religieuses de femmes...
Chambre des Pairs de France. Séance du... 3 décembre 1814. Opinion de M. le Cte Cornudet sur le projet de loi relatif à la remise des biens non vendus des émigrés
Rapports faits au Sénat, dans sa séance du 2 novembre.... - [1]
Sénat-Conservateur. Élections de 1807. Rapport fait au Sénat dans sa séance du 2 avril 1807, par M. Cornudet, au nom d'une Commission spéciale chargée de la vérification des listes de candidats au Corps législatif...
Sénat-Conservateur. Élections de 1808. Rapports faits au Sénat, dans ses séances des 28 janvier et 2 février 1808, par M. Cornudet,... au nom d'une commission spéciale chargée de la vérification de listes de candidats au Corps législatif...
Sénat-Conservateur. Élections de 1807. Rapports faits au Sénat, dans ses séances des 24 septembre et 1er octobre 1808, par M. Cornudet,...
Sénat conservateur. Rapport fait au Sénat, dans sa séance du... 26 février 1807, par... Cornudet, au nom d'une Commission spéciale nommée... pour la vérification des listes de candidats au Corps législatif...
Sénat conservateur. Rapport fait au Sénat, dans la séance du... 4 février 1807, par... Cornudet, au nom d'une Commission spéciale nommée... pour la vérification des listes de candidats au Corps législatif...
Sénat-Conservateur. Élections de 1811. Rapport fait au Sénat dans sa séance du 30 décembre 1812, par M. le Cte Cornudet, au nom d'une Commission spéciale chargée de la vérification des listes...
Sénat-Conservateur. Élections de 1811. Rapport fait au Sénat, dans sa séance du 14 janvier 1813, par M. le Cte Cornudet, au nom d'une commission spéciale chargée de la vérification des listes...
Sénat-Conservateur. Élections de 1808. Rapport fait au Sénat, dans la séance du 18 avril 1809, par M. le sénateur Cornudet au nom d'une Commission spéciale, sur deux projets de sénatus-consulte tendant à annuler les élections irrégulières de candidats au Corps législatif...
Sénat-Conservateur. Élections de 1811. Rapport fait au Sénat, dans sa séance du 11 janvier 1813, par M. le Cte Cornudet, au nom d'une commission spéciale chargée de la vérification des listes...
Sénat-Conservateur. Élections de 1809 et de 1810. Rapports faits au Sénat dans ses séances du 23 avril et 3 mai 1811, par MM. les comtes Cornudet et Cholet, au nom d'une Commission spéciale chargée de la vérification des listes...
Sénat-Conservateur. Élections de 1808. Rapport fait au Sénat, dans la séance du 18 avril 1809, sur les listes de candidats au Corps législatif, par M. Cornudet,...

Autre (25)

Sénat conservateur. Élections de 1809 et de 1810. Rapports faits au Sénat, dans ses séances du 23 avril et 3 mai 1811, par MM. les comtes Cornudet et Cholet, au nom d'une commission spéciale chargée de la vérification des listes... Imprimés par ordre du Sénat
Rapport fait au Sénat conservateur, au nom d'une commission spéciale, par le sénateur Joseph Cornudet, le 16 thermidor an X, sur le projet de sénatus-consulte organique de la constitution. Imprimé par ordre du Sénat
Opinion de Joseph Cornudet, membre du Conseil des Anciens, relativement au système constitutionnel des élections
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur les élections faites en l'an VI à Saint-Domingue par l'assemblée électorale tenue au Cap. Séance du 9 vendémiaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 3 fructidor an VI concernant les expropriations forcées. Séance du 14 vendémiaire an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 13 vendémiaire an VII relative aux jugements qualifiés en dernier ressort. Séance du 28 frimaire an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 28 frimaire relative aux dispenses du service militaire. Séance du 26 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 6 brumaire an VII relative aux déchéances de l'État. Séance du 9 frimaire an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 7 prairial relative aux traitements des greffiers des tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 21 prairial an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution concernant l'exécution de l'article XXI de la loi du 11 brumaire an VII sur le régime hypothécaire. Séance du 6 messidor an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 19 fructidor relative au rapport du décret du 7 brumaire an III. Séance du 15 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Joseph Cornudet sur la résolution du 26 germinal an VI relative aux créances contre les coportageants, cautions simples et solidaires des émigrés. Séance du 28 messidor an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Compte rendu par J. Cornudet, au nom des inspecteurs de la salle. Séance du 27 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative aux expropriations forcées. Séance du 17 floréal an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 8 ventôse relative au renouvellement du cinquième sortant du tribunal de cassation. Séance du 14 ventôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de J. Cornudet sur la résolution du 12 vendémiaire relative aux passe-ports. Séance du 19 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative au régime hypothécaire. (Seconde rédaction.) Séance du 3 messidor an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative au régime hypothécaire. (Première rédaction.) Séance du 17 prairial an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 brumaire an VI relative à l'annulation ou suspension de la vente des domaines nationaux. Séance du 13 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur l'aperçu des dépenses du Conseil des Anciens pour l'an VII. Séance du 4 messidor an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de J. Cornudet, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen de la résolution du 3 brumaire an VI relative à l'annulation ou suspension de la vente des domaines nationaux. Séance du 28 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 22 nivôse relative aux inscriptions civiques. Séance du 27 pluviôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 27 thermidor an V relative aux pères, mères et autres ascendants des émigrés. Séance du 29 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative aux expropriations forcées. (Première rédaction.) Séance du 17 prairial an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution relative aux rentes consolidées de 200 livres et au-dessous. Séance du 3 pluviôse an VI

Rédacteur (1)

Séance du 28 octobre 1808... Projets de sénatus-consulte organique présentés au Sénat dans cette séance par les orateurs du Conseil d'État comtes Treilhard et Regnauld (de Saint-Jean-d'Angely). Premier projet, portant augmentation du nombre des députés à fournir au Corps législatif par le département des Basses-Pyrénées. Second projet, portant création d'un nouveau département dont la ville de Montauban sera le chef-lieu, et qui portera le nom de Tarn-et-Garonne. Avec les motifs de chaque Projet exposés par les orateurs du Conseil d'État ; et les Rapports faits au Sénat, dans sa séance du 2 novembre, par le sénateur comte Cornudet, au nom d'une commission spéciale. Imprimé par ordre du Sénat

Documents about Joseph Cornudet (1755-1834) (1)

Livres (1)

Les derniers jours de l'Empire à Bordeaux

See also (7)