Jean-Baptiste-François-Xavier Dauchez (1751-1823)

Image from Gallica about Jean-Baptiste-François-Xavier Dauchez (1751-1823)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : 28-01-1751
Death : 1823
Note :
Avocat et homme politique d'Arras. - Député du Pas-de-Calais au Conseil des Cinq-cents
Variant of the name : Dauchez d'Arras (1751-1823)
ISNI : ISNI 0000 0000 7730 699X

Activities of Jean-Baptiste-François-Xavier Dauchez (1751-1823) (7)

Auteur du texte (4)

Opinion de Dauchez (d'Arras), député au Conseil des Cinq-cents, sur la liberté des cultes
Opinion de Dauchez,... sur le projet présenté au nom de la commission des finances, relativement au paiement à titre d'avance d'un 3me cinquième de la contribution foncière, prononcée à la séance du 5 messidor an V
Réflexions sur les décrets de la Convention nationale des 14 floréal et 18 prairial, 3e année républicaine, sur la restitution des biens des condamnés
Réflexions relatives aux droits que les veufs ou veuves et enfans des condamnés à mort par jugemens révolutionnaires, emportant confiscation des biens, peuvent faire valoir...

Autre (3)

Opinion de Dauchez (d'Arras), député au Conseil des Cinq-Cents, sur la liberté des cultes
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par Dauchez (d'Arras), représentant du peuple, relativement à la suppression des prénoms révolutionnaires donnés aux enfants dont la naissance a été constatée pendant le régime de la terreur. Séance du 6 messidor an V
Opinion de Dauchez (d'Arras), député au Conseil des Cinq-Cents, sur la liberté des cultes

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