France. Convention nationale. Comité de la guerre

Image from Gallica about France. Convention nationale. Comité de la guerre
Country : France
Language : français
Creation : 22-09-1792
org_stop_date : 09-1794
Variant of the name : Comité de la guerre. France

Activities of France. Convention nationale. Comité de la guerre (18)

Auteur du texte (11)

Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités de liquidation, et de la guerre... sur les pensions de retraite à accorder aux militaires blessés dans les combats
Plan de la régénération et de l'organisation de la marine militaire de la République
Rapport du Comité de la guerre pour l'organisation de la Commission de santé
Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de salut public et de la guerre, par Barère
Rapport et projet de décret, sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires de la République, présentés au nom des Comités de la guerre & des secours publics
Rapport sur la solde des troupes, fait à la Convention nationale
Code pénal militaire pour les armées de la République, en temps de guerre
Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des comités de salut public & de la guerre, sur l'organisation de la cavalerie
Rapport et projet de loi, sur le mode de paiement des troupes de la République, à compter du premier avril jusqu'au 31 décembre 1791
Rapport fait au nom des Comités de salut public, et de la guerre
Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités de Salut public et de la Guerre, sur les places à décerner par la Convention nationale aux défenseurs de la patrie qui se seront distingués par des traits de bravoure

Éditeur scientifique (7)

Rapport fait au nom du Comité de la guerre, sur l'organisation du service de santé des armées & des hôpitaux militaires
Essai d'un projet de retraites pour les défenseurs de la patrie
Projet de décret, lu à la tribune de la Convention nationale, le 4 avril, et présenté au nom des Comités de la guerre et de la marine réunis, sur les secours à accorder aux familles des militaires de toutes les armées et des marins employés au service de la république
Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, au nom des Comités de la guerre & des secours
Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, présenté au nom des Comités des secours publics et de la guerre
Projet de décret lu à la tribune de la Convention nationale, le 4 avril, et présenté au nom des Comités de la guerre et de la marine réunis, par le citoyen Delbrel, membre du Comité de la guerre, sur les secours à accorder aux familles des militaires de toutes les armées et des marins employés au service de la République
Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de la guerre, et de surveillance des subsistances militaires réunis, sur un nouveau mode d'organisation et de distribution des fourrages aux armées

See also (3)