César-Eugène Gossuin (1758-1827)

Image from Gallica about César-Eugène Gossuin (1758-1827)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Avesnes (Nord), 12-03-1758
Death : Paris (France), 09-04-1827
Note :
Homme politique. - Fut maire d'Avesnes (Nord). - Député du Nord à l'Assemblée législative, à la Convention, au Conseil des Cinq-Cents, au Sénat, puis à la Chambre des Cent-Jours. - Membre du Comité de la guerre. - Administrateur des Eaux et forêts nationales, à la fin de sa carrière
Field : Histoire de la France
Variants of the name : Gossuin (1758-1827)
Eugène Gossuin (1758-1827)
Eugène-Constant-Joseph-César Gossuin (1758-1827)
Constant-Joseph-Eugène Gossuin (1758-1827)
ISNI : ISNI 0000 0000 8354 2649

Activities of César-Eugène Gossuin (1758-1827) (60)

Auteur du texte (35)

Opinion de Gossuin, représentant du peuple, sur l'éligibilité des défenseurs de la Patrie, et autres célibataires, au Corps législatif
Classification morale des hommes qui ont pris part à la révolution française, par César-Eugène Gossuin,...
Classification morale des hommes qui ont pris part à la révolution française
[Acte d'adhésion de C.-E. Gossuin au choix du duc d'Orléans comme lieutenant général datée du 1er août et commençant par ces mots : J'adhère au choix du duc d'Orléans...]
Défense et profession de foi de... prévenu d'outrages à la morale publique et religieuse...
Discours prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 30 juin 1820. Par M. Gossuin, prévenu d'attaque formelle contre l'autorité constitutionnelle du roi et des chambres...
Discours prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 30 juin 1820, par M. Gossuin, prévenu... de provocation à la désobéissance aux lois pour un article intitulé "Despotisme minestériel ["sic"], inséré dans le 1er cahier du 14e volume de la "Bibliothèque historique"
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Gossuin sur le projet de la commission du service de l'an VIII, relatif à la perception et au versement des contributions. Séance du 23 vendémiaire an VIII
Corps législatif. Projet de règlement relatif aux séances du Corps législatif et à la police de son palais, présenté par Gossuin,... Séance du 15 nivôse an VIII
Projet de code forestier, présenté par une commission spéciale composée des représentants du peuple Poullain-Grandprey, Gossuin, Stévenotte, Brémontier, Panichot, Matthieu, Boyer et Mallarmé. Séance du 16 ventôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, au nom de la commission des inspecteurs, en interprétation de la loi du 4 prairial an VII, sur l'avancement des grenadiers près la représentation nationale. Séance du 19 frimaire an 7
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la nouvelle organisation des conseils d'administration des troupes de la république, fait par Gossuin, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Dubois Crancé, Bellegarde et Gossuin. Séance du 27 nivõse
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, sur la subsistance des militaires hors d'état de continuer leurs services par suite des événements de la guerre, au nom de la commission spéciale sur la solde des troupes, composée des représentants du peuple Fregeville, Rouyer, Jean Debry, Savary et Gossuin. Séance du 18 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, sur les faux congés militaires. Séance du 30 frimaire an V
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport et projet de résolution sur la gendarmerie nationale, présentés au nom d'une commission, par Gossuin. Séance du 15 prairial an IV
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la gendarmerie servant près les tribunaux et à la garde des maisons d'arrêt et de justice du département de Paris, présentés au nom du comité militaire (le 17 nivôse an III) par Gossuin, imprimés par ordre de la Convention nationale
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Gossuin à la séance du 25 germinal an IV
Convention nationale. Projet de décret sur les divisions de gendarmerie à cheval organisées en guerre, présenté... par Gossuin...
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'organisation des commissaires des guerres, et leurs fonctions tant aux armées que dans les divisions militaires de la république ; présentés au nom du comité militaire par Gossuin. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Compte rendu, le 28 brumaire de l'an II, au comité des inspecteurs du Palais-national, par Gossuin et Merlin (de Douai)... de leurs recettes et dépenses pendant leur mission dans la Belgique...
Convention nationale. Opinion de Gossuin,... sur l'éligibilité des défenseurs de la patrie et autres célibataires au Corps législatif, prononcée à la séance du 17 thermidor, IIIe année républicaine...
Au nom de la République française
Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793... au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'Acte constitutionnel, par Gossuin, député du département Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale
France. Convention nationale. Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel. - Rapport fait dans la séance du... 9 août 1793... au nom de la Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel, par Gossuin,...
France. Convention nationale. Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel. - Rapport fait dans la séance du... 9 août 1793... au nom de la Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel, par Gossuin,...
France. Convention nationale. Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel. - Rapport fait dans la séance du... 9 août 1793... au nom de la Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel, par Gossuin,...
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale le 8 janvier 1792 au nom du comité des pétitions par M. Gossuin,... contenant les lettres cachetées, autres papiers et espèces monnoyées arretées le 23 octobre 1791 sur le vaisseau le Saint Pierre, destiné pour l'isle Jersey...
Instruction sur l'établissement des comités de la Convention nationale, conforme au rapport fait [le 20 octobre 1792] par Eugène Gossuin,... et au décret rendu sur ce rapport...
Opinion de M. Gossuin,... sur les émigrations [1791]
Défense et profession de foi de César-Eugène Gossuin, prévenu d'outrages à la morale publique et religieuse pour un article inséré dans le 2e cahier du 2e volume de la "Bibliothèque historique"...
Convention nationale. Rapport et projet de décret présenté au nom du comité des pétitions et correspondance... Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Projet de décret relatif à l'enregistrement des militaires et autres citoyens pour le service des troupes à cheval, présenté par Gossuin... [4 brumaire an II.]
Rapport et projet de résolution sur la désertion, présenté au Conseil des Cinq-Cents...
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du comité des pétitions et correspondance
[Réquisitoire des commissaires de la Convention pour la dissolution de l'assemblée dite d'administration générale provisoire de la Flandre orientale. 30 janvier 1793. Signé : Merlin (de Douai), Gossuin, Treillard.]

Autre (24)

Discours prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 30 juin 1820, par M. Gossuin, prévenu d'attaque formelle contre l'autorité constitutionnelle du roi et des chambres, et de provocation à la désobéissance aux lois, pour un article intitulé : "Despotisme ministériel", inséré dans le 1er cahier du 14e volume de "La Bibliothèque historique"
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Gossuin sur le projet de la commission du service de l'an VIII relatif à la perception et au versement des contributions. Séance du 23 vendémiaire an VIII
Corps législatif. Projet de règlement relatif aux séances du Corps législatif et à la police de son palais, présenté par Gossuin,... Séance du 15 nivôse an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, au nom de la commission des inspecteurs, en interprétation de la loi du 4 prairial an IV sur l'avancement des grenadiers près la représentation nationale. Séance du 19 frimaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la nouvelle organisation des conseils d'administration des troupes de la république, fait par Gossuin, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Dubois-Crancé, Bellegarde et Gossuin. Séance du 27 nivôse
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Gossuin, à la séance du 25 germinal an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin sur les faux congés militaires. Séance du 30 frimaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution sur la gendarmerie nationale, présentés au nom d'une commission, par Gossuin. Séance du 15 prairial an IV
Convention nationale. Opinion de Gossuin, représentant du peuple, sur l'éligibilité des défenseurs de la patrie, et autres célibataires, au Corps législatif, prononcée à la séance du 17 thermidor IIIe année républicaine, et renvoyée à la commission des onze. Imprimée par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Compte rendu, le 28 brumaire de l'an II de la république une et indivisible, au comité des inspecteurs du Palais-National, par Gossuin et Merlin (de Douai), représentants du peuple, de leurs recettes et dépenses pendant leur mission dans la Belgique. Imprimé en exécution du décret du 21 nivôse dernier
Convention nationale. Projet de décret sur les divisions de gendarmerie à cheval organisées en guerre, présenté au nom du comité militaire, par Gossuin. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'organisation des commissaires des guerres, et leurs fonctions tant aux armées que dans les divisions militaires de la république ; présentés au nom du comité militaire (le 28 nivôse an III) par Gossuin. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la gendarmerie servant près les tribunaux et à la garde des maisons d'arrêt et de justice du département de Paris, présentés au nom du comité militaire (le 17 nivôse an III) par Gossuin. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Au nom de la République française. In den naem van de fransche republyke. (8 février.)
Convention nationale. Projet de décret relatif à l'enregistrement des militaires et autres citoyens pour le service des troupes à cheval. Présenté (le 4 brumaire an II) par Gossuin, président du comité de la guerre, au nom dudit comité. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793, l'an IIe de la république française, au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel, par Gossuin, député du département du Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Instruction sur l'établissement des comités de la Convention nationale, conforme au Rapport fait (le 2 octobre 1792) par Eugène Gossuin, président du comité des pétitions et de correspondance, et au décret rendu sur ce Rapport. Imprimée et envoyée aux 83 départements par ordre de la Convention nationale
(Réquisitoire des commissaires de la convention nationale, Merlin de Douai, Gossuin et Treillard, pour la dissolution de l'assemblée dite d'administration générale provisoire de la Flandre orientale, datée du 30 janvier, et commençant par ces mots :) Au nom de la république française. Sur le compte rendu...
Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793, l'an IIe de la république française, au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel, par Gossuin, député du département du Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Défense et profession de foi de César-Eugène Gossuin, prévenu d'outrages à la morale publique et religieuse, pour un article inséré dans le 2e cahier du IIe volume de la "Bibliothèque historique" ; présentées aux jurés qui doivent prononcer sur cette question
Défense et profession de foi
Convention nationale. Rapport...
Réquisitoire des commissaires de la convention nationale...
République française. Rapport et projet de résolution sur la désertion, présenté au Conseil des Cinq-Cents, par Gossuin, au nom de la commission créée spécialement à cet effet. Imprimé par ordre du Conseil des Cinq-Cents

Auteur présumé du texte (1)

Instruction sur l'établissement des comités de la Convention nationale, conforme au rapport fait par Eugène Gossuin

Documents about César-Eugène Gossuin (1758-1827) (2)

Livres (1)

[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur César Eugène Gossuin]

Images (1)

Gossuin, Du Nord

See also (6)