Jean-Baptiste Clauzel (1745-1804)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Lavalanet (Ariège), 21-09-1745
Death : Paris, 02-07-1804
Note :
Homme politique. - Fut député de l'Ariège
ISNI : ISNI 0000 0000 8140 965X

Activities of Jean-Baptiste Clauzel (1745-1804) (18)

Auteur du texte (18)

L'administration municipale du canton de Foix... au ministre de l'intérieur, au président et aux conseillers d'Etat de la section de l'intérieur. Extrait du "Procès-verbal des séances du Conseil des Cinq-Cents". Du 29 germinal au V...
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel sur la résolution relative aux fonds nécessaires pour les dépenses générales de l'an VI. Séance du 9 vendémiaire
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel contre la résolution du 12 nivôse relative au placement des assemblées électorales pour l'an VI. Séance du 19 pluviôse
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel contre la résolution du 12 nivôse relative au placement des assemblées électorales pour l'an VI. Séance du 19 pluviôse (an VI)
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel sur la résolution relative aux fonds nécessaires pour les dépenses générales de l'an VI. Séance du 9 vendémiaire (an VI)
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel sur la résolution relative aux fugitifs de Toulon. Séance du 24 fructidor an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Clauzel sur la résolution relative aux fugitifs de Toulon. Séance du 24 fructidor an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Clauzel sur la résolution relative à la vente des bâtimens nationaux. Séance du 2 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Clauzel sur la résolution relative à la vente des bâtiments nationaux. Séance du 2 germinal an V
Convention nationale. Rapport fait au nom des comités de salut public et de sûreté générale, sur les troubles de Marseille, par Clauzel ; le 7 pluviôse, l'an III de la république une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale sur les troubles de Marseille, par Clauzel, le 7 pluviôse l'an III...
Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de la surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, le 13 ventôse, l'an II de la rép. une et indivisible, par Clauzel. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Rapport sur la demande du ministre de la Guerre en suspension de la vente des forges de Moyeuvre, Naix et Mouthier, pour les affecter au service de l'artillerie, fait au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par M. Clauzel,...
Rapport et projet de décret concernant la demande faite par le directoire du département des Basses-Alpes, d'être autorisé à acquérir la maison des ci-devant Récolets... de Digne, pour y fixer son administration, présentés au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par M. Clauzel,...
Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de la surveillance des vivres, habillemens et charrois militaires, le 13 ventôse l'an II... par Clauzel...
Projet de décret présenté par M. Clauzel, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, le 21 mars (1791)...
Rapport sur l'interprétation de la loi du 15 mai 1791, relative à la liquidation du montant des réparations à faire aux églises des paroisses ou succursales nouvellement circonscrites, fait au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par M. Clauzel...
Projet de décret à présenter à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par M. Clauzel, rapporteur... (7 janvier 1792.)

See also (3)