Charles César-Bru (1865-1948)

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Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Toulouse, 01-04-1865
Death : Lante (Haute-Garonne), 1948
Note :
Docteur en droit (Toulouse, 1890), agrégé de droit. - Doyen de la faculté de droit de Toulouse. - Conseiller général de la Haute-Garonne. - Directeur de la publication des suppéments au "Répertoire général alphabétique du droit français"
Variants of the name : Charles Cézar-Bru (1865-1948)
Charles César- Bru (1865-1948)
Charles Cézar- Bru (1865-1948)
ISNI : ISNI 0000 0000 8124 5683

Activities of Charles César-Bru (1865-1948) (44)

Auteur du texte (32)

La Juridiction du président du tribunal 2 bis
Des Référés...
La Juridiction du président du tribunal
La Juridiction du président du tribunal
La Juridiction du président du tribunal 2
Ch. Cézar-Bru,... et P. Hébraud,... La Juridiction du président du tribunal
De la juridiction contentieuse et définitive du président du tribunal
Des ordonnances sur requête
Faculté de droit de Toulouse. Procédure civile
Faculté de droit de Toulouse. Procédure civile
Faculté de droit de Toulouse. Procédure civile
Théorie et pratique de la saisie immobilière
Des référés
La procédure du décret-loi du 30 octobre 1935
Congrès des Sociétés savantes à Toulouse. Discours prononcés à la séance de clôture du congrès, le samedi 22 avril 1933, par M. Charles Cézar-Bru,... Marcel Aubert,... Paul Sabatier,... et M. Anatole de Monzie...
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes
Théorie et Pratique des voies d'exécution. Traité élémentaire à l'usage des étudiants de licence et des clercs d'avoués par Ch. Cézar-Bru, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Toulouse. 3e édition entièrement refondue et augmentée d'un formulaire
Précis élémentaire de procédure civile contenant les formules des principaux actes de procédure, par Ch. Cézar-Bru, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Toulouse
Précis de procédure civile contenant les matières exigées pour l'examen de licence
Précis de procédure civile contenant les matières exigées pour l'examen de licence
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes
Précis de procédure civile, contenant les matières exigées pour l'examen de licence
Précis de procédure civile, contenant les matières exigées pour l'examen de licence
Traité de la procédure des voies d'exécution, par Charles César-Bru,... Troisième année de licence
La Saisie-Arrêt des salaires et petits traitements (commentaires de la loi du 12 janvier 1895), par Ch. César-Bru,...
Exposer les principes du droit romain en matières de sûretés réelles et personnelles, rechercher à laquelle de ces deux formes de crédit les Romains ont recouru le plus souvent dans la pratique, et quels ont pu être les motifs de leurs préférences. Par Charles César-Bru
Exposer et apprécier les pouvoirs accordés aux jurés et aux juges par la loi pénale pour l'application et l'exécution des peines. Par Charles César-Bru
De la portée de l'abrogation de l'article 416 du Code pénal par la loi du 21 mars 1884
Si les distinctions entre les meubles et les immeubles tendent à s'effacer et pour quelles causes ? Par Charles César-Bru
De l'Exercice de l'action publique par les simples particuliers, étude de législation comparée, par Ch. César-Bru,...
Les Syndicats professionnels et leur personnalité civile, d'après la loi du 21 mars 1884, par Charles César-Bru,...
Faculté de droit de Toulouse. Droit romain : de la Division des biens en meubles et immeubles. Droit français : Commentaire de la loi du 13 février 1889 (portant modification de l'art. 9 de la loi du 23 mars 1855). Thèse pour le doctorat, par Charles César-Bru,...

Éditeur scientifique (7)

Répertoire général alphabétique du droit français
Répertoire général alphabétique du droit français Deuxième supplément. Tome I
Répertoire général alphabétique du droit français
Précis de procédure civile, contenant les matières exigées pour les examens de licence et de capacité, par E. Garsonnet,... revu, corrigé et mis au courant de la législation et de la jurisprudence, par Charles Cézar-Bru,... 4e édition
Précis de procédure civile, contenant les matières exigées pour les examens de licence et de capacité, par E. Garsonnet,... revu, corrigé et mis au courant de la législation et de la jurisprudence, par Charles Cézar-Bru,... 4e édition
Traité théorique et pratique de procédure (organisation judiciaire, compétence et procédure en matière civile et commerciale), par E. Garsonnet,... 2e édition, revue, corrigée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence [par Charles Cézar-Bru]
Répertoire général alphabétique du droit français

Préfacier (4)

Victor Fons,... Sylvain Fons,... Constation et codification des usages locaux agricoles en vigueur dans le département de la Haute-Garonne
L'assistance aux indigènes musulmans au Maroc
Les indemnités prévues par les lois sur la propriété commerciale
La Distinction du fait et du droit. Essai sur le pouvoir de contrôle de la Cour de cassation sur les juges du fait. Préface de M. Charles Cézar-Bru, professeur à la Faculté de droit de Toulouse

Directeur de publication (1)

Office des pupilles de la nation. Lois du 27 juillet 1917 et du 26 octobre 1922. Office national. Offices départementaux, par Laporte, Bot, Mlle de Golleville et Taillade, sous la direction de M. Ch. Cézar-Bru

See also (5)