Jean-Baptiste Harmand (1751-1816)

Image from Gallica about Jean-Baptiste Harmand (1751-1816)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Souilly (Meuse), 10-11-1751
Death : Paris, 24-02-1816
Note :
Avocat (1776-), puis juge de paix à Bar-le-Duc (1791). - Député à la Convention (1792-1795). - Député au Conseil des Anciens (1795-1798). - Député au Conseil des Cinq-Cents (1799). - Préfet du Haut-Rhin (1800), abandonne la politique en 1801, se livrera alors à des travaux juridiques et des recherches littéraires pour la librairie Panckoucke
ISNI : ISNI 0000 0000 8344 5582

Activities of Jean-Baptiste Harmand (1751-1816) (49)

Auteur du texte (32)

Motion d'ordre sur le commerce et les arts
Opinion de J. B. Harmand, député du département de la Meuse, sur le dernier rapport relatif à l'emprunt forcé
Anecdotes relatives à quelques personnes et à plusieurs événemens remarquables de la Révolution, par J.-B. Harmand,...
Anecdotes relatives à quelques personnes et à plusieurs événemens remarquables de la Révolution, par J.-B. Harmand,...
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse) sur le projet de loi relatif aux délits de la presse. Séance du 27 prairial an 7
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Harmand (de la Meuse) sur une contribution de 555 fr. 60 cent. à répartir sur les habitans de la commune de Cousanvoy ["sic"], département de la Meuse, pour acquitter le prix des réparations faites aux fontaines de cette commune. Séance du 29 prairial an 7
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse) sur la résolution du 19 nivôse relative à la contrainte par corps en matière civile. Séance du 4 germinal an 6
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Harmand (de la Meuse),... sur la résolution du conseil des Cinq-Cents du 29 messidor, relative aux fugitifs des départements du Haut et Bas-Rhin. Séance du 20 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Harmand (de la Meuse) sur la résolution du 16 brumaire, concernant la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 9 frimaire an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-B. Harmand sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents qui autorise le Directoire exécutif à donner à l'entreprise la formation des sels des salines nationales dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle, etc. Séance du 16 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion (par extrait) du citoyen Harmand (de la Meuse) sur la résolution du 16 brumaire concernant la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 9 frimaire an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Harmand (de la Meuse) sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 19 messidor, relative aux fugitifs des départemens du Haut et Bas-Rhin. Séance du 20 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Harmand (de la Meuse) au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 floréal an V, relative aux locataires de maison qui ont payé d'avance une portion de loyer. Séance du 3 prairial an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Deuxième opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse), sur la résolution du 7 nivôse an V, relative aux salines de la République. Séance du 30 prairial an V
Convention nationale. Motion d'ordre sur le projet de constitution présenté à la Convention nationale par la Commission des onze, le 5 messidor an 3, par J.-B. Harmand,...
Convention nationale. Motion d'ordre sur le commerce et les arts, par J.-B. Harmand,... [4 vendémiaire an III.]
Convention nationale. Rapport et projet de décret, faits au nom du comité de législation, le 3 septembre 1793, par J.-B. Harmand,... relatifs aux prêtres sujets à la déportation...
Convention nationale. Opinion de G. B. Harmand, député du département de la Meuse, lors du troisième appel nominal sur l'espèce de peine méritée par Louis XVI
Convention nationale. Quelques idées sur les premiers éléments du nouveau contrat social des Français, par J.-B. Harmand,... à la séance du 17 avril 1793...
Convention nationale. Opinion de J. B. Harmand, député du département de la Meuse, sur le jugement de Louis XVI
Memoire pour Jean-Baptiste Harmand, juge de paix de la section de la ville-haute de Bar-le-Duc
J.-B. Harmand,... à ses concitoyens sur les événemens des 18 et 19 brumaire an 8
Mémoire pour Jean-Baptiste Harmand,...
Convention nationale. Observations sur le nouveau projet de constitution
Harmand (de la Meuse), membre du Conseil des Cinq-Cents, à son collègue Vallée
Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse), sur la résolution relative aux fugitifs des Haut et Bas-Rhin, pour faire suite à son rapport sur cette résolution. [Fructidor an V.]
Opinion de J.-B. Harmand... sur le dernier rapport relatif à l'emprunt forcé. [15 thermidor an VII.]
Convention nationale. Préliminaires et ordre de la discussion sur la constitution
Convention nationale. Rapport et projet de décret faits au nom du comité de législation, le 3 septembre 1793, par J.-B. Harmand,... relatifs aux prêtres sujets à la déportation
Convention nationale. Préliminaires et ordre de la discussion sur la constitution proposés par J.-B. Harmand,... [24 juin 1793.]
Convention nationale. Quelques idées sur les premiers élémens du nouveau contrat social des Français, par J.-B. Harmand,... proposées à la séance du 17 avril 1793, l'an 2e de la République française
Convention nationale. Observations sur le nouveau projet de constitution, par J.-B. Harmand,... [24 juin 1793.]

Autre (17)

Anecdotes relatives à quelques personnes et à plusieurs événements remarquables de la révolution, par J.-B. Harmand (de la Meuse.)... Nouvelle édition, augmentée de douze nouvelles anecdotes, supprimées par la censure de 1814
Anecdotes relatives à quelques personnes et à plusieurs événements remarquables de la Révolution
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Harmand (de la Meuse) sur une contribution de 555 fr. 60 cent. à répartir sur les habitants de la commune de Cousanvoy, département de la Meuse, pour acquitter le prix des réparations faites aux fontaines de cette commune. Séance du 29 prairial an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse) sur le projet de loi relatif aux délits de la presse. Séance du 27 prairial an VII
J.-B. Harmand, député par le département de la Meuse, à ses concitoyens, sur les événements des 18 et 19 brumaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse) sur la résolution du 19 nivôse relative à la contrainte par corps en matière civile. Séance du 4 germinal an VI
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Harmand (de la Meuse), au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 floréal an V relative aux locataires de maison qui ont payé d'avance une portion de loyer. Séance du 3 prairial an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-B. Harmand sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents qui autorise le Directoire exécutif à donner à l'entreprise la formation des sels des salines nationales dans les départements de la Meurthe, de la Moselle, etc. Séance du 16 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Harmand (de la Meuse) sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 19 messidor relative aux fugitifs des... Haut et Bas-Rhin. Séance du 20 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Harmand (de la Meuse) sur la résolution du 16 brumaire concernant la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 9 frimaire an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Deuxième Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse) sur la résolution du 7 nivôse an V relative aux salines de la république. Séance du 30 prairial an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion (par extrait) du citoyen Harmand (de la Meuse) sur la résolution, du 16 brumaire, concernant la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 9 frimaire an V
Convention nationale. Motion d'ordre sur le projet de constitution présenté à la Convention nationale par la commission des onze, le 5 messidor an III ; par J.-B. Harmand, député du département de la Meuse. Imprimée par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Motion d'ordre sur le commerce et les arts, par J.-B. Harmand, député... de la Meuse. Imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de J.-B. Harmand, député... de la Meuse, sur le dernier Rapport relatif à l'emprunt forcé
Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse) sur la résolution relative aux fugitifs des Haut et Bas-Rhin, pour faire suite à son Rapport sur cette résolution
Mémoire pour Jean-Baptiste Harmand, juge de paix de la section de la ville haute de Bar-le-Duc

Documents about Jean-Baptiste Harmand (1751-1816) (1)

Images (1)

Harmand, de la Meuse

See also (7)