Achille Adam (1859-1914)

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Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), 01-12-1859
Death : Paris, 15-12-1914
Note :
Député du Pas-de-Calais (1889-1906)

Activities of Achille Adam (1859-1914) (17)

Auteur du texte (17)

Proposition de loi tendant à modifier les tarifs et le mode de répartition des pensions dites "de demi-solde". (Inscrits maritimes)... présentée par MM. Achille Adam, Robert Surcouf, Paul Bignon, Suchetet,... (15 mars 1904)
Proposition de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 100.000 francs pour secours aux marins de l'arrondissement de Boulogne-sur-mer, victimes du chômage et de la mévente du poisson... présentée par M. Achille Adam,... (22 février 1904)
Proposition de loi tendant à modifier les tarifs et le mode de répartition des pensions dites "de demi-solde" (Inscrits maritimes),... présentée par MM. Achille Adam, Robert Surcouf... (15 mars 1904.)
Proposition de loi présentée par M. Achille Adam,... sur les retraites ouvrières
Proposition de loi portant ouverture au ministre de la Marine, sur l'exercice 1903, d'un crédit de 150 000 francs pour secours aux marins et petits chalutiers du littoral de la Manche... (7 avril 1903.)
Proposition de loi sur les retraites ouvrières... présentée par M. Achille Adam, Tailliandier... (6 décembre 1902.)
Ames Concitoyens. (20 avril 1898.)
A mes Concitoyens. (Signé : Achille Adam, député du Pas-de-Calais. [20 avril 1898].)
Proposition de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs, aux Ministres de l'Intérieur et de l'Agriculture, pour venir en aide aux victimes des inondations dans le département du Pas-de-Calais, et notamment dans le Boulonnais et le Calaisis,... Présentée par MM. Achille Adam, Paul Dussaussoy et Tailliandier,... (6 novembre 1894)
Proposition de loi tendant à établir un prélèvement sur le produit de l'impôt de la propriété batie... présentée par MM. Achille Adam, Vilfeu, Godelle, Tailliandier... (7 avril 1892.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. de La Martinière et plusieurs de ses collègues sur le remboursement des valeurs mobilières par voie de tirage au sort, par M. Achille Adam,... (19 mars 1891.)
Proposition de loi sur l'organisation d'une caisse de retraites des ouvriers présentée par MM. Achille Adam et le baron Piérard,... (3 juin 1890.)
Nouvelle Loi sur les chèques. (Signé : Achille Adam. 5 février 1879.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernant les élections des juges aux tribunaux de commerce, par M. Adam (Pas-de-Calais)...
Proposition de loi relative à la substitution facultative d'un acte sommaire au protêt ; des actes de commerce, présentée par MM. Achille Adam, de Clercq, Magnin, Richard
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Claude (Vosges) et Rouveure, relative à l'abrogation des articles 3, 4 et 5 de la loi du 14 juin 1865 sur les chèques et à l'assujettissement des délégations sur maisons de banque au timbre proportionnel... par M. Adam (Pas-de-Calais)...
Drainage. Troisième rapport de M. Achille Adam, prononcé dans la séance semestrielle de la Société d'agriculture de Boulogne-sur-Mer du 8 novembre 1851

Documents about Achille Adam (1859-1914) (1)

Images (1)

[Recueil. Portraits d'Achille Adam, homme politique (XIXe-XXe s.)]

See also (5)