Antoine Babaud-Lacroze (1846-1924)

Image not available yet
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Confolens (Charente), 29-11-1846
Death : 1924
Note :
Avocat, journaliste et homme politique. - Maire de Confolens, conseiller-général de la Charente, puis député
Variant of the name : Antoine Babaud- Lacroze (1846-1924)
ISNI : ISNI 0000 0000 0784 7029

Activities of Antoine Babaud-Lacroze (1846-1924) (11)

Auteur du texte (11)

Proposition de loi tendant à compléter l'article 86 de la loi du 5 avril 1884 relative à l'organisation municipale... présentée par M. Babaud-Lacroze,... [10 juillet 1906.]
Rapport... [approbation d'une convention ayant pour objet l'échange des mandats de poste entre les diverses colonies françaises et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irelande], par M. Babaud-Lacroze,... [10 décembre 1906.]
Rapport... [Circulation, par la poste, dans le service intérieur, des circulaires électorales, bulletins de vote et cartes électorales], par M. Babaud-Lacroze,... [3 juillet 1906.]
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local dans le département de La Manche), par M. Babaud-Lacroze,... (1er juillet 1904.)
Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'agriculture un crédit de 100.000 francs destiné à atténuer les pertes subies par plusieurs communes des arrondissements de Confolens et de Civray, par suite de la grêle qui, dans la journée du 31 mai, a détruit toutes les récoltes,... Présentée Par M. M. Gusmann Serph et Babaud-Lacroze,... (19 juin 1897)
Rapport sommaire fait au nom de la 25e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Gauthier (de Clagny) et Brincard, tendant à l'abrogation de la loi du 18 juillet 1889 relative aux candidatures multiples, par M. Babaud-Lacroze,... (24 novembre 1892.)
Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir un crédit de 200000 francs pour venir en aide aux populations des arrondissements de Ruffec, et de Confolens, victimes des derniers orages... présentée par MM. Duportal et Babaud-Lacroze,... (16 juin 1891.)
Proposition de loi modifiant la loi du 19 juillet 1889 (Traitements des instituteurs) présentée par M. Babaud-Lacroze,... (18 novembre 1890.)
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Royer (Aube) tendant à la suppression du concours du second notaire et de l'assistance des témoins instrumentaires pour la réception des actes notariés ordinaires par M. Babaud-Lacroze,... (16 mars 1891.)
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Royer,... relative à la publicité à donner à la décision qui pourvoit un individu d'un conseil judiciaire, par M. Babaud-Lacroze,... (19 mars 1891.)
Des donations faites par contrats de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage

See also (6)