Ernest Monis (1846-1929)

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Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Châteauneuf-sur-Charente (Charente), 1846
Death : Châteauneuf-sur-Charente (Charente), 1929
Note :
Homme politique, député (1885-1889), puis sénateur (1891-1920) de la Gironde, président du Conseil (en 1911)
Variant of the name : Ernest-Antoine-Emmanuel Monis (1846-1929)
ISNI : ISNI 0000 0000 0063 8996

Activities of Ernest Monis (1846-1929) (85 resources in data.bnf.fr)

Textual works (85)

La Poudre B et la marine nationale. 2e édition
La Poudre B et la marine nationale. 2e édition
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi de M. Ernest Monis, tendant à modifier l'intitulé du chapitre VIII du livre 1er et les articles 113, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 124, 125, 126, 135, 136, 296 et 421 du code d'instruction criminelle ; 2 ° la proposition de loi de M. Georges Clemenceau sur les garanties de la liberté individuelle ; 3 ° le projet de loi sur les garanties de la liberté individuelle (abrogation des articles 10 et 421 et modification des articles 112 à 120, 125, 126, 135, 136, 37, 38, 39, 87 et 88 du Code d'instruction criminelle, 510 et 513 du Code de procédure civile ; 4 ° les propositions de loi de M. Théodore Girard, tendant à modifier l'intitulé du paragraphe IV de la section II du chapitre VI, livre 1er et les articles 87, 88, 89 et 90 du Code d'instruction criminelle, par M. Ernest Monis,... [6 avril 1908.]
Rapport... [Ouverture d'un crédit de 212 900 francs en vue du payement d'indemnités de licenciement aux ouvriers des établissements des services de l'artillerie et des poudres et salpêtres licenciés en 1908.], par M. Ernest Monis,... [3 juillet 1908.]
Rapport... [Modification de l'article 343 du code d'instruction criminelle], par M. Ernest Monis,... [1er décembre 1908.]
Projet de résolution relatif à l'élection au scrutin de liste d'une commission de douze membres chargée de faire une enquête sur les causes de la catastrophes du "Iéna", présentée par M. Ernest Monis,... [20 mars 1907.]
Proposition de loi tendant à modifier l'intitulé du chapitre VIII du livre Ier et les articles 113, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 124, 125, 126, 135, 136, 296, 421 du Code d'instruction criminelle, présentée par M. Monis,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention signée, le 27 mars 1901, entre la France et l'Espagne, pour régler l'exercice de la juridiction dans l'Ile de la Conférence, présenté... par M. Delcassé,... par M. Monis,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (26 mars 1902)
Projet de loi ayant pour but de compléter les dispositions de la loi du 8 août 1893 relative au séjour des étrangers en France... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. Monis,... (23 janvier 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la reconstruction de l'Imprimerie nationale, présenté... par M. Monis,... et par M. J. Caillaux,... (25 février 1902)
Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la division en trois sections de la 4e Chambre du Tribunal de 1ere instance de la Seine... présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. Monis,... (16 janvier 1902)
Projet de loi tendant à modifier l'intitulé du chapitre VIII du livre premier, et les articles 113, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 124, 125, 126, 135, 136, 296, 421 du Code d'instruction criminelle... présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. Monis,... (16 janvier 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la Convention signée, le 27 mars 1901, entre la France et l'Espagne, pour régler l'exercice de la juridiction dans l'Ile de la Conférence, présenté... par M. Delcassé,... par M. Monis,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (26 mars 1902)
Projet de loi ayant pour objet de compléter l'article 55 du Code civil en ce qui concerne les déclarations de naissance faites en pays étranger par les Français devant les agents diplomatiques ou les Consuls... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Monis,... et par M. Delcassé,... (4 février 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (extension des privilèges et immunités diplomatiques aux membres d'un tribunal d'arbitrage) par M. Delcassé,... par M. J. Monis,... et par M. J. Caillaux,... (13 mars 1902.)
Projet de loi relatif à la protection et à la tutelle des enfants naturels... par M. Monis,... (29 novembre 1901.)
Souvenir de l'Exposition universelle de 1900 with Ernest Monis (1846-1929) as Author of introduction, etc.,
Circulaire du 22 août 1901, du garde des sceaux [Monis] aux procureurs généraux [sur l'application de la loi sur les accidents du travail]
Projet de loi, adopté par le Sénat, portant modification de la loi du 15 juin 1872 sur les titres au porteur... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Monis,... (28 juin 1901)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, portant adjonction d'un paragraphe à l'article 357 du Code pénal... par M. Monis,... (7 novembre 1901.)
Projet de loi, relatif à la division en trois sections de la quatrième Chambre du Tribunal de 1re instance de la Seine... par M. Monis,... (29 novembre 1901.)
Projet de loi... (modification au traité d'extradition franco-italien) par M. Delcassé,... et par M. Monis,... (11 février 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, tendant à modifier les articles 170 et 171 du Code civil, et conférant aux agents diplomatiques et aux consuls, le droit de procéder, à l'étranger, à la célébration du mariage entre un Français et une étrangère... par M. Monis,... et par M. Delcassé,... (19 mars 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (adjonction d'un paragraphe à l'article 354 du Code pénal) par M. Monis,... (29 mars 1901.)
Projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant approbation de la Convention signée à Paris, le 27 décembre 1899, entre la France et la Suisse pour règlementer à nouveau la pêche dans les eaux frontières des deux pays... par M. Delcassé,... par M. Monis,... et par M. Jean Dupuy,... (29 mars 1901.)
Projet de loi sur la sécurité de la navigation maritime... par MM. de Lanessan,... A. Millerand,... Monis,... (19 mars 1901.)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant adjonction d'un paragraphe à l'article 354 du Code pénal... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Monis,... (5 juillet 1901)
Projet de loi relatif à l'extension des privilèges et immunités diplomatiques aux membres d'un tribunal d'arbitrage qui viendrait siéger en France par application de la Convention pour le règlement pacifique des conflits internationaux signée à La Haye le 29 juillet 1899... par M. Delcassé,... par M. Monis,... et par M. J. Caillaux,... (4 février 1901.)
Projet de loi portant approbation de la convention signée, le 27 mars 1901, entre la France et l'Espagne pour régler l'exercice de la juridiction dans l'Ile des Faisans... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcané,... par M. Monis, et par M. Waldeck-Rousseau,... (17 mai 1901)
Projet de loi portant réforme du Code de justice militaire pour l'armée de terre... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. le général L. Andre,... et par M. Monis,... (24 mai 1901)
Projet de loi portant approbation d'une déclaration modifiant l'article 10 du traité d'extradition franco-belge du 15 août 1874, par MM. Delcassé,... Monis,... (7 mars 1901.)
Projet de loi sur l'extinction de certaines actions pénales, présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. Monis,... (1er mars 1900)
Projet de loi portant approbation de la Convention sur la compétence judiciaire et sur l'autorité et l'exécution des décisions judiciaires, des sentences arbitrales, et des actes authentiques, conclue, le 8 juillet 1899, entre la France et la Belgique,... présenté... par M. Delcassé,... et par M. Monis,...
Projet de loi... (amnistie), par MM. Waldeck-Rousseau,... et Monis,... (20 décembre 1900)
Projet de loi portant approbation de la Convention signée à Paris, le 27 décembre 1899, entre la France et la Suisse, pour réglementer à nouveau la pêche dans les eaux frontières des deux pays, présenté... par M. Delcassé,... par M. Monis,... et par M. Jean Dupuy,...
Projet de loi, adopté par le Sénat, tendant à modifier la loi du 5 août 1899 sur le casier judiciaire et sur la réhabilitation de droit... présenté... par M. Monis,... (21 juin 1900.)
Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement de la République à donner son assentiment aux dispositions prises par le Gouvernement Khédival pour établir la compétence des tribunaux mixtes d'Egypte en matière de banqueroutes et de faillites... présenté... par M. Delcassé,... et par M. Monis,...
Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement de la République à consentir une nouvelle prorogation de la réforme judiciaire en Egypte, présenté... par M. Delcassé,... et par M. Monis,...
Projet de loi relatif à l'organisation des chambres correctionnelles du tribunal de la Seine... présenté... par M. Monis,... (29 juin 1900.)
Projet de loi... (modification de la loi du 15 juin 1872 sur les titres au porteur), par M. Monis,... (21 décembre 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les contraventions aux règlements sur les appareils à pression de vapeur ou de gaz et sur les bateaux à bord desquels il en est fait usage, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. Monin,... (8 février 1900)
Lettre de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, à M. le président de la Chambre des députés, lui transmettant un arrêt de la Haute Cour de justice emportant condamnation de M. Marcel Habert, membre de la chambre des députés, à la peine du bannissement pendant cinq années. (Signé : Monis.)
Projet de loi... (reconstruction de l'Imprimerie nationale) par M. Monis,... et par M. J. Caillaux,... (21 décembre 1900.)
Projet de loi... (Modification de la loi du 25 octobre 1888) relative à la création d'une section temporaire du contentieux au Conseil d'Etat), par M. Monis,... (21 juin 1900)
Projet de loi ayant pour but de compléter les dispositions du Code pénal relatives à la répression des troubles apportés à l'ordre public par les ministres des cultes, présenté... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. Monis,...
Projet de loi... (Approbation de la convention sur la compétence judiciaire et sur l'autorité et l'exécution des décisions judiciaires, des sentences arbitrales et des actes authentiques, conclue, le 8 juillet 1899, entre la France et la Belgique), par MM. Delcassé,... et Monis,... (22 mai 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le gouvernement de la République à donner son assentiment aux dispositions prises par le gouvernement Khédivial pour établir la compétence des tribunaux mixtes d'Egypte en matière de banqueroutes et de faillites, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... Et par M. Monis,... (15 mars 1900)
Projet de loi... (réforme de la législation sur la garantie), par MM. J. Caillaux,... A. Millerand,... et Monis,... (9 juillet 1900)
Projet de loi... (modification de la loi du 25 octobre 1888, relative à la création temporaire du contentieux au Conseil d'Etat) par M. Monis,... (31 mai 1900.)
Lettre de M. le garde des sceaux, ministre de la justice (M. Monis), à M. le président de la Chambre des députés, lui transmettant un arrêt de la Haute Cour de justice emportant condamnation de M. Paul-Marie-Joseph Déroulède, membre de la Chambre des députés, à la peine du bannissement pendant dix années. (22 janvier 1900.)
Projet de loi... (Approbation d'une convention sur l'extradition, conclue entre la France et l'Etat indépendant du Congo, le 18 novembre 1899), par MM. Delcassé,... et Monis,... (22 mai 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à modifier les articles 170 et 171 du Code civil, en conférant aux agents diplomatiques et aux consuls le droit de procéder, à l'étranger, à la célébration du mariage entre un Français et une étrangère... présenté... par M. Monis,... et par M. Delcassé,... (7 juillet 1900.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement de la République à consentir une nouvelle prorogation de la réforme judiciaire en Egypte, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... et par M. Monis,... (24 février 1900)
Projet de loi portant adjonction d'un paragraphe à l'article 357 du Code pénal... présenté... par M. Monis,... (7 juillet 1900.)
Projet de loi... (extinction de certaines actions pénales)... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. Monis,... (8 juin 1900.)
Projet de loi... (modification de la loi du 5 août 1899 sur le casier judiciaire et sur la réhabilitation de droit), par M. Monis,... (9 juillet 1900)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier les articles 423, 424, 439 et 532 du Code d'Instruction Criminelle, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Monis,... (4 juillet 1899)
Déclaration, lue au nom du Conseil des Ministres, par M. Monis,... (26 juin 1899)
Projet de loi portant modification de la composition d'une Cour d'appel et de plusieurs tribunaux de première instance... présenté... par M. Monis,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification de l'article 69 du Code de procédure civil, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Monis,... par M. Delcassé,... et par M. Decrais,... (14 novembre 1899)
Projet de loi tendant à modifier la loi du 5 août 1899 sur le casier judiciaire et sur la réhabilitation de droit, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Monis,... (4 décembre 1899.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier les articles 170 et 171 du Code civil, en conférant aux agents diplomatiques et aux consuls le droit de procéder, à l'étranger, à la célébration du mariage entre un français et une étrangère, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Monis,... et par M. Delcassé,... (3 juillet 1899)
Projet de loi portant approbation d'une Convention sur l'extradition conclue, entre la France et l'Etat indépendant du Congo, le 18 novembre 1899... présenté... par M. Delcassé,... et par M. Monis,...
Projet de loi portant modification de la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer... présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. Monis,...
Sénat. Séance du 26 juin 1896. La Taxe des liqueurs
Sénat. Séance du 26 juin 1896. La Taxe des liqueurs, discours prononcé par M. Monis,...
Sénat. Séance du 18 juin 1896. La Mévente des vins, la fraude et les bouilleurs de cru. Discours prononcé par M. Monis,...
Sénat, séance du 18 juin 1896. La Mévente des vins, la fraude et les bouilleurs de cru
Proposition de loi ayant pour but de compléter l'article 80 du Code d'instruction criminelle, présentée par MM. Monis, Pauliat, de Verninac, Isaac, Combes, Jules Cazot, Baduel,... (30 janvier 1893.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant les mesures à prendre contre les incendies dans la région des Maures et de l'Estérel (département du Var et des Alpes-Maritimes) par M. Ernest Monis,... (4 juillet 1893)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Monis, ayant pour but de protéger les forêts des landes de Gascogne contre les incendies, par M. Ernest Monis,... (21 juillet 1893)
Proposition de loi ayant pour objet de régler la procédure en matière de contravention aux lois sur les contributions indirectes, présentée par M. Ernest Monis,... (22 juillet 1893)
Proposition de loi ayant pour but de protéger les forêts des Landes de Gascogne contre les incendies, présentée par M. Monis,... (18 mai 1893.)
Société de pisciculture du Sud-Ouest, première séance (20 mai 1892). Discours prononcé par M. Monis,... et par M. Kunstler,... [Compte rendu signé : A.-L. Colombot.]
Société de pisciculture du Sud-Ouest, 1re séance (20 mai 1892). Discours
Sénat. Séance du 18 janvier 1892. Discours prononcé par M. Monis,... sur la taxe proportionnelle des frais de justice
Sénat. Séance du 18 janvier 1892. Discours prononcé par M. Monis,... sur la taxe proportionnelle des frais de justice
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de la justice et des cultes) (service de la justice), par M. Monis,... (25 mars 1889.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la conversion de la dette tunisienne, par M. Monis,... (19 janvier 1889.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1889 (Ministère des affaires étrangères), par M. Monis,... (15 octobre 1888.)
Proposition de loi sur la procédure en matière de contravention aux lois sur les contributions indirectes, présentée par MM. Monis et Reybert,... (23 juin 1888.)
Rapport partiel fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1887 ; 2 ° l'ouverture de crédits sur l'exercice 1888 (partie relative au ministère des affaires étrangères. 1re section, chapitres 6, 7, 11 et 12. Exercice 1887), par M. Monis,... (18 juillet 1888.)
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Henri Rochefort et plusieurs de ses collègues, sur l'amnistie... par M. Monis,... (2 février 1886.)
Des Taxes de pavage réclamées par la ville de Bordeaux aux propriétaires riverains des rues Mouneyra et autres, par Ernest Monis,...
Le Lac de Gaube, odelette buissonnière, par Ernest Monis

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Pictures (5)

M. Monis
Crise ministérielle, Monis, Noulens [les deux hommes politiques dans la rue]
La première réunion du nouveau cabinet Doumergue : Monis
Paris-Madrid, l'accident
Paris-Madrid, l'accident

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