Actes royaux

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Topic : Actes royaux
Source file : RAMEAU
Variant subject headings : Diplômes (actes royaux)
Documents royaux
Édits royaux
Ordonnances royales
Rois et souverains -- Actes

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Image de cire, traité de rois

Livres (120)

Les premières lois imprimées
Regesta Imperii III. - 2
Regesta Imperii III. - 2
Recueil des lois du règne de Charles IX
Recueil d'édits, déclarations et arrests de sa majesté, concernant l'administration de la justice & la police des colonies françaises de l'Amérique, & les engagés
Les plus anciens documents en français de la chancellerie royale capétienne, 1241-1300
Actes imprimés des pouvoirs et institutions, administratives, judiciaires, financières et de police, du règne de Louis XVI
Regalis excellentia
Bulletin des lois du règne de Louis XVI
Regesta Imperii III
Le cartulaire dit de Charles II roi de Navarre
Diplômes de Louis le Germanique, 817-876
La royauté d'Oudong
Cedulario del Reino de Granada, 1511-1514
Trésor des chartes des rois de France
Itinéraire de Philippe IV le Bel, 1285-1314
Le formulaire d'Odart Morchesne
Documentario musical de la Capilla Real de Granada Vol. I.
Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France Tome VI
Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France Tome 5
Etat préparatoire d'un acte de Saint Louis
Les Valois dans la tourmente
Regesten Kaiser Ludwigs des Bayern Heft 6
Lletres reials a la ciutat de Girona
Catalogue des actes de Charles le Témeraire (1467-1477)
Papsturkunde und europäisches Urkundenwesen
Studien zu den merowingischen Königsurkunden
Lettres de Philippe le Bel pour le pays de Sabart dans le haut comté de Foix
Diplomatari de la vila de Cardona
Regesten Kaiser Ludwigs des Bayern Heft 4
Diplomatari de la cartoixa de Montalegre
Regesten Kaiser Ludwigs des Bayern Heft 5
Typologie der Königsurkunden
Imprimés monétaires royaux
Diplomatari de la catedral de Tortosa
Col·lecció diplomàtica de Sant Daniel de Girona
Les lois du roi
Col·lecció diplomàtica de la seu de Girona
Regesten Kaiser Ludwigs des Bayern Heft 3
Acta of Henry II and Richard I Part two
Bibliotheca capitularium regum Francorum manuscripta
Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV
Ordonnances des rois de France Tome neuvième. - Cinquième partie
Les registres de Philippe Auguste Vol. I
Catalogue des actes royaux imprimés des séries anciennes
Diplomatario andaluz de Alfonso X
Termes de topographie urbaine dans les actes des rois de France
Ordonnances des rois de France 9. - 4
Carlos III, la ilustracion en las imprentas oficiales
Actes originaux conservés dans le département de l'Yonne
Catálogo de los pergaminos de la Edad Media, 1191-1393
Cédulas y provisiones de Carlos I, rey de España, conservadas en el Archivo general de la Villa de Madrid Tomo I
Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale Tome IV
Wörterverzeichnis zu den Diplomata regum Francorum e stirpe Merowingica
Ordonnances des rois de France 9. - 3
Die Angelsächsische Königsurkunde im 7. und 8. Jahrhundert
Urkunden und Kanzlei König Rogers II. von Sizilien
Cedulario indigena venezolano
Documents sur les relations de la royauté avec les villes en France de 1180 à 1314
Das Urkunden- und Kanzleiwesen des böhmischen und römischen Königs Wenzel
Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale Tome II
Die Urkunden der normannisch-sizilischen Könige
Diplomatique royale française
Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale Tome VII
Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale Tome VI
Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale Tome V
Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale Tome IV
Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale Tome III
L'ordonnance du roi Jean
Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale Tome II
Recueil des actes de Henri II, roi d'Angleterre et duc de Normandie, concernant les provinces françaises et les affaires de France
Recueil des actes de Louis IV, roi de France (936-954)
Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale Tome I
Diplôme inédit de Pépin Ier d'Aquitaine (confirmant la donation faite par Louis le Pieux à l'abbaye de Saint-Mesmin de Micy d'un terrain sis au Port-Saint-Père pour le déchargement des navires des moines)
Catalogue des actes des rois d'Aquitaine Pépin Ier et Pépin II
Les préambules des ordonnances royales et l'opinion publique
Les Statuts et privilèges des Universités françaises, depuis leur fondation jusqu'en 1789
Rôles gascons
Paris pendant la domination anglaise (1420-1436)
Mandements et actes divers de Charles V (1364-1380)
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Vingt et unième volume
Table chronologique des ordonnances des rois de France de la troisième race jusqu'au règne de Louis XII inclusivement
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Vingtième volume
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Dix-neuvième volume
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Dix-huitième volume
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Dix-septième volume
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Seizième volume
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Quinzième volume
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Quatorzième volume
Ordonnance du Roi pour régler l'exercice de ses troupes d'infanterie... avec les Observations du 14 décembre suivant
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Treizième volume
Ordonnance du Roi, portant établissement de dépôts de recrue dans l'île de Corse, pour la Légion corse & le régiment de Butafoco
Loix municipales et économiques du Languedoc, ou Recueil des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, du parlement de Toulouse et de la Cour des aides de Montpellier... concernant la constitution politique de cette province, son administration... ses privilèges et usages...
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Douzième volume
Ordonnance du roi, pour régler l'exercice de ses troupes d'infanterie, du 1er juin 1776
Ordonnance du roi, pour mettre la légion Corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné
Ordonnance du Roi, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné
Ordonnance du Roi, pour établir le régiment d'infanterie corse de Buttafoco, sur le pied de régiment provincial de l'isle de Corse
Ordonnance du Roi, portant vréation d'une légion de troupes-légères, sous le nom de Légion-Corse
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Onzième volume
Ordonnance du Roi, portant création d'un régiment d'infanterie Corse, composé d'un bataillon, sous le nom de Buttafoco
Ordonnance du Roi, portant création d'une légion de troupes-légères, sous le nom de légion-Corse
Notice des diplômes, des chartes et des actes relatifs à l'histoire de France
Ordonnance du roi, pour réformer le régiment étranger de Dunkerque
Ordonnances des rois de France de la troisième race,... Dixième volume
Ordonnance du roi, concernant l'infanterie françoise
Ordonnance du roi, portant création d'un régiment de soldats-matelots, sous le titre de régiment étranger de Dunkerque
Ordonnance du Roi, portant création d'une seconde place de major, & suppression d'une des cinq places d'aides-majors dans son régiment d'infnaterie
Table générale et chronologique des neuf volumes du recueil des ordonnances des rois de France de la troisième race
Conférence des ordonnances de Louis XIV [d'avril 1667 et août 1669]... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts...
Conférence des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts
Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670
Recueil d'anciens titres et pièces concernant la communauté des habitants de la ville de Meaux
Ordonnance du Roy pour faire fournir des recrues de milice par les paroisses des provinces et généralitez du Royaume, aux troupes d'infanterie françoise de son armée de Flandres...
Lettres du Roy à sa Cour de Parlement de Provence, sur l'heureux progrez de ses armes en Italie, où les Espagnols ont esté contraincts de laisser avitailler Cazal et d'oster le siège
Lettre du roy à M. le duc de Montbason, pair, Grand veneur, gouverneur et lieutenant général en l'Isle de France, sur l'eureux succez des armes de S. M., ès affaires d'Italie
Les Edicts de ordonnances des roys de France deouis S. Loys jusques à présent, avec les vérifications, modifications et déclarations sur icelles...
Ordonnance pour le faict de la police de la ville de Lyon & faux-bourgs dicelle
Foedera, conventiones, literae, et cujuscunque generis acta publica
Diplomatica 1

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