France. Corps législatif (1852-1870)

Image from Gallica about France. Corps législatif (1852-1870)
Country : France
Language : français
Creation : 29-03-1852
org_stop_date : 04-09-1870
Note :
L'une des 3 Assemblées (Conseil d'État, Corps législatif, Sénat) mises en place par la Constitution du 14-01-1852. Assemblée élue au suffrage universel mais aux pouvoirs très limités, surtout jusqu'en 1860, le Corps législatif vote les projets de loi ; il n'obtiendra l'initiative législative qu'en 1869
Field : Histoire de la France
Variant of the name : France. Assemblée nationale (1852-1870)

Activities of France. Corps législatif (1852-1870) (4,586)

Documents about France. Corps législatif (1852-1870) (49)

Livres (33)

De l'Empire à la République
De l'Empire à la République
Les députés du Second Empire
Dictionnaire des députés du Second Empire
Candidat de la démocratie socialiste. Henry. Aux électeurs de la 1e Circonscription de la Seine
M. Barthélemy Saint-Hilaire candidat libéral. Aux électeurs de la première circonscription du département de Seine-et-Oise. Réponse à la lettre du 28 mai de M. Duverdy, maire de Maisons-Laffitte
La complainte des électeurs, 1869. Candidats de l'Isère
A MM. les électeurs de la 3e Circonscription électorale du Morbihan
Discours sur l'agriculture
A MM. les électeurs de Seine-et-Marne. Circonscription de Melun et Fontainebleau
Les élections de 1869
Discours prononcé par M. Morin,... dans la discussion de l'adresse. Affaires d'Allemagne et de Danemark
Discours prononcé par M. Morin,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'amortissement
Discours de M. Roulleaux-Dugage sur la vérification de son élection
Candidat de la Réforme
Lettres sur la constitution de 1852
A M.M. les électeurs de la deuxième circonscription électorale des Deux-Sèvres
A MM. les électeurs des arrondissements d'Apt et d'Orange... [21 mai 1863.]
Aux électeurs de Seine et Marne. Circonscription de Melun et Fontainebleau
Candidat de la Réforme
(Circulaire électorale par laquelle M. Jules Failly déclare qu'il maintient sa candidature et commençant par ces mots :) "Parthenay le 11 mai 1863. Electeurs on dit dans quelques localités..."
Pièces justificatives à l'appui des protestations faites contre les opérations électorales de la 1re circonscription du département de Lot-et-Garonne (Agen-Villeneuve). Elections des députés au corps législatif des 31 mai-1er juin 1863
Pièces justificatives à l'appui des protestations faites contre les opérations électorales de la 1re circonscription du département de Lot-et-Garonne (Agen-Villeneuve). Elections des députés au corps législatif des 31 mai-1er juin 1863
Discours prononcés au sujet du dégrèvement des matières premières et du budget de 1861... séances des 28 avril et 11 juillet 1860
Aux électeurs de la circonscription de Toulon
A MM. les électeurs de la 2e circonscription électorale... de l'Hérault
A MM. les électeurs de l'arrondissement de Beauvais
[Profession de foi de M. Olivier, datée du 15 mars 1852]
Département de la Corrèze. Arrondissement de Brive. Elections générales de 1852. Candidature de M. Blanchard, ancien receveur des finances... Aux électeurs de l'arrondissement de Brive. [21 janvier 1852]
République française. Ouverture de la session du Sénat et du Corps législatif
A MM. les électeurs de la 4e circonscription de la Seine
Candidat indépendant. A mes compatriotes électeurs de la 3e circonscription... d'Ille-et-Vilaine
A MM. les électeurs du 1er arrondissement électoral de Paris. (Signé : Hautefeuille, avocat au Conseil d'Etat)

Documents d'archives et manuscrits (13)

. Paris. 20 août 1870 (NAF 28121 (1) )
. Paris. 10 août 1870 (NAF 28121 (1) )
. [Paris]. 14 juillet 1870 (NAF 28121 (1) )
. Paris. 13 juillet 1870 (NAF 28121 (1) )
. [Paris]. 19 août 1870 (NAF 28121 (1) )
. Paris. 27 août 1870 (NAF 28121 (1) )
. Paris. 11 janvier 1869 (NAF 28121 (1) )
. Paris. 7 août 1870 (NAF 28121 (1) )
. [Paris]. 11 août 1870 (NAF 28121 (1) )
. Alger. 29 juin 1868 (NAF 28121 (1) )
. Paris. 15 juillet 1870 (NAF 28121 (1) )
. [Paris]. 14 août 1870 (NAF 28121 (1) )
. Alger. 16 avril 1868 (NAF 28121 (1) )

Images (3)

Plan de la salle du Corps Législatif
Le Corps législatif pour rire
Album des députés au Corps législatif

See also (3)