Maximilien Jaubert (1781-1865)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 29-01-1781
Death : Paris, 1865
Note :
Magistrat. - Avocat-général à la Cour d'appel de Paris (1813-1829), puis conseiller à la Cour de cassation (1829-1856). - Officier de la Légion d'honneur (1841)
Variant of the name : Francois-Louis-Charles-Maximilien Jaubert (1781-1865)

Activities of Maximilien Jaubert (1781-1865) (20)

Rédacteur (13)

Documents relatifs à l'affaire des héritiers de l'infortuné Lesurques contre Mme de Bussy. Examen de l'écrit du 22 mai 1792. [- Observations pour la famille Lesurques contre Mme de Bussy, sur l'inscription de faux incident
Précis des contestations relatives à la "Collection des Mémoires sur l'histoire de France" publiés par MM. A. Petitot et Monmerqué, suivi du Rapport de MM. les arbitres
Plaidoyer de M. l'avocat général Jaubert sur la requête civile présentée par le sieur Delamarre contre l'arrêt obtenu par les héritiers de Ruzé. (Audience de la première chambre de la cour royale du 23 février 1827.)...
Pour Monsieur Brière, intimé principal et appelant incidemment, contre Monsieur Foucault, appelant principal et intimé incidemment. Note sur l'état de la souscription des "Mémoires relatifs à l'histoire de France", sur les bénéfices légitimes que Monsieur Foucault pouvait et devait en retirer et sur ceux qu'il prétend recueillir en outre-passant le nombre des volumes fixé par ses prospectus
Pour Monsieur Brière contre Monsieur Foucault. Question de droit en matière de librairie. Un prospectus livré au public et suivi d'une souscription, forme-t-il un contrat obligatoire entre le libraire-éditeur d'un ouvrage et le souscripteur ?...
Précis pour le sieur Brière, libraire, défendeur, contre le sieur Foucault, éditeur, demandeur
Mémoire pour S. A. R. Mgr le duc de Bourbon, héritier en partie du prince de Soubise, contre M. le Préfet de la Marne, en présence des autres héritiers de Soubise, sur la domanialité du comté de Vertus [Marne]
Résultat des enquête et contre-enquête
Cour d'assises du département de la Seine. Acte d'accusation [d'empoisonnement sur la personne de la dame de Normont] contre Julie-Alexandrine Jacquemin, et Louis Bourée
Conclusions motivées et réglées pour le sieur Epoigny, syndic définitif, de la faillite Ragon-La-Ferrière, intimé, contre le sieur Chezjean, appelant.
Affaire de l'empoisonnement de Choisy. Exposé et plaidoyer de M. l'avocat-général Jaubert, précédés de l'acte d'accusation, et suivis de la déclaration du jury, et de l'arrêt,...
Consultation pour Madame de Saint-Fargeau contre M. Périer.
Exposé succinct des moyens de fraude et de simulation invoqués par la Dlle de Henriville, contre la facture non acceptée, ni quittancée, dont le Sr Guilles, dit Fontaine prétend faire résulter, à son profit, une vente [de bois], déjà annulée en première instance, qui obtienne la préférence sur celle, non attaquée, antérieurement faite à la demoiselle de Henriville

Auteur du texte (4)

Discours prononcé le 3 novembre 1825, à l'occasion de la rentrée de la cour royale de Paris
Discours prononcé, le 3 novembre 1825, à l'occasion de la rentrée de la Cour royale de Paris, par M. Jaubert, avocat-général
Observations pour MM. les propriétaires du Théâtre Feydeau, appelans d'une sentence du Tribunal de première instance à Paris, du 9 janvier 1824
Éloge funèbre de Rambert Dumarest, de l'Institut national, membre de la R @ L @ Ec @ du Grand Sphinx, O @ de Paris, prononcé dans le sein de cette L @ le... 15 mai 1806, par le V @ F @ Maximilien Jaubert,...

Collecteur (2)

Suffren S.t Tropez (Pierre André de) né au Château de S.t Cannat en Provence en 1726, mort à Paris en 1788.. - [1]
Vernet (Claude Joseph) né à Avignon en 1714, mort à Paris en 1789. - [1]

Autre (1)

Éloge funèbre de Rambert Dumarest,... membre de la R @ L @ Ec @ du Grand Sphinx... prononcé dans le sein de cette L @ le 15e @ j @ du 3e @ m @ 5086... 15 mai 1806

See also (3)