Edmond Sallard (1827-1881)

Image from Gallica about Edmond Sallard (1827-1881)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Paris, 16-12-1827
Death : Paris, 26-12-1881
Note :
Député de Seine-et-Marne de 1876 à 1881
ISNI : ISNI 0000 0000 0316 2145

Activities of Edmond Sallard (1827-1881) (20)

Auteur du texte (15)

Souvenirs littéraires et politiques
Rapport sommaire fait au nom de la 13e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Jozon et Horace de Choiseul, ayant pour objet d'établir une prescription spéciale au profit des communes contre les actions des particuliers qui auraient été l'objet de réquisitions directes des autorités allemandes pendant la guerre de 1870-1871, par M. Sallard,... (29 avril 1880.)
Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Fouquet, tendant à dégrever les sucres employés au sucrage des vins, bières, cidres poirés et hydromels, par M. Sallard, député (21 juin 1879)
Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Bon Eschasseriaux, relative au mode de révocation des maires et adjoints élus par les Conseils municipaux, par M. Sallard, député (16 fév. 1878)
Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Seignobos et le Bon Boissy d'Anglas, portant abrogation du Titre II de la loi du 29 décembre 1875 sur la presse ; par M. Sallard, député (28 fév. 1878)
Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Bon Eschasseriaux, portant abrogation de la loi du 29 déc. 1875, sur la Presse, par M. Sallard, député (28 fév. 1878)
Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. R. Mitchell, relative à l'élection des maires et adjoints des communes, chefs-lieux de canton, par les conseils municipaux, par M. Sallard, député (16 fév. 1878)
À MM. les électeurs de l'arrondissement de Provins. [Signé : E. Sallard,...]
Compte rendu de M. Edmond Sallard aux électeurs de l'arrondissement de Provins
Compte rendu de M. Edmond Sallard,... aux électeurs de l'arrondissement de Provins
Rapport sommaire fait au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jolibois, ayant pour objet d'affranchir de la redevance annuelle exigée par l'art. 2 de la loi de finances du 20 déc. 1872, les établissements de pêche fondés sur le domaine public maritime, par M. Sallard, député (23 mars 1877)
Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Chevandier, Devès, et plusieurs de leurs collègues tendant à introduire dans la loi du 10 août 1871, sur les Conseils généraux les dispositions de la loi du 6 juillet 1868 sur les réunions publiques, par M. Sallard, député
Ville de Moulins. Marché couvert. [Signé : E. Sallard.]
Proposition tendant à déclarer les Sénateurs amovibles et les députés membres des Conseils généraux des départements qui les ont nommés, et à accorder une indemnité de déplacement à tous les Conseillers généraux autres que les députés et sénateurs, présentée par M. Sallard, député
De l'Instruction militaire obligatoire dans les écoles primaires, par Edmond Sallard,...

Autre (3)

Discours prononcé à Provins, en réunion publique, le... 26 janvier 1879
A MM. les électeurs de l'arrondissement de Provins. (Signé : E. Sallard Député. [27 mai 1877.])
De l'instruction militaire obligatoire dans les écoles primaires

Éditeur scientifique (2)

Quinze ans du règne de Louis XIV (1700-1715)
Quinze ans du règne de Louis XIV (1700-1715)

Documents about Edmond Sallard (1827-1881) (1)

Livres (1)

Souvenirs littéraires et politiques

See also (3)