Jean-Baptiste-Louis-Joseph Billecocq (1765-1829)

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Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Paris, 31-01-1765
Death : Paris, 15-07-1829
Note :
A aussi traduit de l'anglais en français
Avocat, homme politique, magistrat, poète, traducteur et éditeur de récits de voyage
Field : Droit
Histoire de la France
ISNI : ISNI 0000 0000 8118 9642

Activities of Jean-Baptiste-Louis-Joseph Billecocq (1765-1829) (145)

Rédacteur (69)

Supplément au mémoire à consulter présenté pour M. Gadon. - Consultation
Au Roi en son Conseil d'Etat. Requête pour l'administration des hospices de Paris. Contre les héritiers Brezin.
Consultation pour la Régie des Contributions indirectes
Consultation [sur le fait de savoir si les actionnaires peuvent s'opposer à un emprunt hypothécaire destiné à combler le déficit entraîné par l'aggravation des conditions de construction du théâtre
Mémoire à consulter et consultation pour les dames Marie-Anne-Louise de Latour, et Rose-Alexandrine Bruchet, chanoinesses de l'Ordre de Saint-Augustin,... contre les dames Marie-Françoise Salmon, et Anne-Félicité Michalot, religieuses du même ordre,...
Précis pour l'administration des hospices civils de Paris, en réponse au mémoire publié par MM. les directeurs et entrepreneurs des théâtres de l'Opéra-comique, Italien, du Vaudeville, des Variétés, de la Gaîté, de l'Ambigu-comique, de la Porte Saint-Martin et du Cirque Olympique.
Analyse des actes et des faits et consultation du barreau de Paris dans l'affaire entre M. le Cte de Pfaffenhoffen et MM. les Princes et Cte de Starhemberg
Au Roi en son Conseil-d'État. Réplique pour le sieur Flamand-Grétry et la dame son épouse, le sieur Renié,... la dame veuve Grétry, et le sieur Joseph-Henri-Thimothée-Adolphe Grétry,... tous défendeurs, contre MM. les bourgmestres de la ville de Liège, demandeurs
Cour royale de Paris 1ere Chambre. Rôle du samedi mai 1828. Mémoire à consulter et consultation pour M. le Comte Raoul Leboullanger contre Mme Vve Marquise Leboullanger d'Hacqueville.
Mémoire à consulter. - Consultation
Mémoire à consulter et consultation pour Me Demolon notaire à Bruyères, contre M. le procureur du Roi de Laon
Supplément au mémoire à consulter présenté pour M. Gadon. - Consultation
Actes et pièces à l'appui de la créance du Cte de Pfaffenhoffen sur les prince et Cte de Starhemberg
Conseil-d'État. Requête pour plusieurs des héritiers Grétry, contre les bourgmestres de la Ville de Liège. Question relative à l'exhumation du coeur de Grétry
Consultation pour Mme la princesse de Chalais, contre les héritiers de l'abbé Malafosse
Mémoire à consulter et consultation pour la dlle Marie Françoise-Olympe d'Arné de Sariac... contre les héritiers Laubadère et la dame Ve Laubadère.
Mémoire pour Melle de Feillens, héritière bénéficiaire de la dame sa mère, contre madame Veuve Hennet, tant en son nom personnel que comme tutrice de ses enfans mineurs
Réfutation de la requête présentée au Roi par trois membres de la famille de Grétry, adressée à MM. les Conseillers-d'État par L.-V. Flamand-Grétry
Consultation pour l'administration des Messageries royales. Cause entre l'administration des Messageries royales, et la direction des contributions indirectes, renvoyée devant le tribunal civil de Chartres, par arrêt de la Cour de cassation
Mémoire pour Messieurs les Notaires de l'arrondissement de Provins contre les huissiers du même Arrondissement...
Violation de sépulture, etc., etc. Mémoire à consulter et consultations, pour Mme Ve Bertrand L'Hosdiesnière, contre M. Lucas Girarville, procureur du roi de Domfront, inculpé d'avoir mutilé le monument funèbre élevé à M. Bertrand L'Hosdiesnière, ancien membre de l'Assemblée législative, de la Convention et du Conseil des Cinq-Cents
A messieurs les membres de la Chambre des députés
Cause célèbre relative à la considération du coeur de Grétry, ou Précis historique des faits énoncés dans le procès intenté à son neveu Flamand-Grétry par la ville de Liège, auquel sont jointes toutes les pièces justificatives...
Consultation sur diverses questions relatives à un Traité concernant le service des subsistances militaires passe le 1er Septembre 1822,...
Conclusions motivées pour le sieur Flamand Grétry, intimé, contre les bourguemestres [sic] de la ville de Liège, appelans
Mémoire à son excellence le ministre de l'Intérieur
Mémoire pour M. Flamand-Grétry, intimé, contre les bourgmestres de la ville de Liège, appelans
Second mémoire à consulter, et consultation pour M. le Comte de Croy-Chael, demandeur, contre MM. les ducs de Croy, d'Havré, et prince de Sobre, défendeurs. Question de propriété d'armories
Mémoire et consultation pour Louis de Fauche-Borel, conseiller général et conseiller de légation de Sa Majesté le roi de Prusse, contre Monsieur Henri Larivière, conseiller à la Cour de cassation
Exposé des faits, actes et pièces à l'appui dans l'affaire du Cte F. S. de Pfaffenhoffen, contre M. le Prince Louis de Starhemberg, et M. le Cte Ferd. - Ernest de Waldstein ; en présence de M. le Cte George-Adam de Starhemberg et de Mme la Ctesse Constance Rzewuska, née princesse Lubomirska [, belle-mère du Cte de Waldstein]. - Suivi d' un "Appendix" sur une dette particulière de M. le prince de Starhemberg. 1807-1822. ["Appendix"
Mémoire et consultation pour le colonel Tassin, contre M. Robert
Sur l'arrêt de la Cour d'assises du département de la Seine, dans la plainte en diffamation portée par M. Tassin, colonel de la gendarmerie royale de Paris ; contre M. Robert, ancien avocat, du 18 août 1821
Conclusions motivés pour les actionnaires de la Tontine d'épargnes, contre les Sieurs Lafarge et Mitouflet
Mémoire pour messieurs de Croÿ-Chanel, contre MM. les princes de Croÿ et duc de Croÿ-d'Havré
Plaidoyer de M. Billecocq, pour MM. de Lachèze-Murel et Sirieys de Marynhac, ex-députés du département du Lot..., élus en 1815, prévenus [de dénonciation calomnieuse], Contre 1 ° M. Delpon,... 2 ° M. de Campagne,... 3 ° M. de Courpon,... tous trois plaignants,...
Consultation (pour le général Poret de Morvan, prévenu d'avoir soulevé l'ex-garde contre le roi).
Consultation [à propos de la prétention des frères Pêcheral, de Nîmes, de se voir payer par M. Froment les 10 000 livres souscrites en 1787 et 1788
Exposé justificatif, pour le chevalier Verdier, de Port-de-Guy, accusé et contumax.
Mémoire pour M. le comte de Laborde et Mme Charles de Noailles, enfans et héritiers bénéficiaires de M. de Laborde, contre MM. de Removille et d'Hattonville
Plaidoyer de M. Billecocq, pour MM. de Rémoville et d'Hattonville, fils naturels, légalement reconnus, de feu M. le prince de Conti, père, demandeurs, contre 1 ° madame veuve de Laborde, 2 ° M. le comte Alexandre de Laborde, et madame Charles de Noailles, née de Laborde, enfans et se disant héritiers bénéficiaires de feu M. Jean-Joseph de Laborde, défendeurs,...
Mémoire pour M. Landon, peintre, auteur et éditeur du journal intitulé : "Annales du Musée et de l'Ecole moderne des Beaux-arts", contre M. Pierre Didot l'aîné, imprimeur-libraire
Mémoire pour M. Landon, peintre, auteur et éditeur du journal intitulé : "Annales du Musée et de l'Ecole moderne des Beaux-arts", contre M. Pierre Didot l'aîné, imprimeur-libraire
Quelques idées sur le procès intenté par M. P. Didot, imprimeur-libraire, à M. Landon, auteur et éditeur du Journal des arts, ayant pour titre : Annales du Musée
Réponse de M. Pierre Didot l'aîné, imprimeur du Sénat et de la Cour impériale, à un mémoire de M. Landon, auteur et éditeur des "Annales du Musée", ayant pour titre : quelques idées sur le procès intenté par M. Pierre Didot
Acte d'accusation et mise en jugement d'Anne-Urbain Bourget, âgé de 56 ans,... notaire impérial à Passy,... de Jean-Front Herbelin, jeune, âgé de 38 ans, notaire impérial,... de Jean-Frédéric Tonniges, âgé de 60 ans,... rentier,... prévenus d'avoir ledit Bourget, méchamment et dans le dessein de nuire à autrui, commis le crime de faux [testament mystique de Georges Nathanael Tonniges, frère de prévenu], dans l'exercice de ses fonctions de notaire ; Herbelin et Tonniges, d'avoir méchamment... coopéré audit faux, et d'avoir sciemment et dans le dessein du crime, aidé et assisté ledit Bourget dans les faits qui ont préparé et facilité l'exécution du faux ; lesdits faux commis en écritures authentiques et publiques, et d'avoir tous les trois fait usage de la pièce fausse, sachant qu'elle était fausse
Arrêt de la Cour de justice criminelle spéciale, séante à Paris, rendu, toutes les sections assemblées, après un débat de 16 jours et un délibéré de 6 heures, qui déclare Anne-Urbain Bourget... coupable de plusieurs faux commis dans l'acte de suscription d'un prétendu testament mystique, en date du 28 mai 1809 ; et Jean-Front Herbelin,... coupable d'avoir aidé et assisté Bourget dans les faits qui ont préparé et facilité lesdits faux. Les reconnaît néanmoins excusables et en conséquence, condamne Bourget en 6 mois et Herbelin en 2 ans d'emprisonnement dans une maison de correction, pour y être employés aux travaux qui leur seront indiqués par le Préfet du département. Acquitte Jean-Fréderic Tonniges de l'accusation intentée contre lui et ordonne sa mise en liberté
Recueil des plaidoyers de MM. Guichard père et fils : Gairal ; Chauveau-Lagarde et Billecocq, avocats ; pour les sieurs Anne-Urbain Bourget... [etc.] Prononcés devant la Cour de justice criminelle et spéciale de la Seine aux audiences des 1er, 6-11 août 1810
Réponse pour les sieurs Michaud frères, éditeurs et propriétaires de la "Biographie universelle" et des oeuvres de M. Delille, contre le Sr Prudhomme et les Sr Lefebvre-St-Maur et Bastien, syndics de la faillite.
Réquisitoire prononcé les 1er, 2, 3, 4 et 5 août 1810, par M. le procureur général impérial près la cour de justice criminelle et spéciale de Paris, dans le procès pendant devant cette cour entre ledit procureur général, accusateur, Jean-Front Herbelin jeune, notaire à Paris, Anne-Urbain Bourget, notaire à Passy, Jean-Frédéric Tonniges,... tous trois accusés, en présence du sieur G. Benjamin Tonniges, plaignant et partie civile.
Conclusions motivées pour le Sr Robillard Péronville, défendeur, contre le sieur Croze-Magnan, demandeur, en présence du sieur Laurent, et des sieurs Visconti et Emeric David, tous défendeurs
Extrait du Jugement rendu le mardi 17 mars 1807, par le Tribunal de première Instance du Département de la Seine, troisième Section, dans la cause entre les sieurs Croze-Magnan, Robillard-Péronville, Laurent et autres
Premier aperçu de l'affaire pour M. Robillard Péronville, contre M. Croze-Magnan
Lettre à M. Robillard Péronville, éditeur du Musée français, par un souscripteur
Mémoire à consulter et consultation pour le Sieur Simon-Célestin Croze-Magnan, Homme de lettres et auteur de la partie littéraire et descriptive du "Musée Français" ; contre les sieurs Robillard-Péronville et Laurent, éditeurs dudit ouvrage. Question de propriété littéraire
Conclusions motivées pour M. Croze-Magnan, auteur de la partie descriptive et littéraire du "Musée français", contre les sieurs Robillard-Péronville et Laurent, éditeurs dudit ouvrage, et encore contre les sieurs Visconti et Emeric-David ; en présence du sieur Corbillé, souscripteur, intervenant
Réponse pour le Sieur Croze-Magnan au premier aperçu de l'affaire pour le sieur Robillard-Péronville, contenant une analyse de la plaidoirie pour ledit sieur Croze-Magnan, contre la Société Robillard-Péronville et Laurent, et encore contre les sieurs Visconti et Emeric-David
Eclaircissemens nécessaires sur la mort du c. Cochart-Deservolus, décédé à Evreux le 19 messidor an X [8 juillet 1802], publiés par Lucile Cochart-Deservolus Devarville, Augustine Cochart-Deservolus Le Comte, ses filles
Mémoire au Ministre des finances de la République française... Pour Gaspard-Joseph-François Leboucq et ses cohéritiers injustement dépossédés des biens de Castro y Lemos, inscrit sur la liste des émigrés.
Consultation
Réfutation pour M. Landon, peintre,... de la prétendue réponse de M. P. Didot à son premier écrit intitulé : Quelques idées, etc
A messieurs, les conseillers d'État
A son excellence le ministre secrétaire-d'État au département de l'Intérieur. Réclamation pour MM. le chevalier Rigault de Rochefort et Ansiaux, commissaires de la ville de Liège, agissant au nom de ladite ville, contre le Sieur Flamand, se disant Grétry
Complément de l'"Exposé justificatif" pour M. le chevalier Verdier, de Port-de-Guy accusé et contumax.
Conclusions motivées pour M. Claude-François, comte de Croy-Chanel, demandeur, contre M. le comte de Croy-Solre,... son frère et M. le Duc de Croy d'Havré,... défendeurs
Exposé justificatif pour le chevalier Verdier de Port-de-Guy, accusé et contumax.
Mémoire au Roi : (Pour le marquis de La Grange, accusé de conspiration avec Bonaparte
Mémoire pour le Sr C.-Benjamin Tonniges, plaignant ; contre Me Herbelin jeune [etc.], accusés en présence de M. le Procureur général de la Cour spéciale de Paris, accusateur
Mémoire pour M. le comte de Croy-Chanel, appelant, contre MM. les ducs de Croy, d'Havré et prince de Solre intimés
Réponse de monsieur le baron Lainé,... au mémoire à consulter et à la consultation publiés par monsieur le colonel Tassin, dans le procès [pour diffamation et injures publiques] que celui-ci a intenté à monsieur Robert

Auteur du texte (43)

Souvenirs de J.-B. Billecocq
Justin Bellanger. Les Promenades d'un avocat. Traduction d'un poème latin moderne (de J.-B.-L.-J. Billecocq)
Recueil de lettres
De la charte et des garanties de sa durée
Un Catholique aux catholiques, sur les ordonnances du 16 juin dernier, par M. Billecocq,...
Notice sur N.-F. Bellart, ancien avocat au parlement de Paris, etc. etc.
Notice sur N.-F. Bellart, ancien avocat au Parlement de Paris... par M. Billecocq,... 3e édition
Notice historique sur M. Bellart
Billecocq
Billecocq. (Choix de plaidoyers et mémoires.) - Lépidor et Leroy de Saint-Valery. (Choix de plaidoyers et mémoires.)
Du Clergé de France en 1825, par M. Billecocq,...
[Consultation de Me Billecocq, du 8 juillet 1824, en faveur de 41 habitants de la Martinique déportés sans jugement]
Coup d'oeil sur l'état moral et politique de la France à l'avénement du roi Charles X
Consultation pour MM. le Cte de La Bourdonnaye,... Sanlot-Baguenault,... Lemoine-Des Mares, tous les trois propriétaires par égale portion du journal "l'Aristarque français",... le Mis de Banne-Puygiron,... éditeur responsable, et le Bon Trouvé,... imprimeur du même journal. (Signé : Hennequin, Gueral, Billecocq, Guichard, Couture. 29 mai 1824.)
Coup d'oeil sur l'état moral et politique de la France, à l'avènement du roi Charles X, par M. Billecocq,...
De la Religion chrétienne, relativement à l'État, aux familles et aux individus, par M. Billecocq,...
De l'Influence de la guerre d'Espagne sur l'affermissement de la dynastie légitime et de la monarchie constitutionnelle en France, par M. Billecocq,...
De la Religion chrétienne, relativement à l'État, aux familles et aux individus, par M. Billecocq,...
Discours funèbre prononcé par M. Billecocq,... le 20 juin 1822, sur la tombe de M. Delahaye, ancien avocat à la Cour royale et bâtonnier de l'ordre...
Discours prononcé pour la reprise des conférences de la bibliothèque des avocats, à la Cour royale de Paris, le... 12 novembre 1822, par M. Billecocq,...
Nouvelle Réponse de Mlle Reboul, provoquée par la pétition ampliative de M. Lodevay. (Signé : Ernestine Reboul, institutrice, Billecocq, avocat, Hennequin, avocat.)
Réponse de Mlle Reboul aux imputations dirigées contre elle dans une pétition présentée aux deux Chambres par M. Loveday. (Signé : Ernestine Reboul, institutrice, Billecocq, avocat, Hennequin, avocat.)
Du Changement de ministère, en décembre 1821, par un royaliste (J.-B.-L.-J. Billecocq)
Une soirée du Vieux Châtel, ou Le dévoument de Malesherbes
De la Religion chrétienne, relativement à l'État, aux familles et aux individus, par M. Billecocq,...
Discours prononcé pour la reprise des conférences de la bibliothèque des avocats à la Cour royale de Paris, le mardi 13 novembre 1821, par M. Billecocq,...
Un Français à l'honorable lord Wellington, sur sa lettre du 23 septembre dernier à lord Castlereagh (par J.-B.-L.-J. Billecocq)
Quelques Considérations sur les tyrannies diverses qui ont précédé la Restauration, sur le gouvernement royal, et sur la dernière tyrannie impériale, par M. Billecocq,...
In annuum Surenaeae rosariae festum. [Signé : J.-B.-L.-J. Billecocq]
Plessaei Gymnasii encomium, seu Plessaeus olim alumnus ad Barbicolas. (Auctore J.-B.-L.-J. Billecocq.)
Discours prononcés dans l'assemblée générale du district de Saint-Roch (par MM. J.-B.-L.-J. Billecocq et Pincemaille de Laulnoy), le 20 août 1789, après la nomination des officiers des quatre compagnies
Dénonciation aux États Généraux du plus cruel fléau de la société, ou de la Nécessité d'une loi précise contre les calomniateurs, par M. Billecocq
Aux cent quarante-quatre citoyens élus par la Commune de Paris, dans ses sections, pour composer la nouvelle municipalité (par J.-B.-L.-J. Billecocq)
Lettre écrite à M. le président du Club des Jacobins, par J.-B.-L.-J. Billecocq, citoyen français et électeur du département de Paris (pour donner sa démission de ses fonctions de secrétaire. 17 juillet)
Réflexions adressées à tous les peuples de l'Europe, sur les préparatifs de la guerre dont les puissances étrangères menacent la France, par J.-B.-L.-J. Billecocq, citoyen françois...
Mémoire sur les effets désastreux pour les colonies françaises du système de fiscalité appliqué à leur commerce, par M. Billecocq,...
Plaidoyer de M. Billecocq, pour Charles-François de Rivière, accusé de conspiration
Carmina in solemni convivio apud D. Parmentarium, die festo sanctae Barbarae recitata. Pièces de vers récitées dans un banquet donné par M. Parmentier, le jour de Sainte-Barbe (4 décembre 1809). (Par J.-B.-L.-J. Billecocq)
Consultation
In annuam Parisinorum ad San-Clodoaldinum pagum peregrinationem Carmen [signé J. B. L. J. Billecocq]
In Relligionem apud Gallos perpetuo triumphantem carmen (auctore J.-B.-L.-J. Billecocq)
Notice historique sur N.-F. Bellart
Quelques Idées sur le procès intenté par M. P. Didot, imprimeur-libraire, à M. Landon, auteur et éditeur du journal des arts ayant pour titre : "Annales du Musée". (Signé : Billecocq.)

Autre (14)

Un Catholique aux catholiques, sur les ordonnances du 16 juin dernier
Notice sur N.-F. Bellart,... Par M. Billecocq,... Troisième édition
Du Clergé de France en 1825
Mémoire sur les effets désastreux pour les colonies françaises du système de fiscalité appliqué à leur commerce
De l'influence de la guerre d'Espagne sur l'affermissement de la dynastie légitime et de la monarchie constitutionnelle en France
Discours funèbre prononcé par M. Billecocq,... le 20 juin 1822, sur la tombe de M. Delahaye, ancien avocat à la cour royale et bâtonnier de l'ordre...
Nouvelle Réponse de Mlle Reboul, provoquée par la Pétition ampliative de M. Loveday
Réponse de Mlle Reboul aux imputations dirigées contre elle dans une Pétition présentée aux deux Chambres par M. Loveday
Du changement de ministère, en décembre 1821 (14 décembre)
Un Français à l'honorable lord Wellington, sur sa lettre du 23 septembre dernier à lord Castlereagh. (Signé : Billecocq. [22 octobre.])
Quelques considérations sur les tyrannies diverses qui ont précédé la restauration, sur le gouvernement royal et sur la dernière tyrannie impériale
Aux 144 citoyens élus par la commune de Paris, dans ses sections, pour composer la nouvelle municipalité
Lettre écrite à M. le président du club des Jacobins, par J.-B.-L.-J. Billecocq, citoyen français et électeur du département de Paris. (17 juillet.)
Réflexions adressées à tous les peuples de l'Europe sur les préparatifs de la guerre dont les puissances étrangères menacent la France

Documents about Jean-Baptiste-Louis-Joseph Billecocq (1765-1829) (3)

Livres (3)

Recueil de lettres
Billecocq
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Jean-Baptiste-Louis-Joseph Billecocq]

See also (6)