Jean Elie Gautier (1781-1858)

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Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Bordeaux, 06-10-1781
Death : Paris, 30-01-1858
Note :
Homme politique. - Député de la Gironde. - Président de la Chambre de commerce de Bordeaux
ISNI : ISNI 0000 0000 2697 9887

Activities of Jean Elie Gautier (1781-1858) (34)

Auteur du texte (34)

De l'Ordre, des causes qui le troublent et des moyens de le rétablir
Rapport... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la perception de l'impôt dû au trésor public sur le prix des places des chemins de fer
Chambre des pairs. Séance du 11 juin 1844. Rapport fait à la chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à réprimer la falsification des vins
Rapport fait à la chambre par M. Gautier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à augmenter la durée de la concession du chemin de fer de Bordeaux à la Teste
Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser un prêt de 5 millions pour terminer les travaux de chemin de fer de Paris et Versailles (rive gauche)
Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise la compagnie du chemin de fer de Bordeaux à la Teste à provoquer des modifications au tracé général de ce chemin
Des banques et des institutions de crédit en Amérique et en Europe
Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses ... de 1837
Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du Budget et des recettes pour l'exercice 1838
Rapport faite à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des deux projets de loi relatifs, le premier au canal latéral de la Garonne ; le deuxième aux travaux à exécuter dans le port de Bordeaux
Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1837
Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à relever le sieur Doin, commissionnaire du canal latéral de la Garonne, de la déchéance par lui encourue aux termes de l'article 3 de la loi du 22 avril 1832
Rapport fait à la Chambre.. au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'entrepôt des marchandises prohibées
Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de projets de loi relatif au règlement définitif du budget de 1831
Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répartition des intérêts du capital versé par Haïti
Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la concession du canal projeté du bassin d'Arcachon à l'étang de Mimizan
Chambre des pairs. Séance du 20 juin 1833. Rapport... de l'examen du projet de loi sur le divorce
Chambre des pairs. Séance du 20 avril 1833. Rapport... de l'examen du projet de loi relatif à l'importation et à l'exportation des sucres
Rapport... de l'examen des projets de loi relatifs à l'état des hommes de couleur et au régime législatif des colonies
Chambre des députés. Session 1828. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1829... Séance du 18 juin 1828
Chambre des députés. Session 1828. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. le baron Bacot de Romand... Séance du 25 mars 1828
De l'Établissement d'un entrepôt à Paris, par Mr Gautier, député du département de la Gironde
Chambre des députés... Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux canaux de la Corrèze et de la Vézère, par M. Gautier, député de la Gironde. Séance du 7 avril 1825
Observations sur le projet de loi concernant les douanes, par M. Gautier,...
Observations sur le projet de loi concernant les douanes, par M. Gautier,...
Chambre des Députés. Session 1825. Opinion de M. Gautier,... sur l'amendement de M. Boucher, relatif à la dette publique et à l'amortissement... Séance du 23 mars 1825
Chambre des Députés. Session 1825. Opinion de M. Gautier,... sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826... Séance du 13 mai 1825
Opinion de M. Gautier,... sur le projet de loi relatif à la police de la presse. Séance du 15 février 1827
Opinion de M. Gautier,... sur le budget de 1828. Séance du 9 mai 1827
Chambre des Députés. Session de 1824. Opinion de M. Gautier,... sur les primes accordées aux expéditions pour la pêche de la morue et de la baleine... Séance du 14 juillet 1824
Avis de M. Gautier, sous-gouverneur de la Banque. [2 juillet 1848.]
Chambre des Députés. Session 1825. Opinion de M. Gautier,... sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826... Séance du 5 mai 1825
Discours de M. J.-É. Gautier,... président du tribunal de commerce, prononcé à la rentrée de ce tribunal, le 7 novembre 1832
Discours de M. Gautier,... dans la discussion du projet de loi sur les douanes, prononcé dans la séance du 5 avril 1826

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