France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (1958-....)

Country : France
Language : français
Creation : 01-07-2009
Note :
Créée le 1er juillet 2009, succède à la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Activities of France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (1958-....) (23 resources in data.bnf.fr)

Textual works (23)

Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur les dix ans de la convention Unesco de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur les liens entre le lycée et l'enseignement supérieur
Rapport d'information sur les relations entre l'école et les parents
Rapport d'information sur la création architecturale
Rapport d'information sur la gestion des réserves et des dépôts des musées
Rapport d'information sur l'accessibilité des jeunes aux séjours collectifs et de loisirs
Rapport d'information sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français
Rapport d'information sur les recommandations faites par la Commission depuis 2002
Rapport d'information sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
Rapport d'information sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
Rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Campus France
Rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance des fédérations sportives
Rapport d'information sur la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France
Rapport d'information sur les manuels scolaires
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur les nouvelles formes du mécénat culturel
Rapport d'information sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur la mise en oeuvre du socle commun de connaissances et de compétences au collège
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur les rythmes de vie scolaire
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission sur les grandes infrastructures sportives
Rapport d'information sur l'optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inutiles

See also