Émile Brousse (1850-1914)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Perpignan (Pyrénées-Orientales), 25-09-1850
Death : Grenoble (Isère), 27-02-1914
Note :
Homme politique, journaliste et magistrat
ISNI : ISNI 0000 0000 9172 7870

Activities of Émile Brousse (1850-1914) (37)

Auteur du texte (36)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet et les propositions de loi relatifs aux fraudes dans la vente des vins, (vins artificiels), par M. Emile Brousse,... (16 mars 1894)
Proposition de loi tendant à rendre le droit de circulation applicable aux vendanges transportées en nature... présentée par MM. Escanyé, Emile Brousse, Rolland Bartissol,... (12 juillet 1893.)
Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1892, un crédit de un million pour venir en aide aux populations des Pyrénées Orientales, victimes des inondations du mois de novembre 1892... présentée par MM. Rolland, Emile Brousse, Escanyé, Bartissol,... (12 novembre 1892.)
Discours prononcé par M. Émile Brousse,... Séance de la Chambre des Députés du 12 juillet 1893. Réforme du régime des boissons
Discours prononcé par m. Emile Brousse,... Séance de la Chambre des députés du mercredi 12 juillet 1893. Réforme du régime des boissons
Proposition de loi relative à la réforme de l'impôt des boissons, présentée Par M.M. Emile Brousse, Escanyé, Pams, Rolland,... (7 Décembre 1893)
Proposition de loi ayant pour objet de compléter la loi du 14 aout 1889 réprimant les fraudes dans la vente des vins... présentée par MM. Emile Brousse, Vilar, Bartissol... (13 mars 1890.)
Proposition de loi ayant pour but d'accorder le vinage à prix réduit aux vermouthiers et préparateurs de vins de liqueur, présentée par MM. Salis, Deandreis, Leydet, Brousse, Vilar,... (3 juillet 1890.)
Proposition de loi relative à l'organisation du service des ponts et chaussées présenté par MM. Emile Brousse, Déandreis, Montaut... (27 janvier 1890.)
Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 22 janvier 1851, sur l'assistance judiciaire, présentée par MM. Brousse (Emile), Blanc (Louis) (Seine), Bacquias, Baltet... (27 mai 1882)
Proposition de loi tendant à allouer une indemnité aux membres des Conseils généraux et d'arrondissements, présentée par MM. Emile Brousse, Gerville-Réache, Desmons, Maurel (Var)... (4 mars 1882)
Proposition de loi concernant les caisses de retraite et de secours des ouvriers mineurs, présentée par MM. Emile Brousse, de Lanesson, Girodet, Marius Chavanne (Loire)... (30 nov. 1882)
Le Vade-mecum du délégué cantonal, par M. Émile Brousse,...
Étude sur l'assistance publique & privée chez les romains
Proposition de loi pour le maintien de diverses constructions dans la zone des servitudes militaires de Perpignan, présentée par MM. Brousse, Escanyé, Dorné,... (3 août 1882.)
Proposition de loi ayant pour but de réprimer le trafic des acquits fictifs... présentée par M. Émile Brousse,... (8 mars 1894.)
Proposition de loi relative à la répression du vinage, présentée par MM. Émile Brousse et Vilar,... (25 février 1887.)
Proposition de loi ayant pour but de réprimer les abus dans la production familiale des vins de raisins secs... présentée par M. Émile Brousse,... (8 mars 1894.)
Proposition de loi relative au régime des mines... présentée par MM. Émile Brousse et Giard,... (15 mars 1884.)
Proposition de loi sur la compétence des juges de paix... présentée par M. Émile Brousse,... (6 février 1886.)
Proposition de loi sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs, présentée par M. Émile Brousse,... (19 novembre 1889.)
Proposition de loi sur les fruits secs, etc. (tarif général des douanes)... présentée par MM. Émile Brousse et G. Graux,... (6 juillet 1894.)
Proposition de loi sur les imitations de vins, présentée par MM. Émile Brousse et Vilar,... (5 novembre 1888.)
Proposition de loi ayant pour but de réprimer la sophistication des vins naturels par l'addition d'eau, d'alcool ou de vins artificiels... présentée par M. Émile Brousse,... (8 mars 1894.)
Proposition de loi ayant pour but de réglementer le travail des femmes en couches et d'instituer des caisses de maternité... présentée par M. Émile Brousse,... (7 février 1891.)
Proposition de loi ayant pour but de compléter les dispositions de l'article 10 de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés, en ce qui concerne la mission des membres du conseil de surveillance... présentée par M. Émile Brousse,... (24 mai 1889.)
Rapport... (Enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration, de nature à mériter soit un blâme, soit une répression, affaire Leboucher), par M. Émile Brousse,... (28 décembre 1888.)
Rapport... (Enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration de nature à mériter soit un blâme, soit une répression, affaire Prieu), par M. Émile Brousse,... (19 janvier 1889.)
Premier Rapport... (Enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration, de nature à mériter soit un blâme, soit une répression), par M. Émile Brousse,... (26 mars 1888.)
Rapport... (Fraudes sur les vins ; fabrication et imposition des vins de raisins secs), par M. Émile Brousse,... (1er décembre 1890.)
Rapport général fait au nom de la Commission chargée de procéder à une enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration qui lui paraîtront de nature à mériter soit un blâme, soit une répression, par M. Émile Brousse,... (6 juillet 1889.)
Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Thonon (Haute-Savoie), par M. Émile Brousse,... (15 novembre 1881.)
Rapport... (Proposition de loi adoptée par le Sénat, ayant pour objet d'indiquer au consommateur la nature du produit livré à la consommation sous le nom de vins et de prévenir les fraudes dans la vente de ce produit ; 2°proposition de loi de MM. Émile Brousse et Vilar sur les imitations de vin), par M. Émile Brousse,... (12 janvier 1889.)
Rapport supplémentaire... (Proposition de loi, adoptée par le Sénat, ayant pour objet d'indiquer au consommateur la nature du produit livré à la consommation sous le nom de vins et de prévenir les fraudes dans la vente de ce produit, 2°proposition de loi de MM. Émile Brousse et Vilar, sur les imitations de vin), par M. Émile Brousse,... (8 avril 1889.)
Suite des annexes au premier Rapport... (Enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration, de nature à mériter soit un blâme soit une répression), par M. Émile Brousse,... (26 mars 1888.)
Deuxième Rapport... (Enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration, de nature à mériter soit un blâme, soit une répression), par M. Émile Brousse,... (8 novembre 1888.)

See also (6)