Rapport d'activité - Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets

Rapport d'activité - Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets

Language
français
Title
[Rapport d'activité]
Creation date
1981
Publication place
Angers (Maine-et-Loire, France)
ISSN
0291-9567

Pages in data.bnf.fr

Auteur du texte :

  • Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial placé sous la tutelle conjointe du Secrétaire d'Etat chargé de l'environnement, du Ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire et du Ministre de l'économie, des finances et du budget, créé par D. 76-473 du 25 mai 1976. - Remplacée, aux termes de la Loi 90-1130 du 19 décembre 1990, par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie qui regroupe les anciennes Agence française pour la maîtrise de l'énergie, Agence pour la qualité de l'air et Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets

Sources and references

Variants

  • Rapp. act. - Agence natl. récup. élimin. déchets
  • [Rapport d'activité]

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